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 LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2

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bounette

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LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Empty
MessageSujet: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeMer 28 Jan 2015 - 20:05

Citation :
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,10 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 2 miches de pain pour 6,10 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 7 sacs de maïs pour 3,30 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 4 sacs de maïs pour 3,30 écus.

Titi a écrit:
28/01/1463 05:50 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
28/01/1463 05:50 : Vous avez vendu à Lemarquis 1 bouteille de lait pour 9,50 écus.

Citation :

28/01/1463 06:10 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 sacs de blé pour 12,40 écus.
28/01/1463 06:10 : Vous avez vendu à Lemarquis 4 sacs de blé pour 12,40 écus.
28/01/1463 06:10 : Vous avez vendu à Lemarquis 6 sacs de blé pour 12,40 écus.
28/01/1463 06:10 : Vous avez vendu à Lemarquis 4 sacs de blé pour 12,40 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 2 sacs de maïs pour 3,30 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 1 sac de maïs pour 3,30 écus

1463-01-28 06:00:07 : Vous avez vendu 10 morceaux de viande pour 17,80 écus à Lemarquis.
1463-01-28 06:00:07 : Vous avez vendu 10 morceaux de viande pour 17,80 écus à Lemarquis.
1463-01-28 06:00:07 : Vous avez vendu 5 morceaux de viande pour 17,80 écus à Lemarquis.

Citation :
En ce jour du 27 janvier 1463,

Moi, Bounette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Lemarquis.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Le ministère public vous informe que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Messire Lemarquis vous êtes accusé d'avoir déstabilisé le marché de Lyon avec des achats massifs qui ont littéralement vidé le marché de toutes denrées alimentaires. Voici le courrier que j'ai reçu de la part du Maire de Lyon ainsi que les preuves de vente fournis par différents témoins.

A Bounette, Baronne de Marcieu, Procureur de Lyonnais Dauphiné.
Au conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.

Justice et Prospérité.

Nous Tork Guerrero, dict l'Insaisissable, Maire de Lyon, vous sollicitons séant pour la mise en accusation immédiate du triste Sir répondant au nom de Lemarquis.
Dans la nuit du 27 au 28, cet homme à trouvé bon de vider le marché de tous biens. Il a acheté à lui seul l'intégralité des denrées consommables et des céréales.
Cet acte visait à l'anéantissement du travail fournis par les conseillers municipaux et nous même dans le but de déstabiliser le pouvoir en créant une famine.

Nous ajoutons, que cet escrocs à déjà été jugé coupable de faits similaires à plusieurs reprises, et mis à l'amende.
Au vu de la gravité des faits, de la volonté de nuire manifeste, et de la récidive avérée, nous souhaitons le voir inculpé sous le chef de trahison, menant nous l'espérons à une peine sévèrement exemplaire.

Vous remerciant chaleureusement de votre aide et de votre promptitude.

Rédigé à Lyon, le Vingt huitième jour de l'an Mil quatre cent soixante trois.

« 28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 miches de pain pour 6,10 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 2 miches de pain pour 6,10 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 7 sacs de maïs pour 3,30 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 4 sacs de maïs pour 3,30 écus.
28/01/1463 05:50 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
28/01/1463 05:50 : Vous avez vendu à Lemarquis 1 bouteille de lait pour 9,50 écus.
28/01/1463 06:10 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 sacs de blé pour 12,40 écus.
28/01/1463 06:10 : Vous avez vendu à Lemarquis 4 sacs de blé pour 12,40 écus.
28/01/1463 06:10 : Vous avez vendu à Lemarquis 6 sacs de blé pour 12,40 écus.
28/01/1463 06:10 : Vous avez vendu à Lemarquis 4 sacs de blé pour 12,40 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 2 sacs de maïs pour 3,30 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez vendu à Lemarquis 1 sac de maïs pour 3,30 écus

1463-01-28 06:00:07 : Vous avez vendu 10 morceaux de viande pour 17,80 écus à Lemarquis.
1463-01-28 06:00:07 : Vous avez vendu 10 morceaux de viande pour 17,80 écus à Lemarquis.
1463-01-28 06:00:07 : Vous avez vendu 5 morceaux de viande pour 17,80 écus à Lemarquis. »

