MO//ESC (Récidive) / Cams / Coupable - SUIVI APPLICATION DES PEINES

Narcimore a écrit:

Bonjour. Est il possible de transmettre le dossier pour récidive ou dois je quand même tenter une médiation ?

Accusé:Sieur Cams
Victime: Ville de Montélimar représentée par le maire Chouquette
Officier en charge:Sergent Narcimore

La fiche :

Citation :

Les faits :

Le 16 juillet le sieur Cams a une liste d’impôts impayés longue comme le bras et après 3 condamnations pour des faits similaires il se trouve en récidive.

Les preuves :

Citation :

Registre de la mairie
Cams : 18,00 écus (+54,00 écus de pénalité) avant le 28/09/1461
Cams : 30,00 écus (+46,80 écus de pénalité) avant le 19/02/1462
Cams : 30,00 écus (+51,60 écus de pénalité) avant le 3/02/1462
Cams : 29,00 écus (+95,41 écus de pénalité) avant le 30/08/1461
Cams : 30,00 écus (+67,20 écus de pénalité) avant le 13/12/1461
Cams : 36,00 écus (+12,96 écus de pénalité) avant le 19/06/1462
Cams : 23,00 écus (+72,22 écus de pénalité) avant le 14/09/1461
Cams : 36,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 18/07/1462
Cams : 30,00 écus (+74,70 écus de pénalité) avant le 18/11/1461
Cams : 22,00 écus (+63,14 écus de pénalité) avant le 11/10/1461
Cams : 30,00 écus (+58,20 écus de pénalité) avant le 12/01/1462
Cams : 22,00 écus (+59,84 écus de pénalité) avant le 26/10/1461
Cams : 30,00 écus (+32,70 écus de pénalité) avant le 7/04/1462
Cams : 30,00 écus (+63,30 écus de pénalité) avant le 26/12/1461
Cams : 36,00 écus (+30,24 écus de pénalité) avant le 2/05/1462

Les dossiers précédents :

Citation :

(25/05/1458) ESCR Impôts C (Dossier C77); (27/02/1459) ESCR-Impôts

dernière condamnation pour impayés d’impots

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l�encontre de messire Cams, accusé d�escroquerie

Je vous juge coupable d�escroquerie et vous condamne à 2 jours de prison pour ne pas avoir respecté nos lois, dans ma grande bonté, je ne vous fait pas payer d�amende mais vous demande de payer les retards d�impôts que vous devez à votre ville.
Que ceci vous serve de leçon.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Gardes, emmenez l�accusé dans nos geôles, qu�il réfléchisse à ses actes.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

La loi :

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Missive:

Citation :

Bien le bonsoir sieur Cams,

Cette missive pour vous signaler que vous avez une longue lite d'impots impayés. Suite a de nombreuses condamnations passées, je vous signale qu'un dossier pour récidive va être déposé à la procure.

Vous serez donc certainement convoqué rapidement pour répondre de vos actes.

Je vous rappelle toute de même la loi qui régit notre duché.

V.3.g : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.3.g.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, celle-ci sera poursuivie pour Escroquerie.


Fait à Montélimar le 16 juillet 1462

Narcimore seigneur de Sathonnay
sergent de Montélimar

Citation :

Bien le bonsoir messire Cams,

Une fois de plus les courriers semblent rester sans réponse. Voilà plus de 48h que je vous ai contacté pour des impayé d'impots et comme toujours aucune réponse en retour, aucun paiement.

Aujourd'hui le dossier va donc partir à la procure pour le dépot de plainte. Je pense que maintenant vous connaissez un peu la procédure et que vous resterez à disposition du juge si nécessaire.

