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Gabriel d'Amilly

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MessageSujet: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2012 - 23:04

Bureau du Juge au sein du palais ducal et de l'office de la Justice, pour la liaison avec le Conseil.
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 20 Aoû 2012 - 8:42

Gabriel n'oubliez pas de me donner les clefs du tribunal, autrement je ne pourrais rien y faire, vu que je n'y ait pas accès.
Il faudra aussi me nommer greffière, même si je le suis temporairement le temps que quelqu'un d'autre soit nommés et/ou que les affaires soient toutes rangées.
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 20 Aoû 2012 - 9:16

Vous n'avez pas accès au tribunal ? Je pensais que c'était le cas étant donné que c'est là-bas, au sein de l'office du greffier, que vous nous avez aimablement offert votre aide. Quant à l'annonce de votre nomination, oui, je m'en occupe le plus rapidement possible.
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 20 Aoû 2012 - 9:19

Non, je vous l'ai d'ailleurs précisé.
Disons que j'y suis venue parce que Maryane m'a fait part du soucis concernant l'absence de greffier.

Pour ma "nomination", vous n'avez pas besoin d'annonce, il vous suffit de le dire ici, ne vous embêtez pas avec un parchemin.


*Sourit*
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 20 Aoû 2012 - 12:57

C'est règlé, tout est en place à présent.
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeJeu 30 Aoû 2012 - 14:21

Citation :
Bonjour Monsieur le Juge,

je suis Druzilla, juge de Champagne, je viens a vous pour une affaire qui date... malheureusement du mois d'avril, concernant un dénommé Flash28 pour une affaire d'aggression. Je vous met tout le dossier en dessous :

Acte d'accusation

En ce jour du 28 avril 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Champagne, demandons au procureur Catherine.v.enorig la mise en accusation de Messire Flash28 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé, avec l'aide d'un complice, dans la nuit du 7 au 8 février 1460 dame Somica sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f43/14/33/20/97/prueve11.png

Témoignage de Dame Somica :

Citation :
Ces scélérats à la carrure masculine n�étaient pas discrets ! Un des deux possédait des braies rouges et une chemise blanche, rien de tel pour être repéré dans la nuit ! Ses cheveux étaient courts et foncés.
Quant à l�autre, il jouait encore les pères noyel avec son bonnet , j�ai pas vu ses cheveux; le bas de sa tenue était noire, mais le haut bleue ! Ils avaient tous deux des épées et boucliers.
Deux hommes contre une femme, quelle classe !


Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défence.


Première plaidoirie de la défense

Flash se leva une nouvelle fois, il commençait à avoir l'habitude et débuta sa défense. *************

Bien le bonjour à la cour. Je n'ai aucun souvenir d'avoir croisé Dame Somica.
D'ailleurs, je ne dois pas être le seul. Où sont vos preuves, vos témoins ?
Ce que vous nous présentez n'est que pure parole de sorcellerie.
Comment a-t-elle pu voir la couleur de mes cheveux et la taille de ceux-ci alors que j'arbore en tout temps un couvre chef, de même pour la chemise alors que je n'ai qu'un tablier pour ma boucherie ?
Qui est ce lutin de père Noël ? Toute cette histoire n'a ni queue ni tête.

Je suis actuellement en convalescence à Sainte-Ménéhoulde suite à une rencontre avec une armée champenoise. Cela ne fait que la deuxième fois en un mois me direz-vous. Alors, laissez moi me reposer un peu. Je n'ai ni la force ni l'envie d'entendre de si fantasques histoires.

*********** Flash fit un pas en arrière et posa son arrière-train sur a place habituelle.


Réquisitoire de l'accusation

Vous ne l'avez jamais croisé? J'avoue que c'est très original comme défense.... Il faut croire que votre mémoire vous fait défaut vu que vous soutenez que vous portez tous le temps un couvre chef hors ce jour la vous n'en aviez pas... Voici le croquis de vous qui a été fais selon les descriptions de la victime.

https://i.servimg.com/u/f49/16/29/72/21/111151.jpg

En dehors la tenue vestimentaire qui diffère aujourd'hui je trouve cela très ressemblant. Sinon je suis ravie de savoir que vous avez des vêtements de rechange! Mais je vous assure qu'il en faudra plus qu'un désaccord sur votre tenue vestimentaire pour me convaincre de votre innocence.

*puis s'adressant au juge*

les preuves démontre bien que Messire Flash28 a racketté Dame Somica. Que selon la loi, l'accusé s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public.

Attendu que l�accusé en dehors de ses soucis vestimentaires n'a su démontrer son innocence. Même pire nous à prouvé la défaillance de sa mémoire...

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au Juge Messire Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d�un montant de 50 écus et de 3 jours de prison à l�encontre de Messire Flash28

Que justice soit rendue!