Vos actes sont impardonnables d'autant plus que vous n'êtes pas à votre coup d'essai. Je vous rappelle le procès ouvert le 23 Octobre 1462 dont le verdict a été rendu le 17 Novembre 1462. Lors de son verdict Yrh Grialaltro disait ceci :

« Considérez cette peine comme un avertissement. Je fais le vœu que ce procès vous serve de leçon et vous invite à l'avenir à plus de mesure – et dans vos actes et dans vos propos. »

Cette fois la Justice ne sera pas aussi clémente avec vous ; personne n'a le droit d'essayer d'affamer une population !

Vu l'article V.1.a relatif à la déstabilisation économique dont je vous fais lecture :

« V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison. »

Vous vous êtes rendu coupable de trahison et je vous demande d'en rendre compte ici-lieu. Toutefois, si vous remettez en vente les marchandises achetés au même prix que vous vous les êtes procurées et que vous présentez vos excuses publiquement, j'en prendrai compte à votre décharge.

Que Justice soit rendue !


Dernière édition par bounette le Dim 15 Mar 2015 - 20:55, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeMer 28 Jan 2015 - 23:45

Citation :
A Bounette, Baronne de Marcieu, Procureur de Lyonnais Dauphiné.
Au conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.


Justice et Prospérité.

Nous Tork Guerrero, dict l'Insaisissable, Maire de Lyon, vous sollicitons séant pour la mise en accusation immédiate du triste Sir répondant au nom de Lemarquis.
Dans la nuit du 27 au 28, cet homme à trouvé bon de vider le marché de tous biens. Il a acheté à lui seul l'intégralité des denrées consommables et des céréales.
Cet acte visait à l'anéantissement du travail fournis par les conseillers municipaux et nous même dans le but de déstabiliser le pouvoir en créant une famine.

Nous ajoutons, que cet escrocs à déjà été jugé coupable de faits similaires à plusieurs reprises, et mis à l'amende.
Au vu de la gravité des faits, de la volonté de nuire manifeste, et de la récidive avérée, nous souhaitons le voir inculpé sous le chef de trahison, menant nous l'espérons à une peine sévèrement exemplaire.

Vous remerciant chaleureusement de votre aide et de votre promptitude.


Rédigé à Lyon, le Vingt huitième jour de l'an Mil quatre cent soixante trois.

LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 339782TorkGuerrero    LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Munici11
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeJeu 29 Jan 2015 - 3:06

Oh my god... il a fait très très fort Lemarquis sur ce coup là

Moi j'avais reçu ça.. mais c'était avant de voir le courrier de Tork, dans le dossier.


Citation :
Expéditeur : Coraly_deluxe
Date d'envoi : 28/01/1463 - 21:39:39
Titre : Information

Bonjour,

Je me suis rendue compte d'une irrégularité lors de la vente de mon blé a Lermarquis qui n'est pas menier.

J'en ai discuté avec Thiberian qui est le cousin de mon fiancé Marcus.baccard, il m'a conseillé de vous écrire pour vous en faire part.

Voici donc une copie de la vente qui a été effectuée, à vous de voir ce qui peut être fait dans les circonstances.

Cordialement


Coraly_deluxe tribun de Lyon

28/01/1463 06:10 : Vous avez vendu à Lemarquis 6 sacs de blé pour 12,20 écus.
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeJeu 29 Jan 2015 - 20:10

j'ai oublié de dire que j'avais lancé
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeJeu 29 Jan 2015 - 23:41

Je l'avais vu IG Wink tu as très bien fait de le lancer vite !
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeVen 30 Jan 2015 - 14:05

Première plaidoirie de la défense
* Salue bien la cours*

Je ne suis pas gentil oui !
Je plaide coupable en plus que je continue mes méfaits.
Ce qui est curieux, c'est que les mêmes juges ou procureurs sont ici afin de me faire sombrer.
Pourquoi messire Tork va si vite ? Pourquoi dame Bounette veut ma peau ?
Il me semble que vous soyez pressé de me voir décapité.
Quelle jouissance en tirerez-vous ?
Je vous propose une chose.,regardez-bien :
Il parait que j'ai délesté la ville du pain, je pense que j'ai enrichi messire Tork, et non sa ville.
J'ai quelques moyens , c'est vrai.
Au lieu de se rencontrer au tribunal, il aurait été judicieux de me faire une missive.
Je teste toujours les nouveaux venus, c'est ainsi et pour ça que je me retrouve souvent au tribunal.

