Courrier du Maire à Dié

Les droits et les devoirs des maires sont notés dans le coutumier, je ne vois pas à quoi ça servirait un livret... S'ils ne sont pas capables de lire les lois, ils ne liront pas plus votre petit livret.

Pour l'instant, le mieux est en effet une grosse mise au point et puisqu'il faut que les choses soient écrites noir sur blanc, on légifère clairement... On rajoute explicitement dans l'article qui concerne la loi que seul le conseil ducal peut décider d'une levée d'impôts et le problème sera réglé... Pas besoin d'écrire un livre pour les maires, ça va à la fin de mâcher le travail de tout le monde en s'en créant plus...

Nopus a écrit:

Citation :

A sa grace la duchesse Svetlna,
A tout le conseil ducal qui l'entour,
A tous les éventuels lecteurs.

Très chère Duchesse,

Il m'est apparu par les diverses conversations avec bon nombre de personnes dont je tairais les noms, que les impôts levés à Dié sont mal interprétés.

Pour rappel, j'ai, en tant que maire de Dié, levé, la semaine dernière, un impôt de 30 écus par possession, avec remboursement immédiat de 20 écus par possession a qui le demandera, sans aucun critère supplémentaire.
A ce titre, sept citoyens m'ont déjà demandé cette aide. Soit un remboursement sur 15 champs et échoppes.
Ce procédé peut très certainement vous paraitre peu commode. Et c'est pourquoi je pense, je dois vous l'expliquer.

Tout commence comme d'habitude dans ce duché par un texte de loi inadapté.

Citation :: VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.
Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante. Le Conseil Ducal peut exiger qu'une partie de la somme dont le pourcentage ne dépassera pas le tiers de la somme totale due soit remise lors du premier versement. Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Comme vous pouvez le voir, le premier versement doit être 2 semaines après l'annonce officielle du duché. Soit le temps d'une levée. Et le second versement la semaine suivante.
Moralité, les mairies ont très peu de latitudes pour étaler les perceptions.

Étaler les impôts. Pourquoi?
Parce que là encore, notre méthode habituel de calcul n'est pas appropriée.
Actuellement, vous, le conseil, calculez la somme que vous pensez juste, et le divisez par le nombre de possession terrestre par ville.
Cependant, il ne tient pas compte des mauvais payeurs, des retraites de longues durée, ni même des personnes trépassées. Ainsi, pour ce qui concerne la ville de Dié, on nous demande un impôt de 26 écus sur 147 concessions. Mais un calcul affiné réduit immédiatement ce nombre à moins de 100. Ce qui représente 39 écus.

Vous conviendrez qu'il n'est nullement possible d'exiger cette somme sur seulement 3 semaines. 117 écus pour un artisan avec 2 champs!
Voilà qui explique la nécessité de percevoir les impôts sur plusieurs levées, et donc le fait que j'ai pris un peu d'avance pour imposer les Diois.

S'est ensuite posé le problème de la justesse, pour ne pas dire justice, de la perception de tout ça. Le fait est que certain ont les moyens d'assumer, grâce à des bourses bien fournies, de longues dates, des écus qui dorment dans des coffres sans jamais en sortir, là où d'autres sont en plein développement et ne peuvent se permettre de se passer d'autant d'écus.
Comment donc juger de l'équité? Sur quels critères?
La décision fut donc la confiance. Une fois sensibilisés, ceux qui pensent avoir besoin d'un abattement prennent la plume et reçoivent deux tiers de ce qu'ils ont déboursé dans la journée. Les autres, bien conscient de l'utilité des impôts, et le pouvant, l'acceptent volontiers.

Votre attention chère duchesse ne vous joue point de tours. J'ai parlé de 100 possessions à tout casser à Dié. 30 écus ne suffiront donc pas. Il va manquer 861,30 écus. La mairie avancera donc la somme de façon à ne pas faire d'autre prélèvement avant le dernier jour de mon mandat de maire, dans une douzaine de jours, qui s’élèvera donc à 9 écus.

Il va de soit que l'argent ainsi collecté n'est pas pour redresser les caisses municipales. Bien qu'elles en auraient très certainement besoin après quelques mois de débâcles, mais là n'est pas la question. Cet or vous est bien sur destiné. Comme vous le savez très bien étant donné que Dié a payer un bon tiers de ces impôts avant même l'annonce officielle, et qu'elle versera encore progressivement jusqu'au but fixé par le conseil.

