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Le montant global d'imposition sera de 19 800 écus
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Tork

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeLun 30 Déc 2013 - 0:56

Tork a écrit:
Ca revient a effacer la moitié du premier quart et reporter le reste sur le mandat suivant.
Alors pourquoi embêter les maire avec un étalement bizarroïde, surtout que le nombre de possessions pourrait bien varier d'ici là?

A mon sens, il faut assumer, supprimer le premier quart ou seulement la moitié si les maires sont d'accord, et le prochain conseil devra juste rajouter une ligne dans ses futurs comptes "boulette du conseil précédent" et répartir tout ca équitablement et espérons le... rapidement...
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helsinki

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeLun 30 Déc 2013 - 2:23

Les maires ont commencé à verser les impôts par anticipation comme bien souvent puisqu'ils se font par don.
Maintenant pratiquement on se retrouve devant le problème du prélèvement de l'impôt qui n'est possible que tous que tous les 15 jours.

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damwer71

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeLun 30 Déc 2013 - 6:51

D'après la maj d'Eléanna du 19 décembre 5 villes avaient déjà versé le premier quart à quelque chose prêt.

Personnellement je m'excuse de ne pas avoir mis le nez dans les impôts, Eléanna ayant déjà été bailli, alors attention je ne rejette pas la faute sur elle, je dis juste que oui je n'avais pas fait gaffe qu'elle n'avait pas demandé aux maires le premier quart en se basant sur les impôts du mandat dernier donc oui je suis fautive.

Ensuite Tork, vous parlez d'un pôle éco pas rapide, Svetlna a scellé l'annonce du mandat dernier le 24 pour un premier quart à payer au 22, vous faisiez partie de ce fameux pôle éco il me semble donc vous n'êtes pas plus doué que nous puisque finalement on a quoi deux jours de plus de retard avec les fêtes et les conseillers malades... Les chiffres sont sortis en avant première en légature le 22 au soir, l'annonce, elle était illégale, 4 villes étaient finalement à jour, 3 en retard.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeLun 30 Déc 2013 - 13:51

Tork, vous proposez quoi alors ?

Je vois pas trente six solutions moi..déjà là avec le système de mandat qui dure une semaine, la tréso ne ressemble presque plus à rien, et si les impôts ont été calculés au plus juste ( et en plus tous les retraités n'ont même pas été comptabilisés), je ne vois pas en quoi on devrait mettre une croix sur le premier quart, je ne pense pas qu'on puisse se le permettre, pour un problème de date .
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeLun 30 Déc 2013 - 23:45

On a fini par proposer donc la solution de ne garder que la moitié du premier quart.

Dam' a écrit:
En supprimant la moitié du premier quart et en répartissant l'autre moitié sur les 3 tiers restants, cela donnerait:
Citation :
Vienne 3*1015,56 écus soit 435,24 écus de moins
Valence 3*1156,61 écus soit 495,69 écus de moins
Montel 3*488,97 écus soit 209,56 écus de moins
Dié 3*686,44 écus soit 98,06 écus de moins
Briançon 3*686,44 écus soit 98,06 écus de moins
Embrun 3*752,26 écus soit 322,40 écus de moins
Lyon 3*987,35 écus soit 423,15 écus de moins
Donc pour le "premier tiers au 2 janvier" 
Citation :
Vienne à jour
Valence 161,68 écus à payer
Montel à jour
Dié 95,33 écus à payer
Briançon 73,78 écus à payer
Embrun à jour
Lyon 734,89 écus à payer

Compromis acceptable?

Je crois que pour le moment, trois maires sont d'accord. Il faudrait qu'une annonce en ce sens apparaisse rapidement, si possible avant le 2 janvier pour nous éviter d'autres ennuis, ce serait top.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeMar 31 Déc 2013 - 1:28

Cinq maires qui sont d'accord.

