Impôts Décembre-Janvier

Nombre de messages : 880 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 21/09/2013

Ce que je pense ou non n'entre pas en concidération.

La loi fixe 35000, donc soit on supprime cette loi, soit on la respecte, y a pas de 3e possibilité.

Quand à la modification possible de cette somme, elle n'est possible qu'à la hausse et sous certaines conditions.

Ainsi est la loi.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Cette proposition de loi a été fait par Phelim durant son second mandat, validée durant le mandat suivant lorsque Sam était Duc. Depuis lors la quasi majorité des conseils a imposé en dessous des 35 000 écus, connaissant Phelim il aurait été le premier à s'insurger pour le non respect de cette loi lorsqu'il était bailli et n'aurait sans doute pas approuvé un montant de 23 000 écus lorsqu'il était bailli durant le second mandat de Rotule. Et puisque vous semblez vous faire l'écho de la Plume qui annonce plus ou moins la même chose que vous en légature de ce que j'ai cru comprendre, elle n'avait pas non plus bronché jusqu'à présent pour le fait que le montant des impôts soient en dessous de la barre des 35 000 écus alors qu'elle a été plusieurs fois mairesse de Lyon.

Maintenant j'en viens à me demander pourquoi vous vous opposez au montant qui a été voté alors que vous aviez toute l'attitude pour le faire et ce bien avant que le vote ne débute. Aussi en viens je à me demander si ce n'est pas juste pour le plaisir d'enquiquiner le monde que vous le faites.

Nombre de messages : 880 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 21/09/2013

Tork soupire

Dame duchesse, n'en avez vous pas mare de vous poser inlassablement en victime pour chercher à faire tourner court la moindre de mes interventions?

Je parle ici en mon nom, ni en celui de mon frère ni en celui de "la Plume".
Je parle ici en qualité de conseiller.

Je ne discute pas le vote, ni le montant.
Je ne m'oppose à rien. Je ne cherche à enquiquiner personne.

Je voudrais seulement nous éviter un quelconque soucis.
Nous allons contre la loi, et comment imposer le respect d'un recueil de lois que nous ne respectons pas nous même

La loi semble effectivement à changer puisqu'en 8 ou 9 conseils depuis cette loi, le montant a été de 35000 une ou deux fois.
Personne ne devrait nous enquiquiner puisque le montant est plus faible mais un changement de texte mettrait les prochains conseils à l'abri.
Maintenant je serai pour que le montant sorte et qu'on en parle plus tranquillement ensuite parce que les maires ils attendent toujours... donc même s'ils ont commencé de payer je pense qu'ils aimeraient pouvoir ajouter les montants qu'ils prélèvent parce que le premier prélèvement se base sur le quart du montant précédent mais les suivants...

Nombre de messages : 553 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 23/08/2013

Oui, je pense aussi qu'il faille modifier ce passage. Et laissez passer ce montant cette fois-ci car les maires ont besoin de connaitre les impôts qu'ils ont à verser.

Nombre de messages : 880 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 21/09/2013

Oui enfin les maires ont besoin de connaitre les montant d'impôts 7 jours après l'élection... on a juste 3 semaines de retard on est plus à 2 jours près.
En ça aussi il faut modifier les textes, et l'annonce...

Pour avoir été maire, les montants ne sortent jamais ou tellement rarement en temps et en heure que le calcul du premier quart soit basé sur le montant de l'imposition précédente n'a pas été inventé pour rien, les annonces sont pour autant toujours sorties comme cela.
Donc oui il y a du changement à faire dans nos lois mais en l’occurrence cette annonce ne choquera pas plus que toutes les précédentes à ce sujet.

Si je puis me permettre fixer un montant d'impot dans le coutumier est une sottise des plus grandes! A la limite fixer un maximum pour éviter les abus je peux le comprendre....et encore! On calcule les impôts en fonctions de paramètres qui peuvent changer d'un mandat à l'autre alors fixer un montant c'est idiot! Car forcément les montant varient d'un mandat à l'autre.... Je ne critique personne mais c'est la première fois que je vois une idiotie aussi grande et je n'ai pas peur de le dire.

