formation Bernward (Valence) Mort en cours

Muse passa le balait ettout et tout, enfin elle mis la salle au propre, avec les corpus bien en évidence. Oui mais elle ne savait pas si Boun voulait suivre le questionnaire de Plume ... enfin en ayant une idée, elle ne posa pas le questionnaire sur le bureau de l'étudiant.

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Jeu 1 Sep 2011 - 22:33

Comme à son habitude sa fidèle gardienne avait mis la salle en ordre .

Merci Muse pour tout ce que tu as fait

Bonsour Sieur installez vous

Bounette attendit qu'il se mette en place

Je ma présente Bounette , grand officier de cette école , nous sommes en manque de d'instructeur disponible en ce moment je vais donc faire votre formation .

Pour commencer je vous offre https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24641-coutumier-livres-des-lois-du-lyonnais-dauphine[/url] qu'il vous servira tout au long de votre carrière .

Faites vous parti de l'OST ?

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Ven 2 Sep 2011 - 9:45

Il suivit la personne qui l'avait accueillit jusqu’à une autre partie du bâtiment qui semblait être l'école de la prévôté en elle même.
on le fit pénétrer dans une salle et on le remit au main du grand officier de l'école, rien que ça. La situation devait être aussi tendu qu'il l'avait entendu...
il l'écouta en silence avant qu'on lui pose une question.

Non madame, je ne fait pas partie de l'OST.

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Ven 2 Sep 2011 - 21:36

Parfait alors car ces deux fonction sont incompatible avec la loi suivante

Citation :: II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve.

Le cumul entre soldat de l'Ost et agent de la Prévôté est interdit, à l'exception des charges issues du Conseil Ducal.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un soldat de l'Ost ducal ou un agent de la Prévôté de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à discussion et à autorisation par le Conseil de Guerre.

pour la simple raison qu'un soldat peut partir à tout instant .

Que pouvez vous me dire des lois de l'esclavagisme dans notre Duchè ?

N'hésitez pas à me posez des questions qui vous vienne à la tête quand vous le désirez

Bounette sourit

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Ven 2 Sep 2011 - 21:50

Je comprend tout à fait cette loi et elle me parait normal. L'Ost et la prévôté sont deux organes essentiels du fonctionnement de notre duché. Mais si j'ai choisis la prévôté plutôt que L'Ost c'est aussi pour ne pas avoir a me déplacer.

Bernward lui sourit

Ensuite pour ce qui est des lois sur l’esclavagisme, j'ai put trouver cela dans le corpus des lois. Je ne l'ai pas encore complètement lut, mais je l'ai feuilleté pour trouver les informations primordiales.

Il prend le corpus de texte, le feuillette rapidement et en arrive à l'article demandé. Il ce racle la gorge et commence à lire

Citation :: V.3 : Esclavagisme
V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant lors des travaux d'amélioration des mines sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi lors des travaux d'amélioration des mines, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines
Lors des travaux d'amélioration des mines, le Duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté). Toute embauche ou prise d'embauche le jour des travaux, ainsi que le lendemain des travaux sont formellement interdites.

Seuls emplois tolérés seront alors ceux des mines, ceux de l’église, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.

Pour le moment je n'ai pas de question générale, mais plutot une sur un texte que j'ai trouvé dans la bibliothèque. qu'en est-il de cette article ?

Prend un bout de parchemin qu'il a recopié tantot et le lit :

Citation :: V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

De plus, je me posais la question si il existait une grille des salaires maximaux ? Je n'en est pas trouvé trace, mais je préfère demander

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Ven 2 Sep 2011 - 22:21

C'est une loi qui a été abrogé , je viens de reprendre ce poste et je dois tout réaménager cette bibliothèque.

il n'y a aucune grille de salaire dans le LD (sauf limitation IG )

Continuons par les lois héé oui je sais que c'est pénible au début mais je ne vous demande pas de les apprendre par coeur mais de pourvoir les mémoriser et de vous y référer rapidement pour monter un dossier .

Pouvez vous me citez les cas d'escroquerie les plus courant qui existe ?

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Ven 2 Sep 2011 - 22:34

Je comprend tout à fait la méthode que vous employé.
Pour ce qui est de l'escroquerie .... la liste est très longue, mais j'ai put en extraire ceci

Il reprit le corpus de texte et en lut quelques passage :

Citation :: V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.4.a.iii : Des conditions d'ouverture :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'acceptation du Conseil Ducal

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal

Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et basés sur un salaire de 23 écus. Ils serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Prix des marchandises

bâton : 9,10 écus
barque : 114 écus
bas : 46,60 écus
bottes : 85 écus
bouclier : 69,50 écus
braie : 70,20 écus
bustiers : 131,50 écus
capes : 178,70 écus
casques : 157,60 écus
chapeau : 54 écus
chausse : 27 écus
chemise : 117,40 écus
ceinture : 38,50 écus
coiffes : 77,60 écus
cols : 70,20 écus
coque : 36,20 écus
corde : 50,30 écus
couteau : 15,80 écus
épée : 204,40 écus
épée non aiguisée : 181,80 écus
farine : 14,70 écus
fer brut : 51,80 écus
foulard : 46,60 écus
gilet : 131,50 écus
grande échelle : 77,80 écus
hache : 161,70 écus
hache non aiguisée : 139,10 écus
houppelande : 250,90 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 132,20 écus
lame hache : 102,40 écus
lame non forgée : 79,20 écus
manche : 9,10 écus
mantel : 262 écus
pain : 6.25 écus
petite échelle : 27,40 écus
poulaines: 69,50 écus
rame : 27,40 écus
robes: 242,10 écus
seau : 43,20 écus
seau non cerclés : 27,40 écus
tabard/tablier : 116 écus
toque : 54 écus
viande : 17,60 écus

Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 23 écus.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée et qui en est le bénéficiaire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.
Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, l’usurier Lyonnais-Dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

o V.4.e.ii : Cas particulier :
du détournement d’un mandat par un marchand ambulant
Tout marchand ambulant, missionné par le duché ou une mairie, détournant ou utilisant un mandat à son profit, sera passible d'une mise en accusation pour Trahison.

