[LOCAL] Bureau du Porte-Parole

[quote][img]http://i58.servimg.com/u/f58/16/97/58/71/armes_11.png[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[i]Qu'il soit su que, les mines dauphinoises connaissent quelques changements depuis le douzième jour de Février 1462, au soir. 

Compte tenu des stocks de pierre et de fer actuels, le Duché passe dès aujourd'hui en priorisation Or, et ont donc été opérés les changements suivants:
- Ouverture de la mine d'Or située entre Valence et Die.
- Fermeture de la carrière de pierre située à Die. [/i]
[i]
En revanche, les autres mines ne subiront aucun changement.

Enfin, il est vivement demandé à la population dioise, viennoise, et valentinoise, de se rendre dans les mines d'or, durant les jours à venir.
[/i]

[i]Fait à Pierre-Scize, le treizième jour du mois de Février, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][img]http://i58.servimg.com/u/f58/16/97/58/71/armes_11.png[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que Pline de Suligan, Seigneur de la Tour du Bost, alors Connétable, a démissionné, pour des raisons qui lui sont propres.

Que sa démission a été accepté, et que Sa Grâce Elisa Baccard de Malemort, Duchesse de Clermont en Viennois, Dame de Saint Bonnet en Bellac, et de Clansayes, intègre alors le Conseil Ducal. Elle prendra alors la charge de juge en remplacement de Tristan Macdonald.



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de Février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante deux.

Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

quote][url=http://www.casimages.com/img.php?i=130412104529100939.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/url]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[i]Qu'il soit su que,  le Duché est passé en priorisation Or, depuis le 9 Mars au soir, ont donc été opérés les changements suivants:
- Ouverture de la mine d'Or située entre Valence et Die.
- Fermeture de la carrière de pierre située à Die. [/i]
[i]
En revanche, les autres mines ne subiront aucun changement.

Enfin, il est vivement demandé à la population dioise, viennoise, et valentinoise, de se rendre dans les mines d'or, durant les jours à venir. Mais surtout, [u]aux embrunnais, et aux briançonnais, de ne pas négliger la grande carrière de pierre[/u].
[/i]

[i]Fait à Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de Mars, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][url=http://www.casimages.com/img.php?i=130412104529100939.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/url]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[i]Suite à un cas de malade à Lyon survenu le mois dernier, nous vous rappelons par la présente annonce, qu'il vous est possible, et vivement conseiller de prendre contact avec un médecin de notre Duché.

Voici la liste des médecins par ville, en mesure de pratiquer des visites médicales poussées, et de fabriquer des remèdes.

[/i]
[quote] Adrienne à Lyon ( en retraite actuellement)
  Succube à Briançon
  Soleil à Embrun
  Dameisabeau à Valence
  El_fifi à Vienne
  Narcimore à Montélimar
  Aucun médecin à Dié
[/quote]
[i]


Pour toute question, n'hésitez pas à contacter Dameisabeau, Doyenne de la faculté de médecine, et Directrice de l’Hôpital du Rhône.
[/i]

[i]Fait à Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de Mars, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][img]http://i58.servimg.com/u/f58/16/97/58/71/armes_11.png[/img]

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


[i]Qu'il soit su qu'après réception, et étude d'une demande de pavillon faite par Tork Guerrero et Eléanna, le Conseil Ducal a décidé, lors d'un vote, d'accorder le pavillon dauphinois à leur nave, l"Hamabi".


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné[/i].
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i58.servimg.com/u/f58/16/97/58/71/armes_11.png[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité, les modifications des articles du Livre VII : Code Fiscal, dont la version finale est la suivante :[/i]


[quote][size=24][color=darkred][b]Livre VII : Code Fiscal[/b][/color][/size]

Le présent livre a pour but d’encadrer et de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

[color=darkblue][size=18][b]VII.1 : De la décision d’imposer.
[/b][/size][/color]
[u]VII.1.a : De la décision.[/u]

Seul le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

[u]VII.1.b : De la définition du budget.[/u]

En début de mandat, et avant le douzième jour après l’élection du Duc, les conseillers du pôle économique définissent les recettes et les dépenses pour les deux mois à venir.
Le mode de calcul des recettes et dépenses se base sur une somme fixe incompressible ou sur une moyenne des mois précédents pour :

- Dépenses : Prévôté, ost, repas ducaux, prestige, frais de corruption, salaires des fonctionnaires, céréales utilisés pour la production du bétail, salaires miniers, salaires du RMI, déficit de minerai.
- Recettes : vente de bétail, création monétaire, taxes sur les tavernes et ports, élections municipales, élections ducales, excédent de minerai.

