Prêt consenti au duché

Citation :

Prêt consenti au duché - Page 6 Essaisentte

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou qui ouïront,

Salutations!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté, à 8 voix « pour », la grâce de 567 écus d'impôts à la ville d'Embrun.
En effet, cette somme viendra en réduction de la dette de notre Duché envers cette ville.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le VI ème jour du mois de décembre de l'an de grâce MCDLX.

Prêt consenti au duché - Page 6 Signaturegouv

Prêt consenti au duché - Page 6 Signaturegouv

Réduction de la dette de 567.00 écus retirés des impôts qu'Embrun devait verser.

Prêt au Duché: 4039.81 écus
Le 05 Décembre 1460

sifflote

On aurait du faire un prêt avec intérêt

Citation :: L'annulation des impôts restants pour la bonne ville d'Embrun, a été accepté par le Conseil Ducal. C'est ainsi que au nom de Sa Grâce Arwel, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, je vous informe que le Duché vous doit encore la somme de : 3515.71 écus.

Monsieur le Maire ? Pouvons nous avoir une confirmation écrite. S'il vous plaît.

Le courrier a t-il était fait ?

Ma réponse.

Franberg maire de Embrun confirme en ce jour 13 février 1461, que le prêt fait par Embrun au duché s'élève à 3515, 71 écus ...

Par le même courrier demande au conseil ducal d'examiner le plan de remboursement à notre bonne ville.

Informe le conseil ducal que en attendant réponse à cette question met en sommeil, le paiement du 1 er quart des impôts février/mars 1461.

je voudrais poser une question qui n'a rien à voir avec le prêt mais qui peut inquiéter n'importe quel contribuable :
Tu as demandé des impôts aux villageois le samedi 9 février
quelle est la somme réelle que tu as perçu ? que reste t-il à percevoir ?
Qu'as tu pour l'instant exactement verser jusqu'à ce jour au duché ?

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Lun 4 Mar 2013 - 16:25

Sujet: Re: Prêt et remboursement de 12032.21 écus (Embrun / Duché) Sam 2 Mar - 15:31
Donc 3515.71 écus, restant à payer.

3515.71/3 : 1171.90 écus

Nous pouvons prévoir le remboursement d'un tiers de la dette du Duché envers Embrun, soit 1171.90 écus.

Étant donné que les impôts restant à payer d'Embrun au Duché pour ce mandat s'élèvent à 3796.50. Je propose de directement réduire les impôts dus de ce tiers ce qui équivaudra au remboursement du Duché pour ce mandat.

Soit des impôts restants à payer pour Embrun de 3796.50-1171.90 = 2624.60 écus (Pour l'ensemble du mandat)

A savoir qu'il reste 3 appel d'impôts soit, une réduction d'impôts de 390.63 écus sur les 3 derniers appels

Étant donné que le quart de l'impôt total représente 1273.50 écus, la ville d'Embrun devra payer :

2ieme Appel : 1273.50-390.63-24 = 858.87 écus
3ième Appel : 1273.50-390.63 = 882.87 écus
4ième Appel : 1273.50-390.63 = 882.87 écus

Honorable Maire d'Embrun, j'attends votre confirmation de lecture.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Lun 4 Mar 2013 - 16:27

Sujet: Re: Prêt et remboursement de 12032.21 écus (Embrun / Duché) Sam 2 Mar - 23:00
Monseigneur vous avez ma bénédiction pour mettre en oeuvre ce dossier.
Puisse Aristote nous mener sur le chemin du redressement.

Par contre j'aimerai que vous me confirmiez que le duché restera devoir, 2343.81 à la fin de la mandature ducale en cours.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Mer 6 Mar 2013 - 12:04

Tully avait écrit..

882.87 x 2 = 1765.74 écus

Le Duché vous devra 1765.74 écus

Après contestation j'ai la validation de monseigneur Tully

Pas d'accord avec vous reprenez vos calculs moi je trouve...

2343.81 à la fin de la mandature ducale en cours.

Vous deviez au début du mandat encore 3515.71 à Embrun...

Vous avez pris en charge 1171.90

Restera pour le duché à devoir à Embrun 2343.81 écus... Rolling Eyes

On en est où ici?

la dette du duché envers embrun est toujours de 2343,81 écus
j'ai demandé par courrier adressé au bailli, au Cac et au duc le remboursement de la moitié de la dette restante soit 1171.90. j'attend actuellement leurs réponses. ainsi à la fin du mandat ducal si cette proposition est acceptée la dette ne sera égale à 1171,91.

Voici la décision du conseil ducal concernant la dette du duché envers Embrun.

Citation :

Afin de procéder à un remboursement complet de la dette contractée par le Duché à la ville d'Embrun, voici ce que le conseil Ducal a décidé :

Un remboursement de 879.80 écus pour les deux premiers quarts d'impôt
Un remboursement de 584.21 écus pour le troisième quart d'impôt

Soit un remboursement à hauteur d'un total de 2343.81 écus.

Je viens d'accepter ce plan.
Le duché, à partir du prochain mandat ducal ne nous devra plus rien.

» Un prêt pour aider le duché
» renseignement concernant le prêt du duché à la commune.
» Prêt et remboursement de 12032.21 écus (Embrun / Duché)
» LY/Lara/TAOP - Elven [Acte prêt - Hors LD](Saint-Brieuc [Duché de Bretagne])
» [Échanges avec le duché] Achats & Ventes Duché-Mairies