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

V.4.g: Du non paiement des taxes portuaires
Tout capitaine ne n'acquittant pas de sa taxe portuaire telle que définie dans l'article IV des statuts des ports du LD sera poursuivi pour escroquerie

V.4.h : De la prise non autorisée d’une embauche de Haut Fonctionnaire
Tout étudiant prenant une embauche ne lui ayant pas été destinée par le bailli, sera poursuivi pour escroquerie et devra rembourser à hauteur du préjudice.

Alors principalement on retrouve :
- l'escroquerie en ce qui concerne les tavernes ( les conditions d'ouvertures, les taxes et les repas)
- la spéculation
- dépassement de la grille de prix maximaux
- tout ce qui concerne la régulation du commerce dans le duché (marchand ambulant, marchandises naturelles, marchandises réservées)
- les banques
- des banques
- des taxes ( impôts, taxes portuaires )
- embauche de hauts fonctionnaires non autorisé

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Ven 2 Sep 2011 - 23:00

Parfait

Je vous sent très motivé et réactif .

Vous êtes en poste et le maire vous fait parvenir ce dossier que faites vous ?

formation Bernward (Valence) Mort en cours 758540P23

formation Bernward (Valence) Mort en cours 951528P24

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Ven 2 Sep 2011 - 23:05

Je monte un dossier pour escroquerie
En effet les prix maximum pour le poisson et le lait sont dépassés
Voila le texte concerné

Citation :: o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Pour ce qui est du pain, le prix est élevée, mais le prix donné par le duché est indicatif et non maximum.

Pour ce qui est des autres marchandises en ventes, je fait en sorte des les acheter pour savoir à qui elles appartiennent pour ensuite monter un dossier pour escroquerie

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Ven 2 Sep 2011 - 23:26

J'ai été un peu trop vite là sur un cas d'école considérons que c'est Dame Bounette qui a fait la vilaine sur le marché , pouvez vous me monter le dossier ?

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Sam 3 Sep 2011 - 11:49

Alors à mon avis voila ce que je mettrais

Citation :

[center]Date: 03/09/1457
Officier en charge: sergent Bernward

Accusé:Dame bounette
Casier judiciaire: A compléter

La fiche:

Les faits:
Vente de miches de pain et de poisson au dessus des prix maximum obligatoires

Preuves du délit:
(problème je ne peut pas poster le lien des images avant 1 semaines, ça me met : "Les nouveaux membres ne sont pas autorisés à poster de liens externes ou des emails pendant 7 jours. Veuillez contacter l’administrateur du forum pour plus d’information."...)

La loi:

Citation :: o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Courrier(s):

Citation :

Code:: Salutation,

Je me présente, je suis Bernward, sergent de valence. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous avez dépassé la grille des prix maximum de vente.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes en infraction:
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Attention !!!
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.

Cordialement,

Bernward, sergent de Valence.

Dépôt de plainte:

Code:: Courrier de dépôt de plainte

[/quote]

Par contre je n'ai pas trouvé les courriers types, alors j'en est adapté un rapidement, j'espère que ça va.
Par contre je n'ai pas su trouver ce qu'il faut mettre dans la rubrique dépôt de plainte

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Dim 4 Sep 2011 - 0:35

Bounette grogne après elle même

Bon , il me semble que toute la bibliothèque est à revoir pour le dossier c'est pas trop mal .

Un dossier type sauf erreur de ma part , ben oui je viens juste de reprendre les formations les erreurs peuvent être possible .

Citation :: La date :
Le non de l'accusé :
Le nom de la victime : certain cas c'est la ville ou le duchè
L'officier en charge :

La fiche du (ou des contrevenant ) :

les faits :

Preuves du délit :

VI.3.d : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

la loi :

courrier : tout les courriers doivent être noter dans le poste de police au risque de les perdre

A la moindre infraction perçu de nos services nous commençons à vérifier si cette personne n'est pas un multirécidiviste , un bureau est prevu dans chaque poste pour ça .
Un tour dans le village est indispensable aussi , les villageois vous indiquerons rapidement si le contrevenant est du village et ce qu'il produit (comme bounette n'a pas de vache ).

En ce qui concerne les courriers vous pourrez faire à votre guise , la trame est là ( pas vraiment à ce que je vois ) pour vous guider mais pas de faire de vous un mouton sans personnalité .

Les dépôts de plainte ne se pose que quand le malfrat ne répond pas à vos courriers

Vous êtes très assidu donc je continue si vous voulez voir ce cas chez vous ce soir .

Si ce malfrat ne faisait pas parti du Duché sure quel loi vous reporteriez vous ?

Sujet: Re: formation Bernward (Valence) Mort en cours Jeu 13 Oct 2011 - 23:05

disparu et surement mort

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