L’ajout d’autres recettes et dépenses est à la discrétion du régnant du Lyonnais-Dauphiné.
Le non respect du délai de définition du budget entraîne la reconduction automatique du budget précédent.

[u]VII.1.c : Du montant.[/u]

En Lyonnais-Dauphiné, le montant total des impôts ducaux est défini à chaque mandat.
La différence entre les recettes et les dépenses du budget correspond au montant total des impôts.
Le montant total ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

[u]VII.1.d : Du recensement des parcelles imposables.
[/u]
Durant la première semaine du mandat, chaque maire est tenu de fournir au duché le recensement des parcelles imposables de sa ville.

Les parcelles imposables sont celles détenues par :
- les actifs présents ou en voyage.
- les retraités de moins de 15 jours.

Les parcelles non imposables sont celles détenues par :
- les retraités de plus de 14 jours.
- les disparus (en retranchement).

Les conseillers du pôle économique vérifient la cohérence du recensement.

[u]VII.1.e : De la ventilation.
[/u]
Les conseillers du pôle économique, une fois le budget et le recensement approuvés, doivent effectuerune ventilation du montant total de l’impôt par ville.
Le budget, le montant total des impôts, le recensement et la ventilation sont présentés à la population.


[color=darkblue][size=18][b]VII.2 : De la perception des impôts ducaux[/b][/size]
[/color]
[u]VII.2.a : De la procédure de perception.
[/u]
Le Conseil ducal confie aux maires la charge de collecter l’impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au trésor ducal.
Les maires doivent relayés l’information auprès de tous leurs administrés.

[u]VII.2.b : Du montant demandé par les maires.
[/u]
Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Pour tout prélèvement qui dépasse le montant total par ville, les maires doivent rédiger une demande écrite et justifiée au Conseil Ducal.
Tout habitant qui constate que le maire de sa ville déroge à ce principe peut déposer plainte pour imposition abusive et le maire est alors poursuivi pour Trahison.

Pour le premier prélèvement, les maires se basent sur le montant du mandat précédent.

[u]VII.2.c : Des délais de versement.
[/u]
Les maires sont tenus d’effectuer le versement du quart de l’impôt total demandé à leur ville aux datessuivantes :

- dix-huit jours après l’élection du Duc,
- trente deux jours après l’élection du Duc,
- quarante six jours après l’élection du Duc,
- soixante jours après l’élection du Duc.

[u]VII.2.d : Des versements en marchandises.[/u]

Les maires peuvent payer une partie de l’impôt en marchandises, à condition d’avoir l’accord du pôle économique, sur leur nature et leur nombre.
Leur valeur se voit appliquée une diminution de 5% par rapport à celle indiquée sur la grille des prix ducale.

[u]VII.2.e : De l’annulation des pénalités de retard.
[/u]
Un administré, en voyage ou en retraite au moment de l’imposition, peut faire une demande d’annulation de ses pénalités de retard auprès du maire de sa ville qui est libre de l’accorder ou non, que ce soit en partie ou en totalité.

Toute personne effectuant une mission reconnue par le Conseil ducal ou par l’une de ses institutions doit joindre une attestation officielle à sa demande. Le maire doit alors répondre favorablement et procède à l’annulation des pénalités de retard.

[u]VII.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.
[/u]
Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Le maire est libre d’exonérer l’un de ses administrés sur les fonds propres de la mairie mais la mairie doit toujours la somme exonérée au Trésor ducal.[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné[/i].
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][url=http://www.casimages.com/img.php?i=130412104529100939.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/url]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité, les modifications de l'article 4 extrait de la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Voici les passages supprimés et/ou modifiés mis clairement en rouge :[/i]
[quote]Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
[b][color=#ff3300]- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour[/color].[/b]

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires [b][color=#ff3300]construits dans le Lyonnais-Dauphiné [/color][/b]
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné. [/quote]


[i]Et voici le texte final, avec les modifications mis en bleu :[/i]
[quote]Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers ou dauphinois ne possédant pas le pavillon = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires [b][color=#3333cc]battants pavillon dauphinois[/color][/b]
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]


