MO/***/ ESCROC - Impôts – Sieur Le0ben [C - a classer]

La fiche :


Les faits :

Le 01 mars 1461, j'ai contacté le sieur Le0ben afin de lui demander de payer ses impôts en retard. A ce jour je n’ai aucune nouvelles de sa part et aucun impôt n’a été régularisé.

Les preuves :

Citation :

Registre de la mairie
Le0ben : 8,00 écus (+0,88 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Le0ben : 8,00 écus (+2,08 écus de pénalité) avant le 21/02/1461

La loi :

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Missive:

Citation :

Bien le bonjour sieur Le0ben
Je me permets de vous envoyer cette missive en tant que bourgmestre et garde de la prévôté de notre belle ville de Montélimar. Après avoir consulté les archives municipales il s’avère que vous êtes redevable à la ville d’impayés d’impôts !!!! BOOOUUUUUU !!!! Ce n’est pas bien de ne pas s’acquitter de ses dettes.
Pour information, voilà la liste de vos impayés :
Le0ben : 8,00 écus (+1,44 écus de pénalité) avant le 21/02/1461

J’imagine qu’il s’agit d’un simple oubli et que vous allez très vite vous mettre en conformité avec les lois de notre duché.
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse donc 48h soit jusqu’au 04 mars 1461 pour régler cette dette. Sans nouvelles de votre part à cette date je serais dans l’obligation de transmettre les informations en prévôté pour qu’un dossier de plainte soit constitué.
Si vous avez des difficultés pour le paiement n’hésitez pas à me contacter pour que nous puissions trouver un arrangement.

Bien à vous
Narcimore, maire de Montélimar, garde de la prévôté
Fait à Montélimar le 01 mars 1461

Courrier 2

Citation :

Bien le bonjour sieur Le0ben,
Le 01 mars 1461 je vous ai envoyé un courrier pour vous faire part d’impayés d’impôts. Je vous avais laissé 48h pour régulariser votre situation. Hors à ce jour je n’ai eu aucune nouvelle.
Pour information voici la loi dans notre duché :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vais donc transmettre les informations sur cette affaire à la prévôté et monter un dossier afin de déposer une plainte au tribunal.

Bien cordialement
Narcimore, garde de la prévôté.
Fait à Montélimar , le 09 mars 1461

Dépot de plainte

Citation :

Bien le bonjour sieur Le0ben,

Malgré mes courriers du 01 mars 1461 et du 09 mars 1461, vous n’avez ni payé vos impôts ni même donné signe de vie. Je vous confirme donc qu’une plainte va être déposée et votre dossier transmis au procureur selon la loi suivante :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Vous serez donc amené à comparaitre devant le tribunal sous peu. Je vous conseil de répondre positivement a cette convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Narcimore garde de la prévôté
Fait à Montélimar le 11 mars 1461

Le messire est hors de nos frontières actuellement il me semble

[HRP] On envoie un admin en procès ??? [/HRP]

Voilà la preière réponse reçue ce soir

Citation :

Expéditeur : Le0ben
Date d'envoi : 09/03/1461 - 22:50:09
Titre : Message non remis (Fr-En)

Bonjour,

Ceci est une réponse automatique. Il est très rare que j'ai le temps de vérifier mon courrier IG, donc :

Pour un problème sur le forum, contactez la censure ou un Admin Forum.

Pour toute question liée aux règles ou au jeu, rendez-vous sur le forum Je Ne Comprends Pas ou sur Babel Tower.

Si cela ne résoud pas votre problème et que vous devez absolument contacter un Admin Celsius, veuillez suivre la procédure suivante :
- Dans l'interface du jeu, allez dans Forum et Aide puis sur l'onglet Aide.
- Cliquez sur Accéder au centre d'assistance.
- Cliquez sur Soumettre un ticket et posez votre question après avoir lu les commandements de Brennos.


Cordialement,

Le0ben

Hello,

This is an automatic answer. I don't have the time to check my IG messages so:

If your problem is forum-related, please contact your censor or forum admin.
If you have a question about a rule or the game, please go on FAQ's forum or on Babel Tower.

If you need to speak with a Game Admin, then:
- Go on Forum and helpe then choose the Help tab
- Choose to access the help desk.
- Click on submit a ticket after having read Brennos' commands and then ask your question.

Regards,

Le0ben

transmis aussi

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l�encontre de messire Leoben, accusé d�escroquerie

Je vous juge coupable d�escroquerie et vous condamne à 1 jour de prison, 20 écus d�amende et je vous incite à payer les retards d�impôts que vous devez à votre ville.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Gardes, emmenez l�accusé dans nos geôles, qu�il réfléchisse à ses actes.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.