CJ (Languedoc) - Haute Trahison - Anthelme_gaultier [RELAXE]

Arwel a écrit:

Citation :

De nous Laurine Sauvage, Regentaira de Lengadoc

A vous Sa Grace Arwel d'Istrie, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné

Cordiales salutations, Paix et Prospérité

en vertu des accords de coopération judiciaires signés entre nos deux provinces, le 10 octobrei de l'an de Pasques 1454, respectivement par Charles de Bourbon, Comte du Languedoc, Alienord, Chancelier du Languedoc et Marcko, Gouverneur du grand Lyonnais-Dauphiné, , nous vous demandons de bien vouloir poursuivre le dénommé Anthelme_Gaultier, réputé être sur les terres du Lyonnais Dauphiné.

Vous trouverez ci-après copie de l'acte d'accusation

En vous remerciant par avance,

Qu'Aristote vous aie en sa Bonne Garde

Laurine Sauvage
Regentaira de Lengadoc.

Citation :: Lanawel a écrit:
Accusé : Anthelme_Gaultier
Témoin a appeler : -
Chef d'inculpation : Haute Trahison

*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 27 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Anthelme_Gaultier pour détournement de biens publics.
En effet celui-ci dispose d'un mandat comtale issue d'un pillage et refuse obstinément de rendre ce bien du Comté. De même il ignore les multiples courriers qui lui ont été adressé.

Cette personne semble tenter de fuir la justice Languedocienne en se réfugiant au monastère, cependant celui ci a été vu en ville à de nombreuses reprise, il s'agit donc bien d'un façade.

Vous trouverez ci-joint les différents courriers envoyer à l'accusé, le contenu du mandat lorsque celui a été remis et donc la somme dont le Comté a été lésé et les témoignages de personnes ayant rencontrer cette personne dont le portrait a été diffusé en ville.

_______________Courriers______________________
Bonjour

Il apparaît dans nos registres que vous êtes encore en possession d’un mandat comtal du Languedoc. Nous vous demandons instamment de venir le rendre avec les denrées qu’il renferme actuellement..
Le Coutumier languedocien précise :

« Article 5.4.5. : Toute personne mandatée qui ne restitue pas son mandat après demande officielle et justifiée peut être poursuivie en justice pour détournement de biens publics »

Avec les preuves dont nous disposons il nous sera facile de demander en plus d’une peine de prison, une amende du montant de la valeur du contenu du mandat..
Si par contre vous venez le rendre comme demandé, plus aucunes poursuites ne seraient engagées contre vous.

Nous vous demandons également de bien vouloir nous préciser (avec preuves à l’appui) votre localisation afin de déterminer le délai imparti qui quoi qu’il en soit ne pourra dépasser 30 jours à dater de la réception de cette missive (prochaine connexion).

Laurine Sauvage
Régente du Languedoc

(hrp la charte des juge précise que le juge doit s’assurer de la solvabilité du condamné, il est donc possible de mettre un mandaté en négatif dans ce cadre. Donc soit ton perso perd tout et va en taule si accords de coop judiciaires soit il vient rendre le mandat)
https://2img.net/r/ihimizer/img441/3966/reclammandatanthelme.gif
________Contenu du Mandat____________________
https://2img.net/r/ihimizer/img511/9198/mandatanthemegauthier1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img22/7162/mandatanthemegauthier1b.jpg
____________________________________________

preuve de sortie du monastère : https://2img.net/r/ihimizer/img188/9595/anthelmesortideretraite.gif
______________
Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Article 5.4.5. : Toute personne mandatée qui ne restitue pas son mandat après demande officielle et justifiée peut être poursuivie en justice pour détournement de biens publics.

Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Nombre de messages : 3182 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/09/2006

La personne intéressée ne s'est pas manifestée, tu contactes leur proc pour le réq ?

relancé

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Comme prévu, voici le réquisitoire pour Anthelme. Il est mort ( IG ) depuis fin décembre...à surveiller ensuite.

*Tachin, nouveau procureur du Languedoc, connaissait bien le dossier malgré tout, il avait suivi l'affaire de près.*

- Bien. Au vu des preuves apportées, auxquelles l'accusé n'a pas répondu, faisant preuve par la même occasion d'un manque de respect certain pour la justice ; au vu du contenu du mandat non rendu, nous demandons à la cour de déclarer l'accusé coupable et nous demandons une peine de prison de 3 jours ainsi qu'une amende de 6500 écus correspondant à la valeur du mandat transporté et dont la liste a été présentée dans l'acte d'accusation.

EDIT : Je confirme ...

Citation :: Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Bah il a surement transféré l'argent à un complice avant de se laisser mourir et de revenir sous un autre nom pour pas se faire repérer.

Voila à trop traîner Razz

J'attends la dernière parole du juge languedocien quand même

Citation :: Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Seconde plaidoirie forcée, je vais voir le juge dès que je le croise.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Mouarf, idem pour cette affaire, un prévenu décédé .... qu'il ne visitera pas les pauvres prisons du duché si tristement vides ....*

En ce jour du 16 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict au nom d'Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.

Rappelons que le prévenu est poursuivi dans ce tribunal par la justice languedocienne pour répondre d'accusations de haute trahison.

*Il plissa les yeux*

Il semblerait que les accusés préfèrent se laisser mourir plutôt que de subir le courroux de la justice languedocienne. Hum ... voici un exemple à suivre pour nous tous.

Mais, nous n'irons pas plus loin dans cette affaire, car il serait malvenu de déterrer des ossements pour les mettre dans les geôles. Ce pauvre homme sera mort riche ...

Nous relaxons l'accusé, en espérant qu'avec tous cet argent, il ait pu s'acheter une place au paradis solaire.

*Il donna un coup de marteau final*

Je me charge de transmettre le verdict pour cette affaire et celle de Simonlegrand au Juge du Languedoc.

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