Ouais que ça a faire de compter  Laughing 
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Tork

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeMar 31 Déc 2013 - 2:03

Pour éviter que ca se reproduise, c'est ca que je propose

Tork a écrit:
Le problème n'est pas l’anticipation ou non des maires.
Le problème c'est la capacité du pôle économique et de la duchesse à faire leur travail dès les premiers jours. Pour être en droit d’exiger un premier versement 15 jours après l'élection, c'est que le montant exacte de ce quart doit être entériné 7 jours plus tôt.

Donc 5 solutions,

-Former un pôle économique et compétent qui sait compter et vite, en moins d'une semaine.
-Décaler ce quart à 21 jours, et donc décaler tous les autres aussi, mais reste a boucler le budget en 15 jours.
-Prévenir d'une équipe archi-lente et décréter dans le coutumier un premier versement fixe par exemple de 8000 écus, et adapter les 3 versements suivant en fonction de la somme votée dans les 21 jours suivants l'élection.
-Respecter la méthode actuelle, fixer une somme fixe pour chaque mandat et donc 4 quarts toujours identiques, toujours à date fixe quitte à revoir la somme actuellement définie à la baisse.
-Repenser totalement les impôts en fixant une somme fixe par possession (par exemple  8 écus) qu'on récupère toutes les 2 semaines
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Constance..

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeMar 31 Déc 2013 - 10:25

Regarde Tork.

En gros vous insinué que le pôle économique est un bon à rien, un incompétent.... Il y a certains évènements IRrémédiabLes qui sont à prendre en compte et contre lesquels malheureusement nous n'y pouvons rien.
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeMar 31 Déc 2013 - 13:44

- Mettre un montant fixe plus en rapport avec la réalité actuelle soit inférieur à 20000 écus
- Imposer le recensement lors de la première semaine de mandat soit sous 7 jours que les maires aient une répartition des possessions.
- Imposer que ce soit toujours la même manière de recenser
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeMar 31 Déc 2013 - 14:05

J'ai ouï dire que vous vouliez que je fasse une annonce par rapport aux impots. Ca me va mais je voudrais savoir exactement ce que vous voulez que je dise? Faites moi grosso modo des points et apres je m'occupe de formuler tout cela.

J'imagine qu'il y aura des excuses d'une part mais pour le reste je n'ai pas saisi. A t on fait payé ou non le premier quart? Ou la moitié du premier quart? Enfin voilà j'espère que vous saurez m'éclairer.

Et oui je suis d'avis qu'il y ait une somme fixe car 15 jours apres les élections ca fait peu pour se retourner. Donc au moins si c'est fixe ca ne pose pas de problème pour se réajuster par la suite.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeMar 31 Déc 2013 - 18:41

Bon j'ai dû revérifier ce que tu m'as indiqué hier soir pour les chiffres Dam parce que je ne tombais pas sur les 19 800 écus en comptant la suppression de la moitié du premier quart

selon tes chiffres l'on aurait pour les versements du premier quart ce que tu notes en moins

Citation :
Vienne 3*1015,56 écus soit 435,24 écus de moins
Valence 3*1156,61 écus soit 495,69 écus de moins
Montel 3*488,97 écus soit 209,56 écus de moins
Dié 3*686,44 écus soit 98,06 écus de moins
Briançon 3*686,44 écus soit 98,06 écus de moins
Embrun 3*752,26 écus soit 322,40 écus de moins
Lyon 3*987,35 écus soit 423,15 écus de moins

17 320.89 + 2082.16 = 19 403.05

Donc pour te montrer ou tu t'es planté

Citation :
Lyon: 105 possessions -> 3 385,20 écus/4= 846.30/2= 423.15/3 = 141.05+846.30 = 987.35 *3 = 2962.05
Vienne: 108 possessions -> 3 481,92 écus/4 = 870.48/2 = 435.24/3 = 145.05+870.48 = 1015.56 *3 = 3046.68
Valence: 123 possessions -> 3 965,52 écus/4 = 991.38/2 = 495.69/3 = 165.23 + 991.38 = 1156.61 *3= 3469.83
Montélimar: 52 possessions -> 1 676,48 écus/4 = 419.12/2 = 209.56/3 = 69.85 + 419.12 = 488.97 * 3 = 1466.92
Dié: 73 possessions -> 2 353,52 écus/4 = 588.38/2 = 294.19/3 = 98.06 + 588.38= 686.44*3 = 2059.33
Briançon: 73 possessions -> 2 353,52 écus/4 = 588.38/2 = 294.19/3 = 98.06 + 588.38= 686.44*3 = 2059.33
Embrun: 80 possessions -> 2 579,20 écus /4 = 644.80 / 2 = 322.40 /3 = 107.47 + 644.80 = 752.27*3 => 2256.80

