Va // Trahison - Xitnes // Coupable - SUIVI APPLICATION DES PEINES

Citation :

Date : 03/10/1462
Accusé : Xitnes
Victime : Mairie De Valence, Duché du Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge : Prévôt de maréchaux Titi04

La fiche :

Les faits :

Citation :

Dans la soirée du 02 octobre 1462,le dénommé Xitnes a démissionné de son poste de maire sans prévenir au préalable le conseil ducal.

Preuves du délit :

Citation :

02/10/1462 22:44 : Vous avez démissionné de votre poste de maire.

Citation :

Expéditeur : Xitnes de Valence
Date d'envoi : 03/10/1462 - 10:08:25
Titre : Démission
Bonjour,

Pour votre info, j ai quitté hier mon poste de Maire de Valence avec effet immédiat!

Je ne peux pas travailler avec des conseiller ducaux, qui ont une grande gueule et se croient meilleurs que les maires, juste de par leurs expérience....

Donc a ce jour, il n y a plus de maire a Valence, et ne compter pas sur moi pour m y remettre.

De plus je conseillerais au conseil ducal, de plutot se focaliser pour remonter le préstige (quand je suis venu 5* maintenant tout juste 1*) et certains ce permettent de faire la loi sur les maires....le duché en aurais plus besoins.

La mairie est laissée avec son stock initial, +/- achats/ventes et tout les écus, soit au 02.10.1462 environ 7900écus (+/- noblesse, milice)

(HRP:ET non je ne suis pas marié avec les RR ET oui j ai aussi une IRL riche et famille, mais certains ne peuvent et ne veulent pas comprendre/accepter).

Voila, bonne continuation et faites moi remonter valence en préstige!

Amitiés

Monseigneur Xitnes, ex-maire de Valence

La loi :

Citation :

III.5.b : Abandon de poste

Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison.

Courriers :

Citation :

Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour trahison.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Titi04
Prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Dié le 09/10/2014

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 13 Octobre de l'an 1462,

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazspike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de Sieur Xitnes.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Vous êtes accusé d'avoir abandonné votre poste de Bourgmestre de Valence dans la nuit du deuxième jour d'Octobre de l'année MCDLXII

Le registre de la mairie indique que :
''02/10/1462 22:44 : Vous avez démissionné de votre poste de maire.''

Vous avez envoyé un courrier au Duc le lendemain, le troisième jour d'Octobre de l'année MCDLXII, l'en informant de votre démission.


Voici un rappel de la loi :

III.5.b : Abandon de poste

Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison.



Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

(Dommage il ne joue pas le RP)

Première plaidoirie de la défense

Citation :

HRP:

Votre plainte est ridicule, vu que vous ne connaissez point les raisons de ma décision.

La raison est bien simple: A quoi sert d etre maire IG, quand quoique le perso maire fasse, il se fait sans cesse taper sur les doigts, par des persos qui ont plus d expérience et de par ce fait se coryent supérieur a un perso qui est maire pour la premiere fois.

Je parle notament du perso qui fut maire avant le mien.

Et jouer sur un jeu de role, avec des perso qui se croient supérieur de par leurs expérience, et passe leurs vie sur les RR, sans moi. J ai aussi une vie IRL chargée et non je ne suis pas marié aux RR.

Si je suis sur ce jeu, c est bien pour mon plaisir et pas me faire dicter ma facon de faire et me faire rabaisser.

Donc si vous voulez la jouer,a la moi je et toi tais-toi, faites le mais sans moi!

Voila! Et si vous voulez mettre mon perso en prison, libre a vous, mais sachez que pendant cette durée, il n y aura pas de recteur ni de cours a l université, et le perso ne démissione pas de son poste de recteur.

Bien a vous et bon jeu dictacturiens!

Stéphane, Alias Xitnes

/HRP

Ohlala... comment tu veux rendre un verdict sans défense RP...

[et en meme temps c'est pas lui qui decide si il reste recteur ou pas mais le duc au passage qui peu le viré en en clic ]

L'accusation a appelé Eleane à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*La rousse s'avança à la barre pour expliquer les faits qu'ils se sont passés*

Bonjour à tous, pour ceux qui ne me connaissent pas, je suis Eleane, Commissaire au Commerce du Lyonnais Dauphiné et annciennement Maire de Valence.

