exonération d'impots

(ben oui, enfin bon c'était la JD qui en parlait de désynchronisation hein. Lucie sait pas ce que c'est elle. Vous avez quoi tous à mélanger en ce moment? ^^)

Voici ma  réponse

Citation :

De nous, Helsinki, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous, Elisa Baccard de Malemort, Dicte la Courageuse, Duchesse de Clermont en Viennois, Dame de Saint Paul en Tricastin, Dame de Saint Bonnet en Bellac.
Salutations et paix


Je prends bonne note de votre courrier où vous demandez une exonération d'impôts pour certains de vos compagnons et vous même.
Vous comprendrez aisément qu'une exonération d'impôts ou des pénalités ne peut pas avoir lieu que si l'on connaît  les noms des personnes à exonérer

Je vous demanderai donc des précisions sur les noms de ses compagnons.
Aussi je vous rappelle le code fiscal :

Citation :

VII.2.e : De l’annulation des pénalités de retard.

Un administré, en voyage ou en retraite au moment de l’imposition, peut faire une demande d’annulation de ses pénalités de retard auprès du maire de sa ville qui est libre de l’accorder ou non, que ce soit en partie ou en totalité.

Toute personne effectuant une mission reconnue par le Conseil ducal ou par l’une de ses institutions doit joindre une attestation officielle à sa demande. Le maire doit alors répondre favorablement et procède à l’annulation des pénalités de retard.

VII.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.

Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Le maire est libre d’exonérer l’un de ses administrés sur les fonds propres de la mairie mais la mairie doit toujours la somme exonérée au Trésor ducal.

Ainsi une exonération des pénalités de retard peut être envisageable en la demandant au bourgmestre de sa ville.

Vous souhaitant bonne lecture.

Respectueusement

Helsinki

Comme certains ont pu le voir ,une discussion a lieu à l'assemblée nobiliaire sur l''exemption d'impots de personnes au service d'ordres royaux.
Voici tout d'abord les courriers

Citation :

A vous, Helsinki, Duc du Lyonnais Dauphiné,
De nous, Elisa Baccard de Malemort, Dicte la Courageuse, Duchesse de Clermont en Viennois, Dame de Saint Paul en Tricastin, Dame de Saint Bonnet en Bellac.

Salutations,

Je reprends la plume pour préciser ma demande puisque celle-ci ne semblait pas assez explicite. Pour être plus claire, je demande donc l'exonération des impôts pour Acelin et Lizzie Baccard de Malemort [ Ig : Lizzie.b.m ] étant en mission dans l'armée "OR Vincit Omnia" commandée par le chevalier Victoire de Joncheray-Devirieux. Je tiens également à préciser que je n'ai nullement demandé une exonération de mes propres impôts. Ils ont d'ailleurs été payés en temps et en heure pour la municipalité de Valence. Merci de tenir compte de l'exonération pour ces deux contribuables. Je me chargerais donc d'écrire au Bourgmestre de Valence pour l'effacement des intérêts de retard.

Faict le jour de la Saint Sjnoel de l'an de grâce MCDLXII.
En la ville de Montélimar, dans la Duché du Lyonnais Dauphiné.

un courrier a été fait aussi à Ericx


Je vous laisse donc la copie de ce document dont voici copie cous permettant de revoir notre décision quant à l'exemption d'impôts des sus nommes
Acelin
Lizzie. baccard de Malemort ( Ig : Lizzie.b.m )

Citation :

De L'exemption de taxes des Ordres Royaux

Que connute chose soit à vous qu'en ce jour Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, déclarons que les membres d'Ordres royaux en campagne pour la Couronne se verront exempter sur l'ensemble du Domaine Royal des taxes qui pourraient être levées sur leurs possessions au cours de l'une de ces campagnes.

Item que nous encourageons les Conseils ducaux et comtaux des Provinces Vassales du Royaume de France à prendre une décision semblable.

Rédigé en les murs du Louvre ce XXIème jour du mois de janvier de l'an de grasce MCDLXI

Je vous demande si vous êtes d'acord pour l'exonération d'impôts.

victoire  m'a appporté  la document officiel d'appartenance de Acelin  à l'ordre royal des hospitaliers

Citation :

A sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
De nous Victoire de Joncheray-Devirieux, Grand Maître de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint Jean de Jerusalem,

Salutations,

Certifions par la présente, que le Sieur Acelin fait partie intégrante de l'Ordre Royal des Hospitaliers.
Qu'il a rejoint la mobilisation le six mars dernier, et intégré l'armée "OR Vincit Omnia" pour la protection du Domaine Royal, menacé par des hordes brigandes, ainsi que toute autre mission royale qui pouvait être attribuée au cours de cette mobilisation.
Que la démobilisation officielle a pris effet le quinzième jour de mai.

Puisse le Très Haut vous tenir en sa Sainte Garde,





Rédigé et signé le XXXe jour de Mai MCDLXII sous le règne de Sa Majesté Jean III

Citation :

A Matom,  maire de Valence
A  Elisa Sophie Mathilde Baccard de Malemort, Duchesse de Clermont en Viennois, Dame Saint Paul en Tricastin & Dame de Saint Bonnet en Bellac,
A  Messire Tristan mac Donald, seigneur de Montchenu
A Acelin,
De nous  Helsinki , duc du lyonnais  dauphiné


Nous, Helsinki, duc  du Lyonnais Dauphiné, déclarons  après étude des dossiers et justificatifs à l'appui,  exonérer d'impôts,
Messire Tristan Mac Donald  ( Ig lightwarrior ), propriétaire de deux  champs et une  échoppe , ainsi que le sieur  Acelin,  propriétaire  d'un champ et  une échoppe.
De ce fait nous défalquons le montant  de  150, 65 écus du total des  impôts  à la  mairie de Valence.
Nous vous rappelons que cette  demande n'est  valable que pour  ce mandat.

Fait pour valoir  ce que de droit.

Rédigé  au castel  Pierre  Scize le 31 mai 1462.