VA // TAOP - Violence - Elise [pris en charge par la justice d'Eglise]

Fiche de l'accusé :




Les faits :

Citation :

Lors d'une discution en taverne, Dame Elise a tenue des propos injurieux envers l'Archevêque de Vienne, Sieur Arthur de Nivellus (ig : Adn14)

Plainte de la victime et preuves :

Arthur de Nivellus a écrit:

Il m'est arrivé quelque chose que jamais je n'avais vécu!

Jamais je n'ai été humilier de la sorte, insulté, d'une vulgarité inimaginable!

Je demande à ce que les instances de notre Saint Duché condamne cette personne pour m'avoir manqué de respect de cette manière! Je ne laisserais pas ce dossier sans suite! Tant mon intégrité sociale, et humaine en a prit un coup!

Je suis encore en état de Choque! Et je compte bien apporter le dossier à l'inquisition en plus d'ici! Mais je vous demande de réagir!












Nous avons été jouer au Ramponeau, afin de l'éviter, nous avons fait toutes les tavernes elle nous a suivi et continuée...

Lois :

Citation :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public

IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Courrier envoyé à l'accusé :

Citation :

Bonjour Dame,

l'Archevêque de Vienne, Sieur Arthur de Nivellus (ig : Adn14) est venue déposé plainte contre vous au palais de justice car vous auriez tenue des propos injurieux à son égard. Nous en avons toutes les preuves donc ce n'est pas la peine de nier l'évidence.

Je vous propose donc la médiation suivante, présentez des excuses à l'Archevêque en place publique, je vous laisse deux jours à partir de l'envoie de ce courrier pour présenter vos excuses sinon vôtre dossier ira chez le procureur.
Je vous conseille vivement de répondre favorablement à mon offre, si vous ne voulez pas d'un procès pour trouble à l'odre public.

Que le Très Haut vous guide dans vôtre choix.

Bonissima, Sénéchal de la Prévôté Dauphinoise.


Fait à Valence, le 16 Janvier de l'an 1460.

Citation :

Vous devriez savoir qu'il n'est pas dans mes habitudes de présenter des excuses et ce... à qui que ce soit
Quand je dis quelque chose, c'est que je le pense et je n'ai absolument pas l'intention de m'excuser de ce que je pense, que cela plaise.... ou pas
Je vous propose donc de vous assoir sur votre missive pour la tenir au chaud pendant l'hiver
Passez donc le bonjour a votre curé et soumettez lui l'idée d'aller au bordel, histoire de s'alleger les coui.... le cerveau


Pendant que vous y êtes, si vous y êtes, soumettez l'idée à Sulfura d'areter de dire , je cite: Sulfura avec un "A", parce que Sulfura avec un "U", ca ferait penser à.... trou du cul

Tout cela pour vous dire que vous pouvez me jeter en prison dès qu'il vous plaira, vu que je ne compte pas parler a des gens dont le QI ne depasse pas celui d'une moule (ca, ca doit le faire rêver le cureton.... une moule), je ne compte pas me rendre au tribunal

Ne perdez donc pas votre temps, vous n'en avez que trop pour envoyer des courriers aussi crétins que celui que je viens de recevoir

J'espère que ces excuses vous conviendront

Bien a vous et... bisous



Fait à Valence, le 16 Janvier de l'an 1460

Elise

P.S. je rappelle que je suis chez moi dans ce duché, je ne vole personne et respecte les lois, cependant... Quand j'ai quelque chose à dire , je le dis, que cela plaise ou non. Je ne suis pas la prisionnière de ce duché et encore moins son esclave. je suis un être humain qui tient à être consideré comme tel
Soit le duché tient compte de ses habitants soit... à mon avis... ca va pas tarder a pêter

Je dis ca , je ne dis rien.... faites en ce que vous voulez, mais ne venez pas chouiner si ca tourne mal

Citation :

Chère Elise..

Je vois que les excuses et le respect d'autrui ne sont toujours pas vôtre fort.. mais passons je n'ai pas le devoir de vous juger alors je ne le ferai point.
Comme mentionné dans mon premier courrier vous avez deux jours pour présenter vos excuses, enfin maintenant il vous reste un jour et demi.
Cela vous laisse le temps de réfléchir encore un peu, de plus ça serait dommage de repasser devant le tribunal pour ne pas avoir fait de simple excuse.. mais à vous de voir..

Bien à vous,

Bonissima, Sénéchal de la Prévôté Dauphinoise.


Fait à Valence le 17 Janvier de l'an 1460


Ps : Entre nous comment voulez vous être écoutée et prise au sérieux en manquant de respect aux personnes avec qui vous discutez..