J'espère que cette lettre vous aura éclairée.

Nopus, "sous fifre municipal"

Fait à Dié le 26 décembre 1459
Courrier du Maire à Dié - Page 5 Munici32

Courrier du Maire à Dié - Page 5 Munici32

la mise au points elle est simple
comme je l'ai dit y'a un mois

si une lois dit clairement tout impots deposé par le maire se doit d'avoir l'aval du conseil ducal

il n'y a plus d'erreur possible

ca laisse le droit a un maire de deposé un impots pour sa propre mairie a condition qu'il explique pourquoi au duché et que celui ci valide sa demande

quand a mettre tout les maire qui ont fait des pre impots en proces ca risque d'etre long car tous l'ont fait , la seul difference c'est que c'etait toujours raisonable

pour finir mon avis et oui que le maire soit sous tutel qu'il lui soit interdit d'en reprelever dans 15 jours et surtout que la loie soit modifier afin que le duché ai un totale controle sur les impots lever en donnant son accordpour toute lever

Bien, clarification et modification de la loi en cours ..donc je supose que le maire de Die échappe à un procès pour le motif de la levée d'impôt illégal ? Dîtes moi si j'ai pas bien tout saisi...

Aussi, vu qu'il nous a écrit pour apporter ses propres explications, nous pourrions peut-être lui adresser une lettre de réponse, ou décret appelez cela comme vous voulez, pour lui signifier ce qu'on exige de lui :
Donc:
- Pas de levée d'impôt dans les quinze jours qui suivent.
- quoi d'autres ?

Pas de levée d'impôts au titre de ce mandat ducal... Nous ne sommes qu'au début, si on dit pas de levée dans quinze jours, rien ne l'empêche d'en faire une dans un mois s'il se représente et est réélu... Des excuses quant aux propos diffamants tenus ne serait pas mal non plus... Ainsi que l'assurance de ne plus se servir des outils mis à sa disposition à des fins politiques.

Je viens d'apprendre que Nopus refusait d'acheter du bois dans le duché est-ce vrai? Lors d'un souhait de déplacer des agents de la prévôté, Laurelyne a fait la remarque qu'Embrun devait déjà fournir du pain au marché de Die vu que le maire ne voulait acheter du bois, donc pas de pain.

Citation :: Au Bourgmestre de Die,
Aux habitants de Die,
Aux Lyonnais-Dauphinois,

Moi, Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, par la présente, accuse bonne réception de votre courrier datant du vingt-sixième jour de Décembre. Je vous demande, appuyée du Conseil Ducal, de respecter formellement, dans les plus brefs délais, les points suivants:

- Aucune levée supplémentaire d'impôt dans la ville de Die, au titre de ce mandat ducal ( si la nécessité s’en fait clairement sentir et seulement pour régler intégralement les impôts de Janvier, vous êtes prié et tenu de le faire savoir préalablement au Conseil Ducal, avant toute levée d’un nouvel impôt, et ce, quelque soit la somme...)
- La formulation d'excuses orales ou écrites pour les paroles abusives tenues dans votre courrier municipal.

Il est demandé que les deux points énoncés dans cette lettre soient respectés, sans quoi vous encourrez des poursuites judiciaires.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour de Décembre mil quatre cent cinquante neuf.

Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Là ? ça irait ?

Et qu'on fasse un audit sur la mairie!!! Pour tester -c'est le côté qui m'interesse le plus que de réellement vérifier les comptes-

Il achète du bois dans le duché.

ça me va

ca me va aussi

Ah oui, on a oublié l'audit... Et pour un autre prélèvement, je suis désolée, mais ce n'est pas nous informer qu'il faut qu'il fasse, c'est demander autorisation... sinon, c'est un peu trop facile...

ça pourrait être rajouté au courrier... pour vous punir, nous avons décidé de faire pratiquer un audit des comptes de la mairie... Hum... Je plaisante hein... parce que je sens bien quelques pince-sans-rire s'offusquer...

