VA // TAOP - Brigandage - Nik [savoie le 19/03/1460] CJ -[COUPABLE; classé]

La fiche




Les faits

Citation :

Dans la nuit du 7 au 8 Février 1460, Sir Nik aurait racketté Dame Somica actuelle Commissaire aux mines du Lyonnais Dauphinois, entre Vienne et Valence, avec l'aide d'un complice Sieur Flash28.

Preuves du délit




Plainte de la victime :

Citation :

Ces scélérats à la carrure masculine n’étaient pas discrets ! Un des deux possédait des braies rouges et une chemise blanche, rien de tel pour être repéré dans la nuit ! Ses cheveux étaient courts et foncés.
Quant à l’autre, il jouait encore les pères noyel avec son bonnet , j’ai pas vu ses cheveux; le bas de sa tenue était noire, mais le haut bleue ! Ils avaient tous deux des épées et boucliers.
Deux hommes contre une femme, quelle classe !

La loi

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courrier :

Citation :

Fait à Valence le 11 Février 1460.

Bonjour Sieur,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir brigandé le Commissaire aux mines entre Vienne et Valence dans la nuit du 7 au 8 février avec l'aide d'un complice. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin de plaider vôtre cas.

Cordialement,

Bonissima, Sénécahal de la Prévôté Dauphinoise.

Même chose que pour son compagnon de chemin.
Avez vous reçu une réponse de l'accusé?

Peut être peut on attendre un jour pour le laisser répondre.

Si aucune réponse demain, on lancera l'affaire. (sous réserve qu'il soit dans le LD)

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

En ce 19 ème jour du mois de fevrier 1460,

Nous, Tazspike Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Lightwarior à l’encontre de Sieur nik .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre.

(https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir agressé dame Somica, ce fut Dans la nuit du 7 au 8 Février 1460, sur le chemin entre Vienne et Valence, à Romans, lieu dit placé sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.

Nous en avons les preuves!



Selon l'article IV.3 : Brigandage, IV.3.a Brigandage classique que je cite :
"Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourg [Duché de Savoie], aujourd'hui à 7h00.

CJ à faire

Citation :

En ce jour du 20 mars 1460,

Chère Madame le procureur,

Moi, Huna, procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné vous fait parvenir une affaire de brigandage afin que l'audience se déroule en vos terres savoyardes, lieu où se trouve l'accusé actuellement.

Vous remerciant par avance pour vostre collaboration,

Bien respectueusement,

Huna.

Citation :

En ce 20ème jour du mois de mars 1460,

Nous, Huna, Procureur- adjoint agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au duché de Savoie, demandons au procureur Aelis la comparution au tribunal de Savoie du Sieur nik.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l'attention de l'accusé sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre.

(https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Le sieur Nik est accusé d'avoir agressé dame Somica, dans la nuit du 7 au 8 Février 1460, à l'aide d'un complice, sur le chemin entre Vienne et Valence, à Romans, lieu dit placé sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.

Nous en avons les preuves!



Selon l'article IV.3 du coutûmier Lyonnais dauphinois traitant du Brigandage, IV.3.a Brigandage classique que je cite :
"Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'accusé s'est rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour savoyarde.

J'ajoute que nous avons également le témoignage de la victime pour appuyer nos propos :

Ces scélérats à la carrure masculine n’étaient pas discrets ! Un des deux possédait des braies rouges et une chemise blanche, rien de tel pour être repéré dans la nuit ! Ses cheveux étaient courts et foncés.
Quant à l’autre, il jouait encore les pères noyel avec son bonnet , j’ai pas vu ses cheveux; le bas de sa tenue était noire, mais le haut bleue ! Ils avaient tous deux des épées et boucliers.
Deux hommes contre une femme, quelle classe !

La parole est à la défense !

Rapide!! Je salue sa réactivité!