J'ai décidé de laisser la mairie de Valence il y a maintenant plusieurs semaines car on m'a proposé de faire partie d'une liste ducale. Voyant Monseigneur Xitnes se présenter, je me suis dis que la ville ne pouvait être qu'entre de bonnes mains vu qu'il s'agissait du curé.
Mais apparemment, je me trompais puisqu'à peine arrivé à la mairie, il a décidé de changer la grille des prix maximaux du duché alors qu'il n'en avait absolument pas le droit.
Courtoise, je lui ai donc fais savoir qu'il n'avait pas le droit de faire cela sans l'accord du Duché, il commençait déjà à râler parce que je lui disais ce qu'il devait faire .. J'ai donc décidé de ne plus y prêter attention ..

Seulement quelques jours plus tard, me voilà devenue Commissaire au commerce et comme vous le savez, mon travail est essentiellement basé sur l'échange avec les maires.

*La rousse reprit sa respiration avant de reprendre de plus belle*

Je me suis donc mise immédiatement au travail, et les impôts étant en cours de calcul, j'ai donc demandé à tous les maires si il pouvait faire le recensement de la ville en expliquant bien quelles possessions il fallait prendre en compte, donc les possessions actives en ville et en voyage et celles de ceux en retraite depuis moins de 14 jours en ville et en voyage.

Il a donc joué le jeu, et a fait son recensement mais les chiffres qu'il me disait m'étonnant j'ai voulu vérifier par moi même et effectivement il n'avait pas compter les retraités et les voyageurs. Je lui ai donc fais la remarque et il m'a répondu que cela ne servait à rien de les comptabiliser cherchant à changer les habitudes.
Il est vrai qu'à force d'accumuler, le ton est monté et je lui ai dis que c'était la loi et qu'il n'avait pas à aller à l'encontre de cela.
Il est monté sur ses grands chevaux me disant qu'il n'avait pas que cela à faire, qu'il voulait bien s'occuper de la mairie mais ne pas perdre du temps à faire des choses comme celles ci et que je n'avais qu'à le faire moi meme !
N'étant pas une femme qui se laisse marcher sur les pieds, je lui ai donc rétorquer que si il ne pouvait pas assumer son rôle de maire il ne fallait pas se présenter aux élections et il m'a présenté sa démission.

*Regardant l'Assemblée, elle tenait à ajouter une dernière chose*

Je ne suis pas quelqu'un de pénible, mais j'aime que le travail soit bien fais surtout quand c'est expliqué comme il le faut. Tous les autres maires se sont pliés à la tâche sans broncher je ne vois pas pourquoi j'aurai fais une exception pour le maire de Valence.
Alors je sais à quel point il est difficile de gérer une mairie, mais quand on ne sait pas on demande de l'aide plutôt que de rester buter ! Je suis une personne ouverte à la discussion et si il m'avait demandé mon aide je l'aurai aidé sans hésiter. Mais apparemment il vaut mieux se débrouiller seul et mal faire les choses ...

*un regard vers l'accusé, secouant la tête, se disant que c'était bête d'en arriver là mais qu'il fallait être juste, puis regarda l'Assemblé*

Merci de m'avoir écouté !

*Elle salua et retourna s'asseoir*

Pour votre info, j'ai reçu ça hier :

Citation :

Expéditeur : Misericus
Date d'envoi : 15/10/1462 - 20:25:48
Titre : Demande d'information
Bonjour Messire,

Je vous joins copie d'un courrier que je viens de recevoir.

Pouvez-vous m'en dire plus.
Surtout, pourrais-je savoir jusqu'à quelle date je peux témoigner histoire de m'organiser et de préparer mon voyage dans la capitale.

Merci.

Misé

Copie du courrier:

Par la présente, le tribunal du Comté vous informe que vous avez été appelé à témoigner dans le cadre du procès pour trahison de Xitnes .

Vous pouvez témoigner dès aujourd'hui, en vous rendant au Palais de Justice.

Je lui ai répondu qu'il suffisait de se rendre à la sénéchaussée pour témoigner. Et de faire vite tant qu'à faire...

