[Coop Bourgogne] . Brigandage. Goliath [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]

Citation :

Expéditeur : Keltica de Chancelley
Date d'envoi : 24/01/1462 - 13:51:24
Titre : Demande de coopération judiciaire
A Heloise.victoire, procureur de Lyonnais-Dauphiné

De Keltica de Chancelley, Dame de Salives, Procureur de Bourgogne.


Sincères salutations.


Par la présente, nous venons vous demander s'il vous serait possible d'honorer les traités de coopération judiciaire entre nos deux provinces, en mettant en procès un homme accusé de brigandage en Bourgogne qui a fui à Lyon.

Si vous êtes d'accord, nous vous ferions rapidement parvenir l'acte d'accusation et la déposition de la victime, afin que vous puissiez agir en notre nom en votre province.

De plus, nous n'avons toujours pas eu réponse à notre demande précédente, concernant trois procès réalisés en Bourgogne au nom du Lyonnais-Dauphiné, et une autre demande de coopération de notre province en la vôtre.

En vous remerciant par avance, recevez chère collègue mes sincères salutations.


Fait à Dijon, le Vingt Quatrième jour de Janvier Mil Quatre Cent Soixante-Deux, par Keltica de Chancelley, Dame de Salives, Procureur de Bourgogne.

Citation :

Acte d'accusation:

Expéditeur : Keltica de Chancelley
Date d'envoi : 25/01/1462 - 13:37:27
Titre : Re: Re: Demande de coopération judiciaire
A Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Dame de St Bonnet près Riom, Procureur du Lyonnais Dauphiné

De Keltica de Chancelley, Dame de Salives, Procureur de Bourgogne.


Sincères salutations.


Nous vous remercions chaleureusement de votre célérité, et nous allons donc vous faire parvenir les actes d'accusation conséquents. L'acte d'accusation pour l'usurpation de titre vous sera transmis à part, je dois encore faire quelques vérifications.

Bien entendu, nous restons à votre disposition pour toute demande complémentaire, et pour d'autres affaires à venir, le cas échéant.

En vous remerciant à nouveau !

Keltica de Chancelley
Dame de Salives
Procureur de Bourgogne.

------

*Keltica entra dans le tribunal pour un nouveau procès.*

En ce jour du Vingt-Cinq Janvier Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous accusons Goliath de trouble à l'ordre public pour des faits de brigandage.

Le Vingt-Sept Décembre Mil Quatre Cent Soixante-et-Un, entre Châlon et Mâcon, il a agressé Lewyne et lui a dérobé sept écus, des plantes médicinales et un manche.

Ce comportement étant loin des principes acceptés par la Coutume, à savoir qu'un bon père de famille s'abstiendrait de tels actes, que l'universalité de cette action porterait irrémédiablement un coup fatal à la communauté, et que la jurisprudence permet de punir de tels méfaits, nous maintenons l'accusation de brigandage.

Vous avez le droit de faire appel à un avocat de Bourgogne, dont voici la dernière liste en notre possession : Maîtres Angelyque, Aryanha, Charles_dubois, Bobbynight, Gaultier de Ravart, Effelissianor (bâtonnier) , ou tout avocat du Dragon. Nous ferons parvenir à notre homologue procureur le témoignage de la victime dès que nécessaire.

La parole est à la défense !

Citation :

Première plaidoirie de la défense

---Goliath avance tout doucement prés de la barre afin de s expliquer au juré----


bonjour

je reconnais les fait mais j en suis réellement désoler je n avez plus un sous en poche un groupe ma proposer de me joindre a euh l appas d écus ma tenter je regrette infiniment ci je peut faire quoi que ce sois pour aider la personne en question je le ferait de bon cœur

aujourd’hui enfin depuis pas mal de Temp je me suis établie a Lyon et travaille comme un bon citoyen je me place un peut d écus afin de pouvoir m acheter un champ et enfin vivre normalement allez au champ vendre ma production et pouvoir allez vider quelle que chopine en taverne et pouvoir me faire de nouveau amis qui m attireront pas de problème
voila monsieur le juge ne me punissez pas tout être humain a le droit a une nouvel chance enfin je pense messire

a la limite je vous paye une amandes de 50 écus mais m infliger pas la prison
---goliath ce place a genoux et implore le juge---

Faudrait relancer la Bourgogne pour le réquisitoire  en effet.
Je m'en occupe, je connais le proc avec qui j'ai pas mal travaillé dans le temps

EDIT: demande du réq envoyée ainsi que la copie de la déposition de l'accusé (ne sachant pas si cela avait été fait)

Cela n'a pas trainé...

Citation :

Expéditeur : Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arco
Date d'envoi : 21/03/1462 - 15:16:05
Titre : Re: votre demande de CJ
Chère consoeur

Nous accusons réception de votre courrier, et nous y répondrons le plus tôt possible. Nous n'avions pas connaissance de ce dépôt de témoignage, aussi, il serait dommage d'avancer le procès alors que nous n'étions pas avisée et que nous ne pouvions pas deviner. Nous avions écrit régulièrement pourtant... Il y avait également le procès d'Aurelie, pour les mêmes faits, avez-vous quelques nouvelles à nous donner à ce propos ?

