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 BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable

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bounette

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MessageSujet: BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable   BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable Icon_minitimeSam 11 Avr 2015 - 22:13

Le 11 avril 1463

Accusé : Florian53
Victime : Duché
Témoins : Villageois de Briançon
Officier en charge :

La fiche de l'accusé :


Citation :
Informations sur Florian53

Créé(e) le 29 Avril 2012
Dernière connexion le 11 Avril 2015
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Sion
Adresse : 1, rue de la Boulasse
Niveau : V
Points de réputation : 102
Argent : 98,85 écus
Florian53 est meunier.
Florian53 possède un culture du blé.

Les faits :

Citation :
Accusé recruté par une armée illégale à Briançon

La loi :

Citation :
o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Les preuves :

Citation :
26/03 15:23 : Armee7854 embauche Florian53 pour 20,00 écus

Citation :
Armées présente à Briançon le 26 mars 1463

Armée "L'Ost des Renards" commandée par Sambre
L'armée est dans l'enceinte de la ville

La médiation :

Citation :
Aucune

Plainte éventuelle :

Citation :
Aucune - autosaisine de la procure

Acte d'accusation :

Citation :
En ce jour du 11 avril 1463,

Nous, Bounette de Marcieu [IG: bounette] Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance] à l’encontre du sieur Florian53 [IG: Florian53]

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de Haute-Trahison pour avoir participé à une armée non autorisée par le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné. En voici la preuve, visible sur le panneau d'offres d'emplois de la ville de Briançon :

26/03 15:23 : Armee7854 embauche Florian53 pour 20,00 écus

L'unique armée présente en ville ce jour là était l'Ost des Renards, commandée par Sambre, sous agrément Helvète et entrée illégalement sur le territoire Dauphinois.

Or, selon nos lois :

******

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

******

L'objet de ce procès est donc de répondre de ces accusations en vertu des lois précitées. Bien que les preuves apportées ici soient accablantes...

La parole est à la défense.


Dernière édition par bounette le Mer 27 Mai 2015 - 23:14, édité 1 fois
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bounette

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MessageSujet: Re: BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable   BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable Icon_minitimeSam 25 Avr 2015 - 20:04

L'accusation a appelé Jacquelyn à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*La jeune femme vint prendre la barre afin de remettre son témoignage.*

Le 27 mars de cette année, la mairie de Briançon était assiégé par des brigands et gens de mauvaises compagnies. Les villageois me conseillèrent de me révolter afin de ne pas risquer d'engager le combat contre les hordes armées nous attaquant.

Mais j'ai décidé de braver les ennemis. Ce fut stupide de ma part; mais j'espérais pouvoir profiter du couvert de la nuit pour infiltrer leurs rangs, voir entendre des conversations importantes.

Je fus sévèrement blessé par plusieurs malfaiteurs lors de la nuit, ayant été prit de plein fouet par l'attaque armée des brigands. Heureusement pour moi, la grâce divine veillait sur moi et je suis toujours en vie. Par contre, mes assaillants me pensaient morte, ce qui me permit d'écouter leurs conversations, identifier leurs noms et graver dans ma mémoire certains de leurs visages. La fraîcheur de la nuit me berça doucement dans un sommeil profond et la grâce de Dieu me toucha. Durant quelques jours, des braves villageois me firent des soins et reprendre des forces. Dès que je fus en mesure de bien parler, à cause d'une vilaine enflure au visage, je fis envoyer une lettre au curé et conseiller Yrh. Grâce aux descriptions et aux noms, la justice de notre belle province fut en mesure de retrouver et de traîner sur les bancs de ce tribunal plusieurs malfaiteurs.

*Elle regarda le banc de l'accusé.*

Moi, Jacquelyn, déclare reconnaître Florian, cinquante-troisième du nom ou quelque chose du genre (Florian53), en tant que personne de mauvaise compagnie ayant attaqué la mairie de Briançon et m'ayant agressé avec violence. Celui-ci est aussi coupable d'avoir intégré une Ost non-autorisé, soit une armée qui attaquait notre belle cité. Que justice soit faite et que le Très Haut veille sur cette âme de pêcheur.
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Temperance

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MessageSujet: Re: BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable   BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable Icon_minitimeSam 2 Mai 2015 - 1:30

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Titi04

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MessageSujet: Re: BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable   BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable Icon_minitimeMar 16 Juin 2015 - 21:53

Réquisitoire, si pas d'avis je l'annonce ce soir.

Citation :
* Il était grand temps de faire avancer certaines affaires. Celle-ci en faisait partie. Titi connaissait comme tous ce qu'il s'était passé mais il avait du se plonger plus en détails dans les dossiers afin de trouver le réquisitoire qui lui paraissait le plus juste possible. *

L'accusé qui n'a pas souhaité se défendre jusqu'à présent a été embauché dans l'armée Renarde qui a pris Briançon et qui plus est a fait parti de l'armée de vilains comme l'indique Jacquelyn. C'est homme a donc enfreint la loi notamment l'article IV.1.a.ii intitulé exercice du droit d’Ost non autorisé. Les actes de l'accusé sont gravissimes et la peine doit être à la hauteur. C'est pourquoi, je vous demande chère Juge de le condamner à une peine de 8 jours de prison. Pourquoi 8 ? Et bien car il s'agit là de Haute-Trahison mais l'accusé n'a d'après ce que je sais ni tué, ni blessé, je ne demande donc pas de peine maximale.
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Titi04

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MessageSujet: Re: BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable   BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable Icon_minitimeMer 17 Juin 2015 - 22:20

Déposé et accusé prévenu. (IG et sur forum officiel)

Citation :
Bonsoir,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Par la présente missive je vous informe que j'ai effectué mon réquisitoire. Si vous souhaitez vous défendre, je vous invite à transmettre votre défense à notre Juge, Dame Temperance, qui ne manquera pas de le lire et d'en tenir compte avant de rendre son verdict.