total = 17 320.94 + 2474.42 => 19 795.36

soit une différence de 4.64 de mon côté mais c'est normal vu qu'il y avait déjà un soucis au départ.

Citation :
17 320.94/614 possessions = 28.21 écus par possession

Citation :
                  Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Armes_11
                  ANNONCE DUCALE


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou qui se feront lire la présente,

Salutations !


    Suite aux retards pris pour la réclamation des impôts, le Conseil Ducal a décidé après consultation des maires de la suppression de la moitié du premier quart en guise compromis.

    La seconde moitié de ce premier quart sera quant à elle, étalée sur les trois versements restants prévus et dont les versements seront à effectuer le 2, le 17 et le 28 janvier 1462. Après suppression de la moitié du premier quart, la nouvelle répartition des impôts est la suivante:


    Citation :
    Lyon: 105 possessions => 2 962.05 écus
    Vienne: 108 possessions => 3 046.68 écus
    Valence: 123 possessions 3 469.83 écus
    Montélimar: 52 possessions 1 466.92 écus
    Dié: 73 possessions 2 059.33 écus
    Briançon: 73 possessions 2 059.33 écus
    Embrun: 80 possessions 2 256.80 écus
    TOTAL = 17 320.94 écus

    Ce qui fait une imposition de 28.21 écus par possession après suppression de la moitié du premier quart.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois de décembre de l'an de grâce MCDLXI.

Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Nkcc
Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Sceauld2
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeMar 31 Déc 2013 - 21:47

en guise DE compromis, manque le "de", sinon ca me va,faut déposer ça en légature.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeMar 31 Déc 2013 - 22:00

J'ai rajouté le mot qui manquait sur toutes les annonces.
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 3:44

merci, je leur ai déposé une copie hier, je crois que c'est bon pour les impôts à présent, il faudrait que l'on voit pour l'impôt fixe, et parler aux maires de l'impossibilité de faire des mandats à la semaine.
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Constance..

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 10:10

Oui, il faut soit modifier le texte de loi, soit modifier le montant. Mais nous devons faire quelque chose fin que cela ne se reproduise pas.
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 13:54

Revient avec le coutumier sous le bras et balance la chose sur la table, espérant que certains réagiront.

Bon voilà ce qu'il faut modifier.

Citation :
VII.1 De la décision d’imposer.

VII.1.a : Du montant

En Lyonnais-Dauphiné, les impôts sont fixes et leur montant est de 35000 écus par mandat ducal. Ils sont prélevés tous les quinze jours, selon le calendrier fixé dans l'article VII.2.b : Des délais de versements.

Tous les deux mois, le pôle économique du Conseil Ducal recensera le nombre de champs et d'échoppes de chacune des villes afin de déterminer la somme maximale imposable par les maires, chargés du recouvrement de l'impôt ducal.

VII.1.b : De la décision.

Seul le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.


VII.1.c : De la ventilation.

Les Conseillers du pôle économique, une fois le recensement approuvé, doivent effectuer une ventilation des dépenses et des recettes pour la présenter à la population avec le recencement effectué. S'il s'avère que cette ventilation laisse apparaître une différence supérieure à 35000 écus entre les dépenses et les recettes, possibilité est alors laissée à l'appréciation du Conseil Ducal d'augmenter le montant fixe de 35000 écus à hauteur de 50 % MAXIMUM.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 14:09

Pour le montant entre 20 000 et 22 000.. je pense. Au-delà, cela me parait trop.
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 14:31

Sourit à sa Svetlounette pour la remercier d'être là.