Cordialement


Keltica de Chancelley
Vicomtesse de Lugny en Arconce
Dame de Salives
Procureur de Bourgogne.

Plus qu'à attendre les réquisitoires pour les deux

Réquisitoire contre Goliath

Citation :

Ayant eu connaissance de la défense larmoyante de l'accusé, nous devons dire qu'il est quand même assez surprenant qu'un homme se disant établi à Lyon soit encore recensé comme genevois...

Voici en outre la lettre de témoignage de la victime, Lewyne.

*****
A la Cour de Justice,

Bonjour !

Je suis Lewyne et voici une lettre écrite pour témoigner de l'agression que j'ai subie durant le nuit du 26 au 27 Décembre 1461. J'ai effectivement été brigandée sur la route entre Mâcon et Chalon en Bourgogne alors que je me rendais à Chalon, par une femme et un homme. Je n'ai pas pu distinguer grand chose d'autre dans la nuit noire, mais je crois bien que la femme était brune, peut-être bien que sa chemise était bleue, à moins que ce soit l'obscurité qui ait donné cet effet là. Puis le sire, on aurait dit qu'il avait des habits de la couleur du moût de raisin. Voyez ? Il avait aussi quelque chose sur la tête, peut-être bien qu'il portait un chapeau... Et il avait pas de moustache, ça j'en suis certaine, croyez moi je sais repérer ce genre de détail. Un homme sans moustache... Quel manque de charme !

Par chance, je voyageais léger, j'avais sur moi sept écus, un manche et quelques plantes médicinales dans mon sac si ma mémoire ne me fait pas défaut. Mais ça n'excuse rien et je n'avais bien sûr pas à être brigandée de la sorte. Pis s'y mettre à deux... Où va le monde. Enfin j'espère que les coupables vont se rendre compte de la mauvaise voie qu'ils suivent, qu'ils vont avouer leurs méfaits, présenter leurs excuses et choisir un meilleur chemin.

Merci de m'avoir lu,

Lewyne
*****


Il nous semble quand même audacieux de la part de l'accusé de dire de tels mensonges à la barre, essaierait-il de nous prendre pour un perdreau de l'année ? Très peu pour nous. Tout humain a droit à une nouvelle chance oui, pour peu que sa repentance soit sincère, ce qui ne nous semble pas le cas ici.

Par conséquent, nous demandons 2 jours de prison et 100 écus d'amende.

Nous n'avons rien à ajouter.

Sont à Genéve, donc défense à passer et demande du jugement à envoyer

Letiti (Juge)

Citation :

A vous, Letiti, Juge de Bourgogne,
De nous, Elisa Baccard de Malemort, Juge du Lyonnais Dauphiné,

Salutations,

Ne prenons la plume ce jour afin de mettre fin à deux affaires nous liant :

- Affaire de trouble à l'ordre public en la personne de Goliath. Demandée sous Coopération Judiciaire par votre province.
Procès qui a été ouvert dans notre tribunal le 27 janvier 1462. En attente de verdict.

- Affaire de trouble à l'ordre public en la personne de Aurelie. Demandée sous Coopération Judiciaire par votre province.
Procès qui a été ouvert dans notre tribunal le 27 janvier 1462. En attente de verdict.

Merci de me renvoyer les deux verdicts pour clôturer ses deux jugements avant le Mercredi 2 avril de cette même année.

Dans l'attente de vous lire,

Bien à vous,

Elisa Baccard de Malemort
Juge du Lyonnais Dauphiné.

relance adressée au juge Letiti
copie au procureur Keltica

Citation :

Bonjour cher confrère,

Comme suite à la demande de mon prédécesseur, je vous rappelle que votre jugement est attendu dans les 2 affaires de brigandages lancées en notre tribunal, à votre demande.

Il s'agit des procés à l'encontre de Goliath et Aurélie dont le délai de prescription sera atteint le 27 de ce mois.
Il y a donc urgence car passé cette date, je serai contrainte de devoir prononcer la relaxe.

Les deux prévenus ne se sont pas présentés au tribunal suite au réquisitoire de votre procureur.

Dans l'attente de vos nouvelles, je vous souhaite un agréable Dimanche .

Dame Isabeau de Hauterives
Juge du LD

Dernière relance au juge Letiti de Bourgogne

Citation :

Bonsoir.

Comme dit dans mon précédent courrier, le délai légal de 3 mois d'instruction arrive à son terme pour les TAOP en cours dans notre tribunal , à l'encontre d'Aurélie et Goliath.

Or, nous n'avons toujours pas reçu votre jugement .
De fait, j'ai le regret de vous rappeler que sans nouvelles de votre part, avant le 27 de ce mois je serai contrainte de devoir clore les dossiers.

Dans l'attente de vous lire

Bien à vous

Isabeau de Hauterives
Juge du Lyonnais Dauphiné

Citation :

En ce jour du 29 Avril 1462, nous, Dame Isabeau de Hauterives, Juge du Lyonnais Dauphiné, requérant au nom de la justice Bourguignonne, prenons la décision de clore ce procès,
ceci, conformément à la loi sur la prescription qui stipule que toute action introduite ne peut excéder une durée de trois mois.

En accord avec notre traité de coopération judiciaire, nous déclarons que plusieurs relances de demande de jugement auprès de la province plaignante ont été faites mais sont restées vaines,