Citation :

Expéditeur : Aelis
Date d'envoi : 20/03/2012 - 23:55:57
Titre : Re: CJ - Brigandage NIK
A Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné,


Chère cons�ur,


Le margoulin a été attrapé et le procès a été lancé. Le Lyonnais-Dauphiné et Dame Somica peuvent dormir sur leurs deux oreilles, la Justice veille.


Bien à vous,


Aélis de Montjoie,
Procureur de Savoie

Citation :

Expéditeur : Modimir
Date d'envoi : 14/04/2012 - 16:45:19
Titre : Coopération Judiciaire - Nik

Bonjour,

Je vous contacte pour obtenir le verdict concernant l'affaire Nik, en sachant qu'il n'y eut ni première plaidoirie de la défense, ni réquisitoire.
Toutefois, voici la seconde plaidoirie de la défense, si on peut appeler ça comme ça.


Justicieusement,


Modimir Capeblanche
Procureur de Savoie



nik arrive dans la salle la tête baiser

bonjour ,je suis navré je me souvient plus de rien ,j'avais tellement bu que j'ais un trou noir mais je suis désole

nik vas s�asseoir et attend le verdict la tête baiser .

j'aimerait comprendre la................ca veux dire qu'il ont passer le requisitoire ??

je vais demander a la dame mais si c'est le cas qu'est ce qu'ont peux faire pas de temoignage pas de req
je comprend pas qu'il ai passer le rq ......

Citation :

bonjour,

je tombe un peu de ma chaise apprenant que les tour ont été passer ainsi sans jamais en avoir été informer

je vais discuter avec la procure de l'attitude a mener pour cette affaire

tazspike , juge du ld

c'est quoi cette histoire d'avoir passé le REQ????

ils devaient nous demander avant de passer quoi que ce soit!
nous avons même pas été avisés que l'accusé s'était présenté ou pas présenté!

il faut je pense contacter le juge de savoie afin de lui faire parvenir notre réquisitoire et qu'il le lise! C'est la seule solution.

soit moi , soit vaness allons faire le réquisitoire.
on te le transmettra, et si tu pouvais le lire avant ton jugement?

De cette façon tu auras eu connaissance du réq avant de juger!

ou bien, deuxième solution.

Il appelle un témoin de l'accusation, le greffier de chez eux par exemple, afin qu'il lise le req.

oui pour laquelle des deux propositions?

Du coup ça en est ou?

oups j'ai oublier de dire

Citation :

Expéditeur : Modimir
Date d'envoi : 14/04/2012 - 19:20:24
Titre : Re: Re: Coopération Judiciaire - Nik

Bonsoir,

Nous avons eu un changement de conseil entre temps et je n'avais pas été informé.

Vous pouvez envoyer le réquisitoire en même temps bien entendu.

Justicieusement,

Modimir Capeblanche,
Procureur de Savoie.

Citation :

Attendu que Messire Nik, à l'aide d'un complice, a racketté Dame somica. Que selon la loi, l'accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messire Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, nous demandons une amende d’un montant de 30 écus ainsi qu'une peine de prison de 5 jours à l’encontre de Messire Nik

Que justice soit rendue!

d'accord, d'accord.

Citation :

Apres avoir regarder les preuves , constater la fuite de l’accusé forcant ainsi les autotité judicicaire a le faire poursuivre dans un autre duché moi tazspike jude du lyonnais dauphiné en ce jour du 30 avril 1460 vais rendre mon verdict

Je vous juge donc coupable des fait qui vous sont reproché et serrai meme plus severe que madame le procureur en vous infligeant una ammende de 100 ecus ainsi qu’une peine de 5 jours de prison
Qu’il soit su que le lyonnais dauphiné punira des plus severement le brigandage en ses terres

Que justice soit faite

j'en voie ce soir a moins que vous y voyez une grosse boulette de ma part

j'ai regardé les autres verdicts, ils ne le mettaient pas! mais tu peux le rajouter oui, ça mange pas de pain!