Dépot de plainte :

Citation :

Bonjour Dame Elise,

Par la présente, je vous informe que suite à vôtre refus de présenter des excuses publiques à Monseigeur Arthur de Nivelus je dépose donc vôtre dossier chez le Procureur.
Attendez vous à recevoir une convocation au tribunal, je vous conseille vivement de vous y rendre afin de plaider vôtre cause.

Que le Très Haut vous garde,

Bonissima, Sénéchal de la Prévôté Dauphinoise.


Fait à Valence le 19 Janvier de l'an 1460.

Combien de temps ça leur prend pour formuler une réponse ?
De toute façon je pense pas quelle sera éradiqué, elle perdra peut être des caracs ou des points de réputation

(pour l'ancien perso de bronca ca a mis 3 4 jour pour une reponse et pour beaucoup moins que ca il l'ont cramer)

ça va c'est rapide, je m'attendais à pire. Personnellement j'espère qu'ils l'éradiqueront, c'est un peu dégeulasse de dire ça.. mais la joueuse à trop souvent pousser le bouchon un peu trop loin.

Je viens juste de voir que j'ai reçu un courrier hrp de ldj élise, il date un peu mais bon..

Citation :

De: Elise
A: Bonissima
Posté le: 20 Jan 2012 08:45
Sujet: HRP
(HRP)Salut ljd

Je vais faire un RP avec l'inquisition, je vais manquer de temps, j'ai une vie privée aussi...

Suivant ce RP , le proces au tribunal devra attendre puisque c'est suite a la fin de ce proces avec l'inquisition que je ferai mon RP au tribunal de Valence

Bonne journée

Ljd Elise)(/HRP)

Des nouvelles des admins ?

non et de toutes facon rien a taper de ses petite envie personnel le proces serra lancé quand je le deciderai et pas autrement

Citation :

En ce jour du 29 Janvier 1460,

Nous, Tazspike Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Thiberian Baccard à l’encontre dame Elise

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé verbalement ..... en taverne.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !

Code:

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/13/23/95/86/tttutu10.jpg[/img]

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/13/23/95/86/tuture10.jpg[/img]

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/13/23/95/86/tuutur10.jpg[/img]

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/13/23/95/86/tuuutu10.jpg[/img]

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/13/23/95/86/tuuuuu10.jpg[/img]


Nous avons été jouer au Ramponeau, afin de l'éviter, nous avons fait toutes les tavernes elle nous a suivi et continuée... [/b]

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/13/23/95/86/tuuuuu11.jpg[/img]

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Courrier envoyé à l'accusé :

Citation:
Bonjour Dame,

l'Archevêque de Vienne, Sieur Arthur de Nivellus (ig : Adn14) est venue déposé plainte contre vous au palais de justice car vous auriez tenue des propos injurieux à son égard. Nous en avons toutes les preuves donc ce n'est pas la peine de nier l'évidence.

Je vous propose donc la médiation suivante, présentez des excuses à l'Archevêque en place publique, je vous laisse deux jours à partir de l'envoie de ce courrier pour présenter vos excuses sinon vôtre dossier ira chez le procureur.
Je vous conseille vivement de répondre favorablement à mon offre, si vous ne voulez pas d'un procès pour trouble à l'odre public.

Que le Très Haut vous guide dans vôtre choix.

Bonissima, Sénéchal de la Prévôté Dauphinoise.


Fait à Valence, le 16 Janvier de l'an 1460.
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Citation:
Vous devriez savoir qu'il n'est pas dans mes habitudes de présenter des excuses et ce... à qui que ce soit
Quand je dis quelque chose, c'est que je le pense et je n'ai absolument pas l'intention de m'excuser de ce que je pense, que cela plaise.... ou pas
Je vous propose donc de vous assoir sur votre missive pour la tenir au chaud pendant l'hiver
Passez donc le bonjour a votre curé et soumettez lui l'idée d'aller au bordel, histoire de s'alleger les coui.... le cerveau


Pendant que vous y êtes, si vous y êtes, soumettez l'idée à Sulfura d'areter de dire , je cite: Sulfura avec un "A", parce que Sulfura avec un "U", ca ferait penser à.... trou du cul

Tout cela pour vous dire que vous pouvez me jeter en prison dès qu'il vous plaira, vu que je ne compte pas parler a des gens dont le QI ne depasse pas celui d'une moule (ca, ca doit le faire rêver le cureton.... une moule), je ne compte pas me rendre au tribunal

Ne perdez donc pas votre temps, vous n'en avez que trop pour envoyer des courriers aussi crétins que celui que je viens de recevoir

J'espère que ces excuses vous conviendront

Bien a vous et... bisous



Fait à Valence, le 16 Janvier de l'an 1460

Elise

P.S. je rappelle que je suis chez moi dans ce duché, je ne vole personne et respecte les lois, cependant... Quand j'ai quelque chose à dire , je le dis, que cela plaise ou non. Je ne suis pas la prisionnière de ce duché et encore moins son esclave. je suis un être humain qui tient à être consideré comme tel
Soit le duché tient compte de ses habitants soit... à mon avis... ca va pas tarder a pêter

Je dis ca , je ne dis rien.... faites en ce que vous voulez, mais ne venez pas chouiner si ca tourne mal

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Citation:
Chère Elise..

