CJ Guyenne//Taiwen//TAOP Brigandage// [COUPABLE; classé ]

Citation :

Expéditeur : Orandin de Litneg
Date d'envoi : 22/07/1460 - 19:07:40
Titre : Acte accusation : Taiwen.

Citation :: Le 21 du mois de Juillet de l�an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Orandin
Juge : Anasthasia

Accusé : Taiwen
Statut : Erudit

Victime : Purple_haze et andrea

Messire Taiwen comparait aujourd�hui pour une double agression perpétrée contre dame Andréa le 9 juin 1460,puis contre messire Purple_haze avec la complicité de dame Titpuce le 11 juin 1460, sur la route menant de Bordeaux à Blaye. Suite à cette agression dame Andréa aurait été dépouillé de 5 pains, 5 sacs de mais , un ballot de sel et d�une somme de 104 écus et peut être jusqu'à 3 pains et 30 écus pour la deuxième victime
La prévôté a identifié leur agresseur, aidé en cela par une description de l'agresseur par les deux victimes et la reconnaissance du portrait de l'agresseur par dame Andréa

https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec13.jpg

Ils sont prêts à venir au tribunal pour identifier leur agresseur:

Messire Taiwen, je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

- - - - - - - - - - - - - - -
Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
- - - - - - - - - - - - - - -

En vertu de la présomption d'innocence, vous comparaissez libre.
Vous pouvez contacter un avocat du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Voici le lieu où est affiché le coutumier :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1837986)

Messire Taiwen, la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

Citation :: *Dans le cadre d'une coopération judiciaire Vanes laissa la parole au procureur de Guyenne.*

Le 26 du mois de Juillet de l�an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Orandin
Juge : Anasthasia

Accusé : Taiwen
Statut : Erudit

Victime : Purple_haze et andrea

Messire Taiwen comparait aujourd�hui pour une double agression perpétrée contre dame Andréa le 9 juin 1460,puis contre messire Purple_haze avec la complicité de dame Titpuce le 11 juin 1460, sur la route menant de Bordeaux à Blaye. Suite à cette agression dame Andréa aurait été dépouillé de 5 pains, 5 sacs de mais , un ballot de sel et d�une somme de 104 écus et peut être jusqu'à 3 pains et 30 écus pour la deuxième victime
La prévôté a identifié leur agresseur, aidé en cela par une description de l'agresseur par les deux victimes et la reconnaissance du portrait de l'agresseur par dame Andréa

https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec13.jpg

Ils sont prêts à venir au tribunal pour identifier leur agresseur:

Messire Taiwen, je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

- - - - - - - - - - - - - - -
Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
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En vertu de la présomption d'innocence, vous comparaissez libre.
Vous pouvez contacter un avocat du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Voici le lieu où est affiché le coutumier :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1837986)

Messire Taiwen, la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

acte déposé

Dde du req au procureur

Citation :: « Voyez-vous cela, le prévenu n'a pas souhaité prendre la parole lors de la plaidoirie qui lui est accordée. Vôtre honneur, voilà bien la preuve que le prévenu est coupable des faits qui lui sont reprochés. Sinon, il n'aurait pas eu de mal à prendre la parole pour se défendre. Une condamnation s'impose donc.

Par ailleurs, honorable cour, voici les courriers identifiants les agresseurs de Purple_haze et andrea. »

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> Courrier envoyé à Andrea par le sergent de Blaye
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Messire

Dans le cadre de l’enquête sur votre brigandage et après diverses témoignages je suis en mesure de vous fournir plusieurs fusains de suspect pour l'homme comme pour la femme.

Si vous pouviez examiner ces parchemins et me dire si vous reconnaissez vos agresseurs:

suspect n°1: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec11.jpg

suspect n°2: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec12.jpg

suspect n°3: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec13.jpg

Pour la femme maintenant

suspecte n° 1: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec14.jpg

suspecte n°2: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec15.jpg

suspecte n°3: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec16.jpg

Je vous prie de bien examiner ces portraits, ceux que vous indiquerez seront pourchassés sur le duché et il ne faudrait pas que des innocents viennent a être passer à la Question pour une mauvaise vision.