[i]Fait à Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois de Mars, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][url=http://www.casimages.com/img.php?i=130412104529100939.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/url]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[i]Par la présente, le Conseil Ducal vous informe que le Duché a toujours besoin de céréales pour la naissance des animaux.
La vente de bétail ayant augmenté ces dernières semaines, et pour tenir ce rythme, il est important que les producteurs de blé, et maïs, ne stockent pas leurs récoltes, et les vendent au bourgmestre de leur ville.[/i]

[i]Fait à Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de Mars, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][url=http://www.casimages.com/img.php?i=130412104529100939.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/url]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[i]Je prends la plume ce jour, pour expliquer à tout ceux qui se demanderaient, la raison de la baisse de notre prestige. Nous sommes effectivement descendus depuis hier, à moins de deux étoiles.
Pour les fêtes, depuis le début du mandat, les sommes injectées sont toujours à peu près les mêmes. Bien que les scores varient du tout au tout, la baisse du prestige s'explique notamment avec les scores obtenus lors des deux dernières prises en compte de la noblesse*, qui nous ont fait défaut.
Il y a un mois, nous avons perdu 0,73, et le score a été de 0,07.

A la prise en compte de la noblesse d'hier: nous avons vu disparaître un bonus de 0, 47  et nous avons récupéré -0,31, soit une perte totale de 0,78.

Ce qui nous fait, concernant la noblesse toujours, une perte de prestige sur tout le mandat de : 1, 44.

J'invite tous les fonctionnaires à proposer quotidiennement leurs Points d'Etat au bailli, pour le bon fonctionnement de notre Duché. [/i]

[i]Fait à Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de Mars, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]

[i]Svetlna Pelevinne, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]

* Hrp : Variable sur laquelle on ne peut agir.
[/quote]

[quote][url=http://www.casimages.com/img.php?i=130412104529100939.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/url]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité absolue, l'ajout ci-dessous, au Chapitre introductif du Coutumier :[/i]

[quote]Chapitre I.1 : Le Lyonnais-Dauphiné
Ce territoire comprend :
- la ville de Lyon
- les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon
- les lieux dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Col de la Croix Haute (nord de Die à dix lieues), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

[strike] Sept [/strike][b][color=#ff3300]Huit[/color] [/b]mines sont gérées par la Province:
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon
- [color=#ff3300]la mine d'argile entre Lyon et Montbrisson[/color] [/quote]

[i]Fait à Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de Mars, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][url=http://www.casimages.com/img.php?i=130412104529100939.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/url]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[i]Qu'il soit su que, Messire MrBecc a été nommé en remplacement de Dame Anastasie, au poste de chef de port de Lyon.
Que les accès à l'Amirauté ne tarderont plus à lui être attribués.[/i]


[i]Fait à Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de Mars, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][url=http://www.casimages.com/img.php?i=130412104529100939.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/url]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[i]Par la présente, après consultation des membres des COLD, et des nobles vassaux, ainsi qu'après discussion avec les deux candidates qui se sont proposées pour le poste de Major des Compagnies Nobiliaires, moi, Svetlna Pelevinne, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, décide ce jour de nommer Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt, dite la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, et de Meyzieu, Dame de Brunsel.

Je lui souhaite bon courage, et réussite dans cette fonction, qui est désormais, et à nouveau la sienne.

Cette nomination est effective dès ce jour, et les accès lui seront attribués, si tôt, la présente publiée.[/i]


[i]Fait à Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de Mars, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]

[i]Svetlna Pelevinne, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][url=http://www.casimages.com/img.php?i=130412104529100939.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/url]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[i]Etant donné la différence de prix des plantes, parfois assez importante, entre les différentes villes, et parce que la médecine se doit être accessible à le plus grand nombre de personne possible, voici ce que Dame Isabeau, Doyenne de la faculté de Médecine, et Directrice de l'Hopital du Pont du Rhône préconise actuellement pour les prix à pratiquer :
 
[/i]
[quote][u]De [b]0,5 à 0,50[/b] pour les simples courantes que sont:[/u]
Marjolaine
Tilleul
Partenelle
Céleri
Lavande
Anis
Menthe
Thym
Romarin
Angélique
Menthe

[u]De [b]0,5 à 0,60[/b] pour les simples moyennement rares (ou non utilisables pour les 3 maladies connues)  que sont:[/u]
Bourrache
Pavot blanc
Sureau noir

[u]De [b]0,5 à 1 écu[/b] pour les simples plus rares que sont:[/u]
Ecorce de saule blanc
Camomille
[/quote]

[i]Fait à Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de Mars, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]


[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
[/quote]