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 CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]

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vanesfagg

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MessageSujet: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeDim 22 Juil 2012 - 19:50

Citation :
Expéditeur : Orandin de Litneg
Date d'envoi : 22/07/1460 - 19:07:13
Titre : Acte accusation : Titpuce.

Citation :
Le 21 du mois de Juillet de l�an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Orandin
Juge : Anasthasia

Accusé : Titpuce
Statut : Erudit

Victime : Purple_haze et andrea

Dame Titpuce comparait aujourd�hui pour une double agression perpétrée contre dame Andréa le 9 juin 1460,puis contre messire Purple_haze avec la complicité de Messire Taiwen le 11 juin 1460, sur la route menant de Bordeaux à Blaye. Suite à cette agression dame Andréa aurait été dépouillé de 5 pains, 5 sacs de mais , un ballot de sel et d�une somme de 104 écus et peut être jusqu'à 3 pains et 30 écus pour la deuxième victime
La prévôté a identifié leur agresseur, aidé en cela par une description de l'agresseur par les deux victimes ; la reconnaissance du portrait de l'agresseur par dame Andréa et la reconnaissance de son agresseur par messire Purple_haze qui a entendu son agresseur mâle appeler sa complice par son nom

https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec14.jpg

Ils sont prêts à venir au tribunal pour identifier leur agresseur:

Dame Titpuce je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

- - - - - - - - - - - - - - -
Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
- - - - - - - - - - - - - - -

En vertu de la présomption d'innocence, vous comparaissez libre.
Vous pouvez contacter un avocat du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Voici le lieu où est affiché le coutumier :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1837986)

Dame Titpuce, la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense.


Dernière édition par vanesfagg le Mer 8 Aoû 2012 - 11:58, édité 2 fois
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeJeu 26 Juil 2012 - 20:27

Citation :
*Dans le cadre d'une coopération judiciaire Vanes laissa la parole au procureur de Guyenne.*

Le 26 du mois de Juillet de l�an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Orandin
Juge : Anasthasia

Accusé : Titpuce
Statut : Erudit

Victime : Purple_haze et andrea

Dame Titpuce comparait aujourd�hui pour une double agression perpétrée contre dame Andréa le 9 juin 1460,puis contre messire Purple_haze avec la complicité de Messire Taiwen le 11 juin 1460, sur la route menant de Bordeaux à Blaye. Suite à cette agression dame Andréa aurait été dépouillé de 5 pains, 5 sacs de mais , un ballot de sel et d�une somme de 104 écus et peut être jusqu'à 3 pains et 30 écus pour la deuxième victime
La prévôté a identifié leur agresseur, aidé en cela par une description de l'agresseur par les deux victimes ; la reconnaissance du portrait de l'agresseur par dame Andréa et la reconnaissance de son agresseur par messire Purple_haze qui a entendu son agresseur mâle appeler sa complice par son nom

https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec14.jpg

Ils sont prêts à venir au tribunal pour identifier leur agresseur:

Dame Titpuce je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

- - - - - - - - - - - - - - -
Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
- - - - - - - - - - - - - - -

En vertu de la présomption d'innocence, vous comparaissez libre.
Vous pouvez contacter un avocat du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Voici le lieu où est affiché le coutumier :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1837986)

Dame Titpuce, la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense.

acte déposé
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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeVen 3 Aoû 2012 - 20:08

Dde du req au procureur
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 8 Aoû 2012 - 11:57

Citation :
Expéditeur : Orandin de Litneg
Date d'envoi : 07/08/1460 - 21:05:14
Titre : Re: Re: Coopération judiciaire - Guyenne -

Bonsoir cher collègue,

J'ai bien pris connaissance de votre missive, même si ma réponse se fait tardive, et je vous envoie donc les deux réquisitoires comme vous l'avez demandé. (Voir MP sur le forum 1 des RR)

Cordialement,

Orandin de Litneg
Procureur de Guyenne

Citation :
« Voyez-vous cela, la prévenue n'a pas souhaité prendre la parole lors de la plaidoirie qui lui est accordée. Vôtre honneur, voilà bien la preuve que la prévenue est coupable des faits qui lui sont reprochés. Sinon, elle n'aurait pas eu de mal à prendre la parole pour se défendre. Une condamnation s'impose donc.

Par ailleurs, honorable cour, voici les courriers identifiants les agresseurs de Purple_haze et andrea. »

– – – – – – – – – – – – – – – – – – – –
> Courrier envoyé à Andrea par le sergent de Blaye
– – – – – – – – – – – – – – – – – – – –

Messire

Dans le cadre de l’enquête sur votre brigandage et après diverses témoignages je suis en mesure de vous fournir plusieurs fusains de suspect pour l'homme comme pour la femme.