Je veux bien reposer tout ce que j'ai soit disant "volé".
Cependant il n'y a que 10 personnes actives sur les 100 habitants.
Le marché n'est pas si nul.
Mon méfait n'en n'est pas un.
Messire Tork, regardez-donc !!
Dame Bounette, appréciez !!
Et Donc messire juge !!!


01/1463 05:30 : Vous avez acheté à Tork 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez acheté à Tork 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez acheté à Tork 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez acheté à Tork 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez acheté à Tork 10 miches de pain pour 6,25 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez acheté à Tork 10 miches de pain pour 6,10 écus.
28/01/1463 05:30 : Vous avez acheté à Tork 2 miches de pain pour 6,10 écus.

La récidive n'est pas une fin en soit, c'est un test. Quand on veut maltraiter un villageois, il faut être irréprochable et je dis IRRÉPROCHABLE.
Pour ma part, je demande clémence, car trop tôt mis en accusation,
Mea culpa, maxima culpa !!
Yrh, messire, vous me connaissez, rendez-donc votre jugement .
Je vais planquer mes écus, c'est vrai, mais attention à ne pas outrepasser vos prérogatives.
* ME salue*
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeVen 30 Jan 2015 - 14:09



L'accusation a appelé Plumedange à la barre
Voici son témoignage :
*Plume se présenta au tribunal.*

-Lemarquis à été mis un peu vite en procès il me semble.
Certes la situation à Lyon était problématique et je comprend tout à fait, mais si on lui avait laissé deux jours, il aurait tout remis, comme il vient de le faire aujourd'hui.

Au passage, vous vous êtes trompés dans la date de lancement du procès, c'était le 28 et non le 27, date à laquelle le délit n'était pas commit.

Revenons en aux faits:
Le marquis m'a acheté du blé, qui traine là depuis des semaines et ne se vend pas, grâce à lui j'ai pu m'acheter une magnifique fontaine, je ne considère donc pas qu'il m'ait nuit.
Malgré tout, pour la ville, je lui ai écrit, lui demandant de remettre en vente tous ses produits, car il fait cela à chaque changement de maire, donc je suis habituée.

Il a tout remis et moins cher, puisque le pain est aujourd'hui à 6 écus pièce.

Pour finir, que la cour soit au courant que j'ai proposé au sire de lui trouver une personne à son écoute pour soigner son soucis d'achat compulsif, je ne peux qu'encourager la cour à lui trouver quelqu'un avec qui il devrait suivre quelques séances.

*La blondinette avait un air très sérieux en retranscrivant sa proposition et elle se fit discrète dans un coin en attendant la suite, voir si on avait encore besoin d'elle.*
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeDim 1 Fév 2015 - 19:31

[b]L'accusation a appelé Tork à la barre
Citation :
uote]Voici son témoignage :
*Tork intervint après dame Plumedange et après Lemarquis. Il avait écarquillé les yeux à chacune des interventions et ne pouvait témoigner sans revenir dessus*

Honorable coure, je vous salue.
Avant de commencer, je vous affirme parler en mon âme et conscience, et que tout ce que je dirais ici ne sera que vérité la plus pure, sur le Saint livre des Vertus je le jure.

Pour comprendre la gravité de la situation, il convient de redéfinir le contexte qui est celui de Lyon depuis plusieurs mois.
Opalka, ce nom, vous le connaissez, gestion plus que laxiste et abandon de poste.
Suite à cela reprise de la mairie par la force, et intérim assurée du mieux possible par sa Seigneurie Argael. Interim de plus d'un mois et demi faute de candidat au poste de maire.
Puis Elion démissionnaire quelques jours seulement après son élection.
Nouvelle reprise de pouvoir par les autorités, et nouvelle régence de la ville par sa Seigneurie Argael.