Dernière plaidoirie de la défense

Flash se leva une nouvelle fois. Décidement, il en faisait de l'activité physique, lui dont le médecin avait préconisé 45 jours de repos forcé. *********************

Je n'ai que trois choses à dire et n'irait pas plus loin car je n'en ai plus aucune, mais alors plus aucune envie.

Sorcellerie, sorcellerie, sorcellerie.
Il ne me semblait pourtant pas que la Champagne cotionnait de telles forfaitures mais bon...

D'ailleurs, j'attends toujours les témoins de l'accusation.

Allez, jetez moi en prison, faites ce que vous voulez, je n'en ai que faire mais qu'on en finisse enfin.

************************** Pris d'une grande lassitude, Flash attendit le verdict.


La défense a appelé Herulf à la barre

Voici son témoignage :

Herulf s'avance affaiblit par les souvenirs de l'accueil chaleureux qu'il avait reçu des armées de Champagne, pas franchement envie de leur sourire..
Se dresse donc devant le juge...

Bonjour,

J'étais entrain de me reposer quand j'ai reçu un courrier qui m'a laissé perplex.. apprendre que Flash était accusé de tels actes alors tous les gens qui le connaisse savent bien qu'il ne ferait jamais une chose pareille... Décidement, je commence à me demander comment vous trouvez vos preuves et vos accusations en Champagne ou comment certains de vos justiciers se débrouillent toujours pour faire de fausses preuves dès qu'il sagit de quelqu'un qui n'est pas d'ici ..Excusez-moi, mais c'est l'impression que la justice champenoise me donne.

Pense au procès qu'il a eu le droit alors que ce n'était que fabulation puisqu'il dormait et à rejoint L_g seulement le lendemmain, la vérité, c'est qu'ils n'avaient aucune preuve, voulaient juste me condamner par ce que je suis originaire de L'Artois...

Ressortir en plus des dossiers si vieux juste maintenant, c'est un peu louche, je trouve...D'autant plus que j'ai déjà entendu parlé de cette Dame Somica ! On raconte que c'est une catain à ses heures qui attire les hommes en taverne et leur gonfle le sang d'alcool, cela devait bien arriver un jour si c'est le cas... Bien sûre, je connais l'estime que vous avez pour moi et pourtant je peux vous garantir que cette nuit-là, Sieur Flash n'a pas pû faire quoi que ce soit puisqu'il était avec moi et d'autres amis en train de rendre hommage au décès de mon père Asulf.

Puis sourit en coin, regardant le juge...

Et puis faudrait m'expliquer comment dans l'action avec des nuits aussi noires, cette Dame arrive à voir des détails pareils et leurs couleurs en plus ! Et puis alors une tenue qui tient plus d'une fabulation qu'autre chose, hein, enfin, j'veux dire un bonnet de père Noël ! elle vat loin la tite Dame ! et puis la description ne correspond en aucun point à celle de Sieur Flasf ! ricane légèrement...

Moi personnellement, je me suis fait agressé par vos armées sans raison justifiée d'ailleurs alors, hein, en pleine nuit et croyez-moi, quand on se défend et qu'on veut rester en vie, on n'a pas le temps de voir tout cela. Ce qui me laisse penser que si cette Dame a eu le temps de tout voir, c'est qu'elle était sûrement pas en train de se battre au début et n'a sûrement pas été prise par surprise... Je connais ce type de femme, près à tout pour récupérer un peu d'argent sans réfléchir aux conséquences...Je crois que ce soir-là, la brave Dame à gonflé le sang d'alcool de peut-être effectivement deux hommes, mais qu' elle était sûrement aussi alcoolisée qu'eux et qu'elle n'était pas assez claire d'esprit pour avoir une interpretation cohérente

Pour ma part, je crois, que je n'ai plus rien à vous dire maintenant..Se tourne vers Flash et lui sert la main puis incline la tête face au juge malgré qu'il n'ai aucune estime pour eux..


Désolée pour la longueur. j'attend votre verdict pour que je puisse le mettre en application.

Cordialement,
Druzilla
Juge de champagne
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeMer 5 Sep 2012 - 11:37

Citation :
bonjour cher collegue

voici le jugement de 2 affaires => 2 Relaxes

affaire Flote:

Citation:
Avec toutes mes escusses pour le retard a la Cours de justice du LD

A sa montée sur le Trone de Savoie Sa Grace Alinoe avait souhaité la relaxe pour ce genre de procces et vu que cette cours n a pas envie de comdamner un Ecclésiastique meme a une failbe amende, pour delit si mineur.

J ordonnes donc la Relaxe du Pere Flote.

