VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP

Procès ayant opposé Guakamolle au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Guakamolle était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Huna/Vanesfagg
Nom du juge : Tazspike
Date du verdict : 20/04/1460
Lieu concerné par l'affaire : Valence

Acte d'accusation :

conformément à la loi nous vous proposons une médiation entre notre acte d'accusation et notre réquisitoire. un courrier avec les modalités pratiques vous a été adressé.
vous voir icilieux suite à notre mise en accusation est l assurance que vous ne chercherez pas à fuir la justice. mais une médiation est en cours nous insistons sur son existence. si elle est une réussite nous ne donnerons pas suite à cette accusation. la relaxe, c est ce que nous demanderons au juge.

En ce jour du 4 avril 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Lightwarrior à l�encontre de Messire Guakamolle.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
ou de vous adresser à la bâtonnière du barreau des avocats, Dameisabeau ou son avocat stagiaire Gourbangouly.

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Valence le 22 et le 23 mars 1460 en achetant des morceaux de viande et en les revendant plus chers sur le même marché.

Nous avons plusieurs preuves pour appuyer nos propos.

De vos achats :
http://nsa22.casimages.com/img/2012/03/22/120322070306801251.jpg
http://img819.imageshack.us/img819/3176/mellicrit.jpg

De vos reventes à prix plus haut, vous permettant de faire des bénéfices :

http://i49.servimg.com/u/f49/16/29/72/21/111149.png
http://i49.servimg.com/u/f49/16/29/72/21/111150.png

Considérant l' article suivant :

V.4.b.i : La spéculation
A l�exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Considérant que vous n'êtes ni maire ni conseiller ducal, et en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d�Escroquerie, c'est pourquoi nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Attendu que Messire Guakamolle a spéculé sur le marché de Valence. Achetant de la viande afin de la revendre plus cher. Que selon, la loi, ce dernier s�est rendu coupable d�Escroquerie.

Attendu que le prévenu n�a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu�en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour ainsi qu'à la proposition de médiation qui lui a été proposée.

Je ne vois pas quoi ajoutée de plus les preuves parles d'elles mêmes

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Messire Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, la plus grande sévérité afin d�obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 2 écus et de 1 jour de prison à l�encontre de Messire Guakamolle Les escrocs ne peuvent rester impunis... !!!

Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bonissima à la barre :

*Boni s'avança à la barre*

Votre Honneur,

Le Sieur accusé d'escroquerie à été attrapé par l'un de mes agents à Valence, il achetait de la viande à bon prix aux bouchers puis les revendait plus chers une fois sa commande livré.

Afin de lui permettre de racheter sa faute et en accord avec le Procureur et son Adjoint, je lui ai envoyé une lettre de médiation que voici.

*Elle apporta la dite lettre au Juge*

** Bonjour Sieur,

Je me présente, Bonissima, Prévost des Maréchaux du Lyonnais Dauphinois. Je vous écris aujourd'hui pour vous proposer une médiation dans le cadre de votre procès pour Trouble à l'ordre Public dont vous faites l'objet, en raison de votre spéculation en la ville de Valence.

En accord avec les membres de la Procure du Lyonnais Dauphinois, et conformément à l'article de loi suivant :

Citation:
o VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être presenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CAC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.


je vous propose de racheter votre faute en versant au duché (via un don) la somme de 20 écus. Pour ce faire je vous laisse 48h pour prendre votre décision. Passer ce délais la médiation sera considérée comme échouée et le procès continuera son cours. La procure proposera au juge du Lyonnais-Dauphiné une peine proportionnelle à vos actes.

Si vous acceptez la médiation, le chef d'inculpation retenu contre vous sera abandonné, et vous serez donc relaxé.

Cordialement,

Bonissima, Prévost des Maréchaux. **

Ce courrier, je lui ai envoyé le quatrieme jour de ce mois si et je n'ai malheureusement pas reçu de réponse de ça part..

*une fois sa plaidoirie terminée, elle retourna à sa place, attendant la suite du procès*

L'accusation a appelé Vanesfagg à la barre :

*Alors qu'elle retournait à sa place Vanes se repassait son réquisitoire dans la tête. Elle eu alors un sursaut et reprit la parole un peu gênée*

Excusez moi Monsieur le juge je voulais évidemment dire 20 écus d'amende et non pas 2 écus....

*et voilà elle avait fais sa première erreur rattrapé de justesse heureusement*

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
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**Taz regardait les preuves d�ailleurs il ne pouvait regarder que cela puisque l�accusé n�avait pas daigné se présenté a l�audience**


Hé bien qu� avons nous la �..
Ce messire spécule, refuse toute médiation et visiblement se désinteresse de sont sort
Comment pouvoir etre clément avec une personne de la sorte qui bafoue les lois attiré uniquement pas sa cupidité
Je vais donc rendre mon verdict
Moi tazspike juge du L.D en ce jour du 20 avril 1460 reconnait coupable , au nom de la duchesse et de son peuple, messire Guakamolle pour avoir spéculer sur un marché du Lyonnais Dauphiné
En conséquence je vous condamne a 50 écus d�amende ne vous envoyant pas en prison souhaitant vous punir par la ou vous avez fauté
Nul doute qu�une personne tel que vous adorant l�argent au point de se retrouver en procès saura apprécier la sentence

**Taz frappa le marteau sur le rond en bois**
Que justice soit faite

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus