Navire de guerre

Je crois aussi quil faut des termes d'autorisation d'achat à vous et vous seuls.

Citation :

Nous duché du lyonanis autorisons les sires Tazpike et Thibérian à acheter une nave de guerre.
cette autorisation est exceptionnelle et ne pourra en aucun cas être donné à d'autres personnes.
c'est pourquoi nous nous engageons avec messire Tazpike et Thibérian à signer un pacte d'utilisation du navire.
bien qu'appartenant à des particuliers le but de cette acquisition est de protéger le Lyonnais dauphiné de tout acte de
malveillance sur nos eaux.
ils devront s'engager envers le duché et prêter serment pour la bonne utilisation de cette nave.
Un pacte sera signé entre le lyonnais dauphiné et ses messires afin d'avoir toutes les garanties nécessaires.

Je me demande quelles garanties on peut avoir en cas de mauvaise utilisation de cette nave, et juridiquement quelles sont les actions possibles du duché contre vous ;
je pose les questions qui me viennent à l'esprit.

Un navire corsaire citoyen, ça te va?

je susi d'accord qu'il faut légiférer.

Citation :

- De la possession d'un navire de guerre pour un particulier en LD :

Tout Lyonnais-Dauphinois qui désirerait acquérir un navire de guerre doit demander au préalable l'autorisation au CD en place, ainsi que s'il désire une place dans un des ports du Duché, au risque de voir son navire se faire couler s'il ne respecte pas ces demandes d'autorisation. Il pourra alors être envisagé un pacte de non agression/ de collaboration entre le dit-particulier et le Duché.

il pourra envisagé cela veut dire que c'est probable mais pas certain .
il devra envisagé cela veut dire que c'est du domaine du devoir.

Citation :

- De la possession d'un navire de guerre pour un particulier en LD :

Tout Lyonnais-Dauphinois qui désire acquérir un navire de guerre doit demander au préalable l'autorisation au Conseil Ducal en place -inutile à mon humble avis-, de même pour obtenir une place dans un des ports du Duché, au risque de voir son navire se faire couler et être trahis en justice pour TOAP ou Trahison -là je sais pas mais porcès il doit y avoir- s'il ne respecte pas ces demandes d'autorisation. L'autorisation accordée, un pacte de non agression/ de collaboration entre le dit-particulier et le Duché sera négocié.

J'ai enlevé le conditionnel pour y mettre un présent de vérité général
Et j'ai rajouté ou supprimé ou modifié des petites choses

Citation :

là je sais pas mais porcès il doit y avoir

Citation:
- De la possession d'un navire de guerre pour un particulier en LD :

Citation :

Tout Lyonnais-Dauphinois qui désire acquérir un navire de guerre doit demander au préalable l'autorisation au Conseil Ducal en place -inutile à mon humble avis-, de même pour obtenir une place dans un des ports du Duché, au risque de voir son navire se faire couler et être trahis en justice pour TOAP ou Trahison -là je sais pas mais porcès il doit y avoir- s'il ne respecte pas ces demandes d'autorisation. L'autorisation accordée, un pacte de non agression/ de collaboration entre le dit-particulier et le Duché devra être négocié.

l'idée de devoir me semble nécessaire

Citation :

]b]Tout Lyonnais-Dauphinois qui désire acquérir un navire de guerre doit demander au préalable l'autorisation au Conseil Ducal en place -inutile à mon humble avis-, de même pour obtenir une place dans un des ports du Duché.[/b]

Ceci est déjà plus ou moins dans le coutumier, là on ne fait la différence entre un bateau de commerce et un bateau de guerre.

L'ajout aurait sa place ici ? Concernant ta remarque Taz, à moins de mettre entre parenthèse, tous les noms des bateaux qui peuvent être considérés comme des bateaux de combat, je ne vois pas trop...

Citation :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc
Tout membre du conseil ducal ou tout noble tenant fief du duché refusant de faire allégeance au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

o IV.1.b.iii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

o IV.1.b.v : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

o IV.1.b.vi : Mutinerie non autorisée contre un navire
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre le capitaine d'un navire sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du conseil du Duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivie comme tel.

o IV.1.b.vii : Attaque de port non autorisée
Toute attaque ou tentative d'attaque d'un port menée par un capitaine sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du conseil du Duché sera considérée comme un acte de trahison et pourra être poursuivie comme tel.

o IV.1.b.viii : De l'acquisition d'un navire de guerre pour un particulier
Tout Lyonnais-Dauphinois qui désirerait acquérir un navire de guerre doit demander au préalable l'autorisation au Conseil Ducal en place, ainsi que s'il désire une place dans un des ports du Duché. Toute acquisition d'un navire de combat sans l'aval du Conseil Ducal sera considérée comme un acte de trahison, et pourra être poursuivie comme tel.
L'autorisation accordée, il pourra alors être envisagé un pacte de non agression/ de collaboration entre le dit-particulier et le Duché.

je pense que le sujet lyonnais dauphinois avant de demander l'aurisation doit signer un pacte , sinon aucune autorisation ne pourra être délivrée :

Citation :

Tout Lyonnais-Dauphinois qui désirerait acquérir un navire de guerre doit demander au préalable l'autorisation au Conseil Ducal en place, ainsi que s'il désire une place dans un des ports du Duché. Toute acquisition d'un navire de combat sans l'aval du Conseil Ducal sera considérée comme un acte de trahison, et pourra être poursuivie comme tel.
L'autorisation accordée, il pourra alors être envisagé un pacte de non agression/ de collaboration entre le dit-particulier et le Duché.

Pour moi ça donnerait ça

Citation :

Tout Lyonnais-Dauphinois qui désirerait acquérir un navire de guerre doit signé un non pacte de non agression/ de collaboration entre le dit-particulier et le Duché.
Une autorisation après signature de ce pacte pourra lui être accordée par le conseil ducal.
Le pavillon dauphinois lui sera accordé.
Toute acquisition d'un navire de combat sans l'aval du Conseil Ducal ou acte de terrorisme envers le duché rendra caduque le pacte et l'autorisation et sera considérée comme un acte de trahison, et pourra être poursuivie comme tel.

Citation :

Tout Lyonnais-Dauphinois qui désirerait acquérir un navire de guerre devra négocié un pacte de non agression/ de collaboration entre le dit-particulier et le Duché.
Une autorisation après signature de ce pacte pourra lui être accordée par le conseil ducal.
Celui-ci sera exceptionnellement exonéré des taxes en vigueur dans le Lyonnais dauphiné.
Toute acquisition d'un navire de combat sans l'aval du Conseil Ducal ou acte de terrorisme envers le duché rendra caduque le pacte et l'autorisation et sera considérée comme un acte de trahison, et pourra être poursuivie comme tel.

j'ai modifié selon vos informations

Citation :

Celui-ci sera exceptionnellement exonéré des taxes en vigueur dans le Lyonnais dauphiné.

pourra sous conditions etre......

ca serrait mieux non? ca donne moins un effet obligatoire a l'exoneration