Je comprend d'autant plus l'agacement des gens qui trouvent qu'en LD nous payons trop d'impôts et que le système est mal fait!

Les impôts ne sortent jamais à jour justement parce que la loi n'est pas appliquée. Avec un impôt fixe, il n'est pas besoin de faire de calcul de la somme à prélever, simplement une répartition à faire, pas de vote, ni rien, ce qui fait gagner du temps et n'a rien d'idiot. Seulement, dans une volonté de toujours faire baisser les impôts, cette loi n'a jamais été appliquée alors qu'elle résout tous les soucis. Il suffirait simplement d'adapter son montant à la réalité actuelle et tout le monde serait dans la légalité qu'elle représente, d'autant plus qu'en cas de besoin supérieur à la somme fixée, le Conseil Ducal peut décider d'imposer jusqu'à 50 % de plus que la somme légalement inscrite dans le Coutumier. Mais pour ce faire, il faudrait arrêter de promettre de faire baisser les impôts systématiquement, ce qui oblige à des comptes d'apothicaires qui ne font que faire perdre du temps. Je rappelle que les quatre prélèvements ont été institutionnalisés pour éviter qu'en cas de prise de mairie, les habitants soient assommés d'impôts exorbitants.

Oui, vous avez raison. Le seul problème est la rentabilité des mines sur laquelle nous n'avons que peu de recul. Si ma mémoire est bonne, la perte du dernier bonus sur les entretiens doit dater de début septembre, ce qui nous fait moins de trois mois de rapports, avec en prime ceux de fin d'année qui représentent moins la réalité.
Si nous prenons le mandat précédent, le montant avait été fixé à 18000 écus et 19800 écus pour celui-ci. Je pense qu'une somme proche de 20000 écus serait raisonnable si on doit corriger le Coutumier. On peut envisager peut être d'y ajouter une marge de manœuvre de trésorerie pour ne pas viser trop bas, en cas de besoins spécifiques pour le commerce par exemple.
Si on venait à baisser de 10000 écus la somme présente sur le Coutumier ça serait déjà plus représentatif de la réalité actuel de nos chiffres.

Nombre de messages : 553 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 23/08/2013

En effet, un impôt fixé à 20000 écus net voire 25000 minimum serait plus représentatif. Et comme le disait Eléa, prévoir une marge de manœuvre supérieure si les impôts venaient à dépasser le montant en question.

Ne pourrait-on pas envisager un débat et une modification du texte. Il me semble que chacun est conscient qu'il serait nécessaire de le faire. Garder 35'000 est vraiment un crime contre les habitants et aller chaque fois hors la loi volontairement ne peut pas se faire.

Lorsque je l'ai demandé à un mandat précédent on m'a rétorqué que cela ne se faisait pas de prélever une somme en plus.
Cette somme d'impôts en plus peut toujours servir en cas de coup dur et permettre d 'avoir un impôt qui fluctue moins entre les différents conseils (le montant élevé des impôts peut être perçu comme une mauvais gestion )

Me souviens bien. C'est moi qui avait dit cela, je crois.

Sinon, là il nous faut décanter la situation avec les maires là de suite, je crois.

Nombre de messages : 553 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 23/08/2013

Oui, mais il aurait fallu même décanter cela avant !

Deux solutions:

1) Faire sauter le premier quart...

2) on répartie le premier quart équitablement dans les trois versements restants tout en gardant les dates :

Citation :: Lyon: 105 possessions -> 3 385,20 écus
Vienne: 108 possessions -> 3 481,92 écus
Valence: 123 possessions -> 3 965,52 écus
Montélimar: 52 possessions -> 1 676,48 écus
Dié: 73 possessions -> 2 353,52 écus
Briançon: 73 possessions -> 2 353,52 écus
Embrun: 80 possessions -> 2 579,20 écus

Pour Lyon ça nous donnerait pour le Premier versement 1128, 4 écus
Même chose pour les deux autres versements.