Les caisses sont en négatifs, mais heureusement ils y a quelques marchandises telles que des peaux et des carcasses, destinées au duché.
Le marché qui n'est plus fourni en bois est totalement dépourvu de pain, et n'ayant plus de pains, les habitants mangent le maïs des cochons, créant ainsi une pénurie de maïs qu'il fallait endiguer pour préserver la filière porcine, et donc la production de viande.

Voilà quels étaient les enjeux de mon début de mandat. Enjeux Ô combien important, parce que ce n'est pas a vous que je vais apprendre qu'une ville où on ne peut pas se nourrir est une ville où les gens meurent, où les gens fonts leurs valises et partent, où les voyageurs ne s'installent pas.
Cette déstabilisation n'est donc pas seulement économique, mais également démographique.

Ce triste Sire ne semble pas en prendre toute la mesure, et cherche à se justifier en invoquant un "test" pour les nouveaux maires.
Mais par Aristote, qui est il pour se croire légitime à juger les bonnes volontés de la ville, piller les marchés, décourager les gens qui s'impliquent, écœurer ceux qui ont offert leur temps et leurs écus à la ville pour me permettre de proposer de nouveau à manger aux villageois?

Revenons sur le travail accompli en seulement quelques jours à force d'effort personnel certes mais aussi collectif.
Je suis en mesure de prouver que Lemarquis à acheté à lui seul au moins
-62 miches de pains
-34 sacs de maïs
-11 bouteilles de lait
-37 sacs de blé
-25 morceaux de viande.
Mais il a aussi acheté tout le bois, tous les fruits... je n'en ai pas les chiffres.

On va vous attendrir sur le fait qu'il ai remis une partie de ces achats sur le marché.
Mais où est le blé, où est le lait, où la viande, où le bois... ?! C'est un mensonge purement et simplement.
Il a revendu le pain! illégalement... car la loi prévoit qu'il est interdit à quiconque de vendre plus de deux marchandises dont il n'est pas producteur, hors Lemarquis n'est pas boulanger.
"Réparer" un méfait en enfreignant la loi... ne serait ce pas là encore une circonstance aggravante?


*Tork se tourne vers Lemarquis pour l'invectiver directement*
Messire Lemarquis vous avez été condamné à plusieurs reprises à chaque fois en plaidant une certaine sorte de remords pour atténuer votre peine, mais récidivant à chaque fois. Si vous étiez sincère, ça n'aurait pas été le cas. Vous n'êtes qu'un menteur, un manipulateur.

Vous voulez jeter le discrédit sur moi en "dénonçant" que tout le pain acheté était le mien? Au mieux, vous ne ferez que mettre en lumière mon implication personnelle dans l'achalandage du marché que j'avais promis durant ma campagne. Au pire, l'on se rendra compte qu'une bonne partie de ce pain m'avait été fournie par mandat par le Duché pour enrailler la disette au plus rapidement.

Je ne saurais trop vous conseiller de changer de ligne de défense pour vous en sortir cette fois, parce que oui, sur ce coup là, je suis IRRÉPROCHABLE!
Me discrédité ne marche pas, attendrir les autorités à de toute évidence fonctionné avec la naïve Duchesse Plume mais je pense la coure d'une autre trempe.
Par ailleurs si vous connaissiez nos lois, la rapidité de cette action ne vous étonnerait pas.

*Tork revint vers le Juge et le Procureur*
Pour faire prendre la mesure de ses actes multiples et répétitif, je ne saurais que trop conseiller le procureur de requérir une peine maximale. Forte amende, prison, châtiment corporel, inéligibilité, et bannissement de 3 mois de notre Duché.
Il y en a marre, il faut que la leçon soit apprise!

Je vous remercie pour votre temps et votre attention.
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeMer 4 Fév 2015 - 20:13

Et bien voilà un procès passionnant !