Bien a vous
Narcimore,
Seigneur de Sathonay,

Sergent de la prévôté
Fait à Montélimar le 21 juillet 1462

Médiation faite, pas eu de nouvelle depuis le 16/07.
Liste des retards, au 21/07 :

Citation :

Cams : 36,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 19/06/1462
Cams : 18,00 écus (+55,08 écus de pénalité) avant le 28/09/1461
Cams : 30,00 écus (+48,60 écus de pénalité) avant le 19/02/1462
Cams : 30,00 écus (+53,40 écus de pénalité) avant le 3/02/1462
Cams : 29,00 écus (+97,15 écus de pénalité) avant le 30/08/1461
Cams : 30,00 écus (+69,00 écus de pénalité) avant le 13/12/1461
Cams : 23,00 écus (+73,60 écus de pénalité) avant le 14/09/1461
Cams : 30,00 écus (+76,50 écus de pénalité) avant le 18/11/1461
Cams : 22,00 écus (+64,46 écus de pénalité) avant le 11/10/1461
Cams : 30,00 écus (+60,00 écus de pénalité) avant le 12/01/1462
Cams : 36,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 18/07/1462
Cams : 22,00 écus (+61,16 écus de pénalité) avant le 26/10/1461
Cams : 30,00 écus (+34,50 écus de pénalité) avant le 7/04/1462
Cams : 30,00 écus (+65,10 écus de pénalité) avant le 26/12/1461
Cams : 36,00 écus (+32,40 écus de pénalité) avant le 2/05/1462

Note pas beste à moi mesme :

Lancer le procès, sinon contacter la douane pour savoir où il est.

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 12 Octobre 1462,

Nous, Ericx d'Antonaves, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre du sieur Cams

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous comparaissez devant ce tribunal, pour ne pas vous être acquitté à ce jour de vos arriérés d' impôts dus à la ville de Montélimar, et ce malgré deux courriers de médiation envoyés par la Prévoté.
La preuve en est qu'au jour du 21 Juillet 1462, votre feuille d'imposition présente un impayé comme suit.

Cams : 36,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 19/06/1462
Cams : 18,00 écus (+55,08 écus de pénalité) avant le 28/09/1461
Cams : 30,00 écus (+48,60 écus de pénalité) avant le 19/02/1462
Cams : 30,00 écus (+53,40 écus de pénalité) avant le 3/02/1462
Cams : 29,00 écus (+97,15 écus de pénalité) avant le 30/08/1461
Cams : 30,00 écus (+69,00 écus de pénalité) avant le 13/12/1461
Cams : 23,00 écus (+73,60 écus de pénalité) avant le 14/09/1461
Cams : 30,00 écus (+76,50 écus de pénalité) avant le 18/11/1461
Cams : 22,00 écus (+64,46 écus de pénalité) avant le 11/10/1461
Cams : 30,00 écus (+60,00 écus de pénalité) avant le 12/01/1462
Cams : 36,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 18/07/1462
Cams : 22,00 écus (+61,16 écus de pénalité) avant le 26/10/1461
Cams : 30,00 écus (+34,50 écus de pénalité) avant le 7/04/1462
Cams : 30,00 écus (+65,10 écus de pénalité) avant le 26/12/1461
Cams : 36,00 écus (+32,40 écus de pénalité) avant le 2/05/1462

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

''V.3.g : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.3.g.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, celle-ci sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.3.g.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.''


Vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

L'accusation a appelé Chouqette à la barre :

Citation :

Voici son témoignage :

entre timide , tràverse là grànd sàlle et vient s'àccrocher à là bàrre , c'est qu'elle àime pàs tout çà màis pour le bien de montelimàr elle doit ... sourit poliment et dàns un souffle se lànce

bonjour .

je suis chouquette de kerbleiz màiresse de montelimàr depuis quelques mois .. aujourd'hui 'j'àpporte mon temoignàgne dàns cette àffàire
en effet sir càms ne pàye pàs ses impots et de se fàit màis en peril là màirie du villàge , càr comme vous le savez c que lui ne pàye pàs là màire elle doit pàyer àu duché .. j vous ài àpporté son dossier ..

