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 TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort)

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort)   TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Icon_minitimeMer 14 Mar 2007 - 19:42

Village : Embrun
Prévenu : Fifine11
Sergent Verseau11

Voila ses paroles:

TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Essai1sl8.th
TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Essai2ow4.th
TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Essai3gc7.th
TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Essai4uf7.th
TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Essai5tl3.th
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shinji

shinji


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Age : 38
Localisation IG : Dié
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MessageSujet: Re: TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort)   TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Icon_minitimeVen 16 Mar 2007 - 15:31

acte d'accusation rédigé! :)
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort)   TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Icon_minitimeLun 19 Mar 2007 - 16:34

réquisitoire fait! :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort)   TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Icon_minitimeJeu 22 Mar 2007 - 23:24

22 mars 1455

Citation :
Procès ayant opposé Fifine11 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Fifine11 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé est mort....
Néanmoins ceci n'est pas un acte anodin, toute insulte en taverne est un fait grave qui se doit d'être punit. Je déclare donc Dame fifine de trouble à l’ordre public à titre posthume et la condamne à 20 écus d'amende.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

vous êtes accusé d'avoir tenus des propos grossier envers un sujet daufinois (TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Essai1sl8.th
TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Essai2ow4.th
TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Essai3gc7.th
TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Essai4uf7.th
TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Essai5tl3.th).

Ceci constitut une infraction au Paragr. IV.1.B.iii de notre coutume.

qu'avez vous à répondre à celà?
Première plaidoirie de la défense

je reconais les actes . je suis pret a payer les consequence
Réquisitoire de l'accusation

Bien, aux vues des piéces présentée par l'accusation et les aveux de la défense, je demande une simple amende de 10 écus avec une peine infamante RP (escuses publiques ou autre).

Qu'on ne vous y reprenne pas.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Verseau11 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjours,
Je me presente, je suis Verseau 11. Alors que Dame Herwan, Dame Magiclili, Sir Sydonia et moi meme étions à la taverne "La Belle epoque" entrain de discuter de chose et d'autre, Dame Fifine11 a commencé à nous insulter (c'est la premiere insulte) en pré-textent que nous ne répondions pas à ses questions. Hors aucune questions n'avait été posé de sa part. Alors que nous avons essayés de comprendre pourquoi elle nous avait insulté elle est devenue grossiere. Apres cela elle sent est prise en particulier à Dame Herwan. Pour finir elle insulta Dame Magiclili. Pour tout cela chaque personne présente demande un dédommagement.
Je vous remercie de votre attention.
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Fredido

Fredido


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Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Re: TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort)   TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Icon_minitimeVen 23 Mar 2007 - 0:09

candidat aux municipales et mort ... ça fait pas très sérieux ^^
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Demons

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Nombre de messages : 5920
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Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort)   TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Icon_minitimeVen 23 Mar 2007 - 16:27

Laughing Laughing
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MessageSujet: Re: TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort)   TAOP contre Fifine 11 COUPABLE (mort) Icon_minitime

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