Svetlna a écrit:

Citation :: Au Bourgmestre de Die,
Aux habitants de Die,
Aux Lyonnais-Dauphinois,

Moi, Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, par la présente, accuse bonne réception de votre courrier datant du vingt-sixième jour de Décembre. Je vous demande, appuyée du Conseil Ducal, de respecter formellement, dans les plus brefs délais, les points suivants:

- Aucune levée supplémentaire d'impôt dans la ville de Die, au titre de ce mandat ducal (si la nécessité s’en fait clairement sentir et seulement pour régler intégralement les impôts de Janvier, vous êtes prié et tenu de faire une demande d'autorisation préalable au Conseil Ducal, avant toute levée d’un nouvel impôt, et ce, quelque soit le montant...)
- La formulation d'excuses orales ou écrites pour les paroles abusives tenues dans votre courrier municipal.

De surcroît, le Conseil Ducal a décidé que la mairie de Die fera très prochainement l'objet d'un audit financier.

Il est demandé que les deux points énoncés dans cette lettre soient respectés, sans quoi vous encourrez des poursuites judiciaires.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour de Décembre mil quatre cent cinquante neuf.

Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Edit: une parenthèse qui a sauté.

ça me va cette fois.

:) Je dépose la lettre en doléance. Cécilia tu veux bien de ton côté publier ceci dans les annonces ? Merci.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Je m'en occupe

Merci. Affaire à suivre, donc...

Sujet: Re: Courrier du Maire à Dié Mer 11 Jan 2012 - 7:50

On fait quoi finalement ? On laisse tomber ou pas ?

Sujet: Re: Courrier du Maire à Dié Mer 11 Jan 2012 - 14:34

Hausse les épaules...

Les excuses sont toujours attendues...et à mon avis, on peut toujours attendre que les poules ont des dents pour en avoir...

Sujet: Re: Courrier du Maire à Dié Mer 11 Jan 2012 - 14:39

Sauf si je le traque avec un fouet

Sujet: Re: Courrier du Maire à Dié Mer 11 Jan 2012 - 22:52

On ne peut pas grand chose,

Sujet: Re: Courrier du Maire à Dié Jeu 12 Jan 2012 - 0:15

Alors moi, j'aimerais savoir pour quelle raison on ne peut pas grand chose contre Nopus mais que par contre, on menace de procès pour trahison l'actuel maire de Dié pour avoir alerté les Diois sur le montant catastrophique des caisses de la mairie en arguant du texte de loi sur les informations confidentielles... Ce texte n'a pas du tout été rédigé pour être utilisé à tord et à travers ainsi... Il a été créé pour empêcher les Conseillers Ducaux et toute personne ayant accès à des informations ducales d'en faire état en place publique... Je vous préviens qu'il y a plutôt intérêt à ce qu'il n'y ait pas deux poids et deux mesures dans ces deux affaires, voire dans ces trois affaires, si on compte celle concernant Plume...

Sujet: Re: Courrier du Maire à Dié Jeu 12 Jan 2012 - 0:27

Qui a parlé de s'en prendre au maire de Dié ? J'ai loupé un truc ? Moi je ne parle que de Nopus savoir ce qu'on peut réellement faire et ce qui va être décidé. Shinji n'a rien à voir la dedans.

Sujet: Re: Courrier du Maire à Dié Jeu 12 Jan 2012 - 0:44

Shinji a reçu un courrier de la prévôté pour l'avertir de sa mise en accusation pour trahison pour divulgation d'informations confidentielles... et là, ça n'a pas traîné... ça ne tergiverse pas pour savoir si on le fait ou pas...

Sujet: Re: Courrier du Maire à Dié Jeu 12 Jan 2012 - 7:33

Nan mais c'est quoi cette connerie ? Qui est l'abruti qui a fait ça ? Il n'y a aucune information confidentielle ! C'est un fait ! De plus ça ne concerne que la mairie de Dié s'il avait envie de donner l'inventaire de la mairie tous les jours on ne pourrais pas le lui interdire ! Si un article du coutumier dit le contraire qu'on me le donne dans la journée ! ! !

commence vraiment à en avoir ras le cul des abrutis de tout bord

Citation :: o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

Et il n'y a rien de confidentiel pour moi dans ce qu'il a annoncé, vous savez pourquoi ? Parce que la duchesse peut rendre l'audit public et même là vu le bordel des données et le peu d'intérêt je n'y trouve rien à redire.

