MO/D02/Escroquerie - Dim05 [MA]

Date : Le 17 décembre 1459
Accusé : Sieur Dim05
Victime : Ville de Montélimar
Officier en charge : Garde Tribly

La fiche :

MO/D02/Escroquerie - Dim05 [MA] Fichedim05

Les faits :

Le 16 décembre de l'an 1459, Sieur Dim05 a été surpris par moi-même en train de vendre un demi quintal de carcasse de cochon au prix de 17,17 écus, soit au-dessus de la limite maximum acceptée par le coutumier Dauphinois, qui est de 15,30 écus

Preuves du délit :

MO/D02/Escroquerie - Dim05 [MA] Screendim05

La loi :

Citation :: o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

courrier :

Citation :: Sieur Dim05,

Vous vendez des marchandises à un prix non-autorisé. En effet, vous vendez sur le marché un demi-quintal de carcasse de cochons au prix de 17,17 écus, alors que selon la loi V.4.b.ii :

Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
-demi-quintal de carcasses de cochons : 15,30 écus

Je vous laisse donc 48 heures après votre prochaine apparition pour rembourser la denrée achetée, que je remets sur le marché au prix acheté, sinon vous serez poursuivi pour Escroquerie.

Je suis disponible pour toute question de votre part,

Fait à Montélimar le 17 décembre 1459,
Dame Tribly, Garde de Montélimar

Bonjour Tribly, je voulais juste que tu modifie quelque truc sur ton dossier, rien de grave je te rassure ^^

Il faurait que tu développes plus "les faits"

ex : Le XX décembre de l'an 1459, Sieur Dim05 a été surpris par XXX en trian de vendre des [nom de la marchandise] au-dessus de la limite maximum acceptée par le coutumier Dauphinois, soit XXX écus

Et il y a aussi le titre du dossier à modifier, soit : MO // Escroquerie - Dimo05 [en médiation]

Vérifie également si ce n'est pas un récidiviste.

Sinon tout le reste est bien, bon boulot.

Bonjour Dame le Sénéchal :)

Merci beaucoup pour les informations, j'ai modifié le dossier en suivant les recommandations et ai pu vérifier que Dim05 n'est pas un récidiviste.

Bon boulot Tribly !!
Si demain tu n'as pas reçu de nouvelle de ton courrier tu changes le titre ''en médiation" par "à transmettre"
Le Prévost ou moi même enverra le dossier en procure.

Merci Bonissima !

Je ferai cela demain alors, par contre je ne dois plus envoyer de courrier pour prévenir qu'une plainte est déposée avant de titrer le dossier "à transmettre" ?

Vu qu'il n'a pas commis un gros délit, demain renvoie lui un courrier de relance, tu lui laisse 24h de plus.
Passé les 24h tu lui envoie un courrier de dépot de plainte.

Parfait, je fais ça alors !

N'oublie pas de mettre tous les courriers dans le dossier et les éventuelles réponses.

Aucun problème pour ça, j'ai déjà pris le pli

Manifestement, il a bien reçu mon pigeon... J'hésite franchement à lui laisser un délai supplémentaire, là...

MO/D02/Escroquerie - Dim05 [MA] Dimneige

Courrier de relance envoyé.

Citation :: Bonjour Sieur Dim05,

Vous n'avez pas répondu à mon précédent courrier vous proposant une médiation qui vous éviterait d'avoir à passer devant le juge.
Je vous propose une dernière fois d'accepter ma médiation en rachetant le demi-quintal de carcasse de cochon que je vous ai acheté au dessus du prix autorisé et que j'ai remis en vente sur le marché au prix de 17,20 écus.
Sachez qu'il est dans votre intérêt d'accepter cette médiation, pour laquelle je vous laisse un délai supplémentaire de 24h. Une fois ce délai passé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie.

Je suis disponible pour toute question de votre part.

Bien à vous,

Tribly, Garde de la Prévôté de Montélimar
Fait à Montélimar le 20 décembre 1459

Soit il est amoureux, soit il se moque de toi ^^
Dans tout les cas, si pas de réponse tu lui rendra visite au tribunal !

Bizarrement, j'opte plutôt pour la deuxième solution

Cela dit, le Sieur vient de me racheter le demi quintal de carcasse de cochon, je mets le dossier en "médiation aboutie".

MO/D02/Escroquerie - Dim05 [MA] Mdiationdim05ok

Parfait, bon boulot

Merci :)

Tant que tu es dans le coin, tu iras faire une petite fiche perso' au casier des agents s'il te plait.

Voilà Boni, c'est fait !

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