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 Exonération des Impôts pour les habitants en guerre

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jackouille
bounette
Eléanna
Tully
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Tully

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MessageSujet: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeMer 1 Mai 2013 - 23:02

helsinki a écrit:
Je voudrais poser une question ,
Des administrés d'Embrun sont partis pour servir le duché dans une armée.
Peut-on prévoir pour eux une exonération d'impôts, et si ils ont payé peut-on prévoir un remboursement.
Je voudrais savoir quelle est la démarche à suivre. je vous remercie pour votre réponse.


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Tully

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeMer 1 Mai 2013 - 23:03

Question posée par le Maire d'Embrun en Légature. Vos avis ?
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeMer 1 Mai 2013 - 23:23

Il n'y a pas déjà quelque chose de prévu dans un certain cas ? J'ai un vague souvenir d'avoir déjà entendu parler de ça, mais ça concernait peut être que les soldats de l'Ost, je ne suis plus sûre du tout pour le coup.

En tout cas pour le sujet en question, Embrun n'est pas la seule ville à avoir envoyé des Hommes, donc si on fait pour Embrun, il faut penser faire pour les 6 autres villes également.
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Tully

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeMer 1 Mai 2013 - 23:24

De toute façon si on légifère ce sera pour toute les villes.
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bounette

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeMer 1 Mai 2013 - 23:32

j'ai vu la question aussi

pour l'instant ils sont parti depuis très peu de temps s'ils embauchent pour rentabiliser leurs champs je ne vois pas pourquoi les exonérer d'impôts .

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jackouille

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeJeu 2 Mai 2013 - 0:58

pour les hors duché a la limite , ou pour une periode superieure à 20 jours en armée ca me derangerais pas .
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Rotule

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 13:21

vue que cela fait un moment que ceux ci sont mobilisé, il serait bien de leur faire par de l’exonération.
Capitaine pouvez nous fournir la liste des hommes et femmes Lyonnais Dauphinois que composent votre Armée ?


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Rotule

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeVen 10 Mai 2013 - 12:55

Capitaine ?
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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeVen 10 Mai 2013 - 14:22

Pour moi, c'est une décision qui revient au maire et à son CM, et non pas au CD.
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Rotule

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeVen 10 Mai 2013 - 14:30

oui mais je devine qu'il demande a avoir une réduction sur la sommes à reversser au Duché
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axelle..

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeVen 10 Mai 2013 - 14:39

C'est ingérable au niveau du CD à mon sens. Pour ma part, je suis contre. Si une marie connait des soucis important par un manque de bras, en faire part au Duché pour trouver une solution adaptée, oui, mais entériner cela, non.
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeVen 10 Mai 2013 - 22:45

En tout cas faire travailler mon champs j'ai pas pu et je crois que la majeure partie ne pouvait pas non plus, Cela ne doit représenter qu'une petite somme je présume.

Le temps de mobilisation, depuis la défense de la capitale eu lieu le 20 avril et nous serons de retour vers le 18 mai, donc 4 semaines largement.

C'est un geste envers des gens qui ont donné un mois sans être payé et pour certains partis en ission au autre ont du payer leur nourriture en plus. Si on veut retrouver des volontaires la prochaine fois et encourager nos soldats je pense que c'est bien. Maintenant pour gérer cela de manière pratique je ne sais pas trop.


Voici les gars du Lyonnais Dauphiné (en bleu ceux de l'ost)
:

Citation :
[center]VAE VICTIS II


Lance de tête = L1 (malheureusement laissé sur le chiffre 5 par défaut)

L1

- Lightwarrior
- Lambrecht

L2

- Nefertianne-
- Shunly
- Adrianbayard
- Spacewolf



L3

-

L4

- Milyena
- Olivier.monvoisin
- Ericx
- Maccornell
- Anjhely
- Sabine.
- Plectrude



L5

- Alejandro
- Dedelagratte


L6

- Phelim
- Elion
- Huguesducomtat

L7

-

Les soldats fantômes : ils sont là, ils mangent, ils se battent mais ne sont dans aucune section et invisibles et bloqués :

- Svetlna
- Feanaro56
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeDim 12 Mai 2013 - 15:17

Et donc, on décide quoi ?
Exonération des impôts pour les non Ostiens ?
Et paiement des soldes pour les autres... ??
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Phelim

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeDim 12 Mai 2013 - 15:45

Que le capitaine écrive aux soldats et volontaires pour leur demander s'ils ont été imposés durant la campagne et s'ils souhaitent être remboursé.

On fera selon les réponses. Par exemple, Embrun n'a pas prélevé. Ni Lyon je crois.

Cela nous permettra déjà de faire le tri entre ceux qui souhaitent être remboursés et ceux qui s'en fichent.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeDim 12 Mai 2013 - 15:47

Bonne idée.
Pour Valence il y a eu un prélèvement.
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bounette

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeDim 12 Mai 2013 - 19:20

Citation :
Et paiement des soldes pour les autres

les soldats ont eut 7 pain et 4 maïs par semaine je propose de faire un complément pour leurs JDS.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeDim 12 Mai 2013 - 23:40

Oui, effectivement, il en maque pour faire le compte.
Favorable pour faire le complément pour ma part, bien sûr.
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Rotule

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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeLun 13 Mai 2013 - 12:14

également... Capitaine vous avez écrit aux soldats comme le propose Phelim ?
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitimeVen 24 Mai 2013 - 5:53

Les réponses sont toutes arrivées : ils refusent tous une éxonération d'impôts : les civils comme les militaires.
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MessageSujet: Re: Exonération des Impôts pour les habitants en guerre   Exonération des Impôts pour les habitants en guerre Icon_minitime

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