VA /*BINE*/ Escroquerie - Como (coupable)

Procès ayant opposé Como au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Como était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Binette
Nom du juge : Oiselier
Date du verdict : 02/12/1459
Lieu concerné par l'affaire : Briançon

Acte d'accusation :

*Bine claqua ses dossiers au tribunal, sans faire exprès car tombés à terre. Il les poussa du bout du pied discrètement, et commença à causer.*

Le bon jour à tous ici présents !

En ce quinzième jour de Novembre de l'an 1459,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de Messire Como.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre.

(http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757)

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

*Il laissa un temps de pause, avant de rentrer dans le vif du sujet.*

Vous êtes accusé d'escroquerie sur le Marché de Valence pour mise en vente de sacs de maïs à 4.00 écus pièce, alors que le maximum autorisé est de 3.30 écus pièce.

Voici le registre des achats fourni en temps que pièce à conviction, ainsi qu'un extrait du coutumier :

http://i49.servimg.com/u/f49/16/29/72/21/111125.png

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

*Il se retira, laissant le coutumier et la preuve à la vue de tous*

Première plaidoirie de la défense :

Bonjour,

Je ne vois pas en quoi le fait de mettre des prix librement soit une escroquerie ...
je n'ai pas dissimulé le prix, je n'ai forcé personne à acheter ma marchandise, je n'ai fait aucune pub. Mon seul crime est d'avoir mis en vente du mais alors qu'il n'y en avait plus sur le marché.
Maintenant, si vous préférez être en pénurie de maïs, c'est vous qui voyez ... mais personne n'a l�obligation d'acheter quoi que se soit dans cette ville.
Jugez moi comme bon vous semble, je ne suis pas là pour polémiquer sur ce sujet que je trouve pas très intéressant.
Que cette affaire soit régler rapidement ! Que je sache à quoi m'en tenir.
bien à vous

Réquisitoire de l'accusation :

* Il se leva, et prit place là où il le fallait. Il avait bien écouté le témoignage de Boni, puis celui de Como. Il avait prit un petit temps de réflexion*

Sieur Como,
La gens d'armes ici présente, comme elle l'a dit, a achetée du maïs pour voir à qui il était ... Car en infraction !

Il y a un coutumier, il faut le respecter ! Vous voulez un marché propre et équilibré ? Il faut respecter le coutumier ! Sachez que vos maïs surtaxés font augmenter le cours des carcasses, et donc de la viande.

*Il se tourna vers le juge*

Vostre honneur,

L'accusé ne semble pas comprendre le pourquoi de cette mise en accusation.
Je demande donc, en temps que Procureur de nostre duché, une nuitée de prison ainsi qu'une amende de 5 écus à l'encontre de Sieur Como.

*Il se recula, laissant place à nouveau au Sieur Como.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Sans commentaire...
il est évident qu'on m'a déjà jugé ! A quoi bon se défendre !

L'accusation a appelé Bonissima à la barre :

*Cela faisait un longtemps que Boni n'était pas venue au tribunal.
Cette fois si c'était une affaire d'escroquerie, encore un villageois qui ne veut pas respecter les lois Dauphinoise..
Elle s'avança donc à la barre saluant les personnes présentent en ce lieu..*

Votre honneur !

Le sieur Como, ici présent à vendu sur le marché du maïs au dessus du prix fixé par notre Coutumier..

Effectuent à ce moment la des achats pour la mairie j'en ai profité pour saisir le maïs en infraction.
Une fois la marchandise reçu j'ai pu constater que sieur Como était le vendeur..
Je lui ai donc proposé une médiation pour remedier au problème mais il a clairement refusé et après plusieur relance de ma pars il a préfèré venir ici se défendre..

Il n'y a rien d'autre à ajouter votre honneur, ce sieur à provité d'une petite pénurie de maïs pour remplir sa bourse, c'est un acte de d'escroquerie il n'y a pas à réfléchir plus longtemps..

J'en ai terminé votre honneur, merci de m'avoir écouté.

*Ayant terminé son témoignage, elle se retira pour retrouner à sa place et attendre le jugement..*

Enoncé du verdict :

Je ne puis que sanctionner votre conduite,
certe il peut vous sembler injuste de ne pouvoir vendre vos marchandise au dessus d'une certaine valeure.
Mais sachez, que c'est pour le bien de la communauté, pour éviter une envolée des prix.
Qui vous couterait a vous aussi fort cher lors de l'acquisition d'autres marchandises.
La sanction est nécéssaire puisque vous avez refusé lors de la procédure, les mains qui vous ont été tendues.
Et refusé d'appliqué une de nos loi.
Aussi je condamne le Sieur Como a une nuit en prison, qu'il puisse médité sur le devoir de respect des lois.

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme