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 VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]

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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 17:39

Citation :
Accusé:Sieur Ghell
Victime: Duché du Lyonnais-Dauphiné représenté par Sa Grasce Thiberian Baccard
Officier en charge: Garde Binette56

La fiche :
Citation :
VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Fichem


Les faits :

Citation :
Dans la nuit du 21 au 22 septembre 1459, Sieur Binette56 de faction sur les remparts de Valence a vu Sieur Ghell constituer une armée comme en témoigne la preuve si dessous :

VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] 951933PreuveGhellarme


La loi :

Citation :
o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée


Les missives :

Citation :
Bonjour Sieur Ghell

Dans le nuit du 21 au 22 septembre 1459, vous avez été vu en train de constituer une armée et ce sans l'autorisation de Sa Grasce Thiberian Baccard.

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation du tribunal.

Cordialement
Garde Binette, agent de la prévôsté de Valence
Faict à Valence le 22 septembre 1459
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 23:58

Citation :
En ce jour du 22 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de Sieur Ghell.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir constituer une armée dans la nuit du 21 au 22 septembre1459 .
En voici la preuve !!
https://2img.net/r/hpimg11/pics/951933PreuveGhellarme.png

Hors la loi stipule :
o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute-Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

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Plumedange

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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeVen 23 Sep 2011 - 18:07

Il faudrait appeler Binette (IG: Binette56) à la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Ghell avait écouté l'acte d'accusation. Cela sans sourciller bien sur!
Il se lève et salut d'un signe de tête le Juge, et le procureur.

D'une voix claire, il s'adresse au Juge.

Voila j'avais passé ma matinée à Prier dans l'église de Valence.
J'aime passer du temps avec le Seigneur, C'est Normal je suis un Homme d'Eglise.
Puis ensuite, l'heure de mon cours n'étant pas encore la, Je décide d'aller au bord du Lac.
La je dois dire que je me suis assoupis, et dans mon sommeil j'ai fais un rêve.

http://images.imagehotel.net/?h9ehbddw77.png

Le Seigneur me commandait de monter une armée pour combattre les Hordes du mal au pouvoir.
A mon réveil j'étais à la tête d'une armée de Justes.
Je sais que pour vous les voies du seigneur sont impénétrables, mais moi en tant que Diacre je suis très prêt du seigneur.
J'ai foi en sa Justice, Donc la Justice des hommes ne me fait pas peur.

Ghell se retourne et va s'assoir.

La défense a appelé Musartine à la barre

La défense a appelé Istanga à la barre
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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeSam 24 Sep 2011 - 16:03

Binette appelé a la barre
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Binette56

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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeDim 25 Sep 2011 - 12:01

Je fais ça ce soir !

(Par contre, j'ai un soucis. Je ne sais pas comment faire pour, Rp parlant, expliquer que mon Bine à vu Ghell créer une armée ... Ce n'est pas un fait matériel, donc bon .... Une petite aide ?)
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeDim 25 Sep 2011 - 14:32

(Comment sa pas un fait matériel?
Il l'avoue lui même dans sa plaidoirie de façon RP qu'il l'a constituée.
Tu peux très bien dire que Binette l'a vu regrouper des gens, avec étendards dans la ville lors de sa garde)
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Binette56

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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeDim 25 Sep 2011 - 19:02

Citation :
L'accusation a appelé Binette56 à la barre
Voici son témoignage :
*A l'annonce de son nom, le Bine se leva et soupira. Il n'aimait pas être appelé à la barre. Il préfèrerait avoir le marteau à la main, ou avoir l'honneur de lire les réquisitoires. Mais bon, c'est comme ça ! Plus tard qui sait ! Il posa les 2 mains sur la barre, et indiqua simplement ce qu'il avait vu.*

Le Bonjour à toutes personnes ici présentes.

Dans la nuit du 21 au 22 de ce mois, je faisais ma ronde habituelle sur les remparts Valentinois. J'étais, exceptionnellement, accompagné de ma fille. Fort heureusement qu'elle était là à vrai dire ! Car durant la ronde, au petit matin, elle vint me voir et me tira par la manche, et pointa du doigt un regroupement de plusieurs personnes, avec un étendard. Ni une ni 2 j'ai fait le rapprochement avec l'armée des Ombres dont même une personne sourde en aurait entendu parler ! Et me rapprochant, j'ai facilement distingué Ghell.