" tend le dossier "

ams : 22,00 écus (+79,86 écus de pénalité) avant le 25/10/1461
Cams : 36,00 écus (+29,88 écus de pénalité) avant le 1/08/1462
Cams : 36,00 écus (+40,32 écus de pénalité) avant le 3/07/1462
Cams : 22,00 écus (+76,56 écus de pénalité) avant le 9/11/1461
Cams : 30,00 écus (+81,00 écus de pénalité) avant le 26/01/1462
Cams : 36,00 écus (+20,16 écus de pénalité) avant le 28/08/1462
Cams : 18,00 écus (+67,68 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Cams : 30,00 écus (+74,40 écus de pénalité) avant le 17/02/1462
Cams : 30,00 écus (+86,10 écus de pénalité) avant le 9/01/1462
Cams : 30,00 écus (+69,60 écus de pénalité) avant le 5/03/1462
Cams : 29,00 écus (+117,45 écus de pénalité) avant le 13/09/1461
Cams : 36,00 écus (+11,52 écus de pénalité) avant le 21/09/1462
Cams : 30,00 écus (+90,00 écus de pénalité) avant le 27/12/1461
Cams : 36,00 écus (+57,60 écus de pénalité) avant le 16/05/1462
Cams : 30,00 écus (+55,50 écus de pénalité) avant le 21/04/1462
Cams : 23,00 écus (+89,70 écus de pénalité) avant le 28/09/1461
Cams : 30,00 écus (+97,50 écus de pénalité) avant le 2/12/1461


comme vous le constatez cela fàit une ànnée qu'il n'à pàs pàyé . merci donc de trouver une solution pour cette àffàire qui donnerà un souffle à là municipàlité ...

regàrde le juge et àttend pour se retirer

L'accusation a appelé Narcimore à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Narci se présenta au tribunal suite à sa convocation. Le sieur Cams allait enfin devoir répondre de son refus de payer les impôts.*

Monsieur le juge, monsieur le procureur,

Je suis Narcimore, sergent de la prévôté pour la ville de Montélimar. Je viens ici pour témoigner contre le sieur Cams qui non content de ne pas payer ses impôts fait le mort et ne répond pas aux courriers de médiation qui lui sont envoyés.

Il a par le passé déjà refusé de s'acquitter de ses impôts comme cela est mentionné dan le dossier que j'ai pu rédiger. Il a toujours une bonne histoire a raconter pour se justifier. J'espère que cette fois il finira par s'acquitter vraiement de tous ces du car cela nuit à la trésorerie de notre ville mais cela notre maire Chouquette le mentionnera meiux que moi et je pense qu'elle vous donnera également une liste mise a jour de tous les impayés.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Narci se retira laissant la place a d'autres témoins*

Tour de la défense sauté.
Accusé à Calais ce jour..

C'est à vous

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif au refus de s'acquitter de l’impôt.

Attendu que messire Cams refuse de payer ses impôts à la ville de Montélimar, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie.

Attendu que cela n'est pas la première fois que cela lui arrive, nous attirons l'attention du Juge sur le fait qu'il s'agit là d'une récidive.

Attendu que messire Cams n'a pas respecté l'assignation à résidence durant le procès.

Attendu que messire Cams n'a pas daigné se présenter devant le tribunal.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité ainsi que celle du Duc et de sa Justice.

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous à l’encontre de messire Cams une amende de 50 écus et 3 jours de prison. Ceci en plus de la régularisation de sa situation fiscale arrêtée à la date du 19 Juillet 1462.

Que justice soit rendue!

Alors... si je calcule comme pour Tugaleso, le délais de prescription c'est 6 mois avant le lancement du procès
Et si on part de la situation fiscale arrêtée au 19 juillet 1462 e tbien.. dans les preuves apportées à la Cour il ne reste que ça :

Citation :

Cams : 36,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 19/06/1462
Cams : 36,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 18/07/1462
Cams : 36,00 écus (+32,40 écus de pénalité) avant le 2/05/1462

J'ai juste ?
Bon.. ça veut dire qu'en matière de suivi fiscal on n'est pas hyper bons

Après, une fois ce procès clos, rien ne nous interdit d'en lancer un autre pour ses impayés depuis le 19 juillet me semble-t-il ?

EDIT : publié !

