TAOP (NAP) - COMO (coupable) [JR ok - Pas de NAP car mort]

Procès ayant opposé Como au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Como était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Tazspike
Nom du juge : Lightwarrior
Date du verdict : 18/03/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné

Acte d'accusation :

En ce jour du 26 fevrier 1460,

Nous, Tazspike Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Ligthwarrior à l�encontre de Messire Como.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 23 Janvier 1459 qui vous imposait de vous rendre dans une mine d'or ou de pierre de vostre choix dans ce duché pour piocher durant 2 jours avant le 1er février 1460

CASIER JUDICIAIRE:
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&;idproces=926

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Alors,

De 1 j'ai fournit la preuve au mec qui ma demandé de le lui donné.
Il n'a peut être pas su comment le lire !
Je trouve quand même dommage ...
Je suis dégouté du jeu

Bon jeu à tous !

PS : faut arrêter de vous acharner comme ça, surtout quand le soit disant coupable donne la preuve ! Alors que vous devriez logiquement vous démerder pour savoir si oui ou non j'ai fait ma peine ...

Réquisitoire de l'accusation :

*Huna, secondant le procureur, avait assisté à l'audience mais n'avait dit mot jusqu'à présent.
L'accusé avait terminé sa première prise de parole pour le moment, il fallait à présent procéder au réquisitoire. Huna prit ses notes et se leva.*

Monsieur le juge,
Accusé,
Moi, Huna, procureur-adjoint du Lyonnais Dauphiné, vais mener le réquisitoire dans cette affaire.

Considérant le prévenu Como, accusé de trouble à l'ordre public puisqu'il n'avait pas déposé de preuves certifiant qu'il ait exécuté sa peine avant le 1er février 1460, comme demandé par le juge lors du verdict du 23 Janvier 1460. Il avait un mois pour déposer la preuve en salle prévue à cet effet, ou au procureur ainsi qu'au juge.
L'accusé dit avoir fourni la preuve au mec qui lui a demandé de le lui donner, pour reprendre ses termes.
Quel mec?
Et sur la preuve fournie à ce dit "mec", où est il inscrit son nom, le nom de Como?
Où est il clairement indiqué que ce soit Como qui a bien effectué les jours de mines et pas une autre personne?

Un certificat anonyme donné à une tierce personne où est écrit jour de mine effectué le XX/XX/XXXX, qui dit anonyme dit impersonnel! N'importe qui pourrait tenir entre ses mains un bout de papier qui dit tel jour, il y a eu une personne anonyme qui a travaillé à la mine! Donc rien ne certifie que ce soit Como qui les a fait!

Malgré les relances faites, s'il avait eu une volonté de bien faire, il aurait eu largement le temps de faire deux jours de mine, de demander un certificat avec son nom écrit dessus! Mais non, il est resté sur sa position.

En conséquence, nous demanderons à ce que l'accusé fasse ces deux jours de mine, et cette fois ci, que ces jours de mine ne prêtent pas à confusion! Que ce soit indiscutable que ce soit lui qui ait exécuté ce travail et non pas un petit camarade! Quand il donnera un duplicata du certificat qu'on lui délivrera, qu'il ne le déchire pas à moitié, qu'il duplique également son nom en haut à gauche du parchemin!

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
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En ce 18 Mars de l'an 1460, Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, je vais rendre mon verdict.

L'accusé n'a pas executé la peine demandée par ce tribunal malgré les relances. Nous lui demandions d'aller à la mine dans notre grande bonté pour lui éviter des journées en prison.
Le témoignage de Como est imprecis et l'accusé est plus que maladroit dans ses propos. Peut être aurait dû il prendre un avocat pour être mieux défendu et plus explicite dans ses propos.

Dans notre grande bonté, je lui offre une deuxième chance de se racheter face à ce tribunal en le jugeant coupable de trouble à l'ordre publique mais en le condamnant à executer deux jours de mines et à verser un écus symbolique à ce tribunal. Les deux jours dans la mine devront être effectué dans les 10 jours suivants ce verdict, soit, avant le 28 Mars inclus. La preuve de l'execution de la peine [screen] devra être envoyé au Procureur Tazpike, à son Procureur adjoint Huna ou à moi même, Lightwarrior.

Justice est faite *il donna un coup de marteau* Affaire suivante!!

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Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

deux jours dans la mine à effectuer dans les 10 jours suivants ce verdict, soit, avant le 28 Mars inclus.