BRI // haute trahison - Warloft - accusé par la mairie de Briançon [RELAXE]

Acte d'accusation
Ce grand fainéant se balade en tenue vestimentaire impropre à son genre.

Ce fait pourrait être fort banal... chacun faisant ce qu'il veut de son pépélou ...

S'il n'organisait régulièrement des réunions appelée "messes" durant lesquelles la crédulité du Peuple est exacerbée au point que moult rendus idiots par quelques mots en approximatif latin, lui ouvrent leurs bourses.

Le motif d'accusation pourrait être le vol ou l'escroquerie.
Mais pensez à l'émoi de ceux qui, pensant payer un service hygiénique, se retrouvent flouées avec juste un peu d'eau dite bénite sur les doigts (ou ailleurs si cela leur chante)

Il y a de quoi être hautement trahis !!!

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Ce procès, lancé lors de la prise non autorisée de la mairie de Briançon par le Sieur Galovert, est considéré comme nul et non avenu.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Procès ayant opposé Warloft à la municipalité de Briançon

Warloft était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Attendu que cette mise en procès a été initiée lors de la prise de Mairie non autorisée de Briançon du 21 juillet 1462.

Attendu qu'en Lyonnais Dauphiné les Maires ne peuvent lancer de procès dont suit l'extrait du Coutumier du Lyonnais Dauphiné qui précise :

"Livre VI : Code Pénal
[.....]

VI.2 : Procédure
VI.2.a : Indépendance des magistrats
Seuls le prévôt et le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peuvent juger si les pièces apportées sont suffisantes et peuvent donner lieu à un procès. Par contre, le procureur est le seul à pouvoir valider une mise en accusation et le juge est le seul à pouvoir rendre un jugement."

Je déclare ce procès nul et non avenu et présente les excuses officielles à Messire Warloft pour les désagréments causés par tout ceci.

PAF ! "coup de maillet ferme et éloquent"

Affaire suivante !