Alcinoos sergent de Blaye

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> La réponse d'Andrea
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Bonjour Alcinoos,

Après avoir bien examiné les portraits que vous m'avez fait parvenir, je suis dans la capacité de vous fournir les renseignements suivants :

Concernant l'homme : il s'agit du suspect N° 3, je reconnaitrais ce nez renfrogné parmis d'autre sans probleme.

Concernant la femme : Il s'agit du suscpect N°1, son regard ebettée et la rose qu'elle a dans les cheveux sont deux choses qui m'avaient interpellées lors de l'agression.

En esperant que cela vous permette de donner suite au dossier.

Cordialement

Andrea.

req déposé et procureur de Guyenne avisé

La deuxième plaidoirie de la Défense est toujours en attente, pouvez-vous faire une ultime relance je vous prie ? En cas de non-réponse sous trois jours je passerais la seconde plaidoirie.

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

C'est au Procureur de Guyenne de faire cette relance étant donné que nous sommes dans le cadre d'une coopération judiciaire. Mais je me charge d'écrire aux procureurs des provinces pour qui nous avons des procès en cours pour les prévenir du changement de CD, nous présenter et leur rappeler où on en est pour leur affaire.

Merci beaucoup.

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Citation :: Bonsoir Dame Cyrinea,

Je vous écris concernant les deux procès lancés en Lyonnais-Dauphiné dans le cadre d'une coopération judiciaire avec votre duché. Nous attendons la deuxième plaidoirie de la Défense concernant les procès contre Titpuce et Taiwen. Où en êtes-vous?

Dans l'attente d'une réponse,

Maryane Guerrero,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Citation :: Expéditeur : Cyrinea d'El Sol
Date d'envoi : 22/08/1460 - 10:59:28
Titre : Re: Procès Titpuce et Taiwen
Bonjour Donà Maryane,

je vous remercie de me tenir au courant de l'avancée de ce procès. Pourriez-vous me faire parvenir la seconde plaidoirie de la défense lorsque elle aura été plaidée, afin que je puisse, en retour, vous envoyer le dernier réquisitoire?

Cordialement,

Cyrinea R.
Procureur de Guyenne.

Pareil que pour le procès à l'encontre de Titpuce.

Il y a eu un problème avec ces affaires, visiblement le précent juge a sauté l'étape du réquisitoire de l'Accusation vu que nous en sommes à la deuxième plaidoirie de la Défense, en l'occurrence si je passe la seconde plaidoirie, l'on passe directement au jugement...

Invité

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge va rendre son verdict.

mais il y a un témoignage celui de l'ex procureur. Je crois que c'est le réquisitoire d'après ce qu'elle a laissé comme mot avant vostre arrivée...
Un réquisitoire bien étrange du reste, car il n'y a aucune demande de peine...

C'est bien mon problème, et comme indiqué dans ce que vous fournissez, il n'y aucun réquisitoire qui apparaît dans les minutes du procès au tribunal finalement. Que le juge de la Guyenne rende son verdict alors.

Invité

ça apparait en tant que témoignage de l'accusation, comme suit :

"L'accusation a appelé Vanesfagg à la barre":

Leur procureur devrait peut-être apprendre à faire un réquisitoire alors car pour moi cela n'en est pas un, et il aurait été préférable que la procédure soit mieux respectée. Enfin bref, j'attends le jugement du juge guyennois et nous pourrons clôre cette affaire.

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Je me penche sur l'affaire dans la soirée et je préviens le procureur guyennois. De toute façon, le procès se déroule selon leur procédure, nous n'avons donc rien à dire là-dessus. Si CA il doit y avoir, ça sera à eux d'y aller. On fait juste l'intermédiaire.

Des nouvelles ?

Des nouvelles de la Guyenne ?

Invité

Citation :: Le réquisitoire étant déposé sous forme de témoignage, nous en sommes au jugement... Au juge du LD de demander au Juge de Guyenne la suite.

Citation :: Affaire opposant Taiwen au Duché de Guyenne pour TOP par brigandage

Entendu les preuves de ce crime,
Entendu le nombre d'objet dérobé,
Entendu la double aggression,
Entendu le status de l'accusé

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce sixième jour du dixième mois de l'an 1460, rendons un verdict de culpabilité.
L'accusé devra faire une peine de 3 jours de prison par brigandage, pour un total de 6 jours.