Pour la Savoie

A Chambery le 30 aout 1460

Maitremars de la Frasse , Juge Savoie.
**

Affaire Mordechei :

Citation:
Concernant les proces vis a vis de la Fermeture des frontiere du Duché ,a sa montée sur le Trone de Savoie Sa Grace Alinoe avait souhaité la relaxe .

Vu que pour le proces du Pere Flot la relaxe a ete ordonné je ne ferai pas deux poid deux mesure .

J ordonnes donc la relaxe du prevenu.

Pour la Savoie

A Chambery le 30 aout 1460 .

Maitremars de la Frasse , Juge de Savoie
**

vous en souhaitant bonne reception

Coordialement

Maitremars de la Frasse , Juge de Savoie
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeMer 5 Sep 2012 - 11:37

Citation :
Bonjour cher collegue

voici le jugement de 2 affaires en cour => 2 Relaxe

affaire Lucine :

Citation:
Voyager beaucoup n escuse pas sur le fait de se renseingner ou non sur les Lois des Pays que l on traferse ...
Nul n est censé ignorer la Loi , mais par mansuétude vis a vis de l age de la Dame et de la brévité du delit , j ordonnes la Relaxe .

Pour la Savoie

A Chambery le 30 aout 1460

Maitremars de la Frasse ,Juge de Savoie
**

affaire Cyril766 :

Citation:
Le different entre la mairie et le prevenu etant resolu ,ce proces na plus lieu d etre.

J ordonnes donc la Relaxe du prevenu.

Pour la Savoie

a Chambery la 30 aout 1460

Maitremars de la Frasse , Juge de Savoie
**

vous ne souhaitant bonne reception

Coordialement

Maitremars de la Frasse , Juge de Savoie
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeMer 5 Sep 2012 - 22:59

Merci de publier ça dans les affaires en cours pour que les dossiers soient à jour et de les publier au tribunal aussi d'ailleurs Wink

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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeJeu 6 Sep 2012 - 12:28

S'ils sont ici dans mon bureau c'est que je n'ai pas encore eu le temps de publier les jugements au tribunal, ça va venir.
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeSam 8 Sep 2012 - 19:36

Hum... Il serait tout de même bien de publier ce jugement, au moins au tribunal, ça ne prend guère de temps.

J'ai une question concernant le jugement que vous avez affiché juste à côté concernant un dénommé "Flash". Quel procès est-ce exactement? Je n'ai aucune trace de cet accusé, à part dans nos dossiers en attente de classement. Mais dans ce procès là, le jugement avait déjà été rendu par votre prédécesseur.
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 10 Sep 2012 - 12:42

Il y a en effet dû avoir confusion concernant le dernier jugement que j'ai rendu car le procès n'apparaît plus dans les minutes du tribunal, et pourtant je me souviens bien de l'affaire, étrange...

(HRP/ Est-ce qu'il aurait pu être éradiqué et du coup le procès aurait disparu du registre IG ?)
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 10 Sep 2012 - 12:45

(Aucune idée! Ce procès ne me dit rien. Quoique tu prenne, j'en veux! Laughing )
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 10 Sep 2012 - 16:30

[Laughing Laughing Laughing]

File avant de se faire jeter pour flood inutile...
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 10 Sep 2012 - 16:42

(HRP/ ^^, pour le coup je n'arrive plus à me rappeler de rien non plus !)
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 10 Sep 2012 - 22:04

Huna laissa un petit mot au juge

Citation :
Monsieur le Juge,

Il n'y a eu qu'un seul dossier concernant Flash28. Il a été initié par vanesfagg le 28 avril 1460 et clos par le juge Tazspike le 6 mai 1460. Cette affaire est une coopération judiciaire avec la champagne. Ce procès a donc été instruit au tribunal champenois et non au tribunal Lyonnais-dauphinois. Je vous rends compte également de la bonne santé de l'intéressé. Il se trouve à Valence actuellement et bel et bien vivant!

En espérant que ces informations ont pu vous aider.
Respectueusement.

Huna.
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeDim 30 Sep 2012 - 14:11

Zol vient de me faire parvenir un message, en voici une copie.

Zol75 a écrit:
Bonjour dame Cécilia,

Je dois absolument transmettre en procure une demande de proçès envers Ghell pour ecroquerie sur le marché de Valence. J'ai demandé conseil à Rotule qui m'a conseillé de prendre contact avec vous. Le dossier est déposé au poste de police de la ville.

Merci de vos conseils.

Bien à vous.

Zol.

