MO/**/Haute trahison - Amal // Relaxe

Citation :

Date : 20/01/1463
Accusé :[Sieur Amal]
Victime : [Montélimar]
Officier en charge : [Anastasie, Prévôt]

La fiche :

[]


Les faits :

Le Sieur Amal a constitué une armée dans la ville de Montélimar le 20/01/1463


Preuves du délit  :  

Citation :

20/01/1463 04:08 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée

Citation :

23/01/1463 04:07 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée

Citation :

25/01/1463 04:07 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée

Citation :

26/01/1463 04:06 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée

Citation :

27/01/1463 04:07 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée

c'est naturalisé le 20/01/1463 :

Citation :

Informations sur Mess Amal, Cavaliere Senzaterra

Créé(e) le 18 Avril 2011

Amal fête son anniversaire le 17 Février.

Dernière connexion le 20 Janvier 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village : Montélimar

Appartements :

Fribourg (Schweizerische Eidgenossenschaft)
Genova (Repubblica di Genova)
An Gort (Cúige Chonnacht)

Niveau : VI

Voie : Armée

Points de réputation : 110

Argent : 35,86 écus

La loi :  

Citation :

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé 

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison

courrier :

Citation :

Messire Amal bonjour,

Je viens vers vous suite à une information qui m'a été reporté. Vous seriez en train de monter une armée. Sachez que ceci est interdit en Lyonnais Dauphiné. Voir l'article ci dessous. 

""""" IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé 

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison""""

Si je me suis permise de venir vous voir c'est que j'ai des preuves de cette création, 

""""20/01/1463 04:08 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée""""

Je vous demande donc d'arrêter séance tenante votre démarche sous peine de sanction.

Je vous remercie de prendre en compte ma demande dans les plus bref délais

Anastasie, Prévôt
le 20/01/1463

Citation :

Expéditeur : Amal , Cavaliere Senzaterra
Date d'envoi : 21/01/1463 - 10:18:01
Titre : Re: Armée
Ops! Pardonnez-moi, je vous en prie, je ne l'ai pas fait exprès! J'avais prouvé pour erreur à convertir en armée, pour voir ce qu'il allait se produire, et l'armée s'est ouverte immédiatement, sans besoin de confirmer ni rien... Je ne pensait pas qu'il aurait été si vite! Et j'ai aussi perdu 500 écus!
Savez-vous s'ils vont retourner une fois que j'aura tout fermé?

Excusez-moi encore
Sincèrement
Amal

Citation :

Expéditeur : Amal , Cavaliere Senzaterra
Date d'envoi : 24/01/1463 - 16:57:59
Titre : Re: dépôt de plainte
Bonjour Madame le Prévôt,
Je vous écris pour parler de
l'armée que j'ai créé il y a quelque
jour. Je n'ai pas vous en demandé
la permission, c'est vrai, et je
comprends que ça a pu provoquer
des alertes et des réticences dans
le conseil.
Mais parlons-nous cartes sur la
table. J'ai besoin de créer une
armée hors du Sacrorum Imperium
Nationis Germanicae, et j'ai pensé
au Duché du Lyonnais-Dauphiné
parce-que il est proche à mon
pays. Je n'ai pas la moindre
intention de faire des dommages à
votre Duché.
Je vous propose donc une solution
qui pouvrait tous satisfaire: je
finirai de lever mon armée dans
deux jours, pendant lesquels vorte
armée me contrôlera à
vue, puis j'irai hors du Duché (on
peut nous accorder si par l'est ou
par le sud) et vous n'entendrez
plus parler de moi.
C'est clair qui, si ce pacte serait
bon pur le conseil, il y aura
quelque chose en argent ou en
merchandises (je suis
heureusement bien fourni) pour le
Duché. Et évidentement pour vous
aussi, si vous croyez...
J'attende avec espoir votre
reponse, sûr qu'on trouvera un
façon de nous entendre.
Mes hommages

AMAL

Citation :

Bien le bonjour Messire Amal,


Je suis heureuse d'avoir de vos nouvelles et de voir que vous vous portez bien. Comme je vous l'ai déjà stipulé lors d'une missive la création d'une armée est INTERDITE sauf accord du Conseil Ducal, hors vous n'avez demandé aucunes autorisations pour le faire.

Vous êtes actuellement mis en procès pour Haute Trahison pour cette raison. Je ne vais donc pas vous accorder le droit de continuer à monter votre armée.

Vous me dites ne pas vouloir du mal au Duché dans lequel vous vous trouvez, et je vous en remercie. Mais comprenez bien que nous ne pouvons accepter cette création sur des simples paroles.

Le mieux pour vous et vos compagnons est donc d'arrêter cette création, voila le seul conseil que je puis vous donner. Si toutefois vous ne le faites pas, ne venez pas vous plaindre ensuite, car vous aurez été suffisamment prévenu.

Bien à vous
Anastasie prévot

dépôt de plainte :

Lyon, le 23/01/1463
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais, en détruisant votre armée.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour Haute Trahison, par rapport à l'article ci dessus :

IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Anastasie
Prévôt

Eh doucement Messieurs Sourit

Alors Bounette m'a donné une liste de personne ou je dois regarder les antécédents et ou me renseigner sur eux, car ils viennent tous du meme coin, si j'ai bien suivis, donc là je vous en dirai plus, plus tard

Non je n'ai pas répondu au courrier car je ne sais pas quoi dire, et deux je pense qu'il me prends pour une cruche en me sortant qu'il n' a pas fait exprès.

Ensuite non je ne sais pas encore s'il a monté ou pas son armée. je vous en dis plus quand je le saurai.

Euh !!! je vous servirai pas d'intermédiaire avec le service Cold ? Sourit

Sourit à son tour

Disons qu'ici nous pouvons travailler au calme. Aux COLD la discussion sur la défense. Au Tribunal la réflexion sur le droit et la constitution des dossiers. Je crois que c'est mieux ainsi.

Vu que tu as d'une certaine manière la double casquette COLD / Justice, forcément tu es sollicitée des deux côtés

Bouh !! je peux la retirer cette casquette ? Sourit

Bien m'sieur j'attends Sourit

Narcimore vient de mettre ses rapports douane pour Montélimar et il voir toujours que l'armée est en construction

Citation :

23/01/1463 04:07 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée

Cà vous suffit comme preuve ?