L'histoire de la date n'est pas très grave... tu peux prétexter un erreur de prononciation ou un truc du genre. Ce qui fait foi c'est la date In Gratibus. Et un jour, ce n'est pas 3 mois ou un an non plus... :)

Par ailleurs, les témoignages attestent les faits. Notamment celui de Tork. Donc bon... ça arrive à tout le monde de faire une petite erreur de date, il suffit de le corriger au bon moment.



Pour le requ tu vas t'amuser ^^ n'hésite pas à prendre en compte qu'il a été condamné pour des faits similaires y'a quelques mois. Il avait été condamné à des TIG et une peine faible car il avait revendu une bonne partie des denrées en une demi journée
(pas toutes, mais bon.. j'avais pris ça comme de la bonne volonté)

Je crois que j'avais beaucoup insisté sur le fait qu'en cas de récidive, je serai pas clément du tout, trouvant le procédé de "test" des maires très inapproprié. Donc on lui a fait la leçon... visiblement il s'y remet... Razz
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeMer 4 Fév 2015 - 20:18

Tiens, son précédent procès : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t29799-ly-trahison-lemarquis-coupable-requalifie-en-taop-peine-appliquee

Et le verdict :

Spoiler:
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bounette

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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeMar 17 Fév 2015 - 1:03

Citation :
Après avoir écouter les témoignages de tous  , elle prit la parole .

Dame Plumedange si vous acceptez qu'un villageois s'amuse au détriment des villageois et des nouveaux Bourgmestres , l'actuel maire ne partage pas vostre avis vu qu'il a déposé plainte de suite .

Et au vu des récidives, comme vous le précisez dans votre témoignage une médiation me semblait inutile même si vous le considérez "le sauveur"de vostre ville .

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à la déstabilisation économique.

Vu le chapitre Livre VI concernant  des Circonstances particulières modulant la peine

Attendu que messire Lemarquis  s’est rendu coupable de déstabilisation économique.
Attendu que messire Lemarquis a vidé le  marché de Lyon en un temps record à croire que ses bras se sont transformés en tentacules .
Attendu que messire Lemarquis est un coutumier du fait
Attendu le témoignage du bourgmestre  de Lyon, précisant que l'accusé à bel et bien porter préjudice à la ville de Lyon et de ces villageois en les privant de denrée .


Nous Bounette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh Grialaltro [IG=Yrh],Nous retiendrons pour notre réquisitoire des circonstances aggravantes.

Aussi demandons-nous une peine de deux jours de prison et de 100 écus d'amende

Que Justice soit rendue !
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeMer 18 Fév 2015 - 0:22

Bien envoyé Se marre
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeSam 21 Fév 2015 - 17:26

L'accusé est en retraite spirituelle
Je ne peux donc pas passer le tour

Il l'est depuis le soir de sa première plaidoirie, soit, le 30 janvier

Si Tork se plainte encore que ça ne va pas assez vite, réponds lui que nous respectons les droits de la défense et qu'on ne peut pas condamner ou priver de défense quelqu'un en retraite
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeMar 10 Mar 2015 - 23:24

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*salue la cours, tout frais moulu d'un retour de retraite*

Je ne pensais pas me retrouver ici à mon retour, plus enclin à découvrir un contumace qu'un status quo.
J'ai réparé il me semble. Je vais encore faire quelques dons en mairie et au duché.
Je vous demande en contrepartie de me relaxer.

Je garde quelques écus sur moi, mais n'en profitez-pas trop quand même, ça ne vous servira en rien.

*Salue bien bas et se retire*

il a fait un don de 50 écus au Duché, par ailleurs.
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeMar 31 Mar 2015 - 22:52

Honte à moi... j'ai laissé trainer et je n'ai pas fait, du coup. C'est un dossier pas simple.

Je mets juste quelques conclusions sur l'affaire, puisque j'avais un peu réfléchis dessus quand même... et je vous laisserai faire le verdict à votre sauce ensuite. Sachant que je n'ai nullement à vous dire quoi faire.