Si vous pouviez examiner ces parchemins et me dire si vous reconnaissez vos agresseurs:

suspect n°1: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec11.jpg

suspect n°2: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec12.jpg

suspect n°3: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec13.jpg

Pour la femme maintenant

suspecte n° 1: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec14.jpg

suspecte n°2: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec15.jpg

suspecte n°3: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec16.jpg

Je vous prie de bien examiner ces portraits, ceux que vous indiquerez seront pourchassés sur le duché et il ne faudrait pas que des innocents viennent a être passer à la Question pour une mauvaise vision.

Alcinoos sergent de Blaye

– – – – – – – – – – – – – – – – – – – –
> La réponse d'Andrea
– – – – – – – – – – – – – – – – – – – –

Bonjour Alcinoos,

Après avoir bien examiné les portraits que vous m'avez fait parvenir, je suis dans la capacité de vous fournir les renseignements suivants :

Concernant l'homme : il s'agit du suspect N° 3, je reconnaitrais ce nez renfrogné parmis d'autre sans probleme.

Concernant la femme : Il s'agit du suscpect N°1, son regard ebettée et la rose qu'elle a dans les cheveux sont deux choses qui m'avaient interpellées lors de l'agression.

En esperant que cela vous permette de donner suite au dossier.

Cordialement

Andrea.

req déposé et procureur de Guyenne avisé
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Gabriel d'Amilly

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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeSam 18 Aoû 2012 - 18:43

La deuxième plaidoirie de la Défense est toujours en attente, pouvez-vous faire une ultime relance je vous prie ? En cas de non-réponse sous trois jours je passerais la seconde plaidoirie.
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Maryane.

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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeMar 21 Aoû 2012 - 21:30

Citation :
Bonsoir Dame Cyrinea,

Je vous écris concernant les deux procès lancés en Lyonnais-Dauphiné dans le cadre d'une coopération judiciaire avec votre duché. Nous attendons la deuxième plaidoirie de la Défense concernant les procès contre Titpuce et Taiwen. Où en êtes-vous?

Dans l'attente d'une réponse,

Maryane Guerrero,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
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Maryane.

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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 18:02

Citation :
Expéditeur : Cyrinea d'El Sol
Date d'envoi : 22/08/1460 - 10:59:28
Titre : Re: Procès Titpuce et Taiwen
Bonjour Donà Maryane,

je vous remercie de me tenir au courant de l'avancée de ce procès. Pourriez-vous me faire parvenir la seconde plaidoirie de la défense lorsque elle aura été plaidée, afin que je puisse, en retour, vous envoyer le dernier réquisitoire?

Cordialement,

Cyrinea R.
Procureur de Guyenne.

Je pense qu'on peut passer à l'étape suivante si l'accusée n'a pas souhaité se défendre.
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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 19:12

Il y a eu un problème avec ces affaires, visiblement le précent juge a sauté l'étape du réquisitoire de l'Accusation vous que nous en sommes à la deuxième plaidoirie de la Défense, en l'occurrence si je passe la seconde plaidoirie, l'on passe directement au jugement...
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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 20:00

je crois que le réquisitoire c'était ce qu'a lu l'ex procureur Vanesfagg.
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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 20:48

D'accord, mais il n'apparaît pas dans les minutes du procès au tribunal du coup.
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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 20:55

ça apparait en tant que témoignage de l'accusation, comme suit :

"L'accusation a appelé Vanesfagg à la barre":
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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeJeu 30 Aoû 2012 - 14:34

Toujours en attente du verdict du juge de Guyenne.
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Gabriel d'Amilly

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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 15:50

Rien de nouveau de côté là...
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Gabriel d'Amilly

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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeLun 8 Oct 2012 - 10:31

Citation :
Affaire opposant Titpuce au Duché de Guyenne pour TOP par brigandage

Entendu les preuves de ce crime,
Entendu le nombre d'objet dérobé,
Entendu la double aggression,
Entendu le status de l'accusé

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce sixième jour du dixième mois de l'an 1460, rendons un verdict de culpabilité.
L'accusé devra faire une peine de 3 jours de prison par brigandage, pour un total de 6 jours.

Fait en ce jour à Bazas, en la présence de Dieu et des hommes
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Svetlna

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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitimeMar 23 Oct 2012 - 15:32


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MessageSujet: Re: CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé]   CJ Guyenne//Titpuce//TAOP Brigandage//[COUPABLE; classé] Icon_minitime

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