Pour Vienne : 1160, 64 écus
Etc.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Propose aux maires, la seconde solutions pour commencer. Selon le retour que tu auras, l'on proposera la moitié du premier quart à verser uniquement au lieu de la totalité.

Je ne vois pas personnellement où est le problème les maires doivent verser une somme quinze jours après l'élection du duc si ils sont prévoyants, dés les premiers jours de leurs mandats, ils commencent à verser la somme correspondant aux impôts par don.
Il faut savoir ce qu'ils ont payé comme avance par impôt. et soustraire de leurs montants à devoir.
Pour les contribuables on peut proposer trois tiers au lieu de quatre quarts mais les maires n'ont ils pas prélevé un impôt ?

Proposition faite aux maires...

Nombre de messages : 880 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 21/09/2013

Le problème n'est pas l’anticipation ou non des maires.
Le problème c'est la capacité du pôle économique et de la duchesse à faire leur travail dès les premiers jours. Pour être en droit d’exiger un premier versement 15 jours après l'élection, c'est que le montant exacte de ce quart doit être entériné 7 jours plus tôt.

Donc 5 solutions,

-Former un pôle économique et compétent qui sait compter et vite, en moins d'une semaine.
-Décaler ce quart à 21 jours, et donc décaler tous les autres aussi, mais reste a boucler le budget en 15 jours.
-Prévenir d'une équipe archi-lente et décréter dans le coutumier un premier versement fixe par exemple de 8000 écus, et adapter les 3 versements suivant en fonction de la somme votée dans les 21 jours suivants l'élection.
-Respecter la méthode actuelle, fixer une somme fixe pour chaque mandat et donc 4 quarts toujours identiques, toujours à date fixe quitte à revoir la somme actuellement définie à la baisse.
-Repenser totalement les impôts en fixant une somme fixe par possession (par exemple 8 écus) qu'on récupère toutes les 2 semaines

Ben apparemment si, y a un problème d'anticipation vu ce que dit Plume, elle dit qu'elle a prélevé 7 écus par possessions, si j'ai bien compris. Du coup, pour les deux prochains versements, elle devra prélever davantage.

Nombre de messages : 880 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 21/09/2013

Elle s'est basée sur les précédents impôts, comment aurait elle pu anticiper autre chose que ca?

Oui, là n'est pas le souci, mais du coup, je vois pas trop le problème à prélever un tout petit peu plus pour les trois prochaines fois, pour être bon.

L'idée est mal accueillie en légature par trois bourgmestres, déjà. Je crois que ce qu''elles veulent c'est ni plus ni moins, ignorer le premier quart, et ne s'acquitter que des trois autres versements comme stipulé sur l'annonce dite "illégale".

Voici ce que propose Huna, je ne suis personnellement pas contre...:

Huna a écrit:: je propose quelque chose, vous me dites si ça vous convient ou pas :

on laisse tomber ce 1er quart pour le moment, parce que la date est passée, on paie les 3/4 aux dates prévues et aux prochains impôts, lorsqu'on connaitra la somme totale à donner, et ce, dans les temps, et bien on paiera aussi ce 1er quart qu'on avait mis de costé, et qui sera compris avec les 4 versements de février/mars.

Etaler ce 1er quart sur les 4 prochaines fois, ça fait quand mesme moins à débourser d'un coup!

exemple fictif :

Les impôts pour février / mars sont de 1000 écus.

et bien, au lieu d'avoir 4 x 250 écus à verser, ça donnera

1er versement : 250 (+ 1/4 de ce 1er quart de l'impôt de décembre/janvier)
2ème versement : 250 (+ 1/4 de ce 1er quart de l'impôt de décembre/janvier)
3ème versement : 250 (+ 1/4 de ce 1er quart de l'impôt de décembre/janvier)
4ème versement : 250 (+ 1/4 de ce 1er quart de l'impôt de décembre/janvier)

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Le problème avec la solution proposée par Huna, c'est que si les impôts sont plus élevés au prochain mandat les maires vont râler parce qu'ils auront en plus 250 écus à verser à chaque fois. As tu proposé la moitié du premier quart à verser uniquement?

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