Je lui ai répondu que je le transmettais
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeDim 30 Sep 2012 - 17:32

Oui, et donc je dois transmettre au procureur ?
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeDim 30 Sep 2012 - 17:35

A mon avis oui
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeDim 30 Sep 2012 - 18:03

D'accord.
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeJeu 4 Oct 2012 - 20:35

Citation :


A Messire Gabriel d'Amilly, juge du Lyonnais et dauphiné Le Bonsoir,

Votre honneur,

j'ai pris connaissance ce jour de vostre demande et promet d'y répondre dans les délai les plus brefs, permettez cependant de me laisser prendre acte des diverses affaires en attentes. Je m'engage néanmoins, de statuer sur l'affaire nous concernant dès ce samedi 6 octobre de l'an de grâce 1460.

Permettez également d'excuser la lenteur administrative auquel la justice comtoise à du faire face ces derniers temps. Je tacherai d'y remédier.

Bien à vous Messire le Juge.

Kalvin. Juge de Franche-Comté.

Fait à Saint-Claude le 4 octobre de l'an de grâce 1460

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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeJeu 4 Oct 2012 - 20:36

Charlemagne a écrit:
Au juge du Lyonnais-Dauphiné,

Mon petit-neveu,

Parfaitement navré que la Justice soit parfois longue, j'ai à coeur de la rendre avec hâte, et non sans discernement.
Faites-moi mander les minutes de ce procès que l'ancienne Cour de Justice de Bourgogne n'a pas eu la bonté de laisser à mon égard, et vous aurez votre verdict dans l'heure suivante.

Je prends en outre note de votre invitation et vous enjoint à me visiter également en Nivernais.

L'On vous veille.

S.A.R. C.d.C.
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeJeu 4 Oct 2012 - 23:35

Charlemagne a écrit:
Condisciple,

Comme promis, vous trouverez ci-joint mon verdict.

S.A.R. C.d.C.

Citation :
En ce Quatrième jour d'Octobre MCDLX, Moi, Charlemagne de Castelmaure, Prince de France, entre autres, en ma qualité de Juge de Bourgogne, fait à la Justice du Lyonnais-Dauphiné savoir le suivant verdict, concernant le procès opposant le Seigneur Elion au Duché de Bourgogne, pour une affaire de non-paiement d'impôt.

Je déclare l'accusé coupable des faits reprochés, et le condamne à une amende de 50 écus, ainsi qu'au remboursement des sommes dues si elles n'ont déjà été remboursées.
Que le coupable sache que ma clémence envers son statut nobiliaire lui épargne le châtiment corporel de 30 coups de verges sur le dos.
Que le coupable se garde de récidiver. Qu'il se rende digne de son statut, et se garde d'actes qui nuisent à son suzerain et au Duché qui l'a accueilli.

J'ai dit ainsi. Que la justice du Lyonnais-Dauphiné frappe le martelet en mon nom.
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 8 Oct 2012 - 10:16

Citation :
A Messire Gabriel d'Amilly, juge du Lyonnais et dauphiné Le Bonsoir,

Votre honneur,

j'ai pris connaissance du procès en question et après réflexion, il me semble que vous pouver relaxé la prévenue. Vu l'attente du procès, il me semble incohérent d'y répondre plus en avant.

De plus, dans mes dossiers actifs, la personne dont vous faites mentions n'y figure plus.

Permettez également d'excuser encore une fois la lenteur administrative auquel la justice comtoise à du faire face ces derniers temps.

Bien à vous Messire le Juge.

Kalvin. Juge de Franche-Comté.

Fait à Saint-Claude le 7 octobre de l'an de grâce 1460
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitimeLun 8 Oct 2012 - 10:28

hull19 a écrit:
Mon frère,
Je ne sais pas comment vous aimez faire vos jugements. J'aimeriez que vous fassiez un verdict selon vos coutumes en incluant la lecture de ma déscision.

Citation :
Affaire opposant Taiwen au Duché de Guyenne pour TOP par brigandage

Entendu les preuves de ce crime,
Entendu le nombre d'objet dérobé,
Entendu la double aggression,
Entendu le status de l'accusé

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce sixième jour du dixième mois de l'an 1460, rendons un verdict de culpabilité.
L'accusé devra faire une peine de 3 jours de prison par brigandage, pour un total de 6 jours.

Fait en ce jour à Bazas, en la présence de Dieu et des hommes

Citation :
Affaire opposant Titpuce au Duché de Guyenne pour TOP par brigandage

Entendu les preuves de ce crime,
Entendu le nombre d'objet dérobé,
Entendu la double aggression,
Entendu le status de l'accusé

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce sixième jour du dixième mois de l'an 1460, rendons un verdict de culpabilité.
L'accusé devra faire une peine de 3 jours de prison par brigandage, pour un total de 6 jours.

Fait en ce jour à Bazas, en la présence de Dieu et des hommes
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MessageSujet: Re: Bureau du Juge   Bureau du Juge Icon_minitime

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