Voilà pour le verdict, idem je pose en fin de soirée en fonction des éventuelles remarques sur la forme

Citation :

*Yrh entre dans la salle*

Nous sommes le 12 novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux et, au nom du Duc de Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Cams, êtes accusé d'escroquerie pour non acquittement de l'impôt auprès de la mairie de Montélimar.

Vous êtes manifestement un habitué de ces lieux car comme le rappelait notre procureur il s'agit ici d'une récidive. En effet, vous avez été jugé pour des faits similaires le 3 septembre 1458, le 4 juin 1459 et le le 1er avril 1461. Le témoignage de dame Chouquette, maire de Montélimar au moment des faits qui vous sont reprochés, vient s'ajouter à cela puisqu'elle rappelle que depuis un an vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts auprès de la mairie.

Vu l'article V.3.g de notre Coutumier relatif au « refus de s'acquitter de l'impôt » précisant la procédure de recouvrement et rappelant l'interdiction de quitter le territoire tant que la situation n'est pas régularisée

Considérant les preuves apportées devant cette Cour, les témoignages de dame Chouquette et du sergent Narcimore
Considérant le fait qu'il s'agisse d'une récidive
Considérant votre absence de cette audience et, selon nos informateurs, le fait que vous ayez quitté le Duché

Attendu que vous êtes en infraction avec l'article V.3.g de notre Coutumier en refusant toute médiation et en ne répondant pas à l'obligation d'assignation à résidence
Attendu l'application d'un délais de prescription en vigueur dans les lois du Lyonnais-Dauphiné, ce qui nous oblige à ne tenir en compte que vos impayés depuis 6 mois avant la date de lancement du procès

Je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à :
- 3 jours de prison
- 50 écus d'amende
- procéder au recouvrement de vos 108 écus d'impayés d'impôts – situation fiscale arrêtée au 19 juillet 1462 - en versant au Duché ou à la Mairie de Montélimar la somme de 10 écus par jour sous forme de don à compter du lendemain du présent verdict. Nous vous ferons grâce des 52,20 écus de retard.

Je vous rappelle que, selon l'Article VI.2.h de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines, « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte, affaire suivante !

*Paf – Coup de maillet vigoureux*

Voilà le retour de Narcimore et la situation fiscale de Cams à la date d'aujourd'hui

Citation :

Cams : 30,00 écus (+105,90 écus de pénalité) avant le 9/01/1462
Cams : 22,00 écus (+94,38 écus de pénalité) avant le 25/10/1461
Cams : 23,00 écus (+104,88 écus de pénalité) avant le 28/09/1461
Cams : 36,00 écus (+81,36 écus de pénalité) avant le 16/05/1462
Cams : 30,00 écus (+117,30 écus de pénalité) avant le 2/12/1461
Cams : 18,00 écus (+79,56 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Cams : 29,00 écus (+136,59 écus de pénalité) avant le 13/09/1461
Cams : 30,00 écus (+100,80 écus de pénalité) avant le 26/01/1462
Cams : 36,00 écus (+24,48 écus de pénalité) avant le 21/10/1462
Cams : 36,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 16/12/1462
Cams : 22,00 écus (+91,08 écus de pénalité) avant le 9/11/1461
Cams : 36,00 écus (+64,08 écus de pénalité) avant le 3/07/1462
Cams : 30,00 écus (+75,30 écus de pénalité) avant le 21/04/1462
Cams : 36,00 écus (+35,28 écus de pénalité) avant le 21/09/1462
Cams : 30,00 écus (+94,20 écus de pénalité) avant le 17/02/1462
Cams : 36,00 écus (+43,92 écus de pénalité) avant le 28/08/1462
Cams : 30,00 écus (+109,80 écus de pénalité) avant le 27/12/1461
Cams : 36,00 écus (+53,64 écus de pénalité) avant le 1/08/1462
Cams : 36,00 écus (+17,28 écus de pénalité) avant le 10/11/1462
Cams : 30,00 écus (+89,40 écus de pénalité) avant le 5/03/1462