L'accusation a appelé Matom à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Matom entra dans le tribunal, chose rare, pour témoigner ! En effet, il avait cirer les bancs de juge, de procureur, à de nombreuses reprises. Mais témoigner, cela resté rare. Surtout dans de telles conditions. Matom salua la foule, de nombreux valentinois venus suivre le procès, salua le proc comme il se doit et le juge. Puis il prit la parole.*

Bonjour à tous, je me présente, Matom, citoyen valentinois depuis presque toujours. Voila que le matin du 3 octobre, je me balade en ville et je vois un attroupement devant la mairie, je m'approche et j'apprends que le maire a démissionner. Démissionner mesdames, messieurs, rien que ça ! Résultat, dans la journée, messire Ericx, est venu me voir pour participer à la révolte et reprendre la mairie pour une petite semaine, avant de nouvelles élections. Je lui répondu bien sur par l'affirmative, ne faisant que mon devoir de citoyen, et comme j'étais le plus ancien de la troupe, on me fila les clés de la maison. Bon, j'ai fait le stricte minimum car mon temps est toujours compté, c'est que j'ai de nombreuses activités à côté. Mais au moins on pouvait défendre notre bien. Parce que laisser une mairie avec la porte grande ouverte, c'est inconcevable !

Mesdames messieurs, merci de m'avoir écouter et longue vie à Valence !

*Matom prit congés et repartit à ses occupations en attendant le verdict qu'il espérait aller être exemplaire.*

La défense a appelé Misericus à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*A l’appel de son nom, Miséricus se leva et se dirigea à la barre. Il salua les membres du Tribunal.*

Je m’appelle Miséricus, habitant de Vienne la Belle.

En premier lieu, je tiens à faire part devant ce Tribunal que je ne connais pas Messire Xitnes.

Je ne vous parlerai évidemment pas de Messire Xitnes en tant qu’Homme de Dieu. J’en serais bien incapable et je suis trop peu attiré par les choses de la religion.

En revanche, je peux vous parler de cet homme en raison de l’investissement qu’exigent les fonctions de Recteur de Université, institution qui en formant des étudiants en Droit est en mesure aujourd’hui de faire fonctionner ce même Tribunal.

Je n’ai pas du tout suivi cette affaire de la Mairie de Valence, mais il y a des éléments que je viens d’entendre qui m’interpellent.

A entendre les arguments qui viennent d’être exposés, on pourrait croire que Messire Xitnes est l’incarnation du Mal absolu.
Sans pour autant sombrer dans l’angélisme, ce qui serait pour le moins osé pour évoquer un Homme de Dieu, je n’irai pas dans le sens de l’accusation et j’espère que vous ferez preuve de plus de modération pour rendre votre verdict Messire le Juge.

J’entends dire que Messire Xitnes a abandonné son poste de Maire. Il n’aurait pas prévenu dans les temps.
Soit, mais il a prévenu si j’ai bien compris.
Messire Xitnes aurait démissionné le 02 Octobre dans la nuit, et aurait envoyé un courrier au Duc le 03 Octobre, c’est bien ça ?
Quand le Duc a-t-il reçu ce courrier ? Je ne l’ai pas entendu ici, et c’est une question primordiale.
Plutôt que l’envoi du courrier le 03 Octobre par Messire Xitnes, l’accusation n’a-t-elle pas voulu parler de la réception de ce courrier par le Duc ?

Si on parle de réception de courrier le 03 Octobre, vous devrez convenir qu’il est impossible que Messire Xitnes ait pu envoyer ce fameux courrier après avoir quitté la Mairie la veille.
Pensez-vous réellement qu’un pigeon ait pu se rendre de Valence à Lyon en quelques minutes et qui plus est de nuit quand il dort. Je ne parle pas d’un messager chevauchant une monture des plus fringantes.

Entre envoi de courrier, réception de ce courrier par le Duc et délai entre les deux, de nombreux éléments ne sont pas clairs dans cette affaire, en tout cas pour moi.
On s’y perd en conjectures.
Je considère simplement que tout le monde a fait au mieux en fonction de la situation et Valence n’a pas eu à en pâtir, enfin je crois. C’est l’essentiel il me semble.

Je travaille pour l’Université du LD depuis des années.
J’ai rencontré toutes les Rectrices, tous les Recteurs, d’Ulan à Messire Xitnes.
Je peux vous affirmer que le poste de Recteur demande une abnégation sans pareille.
Un travail qui exige une présence constante, une persévérance et une disponibilité permanente.
Une tâche quotidienne qui demande à rechercher et à courir après les professeurs quand ils ne sont pas dans leurs salles de cours.
Et un travail pour lequel on est constamment critiqué en passant des heures à concevoir des plannings de cours qui ne plaisent jamais à tous.
Depuis la nomination de Messire Xitnes au poste de Recteur, je n’ai jamais eu connaissance d’abandon de poste ou de renonciation à ses fonctions, bien au contraire.
En me basant sur l’action déjà accomplie par le nouveau Recteur depuis sa prise de poste à l’Université, je pense pouvoir affirmer que Messire Xitnes quand il a été élu à la Mairie de Valence était inspiré par les meilleures intentions, mais cela ne tient qu’à moi Messire le Juge.

