Exonération des Impôts pour les habitants en guerre

Nombre de messages : 1419 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/11/2012

helsinki a écrit:: Je voudrais poser une question ,
Des administrés d'Embrun sont partis pour servir le duché dans une armée.
Peut-on prévoir pour eux une exonération d'impôts, et si ils ont payé peut-on prévoir un remboursement.
Je voudrais savoir quelle est la démarche à suivre. je vous remercie pour votre réponse.

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Question posée par le Maire d'Embrun en Légature. Vos avis ?

Il n'y a pas déjà quelque chose de prévu dans un certain cas ? J'ai un vague souvenir d'avoir déjà entendu parler de ça, mais ça concernait peut être que les soldats de l'Ost, je ne suis plus sûre du tout pour le coup.

En tout cas pour le sujet en question, Embrun n'est pas la seule ville à avoir envoyé des Hommes, donc si on fait pour Embrun, il faut penser faire pour les 6 autres villes également.

Nombre de messages : 1419 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/11/2012

De toute façon si on légifère ce sera pour toute les villes.

j'ai vu la question aussi

pour l'instant ils sont parti depuis très peu de temps s'ils embauchent pour rentabiliser leurs champs je ne vois pas pourquoi les exonérer d'impôts .

pour les hors duché a la limite , ou pour une periode superieure à 20 jours en armée ca me derangerais pas .

vue que cela fait un moment que ceux ci sont mobilisé, il serait bien de leur faire par de l’exonération.
Capitaine pouvez nous fournir la liste des hommes et femmes Lyonnais Dauphinois que composent votre Armée ?

Capitaine ?

Pour moi, c'est une décision qui revient au maire et à son CM, et non pas au CD.

oui mais je devine qu'il demande a avoir une réduction sur la sommes à reversser au Duché

C'est ingérable au niveau du CD à mon sens. Pour ma part, je suis contre. Si une marie connait des soucis important par un manque de bras, en faire part au Duché pour trouver une solution adaptée, oui, mais entériner cela, non.

En tout cas faire travailler mon champs j'ai pas pu et je crois que la majeure partie ne pouvait pas non plus, Cela ne doit représenter qu'une petite somme je présume.

Le temps de mobilisation, depuis la défense de la capitale eu lieu le 20 avril et nous serons de retour vers le 18 mai, donc 4 semaines largement.

C'est un geste envers des gens qui ont donné un mois sans être payé et pour certains partis en ission au autre ont du payer leur nourriture en plus. Si on veut retrouver des volontaires la prochaine fois et encourager nos soldats je pense que c'est bien. Maintenant pour gérer cela de manière pratique je ne sais pas trop.

Voici les gars du Lyonnais Dauphiné (en bleu ceux de l'ost)
:

Citation :: [center]VAE VICTIS II

Lance de tête = L1 (malheureusement laissé sur le chiffre 5 par défaut)

L1

- Lightwarrior
- Lambrecht

L2

- Nefertianne-
- Shunly
- Adrianbayard
- Spacewolf

L3

-

L4

- Milyena
- Olivier.monvoisin
- Ericx
- Maccornell
- Anjhely
- Sabine.
- Plectrude

L5

- Alejandro
- Dedelagratte

L6

- Phelim
- Elion
- Huguesducomtat

L7

-

Les soldats fantômes : ils sont là, ils mangent, ils se battent mais ne sont dans aucune section et invisibles et bloqués :

- Svetlna
- Feanaro56

Et donc, on décide quoi ?
Exonération des impôts pour les non Ostiens ?
Et paiement des soldes pour les autres... ??

Que le capitaine écrive aux soldats et volontaires pour leur demander s'ils ont été imposés durant la campagne et s'ils souhaitent être remboursé.

On fera selon les réponses. Par exemple, Embrun n'a pas prélevé. Ni Lyon je crois.

Cela nous permettra déjà de faire le tri entre ceux qui souhaitent être remboursés et ceux qui s'en fichent.

Bonne idée.
Pour Valence il y a eu un prélèvement.

Citation :: Et paiement des soldes pour les autres

les soldats ont eut 7 pain et 4 maïs par semaine je propose de faire un complément pour leurs JDS.

Oui, effectivement, il en maque pour faire le compte.
Favorable pour faire le complément pour ma part, bien sûr.

également... Capitaine vous avez écrit aux soldats comme le propose Phelim ?

Les réponses sont toutes arrivées : ils refusent tous une éxonération d'impôts : les civils comme les militaires.

» Exonération d'impôts pour light
» Demande d'exonération d'impôts pour les soldats
» exonération d'impots
» Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?
» Exonération partielle des impôts de Valence