*Il se recula, heureux d'avoir fini, et quitta le tribunal. Pas que ça à faire, nan mais oh !*
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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeMer 28 Sep 2011 - 19:40

!*L'accusation a appelé Lightwarrior à la barre

Il m'a affirmé s'etre trouvé sur les lieus et il était sobre.
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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeMer 5 Oct 2011 - 23:08

Citation :
Bon résumons l'affaire,
le 23 aout, nous entendons parlerde l'Armée des Ombres.
Armée utopique a l'époque, vu qu'elle n'était qu'un projet.
Un projet qui n'était pas en accord avec les lois Ducales, ce qui a été signifié au prévenu.
le 29 Aout, le Duc déclare ce jour Messire Ghell d'Hell persona non grata sur les terres dauphinoises et ce pour une durée de 50 jours.
Dans la nuit du 21 au 22 septembre 1459, Sieur Binette56 de faction sur les remparts de Valence a vu Sieur Ghell constituer une armée.
En ce jour, l"accusé se présente devant nous en temps que Diacre, un diacre rêveur a qui le Trés-Haut a confié la mission de monter une armée des justes.
Comment a t'il pu rêvé a valence alors qu'il était sencé être hors de nos frontière ?
Qui lui avait demandé par le passé de monter une armée des ombres ?
Le Trés-Haut avait il omis de lui dire qu'il ne faut point bafouer les lois.
Son rêve, avait dut avoir changé les directives et lois Ducales.
Mais peut être rêvons nous aussi, puisque d'aprés vos témoins ceux qui ont vu l'Armée étaient ennivrés.
Non des membres de l'Ost, qualifiés de par leurs fonctions ont bien reconnu une armée.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De juger cet homme non pas sur ses convictions mais sur ses actes
La constitution d'une armée interdite.
en pronnonçant un emprisonnemant de 5 jours a l’encontre de Sieur Ghell.
Que justice soit rendue!


j'attends un jour pour me relire
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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeJeu 6 Oct 2011 - 22:40

Musartine n"a pas témoigné alors qu"elle a eut largement le temps.
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Alan.de.T

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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeMar 11 Oct 2011 - 19:06

Zut de zut... J'ai prononcé mon verdict au 8 septembre... Déjà que je voulais le prononcer le 8 Octobre, mais on est le 11 maintenant... Il faudra l'indiquer dans les archives : Verdict au 11 octobre, bannissement effectif jusqu'au 11 janvier !

Citation :
*Le Juge écouta la première plaidoirie avec le sourire, l'accusé ne manquait pas d'audace. Le réquisitoire ne manqua pas de rappeler quelques faits importants du passif de l'accusé. Alan se leva donc pour prendre la parole.*

/Messire Ghell, vous m'agacez... Voilà de trop nombreuses fois que vous vous présentez devant moi et tentez de vous défendre en torturant nos lois pour qu'elles s'accordent avec votre pensée. J'en viens même à me demander si vous avez, ne serait-ce qu'une fois, porté vos yeux sur notre Coutumier... Si vous voulez vous jouer des lois, il vous faut avant tout les connaitre.

Le statut de persona non gratae n'a en aucune manière à être rendu par la Cour de Justice mais est attribué à la discrétion du Duc. Il stipule que vous êtes un être qui nuit ou a nuit au Duché à l'inverse du bannissement qui, en l'occurrence, est rendu par décision de Justice... Effectivement, cela n'a pas le même statut qu'un bannissement mais en état de siège, les persona non gratae sont assimilables à tout autre menace et de fait, expulsées hors des frontières du Duché. De là, votre simple présence au début de ce procès était condamnable pour TAOP mais la Cour de Justice du LD ne pouvait se résoudre à faire passer votre non respect des règles encadrant l'état de Siège avant cette constitution d'armée. Mais continuez à vous targuer de votre attitude dédaigneuse à l'égard de nos lois et des décisions Ducales et vous vous retrouverez une fois de plus sur ces bancs dans un avenir proche... enfin aussi proche que le permettra mon verdict...

De plus, Votre entrée dans les ordres ne vous soustrait pas au respect des lois des Hommes. Elle ne fait pas de vous un être parfait puisque la pefection ne saurait être atteinte par Christos lui-même ! Elle ne vous fait acquérir aucune prérogative dans des affaires aussi graves que celles qui peuvent vous voir déclaré Haut-Traitre, que cela soit clair. "Le Très-Haut ne tient pas compte des lois des Hommes", dites-vous ? Lui, sans aucun doute, mais vous si.