Alors je veux savoir en tant que conseiller ducal qui a ordonné l'envoi du courrier.

revient encore plus énervé

Spoiler:

Date : 11 Janvier 1460
Accusé : Shinji
Victime : la ville de Dié
Officier en charge : Orion (ig Orion85)

La fiche :
Courrier du Maire à Dié - Page 5 Fichedeshinji

Les faits :

Citation :: La mairie de Dié a diffusée aujourd'hui même un message diffusant les informations confidentielles sur les possessions monétaires de la ville de Dié via le maire, messire Shinji. De plus une annonce est ouvertement affiché à la mairie qui donne ces même informations sur les caisses de la ville. Ces informations ouvertement et publiquement déclarées sont assujetti à informer tout brigands passant dans la ville de Dié. Ces actes sont dite de "Trahison envers son Duché".

Preuves du Délit :
$Courrier du Maire à Dié - Page 5 Ficheinfractionshinjipr$ ; $Courrier du Maire à Dié - Page 5 Ficheinfractionshinjipr$

La lois :

Citation :: IV.1.b : Trahison
IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Courrier :

Citation :: Messire le Bourgmestre,

C'est avec grand regret que je vous transmet ce message.

Pour non respect de la lois, je cite : "IV.1.b.ii : Des informations confidentielles : Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné."

Vous êtes accusé de Trahison envers le Duché du Lyonnais Dauphiné en dévoilant en public, par missive et annonce de mairie, la trésorerie de la ville et ce sans autorisation du conseil Ducale ou de la duchesse.

Un dossier à été créé en tout état de cause afin que vous comparaissiez en justice. Des moyen de défenses seront mis à votre disposition selon la lois, je cite : "VI.3.c : Assistance d'un avocat : Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur."

Ces lois ont été faites pour êtres respecter et ayant un coutumier en votre possession vous auriez du êtres au courant.

Cordialement,
Orion, Garde de la maréchaussée.
Fait à Dié le 11/01/1460

Second courrier suite à l'agissement rapide et efficace de messire Shinji sur l'annonce en mairie :

Citation :: Messire Shinji,

Je voulais vous remercier personnellement de votre réaction hâtive pour l'annonce en mairie.
Encore une fois, je ne fais que respecter les lois à Dié et si vous devez comparaitre vous pourrez me citer en témoin afin que je signale votre rapidité d'action qui prouve votre dévouement à la ville.
Je sais très bien que vous vouliez jouer la transparence mais malheureusement les lois ont été écrite pour être respecté et je me dois d'en être l'investigateur. C'est pour cette raison que je serai rigide et stricte contre les infractions.

sachez aussi que ce courrier, comme le précédent, sera rattaché à votre dossier afin que, si procès il y a, le juge puisse voir votre volonté de faire avancer Dié.

Cordialement,
Orion, Garde de la maréchaussée.
Fait à Dié le 12/01/1460

Et en plus c'est un simple garde qui monte le dossier ! De mieux en mieux et il s'appuie bien sur l'article que j'ai donné. Alors maintenant dites moi ou il est écrit qu'il ne peut donne le montant des caisses ? Nous avons fait la même chose avec Arwel pour décourager les brigands lors de l'état de siège et on nous a annoncé une mise en procès ? NON ! ! !
Les juristes ? Trouvez-moi ou il est écrit qu'il ne peut pas ? Pour le reste je commence à en avoir assez de cette foutue prévôté et des agents trop zélés qui feraient mieux de réfléchir avant de faire des dossiers et de ceux qui feraient mieux de réfléchir avant d'autoriser de telles aberrations !
Vous voulez tous voir Nopus mis à la porte de la mairie mais dès que vous avez quelqu'un vous vous empressez de lui coller un procès au derrière vous vous rendez compte de la connerie dont vous faites preuve ?

Spoiler:

Orion85 a écrit:: Voilà une bien triste nouveau pour Dié...

J'espère que je ne me suis pas trompé et que cette fois j'ai bien fait comme il fallait.
J'espère aussi que je ne me trompe pas dans l'interprétation de la lois et des actes de notre maire. Pour moi il n'avait pas le droit d'afficher ouvertement les possessions de la mairie. Si je me trompe, dans ce cas je ferai une lettre d'excuse auprès de Shinji.

Engherran a écrit:: Hum si je puis me permettre une remarque.