Fait en ce jour à Bazas, en la présence de Dieu et des hommes

Pas encore archivé:

Spoiler:

Citation :

Procès ayant opposé Taiwen au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Taiwen était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Affaire opposant Taiwen au Duché de Guyenne pour TOP par brigandage

Entendu les preuves de ce crime,
Entendu le nombre d'objet dérobé,
Entendu la double aggression,
Entendu le status de l'accusé

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce sixième jour du dixième mois de l'an 1460, rendons un verdict de culpabilité.
L'accusé devra faire une peine de 3 jours de prison par brigandage, pour un total de 6 jours.

Fait en ce jour à Bazas, en la présence de Dieu et des hommes

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Citation :: Acte d'accusation
*Dans le cadre d'une coopération judiciaire Vanes laissa la parole au procureur de Guyenne.*

Le 26 du mois de Juillet de l�an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Orandin
Juge : Anasthasia

Accusé : Taiwen
Statut : Erudit

Victime : Purple_haze et andrea

Messire Taiwen comparait aujourd�hui pour une double agression perpétrée contre dame Andréa le 9 juin 1460,puis contre messire Purple_haze avec la complicité de dame Titpuce le 11 juin 1460, sur la route menant de Bordeaux à Blaye. Suite à cette agression dame Andréa aurait été dépouillé de 5 pains, 5 sacs de mais , un ballot de sel et d�une somme de 104 écus et peut être jusqu'à 3 pains et 30 écus pour la deuxième victime
La prévôté a identifié leur agresseur, aidé en cela par une description de l'agresseur par les deux victimes et la reconnaissance du portrait de l'agresseur par dame Andréa

https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec13.jpg

Ils sont prêts à venir au tribunal pour identifier leur agresseur:

Messire Taiwen, je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

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Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
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En vertu de la présomption d'innocence, vous comparaissez libre.
Vous pouvez contacter un avocat du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Voici le lieu où est affiché le coutumier :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1837986)

Messire Taiwen, la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Vanesfagg à la barre
Voici son témoignage :
« Voyez-vous cela, le prévenu n'a pas souhaité prendre la parole lors de la plaidoirie qui lui est accordée. Vôtre honneur, voilà bien la preuve que le prévenu est coupable des faits qui lui sont reprochés. Sinon, il n'aurait pas eu de mal à prendre la parole pour se défendre. Une condamnation s'impose donc.

Par ailleurs, honorable cour, voici les courriers identifiants les agresseurs de Purple_haze et andrea. »

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> Courrier envoyé à Andrea par le sergent de Blaye
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Messire

Dans le cadre de l�enquête sur votre brigandage et après diverses témoignages je suis en mesure de vous fournir plusieurs fusains de suspect pour l'homme comme pour la femme.

Si vous pouviez examiner ces parchemins et me dire si vous reconnaissez vos agresseurs:

suspect n°1: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec11.jpg

suspect n°2: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec12.jpg

suspect n°3: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec13.jpg

Pour la femme maintenant

suspecte n° 1: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec14.jpg

suspecte n°2: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec15.jpg

suspecte n°3: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/suspec16.jpg

Je vous prie de bien examiner ces portraits, ceux que vous indiquerez seront pourchassés sur le duché et il ne faudrait pas que des innocents viennent a être passer à la Question pour une mauvaise vision.

Alcinoos sergent de Blaye

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> La réponse d'Andrea
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Bonjour Alcinoos,

Après avoir bien examiné les portraits que vous m'avez fait parvenir, je suis dans la capacité de vous fournir les renseignements suivants :

Concernant l'homme : il s'agit du suspect N° 3, je reconnaitrais ce nez renfrogné parmis d'autre sans probleme.

Concernant la femme : Il s'agit du suscpect N°1, son regard ebettée et la rose qu'elle a dans les cheveux sont deux choses qui m'avaient interpellées lors de l'agression.

En esperant que cela vous permette de donner suite au dossier.

Cordialement

Andrea.

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