MONT/**/Saax - Escroquerie - A dossier

Sujet: MONT/**/Saax - Escroquerie - A dossier Ven 26 Sep 2014 - 14:43

Citation :: Expéditeur : Bebert
Date d'envoi : 26/09/1462 - 14:04:13
Titre : Proces
Bonjour Dame Anastasie.

Je suis Bébert, le tribun de Montélimar et je vous écris car L'un de nos habitants cherche à se procurer le monopole du marché de la viande en spéculant:

25/09/1462 11:20 : Vous avez acheté à Saax 1 morceau de viande pour 17,45 écus.
25/09/1462 10:10 : Vous avez vendu à Saax 10 morceaux de viande pour 16,00 écus.
25/09/1462 10:10 : Vous avez vendu à Saax 1 morceau de viande pour 16,00 écus.

De plus nous avons un décret qui stipule que l'achat de viande ne se fait qu'à l'unité:

"Décret de février 1460 concernant la limitation des achats

Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu’une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l’arrêté suivant :

Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

a ceci moi chouquette mairesse de montelimar rajoute qu'a compter de ce jour

interdiction a toute personne d'acheter plus d'un poisson par jour
interdiction a toute personne d'acheter plus d'une viande par jour .

Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie."

Si vous avez besoin d'autres informations ou de mon témoignage je suis à votre entière disposition!

Cordialement!

Bébert, tribun de Montélimar.

Ma réponse a écrit:: Bonjour Messire,

J'ai pris bonne note de votre problème. J'ai transmis vos informations au Sergent Narcimore qui va devoir monter le dossier et surtout faire une médiation, car avant tout procès il y à une médiation à faire. Mais sachez qu'on ne laissera pas cette affaire sans donner de suite.

Merci pour votre aide à la surveillance du marché

Bien à vous
Anastasie, Prévôt

Sujet: Re: MONT/**/Saax - Escroquerie - A dossier Lun 29 Sep 2014 - 11:49

Suite aux investigations menées je pense que ce dossier peut être classé sans suite.
Apparemment Sasx a bien revendu à la mairie les viandes à 16 écus. Donc oui il est en tort mais avec l'autorisation du maire je pense que le procès n'aboutira pas.

Courrier Narci a écrit:: Bien le bonsoir,

Je me permet cette missive après le témoignage de l'un de nos concitoyen.
Vous avez acheté à bebert 11 morceaux de viandes à 16 écus et vous revendez la viande à 17,45

Bien qu'étant boucher, cela peut être pris pour de la spéculation.
De plus un décret de notre maire stipule qu'il est interdit d'acheter plus d'un morceau de viande par jour.

Dans ce cas une plainte pour escroquerie peut être déposée Avant cela je vous propose une médiation. Je vous laisse jusqu'au lundi 29 septembre pour soit remettre en vente les 11 morceaux de viande au prix de 16 écus, soit faire un don à la mairie de 16 écus correspondant à la différence + 0,05 écus

Je pense qu'il s'agit d'une simple erreur de votre part et d'un oubli de cette loi.
Sans nouvelles de votre part avant le lundi 29 septembre à 21h un dossier de plainte sera constitué.
Sachez également qu'à l'avenir si une autre affaire du même type se présente la médiation ne sera pas automatique et un dossier pourra être établi pour récidive.

Fait à Montélimar le 27 septembre 1462
Narcimore
Sergent de la prévoté

Pour info je vous transmet le décret disponible sur le panneau de la mairie
decret du 27 avril 1462 . faisant suite au decret de fevrier 1460 mis en place par le maire de l'epoque narcimore
il est dit ceci

Le coutumier du lyonnais dauphiné est disponible à cette adresse : « https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t21194-coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine »

Décret de février 1460 concernant la limitation des achats

Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu’une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l’arrêté suivant :

Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

a ceci moi chouquette mairesse de montelimar rajoute qu'a compter de ce jour

interdiction a toute personne d'acheter plus d'un poisson par jour
interdiction a toute personne d'acheter plus d'une viande par jour .

Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

fait a montelimar le 27 d'avril de l'an 1462
chouquette de kerbleiz mairesse de montelimar

Réponse Saax a écrit:: Expéditeur : Saax
Date d'envoi : 27/09/1462 - 00:54:43
Titre : Re: Marchandises
Bonsoir Pour le Décret je suis au courant c'est grace à moi qu'il est en place

Cela dit j'ai prevenu le Maire Chouquette que les 11 Morceaux à 16 écus
étaient pour la Mairie

Comme j'ai toujours fait en achetant des marchandises sur le marché
et en revendant à la mairie moins cher

Tous ça parce que je suis en froid avec le Tribun ça me fait rire

Réponse Chouquette a écrit:: Expéditeur : Chouquette
Date d'envoi : 27/09/1462 - 10:20:12
Titre : Re: INFORMATION
Bonjour tonton

oui saax m a prevenu . Meme si j en ai pas besoin .. mais non c est une à utre histoirr .mais oui saax dit vrai
je t zime t ô nton

Sujet: Re: MONT/**/Saax - Escroquerie - A dossier Lun 29 Sep 2014 - 11:53

Merci Narcimore, on va en effet classer cette histoire vu que c'était en accord avec le Maire. Merci pour votre travail

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