Je pense que le bourgmestre de Dié souhaitait jouer la transparence après les deux mandats déplorables du précédent bougmestre. Aussi selon moi, et comme Nopus n'a pas été poursuivi pour les biens plus graves fautes qu'il a commises, je pense qu'un rappel de la loi au Sieur Shinji s'impose en effet, mais que la poursuite n'est pas des plus nécessaire.
Ce n'est que mon avis ... et je me permets de le donner.
Mais je trouverai regrettable de condamner qqn qui souhaite faire remonter la pente à la ville de Dié.

Orion85 a écrit:

Messire Engherran, je comprends très bien et je penses honnêtement qu'il n'a pas à se soucier des suites, je suis même prêt à témoigner pour lui en démontrant sa réactivité et surtout que l'erreur est humaine.
Certes, le Maire de Dié à voulu jouer sur la transparence et ça je m'en suis douté aussi mais hélas une lois reste une lois, sauf si elle est changé! cette loi :

Citation :: IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Elle me semble claire, sauf autorisation et sur preuve de celle ci, parlé des possession de la mairie reste une information confidentielle, sauf erreur de ma part. En tant que représentant des lois à Dié, je me veux être stricte pour le bien de la ville. Sinon, à quoi ça sert de faire des lois?

Pour passé au sujet de Messire Nopus. Je n'ai rien contre lui et n'a pas commit d'infraction depuis que je suis en poste, jusqu'à maintenant. Sauf si une plainte est posé avec preuves tangibles, là ferai mon devoir de maréchal avec plaisir, autrement je ne peux rien faire...

En tout cas Engherran je voudrai te remercier de l'attention que tu me porte car c'est vrai que j'ai besoin de conseil n'étant pas encore très expérimenté donc bien sure que tu peux te permettre des remarques. cela m'aide aussi à réfléchir. vraiment merci et aussi aux autres qui le font!!

Engherran a écrit:: En fait les ressources d'une mairie ne sont pas des données confidentielles ... c'est au maire d'appliquer sa politique comme il l'entend. Sinon je connais beaucoup de bourgmestres qui risqueraient d'être sous le coup d'un procès futur. Cette loi a été écrite pour les informations qui circulent au sein du conseil ducal et qui sont confidentielles et non celles qui circulent au sein des mairies. D'ailleurs pour preuve les articles précédents et suivants font références au conseil ducal et non aux mairies.

Pour ce qui est de Nopus ... je n'en dirais pas plus de peur d'être désagréable.

Quant à l'attention que nous te portons parce que je ne suis pas le seul, elle est du au fait que nous savons que tu seras un bon agent de la prévôté.

Orion85 a écrit:

Citation :: En fait les ressources d'une mairie ne sont pas des données confidentielles ... c'est au maire d'appliquer sa politique comme il l'entend. Sinon je connais beaucoup de bourgmestres qui risqueraient d'être sous le coup d'un procès futur. Cette loi a été écrite pour les informations qui circulent au sein du conseil ducal et qui sont confidentielles et non celles qui circulent au sein des mairies. D'ailleurs pour preuve les articles précédents et suivants font références au conseil ducal et non aux mairies.

Très bien, je m'enrichis de vos conseils et donc avec l'accord de mes supérieurs, en l'occurrence La sénéchal Bonissima et Overnas de Chypre Prévôt des Maréchaux, je penses que cette plainte deviens nulle et non avenue. J'attends donc vos accords et si vous confirmez mes dire alors je m'engagerai à une lettre d'excuse auprès du maire.

Citation :: Quant à l'attention que nous te portons parce que je ne suis pas le seul, elle est du au fait que nous savons que tu seras un bon agent de la prévôté.

Cela me fait plaisir d'entendre ça car je fait tout pour être digne de mes responsabilités, peut être un peu stricte mais je me veux juste et respectueux des lois.

samthebeast a écrit:: Il aurait aussi été bon de demander avant d'envoyer de tels courriers jeune garde ! La hâte n'a rien de bon et prévenir vos supérieurs avant d'envoyer de tels courriers auraient été plus sage, ils vous auraient confirmés ou non, là vous avez lancé une procédure qui vous dépasse contre un maire ! Le maire s'il le souhaite peut même donner l'inventaire de la mairie rien ne l'en empêche pour ma part. Vous aurez des directives dans la journée.

a réussi a rester calme dans ses propos mais préfère repartir très vite avant d'exploser

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