Je vois que les excuses et le respect d'autrui ne sont toujours pas vôtre fort.. mais passons je n'ai pas le devoir de vous juger alors je ne le ferai point.
Comme mentionné dans mon premier courrier vous avez deux jours pour présenter vos excuses, enfin maintenant il vous reste un jour et demi.
Cela vous laisse le temps de réfléchir encore un peu, de plus ça serait dommage de repasser devant le tribunal pour ne pas avoir fait de simple excuse.. mais à vous de voir..

Bien à vous,

Bonissima, Sénéchal de la Prévôté Dauphinoise.


Fait à Valence le 17 Janvier de l'an 1460


Ps : Entre nous comment voulez vous être écoutée et prise au sérieux en manquant de respect aux personnes avec qui vous discutez..

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Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

c'est un chouilla plus haut dans mon bureau dan sles peines encourues

bha je les demanderai ps si le juge l'exige elle le fera ou prendra des proces pour non aplication des peine si le jugement premier dit qu'elle doit le faire

et tant qu'elle les fera pas reprendra des proces et ainsi de suite ...

surtout queepense lui demander de s'expliqué sur cela

Citation :

P.S. je rappelle que je suis chez moi dans ce duché, je ne vole personne et respecte les lois, cependant... Quand j'ai quelque chose à dire , je le dis, que cela plaise ou non. Je ne suis pas la prisionnière de ce duché et encore moins son esclave. je suis un être humain qui tient à être consideré comme tel
Soit le duché tient compte de ses habitants soit... à mon avis... ca va pas tarder a pêter

Je dis ca , je ne dis rien.... faites en ce que vous voulez, mais ne venez pas chouiner si ca tourne mal

c'est quoi ces menaces ?? une incitation a la revolte ?

faut qu'elle fasse attention jusqu'ou elle croit qu'elle peu aller ca pourrai tlui faire tout drole d'aller rejindre son copain ghell

Bonsoir

j'ai plusieurs questions :

- Pourquoi avoir mis les courriers échangés dans l'acte?
- qui a t-elle insulté? Ce n'est pas précisé dans l'acte.

Ensuite, les actes de violence physique ou verbale sont "insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble."
Alors certes, elle a été vulgaire, mais a t-elle insulté Monseigneur Arthur de Nivellus?
Est elle roturière et Arthur de Nivellus un noble?

Ensuite, quand c'est un homme d'église qui est la victime, l'affaire ne doit elle pas être gérée directement par le tribunal de l'église, et pas le tribunal du duché?
Il y a l'histoire du concordat, du droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.

Citation :

Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Église sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.

donc je ne pense pas que ça relève de la compétence de notre tribunal.

Et en plus, Monseigneur Arthur de Nivellus a porté cette affaire là bas déjà.

ce qui est réservé que pour le cas d'un noble n'est pas l'article en son entier, mais ça :"manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble". c'est de ça dont je parlais. Excuse moi, je me suis peut être mal exprimée.

Huna se dit qu'il est tard et lança un regard navré au procureur.

Comme je te l'ai dit, ce n'est pas une affaire comme les autres! Il s'agit d'un homme d'Eglise qui dépose plainte, pas un "villageois" ou un noble.
La dame n'a pas insulté (je viens de voir finalement l'insulte) ou manqué de respect à n'importe qui! Mais à un archevêque!

Sincèrement j'ai un gros doute sur la gestion de cette affaire à notre niveau, je ne veux pas avoir de problème avec l'église...
Après bien évidemment c'est toi qui vois, je ne suis là que pour te seconder.
Mais peut être peut on demander un avis, sauf si tu es sûr de toi bien entendu.

Sur cette affaire je n'ai pas honte de le dire : je ne sais pas comment la gérer.
Et je demanderai bien conseil à Ingeburge par exemple, elle m'a déjà conseillé par le passé, ou alors à Dame Isabeau pour voir si elle a déjà géré ce genre de chose, si elle a déjà fait doublon avec la justice d'eglise.

Ils peuvent la faire bruler au buché !! (mais ça sera purement Rp.. ils ne peuvent faire de sanction ig)