En effet, il est interdit de constituer une armée non autorisée par le Duc et son Conseil sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, telle est la loi qui vous régit, vous, comme tout autre. Vous avez été aperçu en gargote en train d'enrôler des personnes encapuchonnées pour le moins douteuse dans ce que vous appeliez "L'Armée des Ombres". Ceci ne souleva sûrement pas l'engouement que vous eûtes souhaité puisque de toute évidence, vous n'êtes pas aussi nombreux que cela à vous sentir opprimés par le pouvoir en place. Peu après, dans la nuit du 21 au 22 septembre, un maréchal assermenté jure de vous avoir vu monter un camp avec vos frileuses recrues. Les arguments ad hominem n'ayant, comme je l'ai déjà dis à votre précédant procès, aucun réceptacle attentif dans mon tribunal, les supputations sur un éventuel alcoolisme du Maréchal Binette sont donc hors de propos et ne sauraient tenir face à un serment sur l'honneur tel que celui qui lie les Maréchaux à la Justice... Il en va de même quand aux suppositions de partialité des témoins de l'accusation : je n'ai aucun doute sur le fait que les témoins de la Défense soit tout à fait impartial... Pourquoi douterais-je de ceux de l'accusation ?

Vous accusez certaines personnes de vouloir vous détruire, sachez que je n'en fais pas parti. Mes décisions s'appuient sur les lois, sans interprétation ou extrapolations. J'entends déjà les gérémiades de vos amis m'accusant d'avoir vendu mon âme et ma droiture pour plaire à un Duc, qui osent même le clamer ici, dans mon tribunal ! Qu'il soit entendu que cela ne saurait être le cas et que je me suis évertué à rester droit et juste tout au long de mon mandat en temps que Juge. Je n'aurai aucun problème de conscience en quittant ces terres sinon peut-être celui de les abandonner à des gens de votre sorte... On ne saurait donc douter de mon impartialité ou m'accuser d'agir sous l'influence d'un individu ou d'un parti : je ne serai dorénavant plus un acteur de la politique sur ces terres ou sur d'autres. J'agis en mon âme et conscience, le plus justement possible dans le but de préserver les habitants du LD des scandales épuisant que vous vous évertuez à créer en gargote.

Ainsi, voici donc le verdict.

En ce huitième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons l'accusé coupable de Haute-Trahison envers le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
En conséquence, nous le condamnons à être banni du territoire du Lyonnais pour une durée de trois mois à compter de ce jour. Il ne lui sera permis de refouler le sol Dauphinois qu'à compter du huitième jour du mois de Janvier MCDLX. Nous lui accordons un délai de cinq jours pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Ainsi soit-il./

*Il frappa du marteau et reprit.*

/Messire Ghell, j'ose croire que vous ne considèrerez pas cette décision de Justice aussi futile que vous ne considériez l'autorité du Duc. Vous nous avez montré tout au long de ce mandat que les Institutions Royales savaient se ranger du côté des plaignants lorsqu'elles n'avaient en main qu'une partie des éléments de l'affaire. Mon verdict est on ne peut plus légitime et les explications que j'ai fourni corroborent cette légitimité. Si vous veniez à faire fi d'une telle décision de Justice, il se pourrait alors que les Institutions Royales aient enfin en leur possession tous les tenants de cette affaire sans être à moitié aveugle, j'y veillerais personnellement. Je ne peux supporter qu'on fasse fi à ce point des lois, qu'elles vous plaisent ou non.../
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Alan.de.T

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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeMar 11 Oct 2011 - 19:19

Voici le courrier envoyé au Sieur Ghell pour arranger la situation. C'est sûrement mon dernier verdict alors, bonne route à tous !!

Citation :
De Nous, Alan de Talleyrand, Seigneur de Ceretto, Juge du Lyonnais Dauphiné,
A Vous, Ghell d'Hell.

Salutations,

Par la présente, je vous informe que le verdict a été rendu dans l'affaire de Haute-Trahison vous concernant.
Toutefois, je tenais à vous signaler que j'avais rédigé mon verdict il y a de cela trois jours mais que je ne pouvais rendre de jugement pour cause de grand nettoyage de Palais de Justice. Malheureusement, je n'ai pas pensé à rectifier celui-ci et le voilà donc daté du huit alors que nous sommes aujourd'hui le onze... Pire encore, dans ma grande lassitude, je l'avais daté au huit Septembre au lieu du huit Octobre...

Je vous prie donc de m'excuser et de prendre acte des modifications suivantes :

Vous êtes condamné, en ce ONZIEME jour du mois d'OCTOBRE MCDLIX, à être banni du Duché du Lyonnais-Dauphiné et ce pour une durée de trois mois. Vous ne serez donc pas autorisé à fouler le sol du Lyonnais-Dauphiné avant le ONZIEME jour du mois de Janvier MCDLX.

Vous avez mon aval pour publier, faire paraitre ou montrer ce courrier à quiconque vous plaira et je vais de suite le faire paraitre au Palais de Justice et en Gargote.

Encore mille pardons,

Alan de Talleyrand,
Juge du LD
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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 18:16

Peine bien prise pour mise à jour du suivi d'application des peines.
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MessageSujet: Re: VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER]   VA /**/Haute-Trahison - Ghell - Coupable [A CLASSER] Icon_minitime

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