Bon, je l'ai déjà jugé une fois pour des faits similaires en décembre dernier et j'avais fait une mise à l'épreuve. Il faut savoir que le loustic s'amuse à "réguler" lui-même le marché de Lyon. Ce qui rend dingue les maires successifs. Au fond il n'est pas "méchant" mais son comportement interpelle et colle des sueurs froides aux maires successifs.

Là, il a fait un don de 50 écus au Duché et 50 écus à la Ville de Lyon pour "réparer" ses fautes (il le formule mal dans sa dernière plaidoirie). Impossible de savoir s'il a remis entre temps les produits sur le marché ou de quelle manière...

Donc, pour ma part, j'allais prononcer une culpabilité. Sans pour autant mettre une peine trop vache.

Un peu de prison, pour la forme (puisque c'est pas la première fois), des TIG si vous le sentez comme cela... et pas forcément de grosse amende. Il a anticipé en payant 100 écus... bref... à vous d'apprécier ce point là. La précédente fois j'avais requalifié la trahison en TAOP et été très indulgent. Je pense qu'il faut beaucoup moins l'être cette fois ci, qu'il y ait au moins un gradation.

Ca m'intéresserait de discuter de la chose avec vous ceci dit. Les cas des déstabilisation économique sont de vrais casses tête et je trouve l'article de loi mal écrit...
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeSam 4 Avr 2015 - 0:58

Tempérance avait bien pesé, bien considéré, y compris les considérations de son prédécesseur.

Et beh... Voilà qu'est-ce que je pense rendre comme verdict. Yrh, vous en dites quoi ?

Citation :
*C'était le Moment. Celui avec un grand M. Un procès qu'elle n'avait pas suivi, car elle n'était pas en poste. Alors il avait fallu lire les minutes, prendre langue avec ses confrères, lire les précédents de l'accusé... Et puis se faire quelques noeuds au cerveau. Quelle personnalité plus complexe que ce Lemarquis ? Arguant faire le bien, soutenu par une Guerrero, dans la ligne de mire d'un autre Guerrero...
Elle ajusta sa tenue de magistrate et entra finalement dans le tribunal, où les différentes parties avaient été convoquées pour entendre le verdict. Verdict qu'elle avait raturé pendant des heures la veille (je vous laisse imaginer l'état de la première version, quand on sait que dire de Tempérance qu'elle écrit comme un cochon serait lui faire un compliment), et que son secrétaire avait mis au moins autant de temps à déchiffrer puis remettre au propre - grâce lui en soit rendue.*


En ce cinquième jour d'avril de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Lemarquis au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Lemarquis, levez-vous.
Vous êtes accusé de trahison. Il vous est reproché une déstabilisation économique du marché de Lyon le vingt-huit janvier mil quatre cent soixante et trois, telle que définie par l'article V.I.a du Coutumier du duché : « Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison ».

Vous avez déjà été condamné pour des faits similaires le dix-sept novembre de l'année dernière.
Vous reconnaissez vouloir tester la municipalité, vous reconnaissez vouloir dissimuler votre fortune pour forcer la justice à la clémence, et cela souligne votre désir de nuisance ; vous ne pouvez prétendre aider une mairie en difficulté en achetant sans distinction toutes les marchandises les plus utiles au fonctionnement d'une économie et d'une démographie municipale.
Qui veut aider une mairie offre ses services au maire, ou s'enquiert des marchandises qui méritent le plus d'être achetées, pour le bien de la mairie ou des nécessiteux de la ville. Qui veut réguler le marché pour le bien de tous se présente aux suffrages de ses concitoyens.
Si certains de vos achats ont pu aider certains concitoyens qui peinaient à écouler des stocks de marchandises intermédiaires, votre acte, par ses dimensions, par sa réalisation au coeur de la nuit, est globalement nuisible et incontestablement contraire à nos lois. Malgré votre bonne volonté manifestée en seconde intention, votre récidive vous accable.

*Léger soupir, qu'elle espère peu audible.*

Pourtant, votre personnalité contrastée semble attirer l'indulgence de certains notables de la ville de Lyon ; nous ne pouvons ignorer vos méfaits, et nous ne pouvons ignorer qu'il est, en ce monde, des gens désireux de vous aider à mieux vous intégrer et chasser de votre être cette manie néfaste. Aussi...