*Son témoignage terminé, Miséricus rejoignit sa place sur un banc du Tribunal.*

Très bien ! Je n'ai pas prévu de passer ton tour de toute manière...

Oui oui oui !

Vous êtes entièrement pardonné puisque toutes les autres affaires ont avancé. Et je vous en remercie grandement car je sais la charge de travail que ça représente.

J'attends donc votre réquisitoire avec gourmandise. :)

Deux semaines après..; toujours pas de réquisitoire ?

Ralala... je vais vous taper sur les doigts si ça continue Il n'empêche que, du coup, de mon côté j'ai fait quelques recherches et je suis tombé sur un article du Concordat que nous avons signé il y a un an entre le LD et l'EA qui dit ceci :

Citation :

Article IV.10 : Tout prélat aristotélicien commettant une infraction civile est jugé par ses pairs. Concernant les faits qui relèveraient de la trahison ou de la haute trahison avérés et garantis, les instances ducales peuvent transmettre un dossier au Consistoire Pontifical par l'entremise de l'Officialité Episcopale idoine ou par l'entremise de la Nonciature afin de demander une instruction devant le Tribunal ducal, ainsi, le déroulement et le mode de jugement seront décidés en concertation avec la Curie. Toutefois, si une plainte est déposée par un autre prélat, ou, si un prélat se porte caution du plaignant, cette plainte est valablement instruite par le Tribunal civil du Duché. 

Et je rappelle la Charte d'organisation judiciaire :

Citation :

Article 1.b
Par exception, certains tribunaux spéciaux peuvent rendre des décisions de justice. Il en est ainsi de la cour martiale de l’Ost et des juridictions ecclésiastiques, pour les personnes relevant de leurs compétences. 

Bref, il y a vice de forme à ce que je lis même si Xitnes est "jugeable" par le Tribunal Ducal (vu le chef d'accusation) il eut été mieux de "demander" l'autorisation au Consistoire épiscopal. Moi j'pouvais pas deviner... j'débarquais... et de toute manière, vu le peu d'hommes d'église qu'on a ici, j'imagine que le cas s'est presque jamais présenté.

Ceci dit, pt-être qu'on peut rattraper le coup en les contactant maintenant ? Vos avis ?

Oui oui, je suis d'accord, c'est du pénal donc de notre compétence.
Quant à la forme... s'eut été mieux mais encore aurait-il fallu qu'il le signale dans sa défense.

Bon, on avance et on boucle cette affaire alors ?

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Au tour du procureur d'énoncer le réquisitoire de l'accusation.*

Vu le Livre III du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article III.5.a relatif à la Désertion et l'article III.5.b relatif à l'abandon de poste. Je les cite :

''III.5.a : Désertion

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites pour trahison.

III.5.b : Abandon de poste

Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison.''  


Attendu que messire Xitnes ici présent a démissionner de son poste de maire de Valence le 02 Octobre 1462 avant d'avoir averti le Duc.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison.

Attendu que l’accusé a écrit au Duc le lendemain le 03 Octobre 1462 pour le prévenir de son abandon de poste.

Attendu la position de recteur de l'université qu'occupe actuellement l'accusé.


Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Juge Yrh, au Nom du Duc et de son peuple, une juste sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer de tels actes en sol Dauphinois !

Aussi, par soucis du bon fonctionnement de l'Université, nous ne réclamerons pas de jours d'emprisonnement à l'encontre de l'accusé.
Réclamerons-nous une amende d’un montant de 200 écus à l’encontre de messire Xitnes, pour qu'il prenne conscience du risque qu'il a fait prendre à Valence en la laissant sans maire, sans prévenir et pour qu'il prenne conscience des efforts qui ont du être déployés pour ne pas laisser la mairie sans bourgmestre.

Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

200 écus? Je les prends d ou? De la mairie?

Croyéz-vous que recteur ou homme d église ca paye? j ai juste de quoi manger et payer de temps a autre 2 employés pour mes champs et les impots..... a part ca j ai point d ecus

Je gère ça d'ici demain.

[Désolé, gros soucis de connexion ces dernières 48h...]