Oui, c'est ce que je pensais aussi à peu près. Je pensais entre 20000 et 25000 écus. En précisant bien sûr que si l'impôt est supérieur, le conseil ducal peut s'accorder le droit après vote, de voir le montant augmenter.

De plus, lorsque le montant sera normalement inférieur aux impôts fixes, cela laissera une possibilité de pourvoir mettre en place des activités genre comme le "tous aux mines" mais version "tous en forêt" ou "halala ! j'aime ma hache !". et de récompenser les plus participatifs. D'avoir également plus de haches. Enfin cela permet plus de choses...
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Arwel

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 15:12

Pour le montant, entre 20000 et 22000 écus, ça serait plus proche de la réalité actuelle que les 35000 qui datent de l'époque où ce système avait été instauré.

Pour la possibilité de prélever plus, elle est déjà présente dans l'article concernant la ventilation.

Cependant, pour que cela fonctionne, il faut que le pôle économique cesse de pratiquer les impôts actuellement : il faut pratiquer le recensement et publier immédiatement. Si on attend la ventilation, les problèmes seront les mêmes.
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 18:29

Led sourit et vit que Constance avait pris les choses en main.

Oui ! On pourrait s'entendre sur un montant de 21'000. Si la situation devait changer dans un sens ou dans l'autre dans quelques mois il suffira de la réajuster.

Pour le souci de publication et des longs délais, ce qui dit Arwel est juste, ça ne résoudra rien.
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 20:53

Rien à ajouter ! Le montant proposé par Led me va me concernant.
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bellabs

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Jan 2014 - 21:09

Pour moi je ne vois pas l'intérêt de garder un montant. On pourrait simplement dire que le montant serait calculé en fonction des besoins du duché et donc variable. Je ne vois pas pourquoi on fixe un montant. On voit bien que ca n'a servit à rien d'avoir fixé un montant puisque nous revenons dessus. En le fixant à nouveau on devra y retoucher un jour ou l'autre. Pour moi actuellement c'est inutile.

Je changerait aussi le recensement en le passant à toutes les semaines au lieu des deux mois. On serait quand même plus dans le juste.

Donc voilà pour moi ce qu'il faudrait changer:

Citation :
VII.1 De la décision d’imposer.

VII.1.a : Du montant

En Lyonnais-Dauphiné, les impôts calculé en fonction des besoins du duché, ils sont donc variables. Ils sont prélevés tous les quinze jours, selon le calendrier fixé dans l'article VII.2.b : Des délais de versements.

Toutes les semaines, le pôle économique du Conseil Ducal recensera le nombre de champs et d'échoppes de chacune des villes afin de déterminer la somme maximale imposable par les maires, chargés du recouvrement de l'impôt ducal.

VII.1.b : De la décision.

Seul le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.


VII.1.c : De la ventilation.

Les Conseillers du pôle économique, une fois le recensement approuvé, doivent effectuer une ventilation des dépenses et des recettes pour la présenter à la population avec le recencement effectué. S'il s'avère que cette ventilation laisse apparaître une différence supérieure à 35000 écus entre les dépenses et les recettes, possibilité est alors laissée à l'appréciation du Conseil Ducal d'augmenter le montant fixe de 35000 écus à hauteur de 50 % MAXIMUM.
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 2:17

Je pense que pour proposer un recensement hebdomadaire, tu ne dois pas avoir une réelle idée de ce que sont les postes de Bailli et de CAC. Pour ma part, je m'oppose à cette proposition. J'ai déjà expliqué pourquoi un montant fixe ne fonctionnait pas actuellement.
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 10:31

Heureuse que quelques personnes participent à ce débat.

Que proposez vous alors ? Plutôt un montant variable ? Et que cela soit écrit dans le coutumier comme le propose Bella ?
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 10:59

Le montant de 21000 écus me va.
Peut on imposer dans le coutumier que le recensement soit fait dans les 7 jours? Si oui je pense qu'il ne faut pas hésiter.
Quitte à faire payer les premiers quart aux conseillers ducaux si ce n'est pas fait, comme cela tous se bougeront les fesses... ou bousculeront celles des autres... enfin c'est une idée...
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 4 Icon_minitime

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