*La blonde s'éclaircit alors la voix et tâcha d'articuler, lentement, alors qu'elle poursuivait sa lecture qui ressemblait si peu à elle-même. Bientôt, elle se sentirait aussi pédante que son oncle Charlemagne.*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article V.1.a de notre Coutumier relatif à la déstabilisation économique,

Considérant les preuves d'achats et de vente apportées devant cette Cour,
Considérant les témoignages à charge et à décharge, incluant celui de Sa Grâce Plume Guerrero, dont on ne sait plus trop s'il est à charge ou à décharge,
Considérant les antécédents judiciaires de l'accusé,
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article VI.2.d de notre Coutumier relatif aux circonstances particulières modulant la peine,
Considérant les pièces portées à notre connaissance à l'issue de toutes les dépositions, attestant des deux dons de cinquante écus réalisés par l'accusé, respectivement au Duché du Lyonnais-Dauphiné et à la municipalité de Lyon,

Attendu que l'accusé n'a pas nié les faits et ses achats,
Attendu que l'accusé a tâché de s'amender par des dons aux autorités du montant d'amende requis par la procure,
Attendu que l'accusé a démontré un manque de bon sens persistant et une manie déstabilisatrice qu'il convient de combattre par tous les moyens,
Attendu que l'intention de nuire de l'accusé est évidente par la récidive, sans que la portée démographique du méfait ne soit bien comprise par l'accusé lui-même,

Déclare Lemarquis coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à :
-deux jours de prison
-une obligation de présenter au tribunal deux lyonnais prêts à l'encourager dans sa lutte contre la manie qui l'habite [possibilité d'en faire un RP en gargotte :) ]

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de Lemarquis sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Et ce disant, Tempérance se retira, bien éprouvée par cette première lecture.*
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeSam 4 Avr 2015 - 4:51

J'aime bien votre argumentation et votre style.
J'ai une question toutefois, qu'entendez vous par ceci :


Citation :
-une obligation de présenter au tribunal deux lyonnais prêts à l'encourager dans sa lutte contre la manie qui l'habite [possibilité d'en faire un RP en gargotte ]
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeSam 4 Avr 2015 - 9:11

Hmmm... c'est point clair si vous comprenez pas, je vas y réécrire. Je reprenais l'idée de la Duchesse Plume de lui trouver quelqu'un pour l'aider à surmonter ses impulsions... j'aura parlé de "garants" ma c'est un peu fort comme terme, enfin, ça suppose des sanctions pour eux s'il refait des sottises et c'est point mon attention.
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeSam 4 Avr 2015 - 20:59

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

 *C'était le Moment. Celui avec un grand M. Un procès qu'elle n'avait pas suivi, car elle n'était pas en poste. Alors il avait fallu lire les minutes, prendre langue avec ses confrères, lire les précédents de l'accusé... Et puis se faire quelques noeuds au cerveau. Quelle personnalité plus complexe que ce Lemarquis ? Arguant faire le bien, soutenu par une Guerrero, dans la ligne de mire d'un autre Guerrero...
Elle ajusta sa tenue de magistrate et entra finalement dans le tribunal, où les différentes parties avaient été convoquées pour entendre le verdict. Verdict qu'elle avait raturé pendant des heures la veille (je vous laisse imaginer l'état de la première version, quand on sait que dire de Tempérance qu'elle écrit comme un cochon serait lui faire un compliment), et que son secrétaire avait mis au moins autant de temps à déchiffrer puis remettre au propre - grâce lui en soit rendue.*

En ce cinquième jour d'avril de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Lemarquis au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Lemarquis, levez-vous.
Vous êtes accusé de trahison. Il vous est reproché une déstabilisation économique du marché de Lyon le vingt-huit janvier mil quatre cent soixante et trois, telle que définie par l'article V.I.a du Coutumier du duché : « Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison ».