Voici une copie de ce que j'ai dit :

"L'accusé qui n'a pas souhaité se défendre jusqu'à présent a été embauché dans l'armée Renarde qui a pris Briançon et qui plus est a fait parti de l'armée de vilains comme l'indique Jacquelyn. C'est homme a donc enfreint la loi notamment l'article IV.1.a.ii intitulé exercice du droit d’Ost non autorisé. Les actes de l'accusé sont gravissimes et la peine doit être à la hauteur. C'est pourquoi, je vous demande chère Juge de le condamner à une peine de 8 jours de prison. Pourquoi 8 ? Et bien car il s'agit là de Haute-Trahison mais l'accusé n'a d'après ce que je sais ni tué, ni blessé, je ne demande donc pas de peine maximale."

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Faict à Die le 17/06/1463.
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Temperance

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MessageSujet: Re: BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable   BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 21:56

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Temperance

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MessageSujet: Re: BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable   BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 11:15

Citation :
*Cas deux sur trois, dans l’affaire des embauches illégales dans des armées ennemies. La blonde juge commença :*

En ce premier jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Florian53 au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Florian53, levez-vous. *Si seulement il était là…*

Vous êtes accusé de haute trahison. Il vous est reproché d’avoir intégré une armée illégale sur le sol dauphinois ; la loi relative à l’exercice du droit d’Ost non autorisé (IV.1.a.ii) précise en effet : « Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison ».

L’accusé n’a pas daigné répondre de ses actes, ni en personne, ni par courrier. En revanche, nous avons le passionnant témoignage de Jacquelyn, briançonnaise, qui confirme le caractère assumé de l’embauche de cet homme en armée, et sa nature profondément mauvaise sur le champ de bataille.

*Là, elle fit une pause, but un peu d’eau au godet tout proche, et se fit plus solennelle :*


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article IV.1.a.ii de notre Coutumier relatif à l’exercice du droit d’Ost non autorisé,

Considérant l'absence de témoignages à décharge,
Considérant l’édifiant témoignage à charge,
Considérant l’absence de l’accusé à son propre procès, malgré les moyens qui lui étaient donnés d’y faire entendre sa défense,
Considérant le réquisitoire de l’accusation,
Considérant l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint les lois dauphinoises,
Attendu que l'accusé a commis au sein de ladite armée des exactions dont la preuve a été apportée par témoignage,
Attendu que l’accusé ne manifeste aucun repentir et, par son absence, son sincère dédain pour la présente cour,

Déclare Florian53 coupable des faits de haute trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à six jours de prison. *Elle se garde les 8 jours pour les cas aggravés de récidive, la Juge… On croit toujours avoir tout vu, et finalement, on trouve toujours pire !*

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité du condamné sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

J'y lirai dans l'après-midi.
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Temperance

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MessageSujet: Re: BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable   BRI // Haute Trahison // Florian53 // Coupable Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 20:08

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Citation :
*Cas deux sur trois, dans l’affaire des embauches illégales dans des armées ennemies. La blonde juge commença :*

En ce premier jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Florian53 au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Florian53, levez-vous. *Si seulement il était là…*

Vous êtes accusé de haute trahison. Il vous est reproché d’avoir intégré une armée illégale sur le sol dauphinois ; la loi relative à l’exercice du droit d’Ost non autorisé (IV.1.a.ii) précise en effet : « Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison ».

L’accusé n’a pas daigné répondre de ses actes, ni en personne, ni par courrier. En revanche, nous avons le passionnant témoignage de Jacquelyn, briançonnaise, qui confirme le caractère assumé de l’embauche de cet homme en armée, et sa nature profondément mauvaise sur le champ de bataille.

*Là, elle fit une pause, but un peu d’eau au godet tout proche, et se fit plus solennelle :*


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article IV.1.a.ii de notre Coutumier relatif à l’exercice du droit d’Ost non autorisé,

Considérant l'absence de témoignages à décharge,
Considérant l’édifiant témoignage à charge,
Considérant l’absence de l’accusé à son propre procès, malgré les moyens qui lui étaient donnés d’y faire entendre sa défense,
Considérant le réquisitoire de l’accusation,
Considérant l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint les lois dauphinoises,
Attendu que l'accusé a commis au sein de ladite armée des exactions dont la preuve a été apportée par témoignage,
Attendu que l’accusé ne manifeste aucun repentir et, par son absence, son sincère dédain pour la présente cour,

Déclare Florian53 coupable des faits de haute trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à cinq jours de prison. *Elle se garde les 8 jours pour les cas aggravés de récidive, la Juge… On croit toujours avoir tout vu, et finalement, on trouve toujours pire !*

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité du condamné sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.
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