Vous avez déjà été condamné pour des faits similaires le dix-sept novembre de l'année dernière.
Vous reconnaissez vouloir tester la municipalité, vous reconnaissez vouloir dissimuler votre fortune pour forcer la justice à la clémence, et cela souligne votre désir de nuisance ; vous ne pouvez prétendre aider une mairie en difficulté en achetant sans distinction toutes les marchandises les plus utiles au fonctionnement d'une économie et d'une démographie municipale.
Qui veut aider une mairie offre ses services au maire, ou s'enquiert des marchandises qui méritent le plus d'être achetées, pour le bien de la mairie ou des nécessiteux de la ville. Qui veut réguler le marché pour le bien de tous se présente aux suffrages de ses concitoyens.
Si certains de vos achats ont pu aider certains concitoyens qui peinaient à écouler des stocks de marchandises intermédiaires, votre acte, par ses dimensions, par sa réalisation au coeur de la nuit, est globalement nuisible et incontestablement contraire à nos lois. Malgré votre bonne volonté manifestée en seconde intention, votre récidive vous accable.

*Léger soupir, qu'elle espère peu audible.*

Pourtant, votre personnalité contrastée semble attirer l'indulgence de certains notables de la ville de Lyon ; nous ne pouvons ignorer vos méfaits, et nous ne pouvons ignorer qu'il est, en ce monde, des gens désireux de vous aider à mieux vous intégrer et chasser de votre être cette manie néfaste. Aussi...

*La blonde s'éclaircit alors la voix et tâcha d'articuler, lentement, alors qu'elle poursuivait sa lecture qui ressemblait si peu à elle-même. Bientôt, elle se sentirait aussi pédante que son oncle Charlemagne.*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article V.1.a de notre Coutumier relatif à la déstabilisation économique,

Considérant les preuves d'achats et de vente apportées devant cette Cour,
Considérant les témoignages à charge et à décharge, incluant celui de Sa Grâce Plume Guerrero, dont on ne sait plus trop s'il est à charge ou à décharge,
Considérant les antécédents judiciaires de l'accusé,
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article VI.2.d de notre Coutumier relatif aux circonstances particulières modulant la peine,
Considérant les pièces portées à notre connaissance à l'issue de toutes les dépositions, attestant des deux dons de cinquante écus réalisés par l'accusé, respectivement au Duché du Lyonnais-Dauphiné et à la municipalité de Lyon,

Attendu que l'accusé n'a pas nié les faits et ses achats,
Attendu que l'accusé a tâché de s'amender par des dons aux autorités du montant d'amende requis par la procure,
Attendu que l'accusé a démontré un manque de bon sens persistant et une manie déstabilisatrice qu'il convient de combattre par tous les moyens,
Attendu que l'intention de nuire de l'accusé est évidente par la récidive, sans que la portée démographique du méfait ne soit bien comprise par l'accusé lui-même,

Déclare Lemarquis coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à :
-deux jours de prison
-se présenter au tribunal endéans un mois accompagné de deux Lyonnais prêts à l'encourager dans sa lutte contre ses fièvres acheteuses ; ces accompagnateurs pourront aussi l'aider à s'intégrer de façon constructive à la vie locale. [possibilité d'en faire un RP en gargotte Smile ]

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de Lemarquis sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Et ce disant, Tempérance se retira, bien éprouvée par cette première lecture.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

(on peut d'ailleurs noter qu'il y a une faute d'accord dans l'article VI.2.g... "poursuivi" serait plus juste que "poursuivre" (c'est un sens passif que l'on cherche, pas un sens actif)
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeSam 4 Avr 2015 - 21:31

j'adore la proposition de peine alternative se marre

(ouais, y'en a partout des fautes ^^ je fais mm plus gaffe pour ma part)

Et bien... bravo pour votre premier verdict ! Sabre "discrètement" une bouteille de clairette et sort deux coupes, de quoi fêter cela à l'abris des regards dans un recoin du tribunal.
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MessageSujet: Re: LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2   LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2 Icon_minitimeSam 4 Avr 2015 - 23:31

Y'a rien de mieux que faire des choses dans les recoins cachés, à l'abri des critiques et des rabat-joie ! Tempérance ne se fit pas prier pour lever sa coupe Very Happy

A la justiiiice !
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