[Annonce en attente de validation du Duc]

Sujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc] Ven 25 Jan 2019 - 21:00

j'aimerais qu'il y ait une annonce pour les simples QuatreBarbe s'il vous plait

Sujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc] Ven 25 Jan 2019 - 22:16

Merci de me l'avoir rappelé, ça m'était sorti de la tête. J'espère que ça conviendra.

Citation :: Simple comme bonjour !

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'à partir du samedi 26 Janvier, et jusqu'au samedi 15 Février inclus, le Duché modifie le système de rachat ducal des simples. En effet, les simples seront rachetés au prix unitaire de 0,65 écu quelque soit le simple récolté et pour une durée de 3 semaines.
Le Duché rappelle à cette occasion que tout cueilleur peut écrire au directement bailli, Messire Walik [ig : Walik], Seigneur de Chavannes, pour vendre leurs récoltes si les simples sont vendus aux prix de rachat ducal. Si les simples sont vendus pour moins, le Conseil Ducal les encourage à contacter le maire de la ville qui remontera via son mandat hebdomadaire.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour de janvier de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Quatrebarbe, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Sujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc] Ven 25 Jan 2019 - 22:23

Sujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc] Ven 25 Jan 2019 - 22:46

*Passe juste comme ça, regarde l'annonce et repart le sourire aux lèvres, une bonne chose de faite, il ne leur restait plus qu'à y travailler.*

Sujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc] Sam 26 Jan 2019 - 20:22

Citation :

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 33 Armes_11

Les Impôts, le retour !

Après vote des membres du Conseil Ducal, un retour des impôts à été décidé.

Pour rappel :

Citation :: VII.1 : De la décision d’imposer

Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :: Recensement des possessions :
Lyon : 60
Vienne : 70
Valence : 57
Montélimar : 37
Dié : 52
Embrun : 55
Briançon : 63

Soit un total de 394 possessions, d'où un montant de 5,00 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 1 970,00 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Lyon : 300 écus
Vienne : 350 écus
Valence : 285 écus
Montélimar : 185 écus
Dié : 260 écus
Embrun : 275 écus
Briançon : 315 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour de janvier de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Quatrebarbe, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 33 Signat10

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 33 Usrs

Sujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc] Sam 26 Jan 2019 - 20:24

Parfait. mais vous êtes partout aussi vous!

Sujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc] Sam 26 Jan 2019 - 20:44

Avec un peu de retard puisque les informations étaient prêtes depuis mercredi.
Je m'en vais afficher donc.

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Citation :

Suppression des compagnies nobiliaires

Qu'il soit su qu'après délibération et vote, le conseil ducal acte la suppression des compagnies nobiliaires et modifie donc le coutumier et les textes annexes.

Ainsi :

- L'article I.2 du livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance est modifié :

I.2 du livre I, Avant a écrit:: I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

Le Duc du Lyonnais-Dauphiné a toute autorité sur les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Il délègue cette autorité au Capitaine, au Connétable et au Prévôt sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le domaine propre à sa fonction. Chacun d'entre eux peut cependant, dans l’intérêt de la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, intervenir dans un domaine dont il n’est pas le responsable direct.

Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réunit à l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Duc les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires et Conseillers Militaires).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont composées de forces permanentes et d'autres temporaires :
Le Guet regroupe les forces régulières permanentes du Lyonnais-Dauphiné. Il est chargé de la défense de l'ensemble du Duché à l'intérieur des villes, sur les remparts et sur les routes et chemins. Il est également chargé de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre II du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupées autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné. Elles sont chargées de renforcer temporairement les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Lorsqu'ils sont mobilisées pour le Duché, les membres des Compagnies Nobiliaires sont soumis aux mêmes droits et devoirs que ceux précisés dans la section II.3 du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

I.2 du livre I, Après a écrit:: I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

Le Duc du Lyonnais-Dauphiné a toute autorité sur les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Il délègue cette autorité au Capitaine, au Connétable et au Prévôt sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le domaine propre à sa fonction. Chacun d'entre eux peut cependant, dans l’intérêt de la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, intervenir dans un domaine dont il n’est pas le responsable direct.

Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réunit à l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Duc les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Conseillers Militaires).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont composées de forces permanentes et d'autres temporaires :
Le Guet regroupe les forces régulières permanentes du Lyonnais-Dauphiné. Il est chargé de la défense de l'ensemble du Duché à l'intérieur des villes, sur les remparts et sur les routes et chemins. Il est également chargé de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre II du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

- Les articles II.4.c et II.4.d du livre II : Ordonnance de Fonctionnement du Guet du Lyonnais-Dauphiné sont modifiés :

II.4.c et II.4.d du livre II, Avant a écrit:: II.4.c : Conseil des Compagnies d'Ordonnances
Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement du Guet et des Compagnies Nobiliaires, et assure la communication et le partage d'informations entre ces institutions.
Ce conseil se réunit à l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Duc les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétable) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires et Conseillers Militaires).

II.4.d : Conseillers militaires
Les conseillers militaires sont des membres du Guet ayant une longue expérience du combat, de la direction de troupes, de la stratégie et/ou des institutions de défense ducales. Ils sont placés sous les ordres directs des officiers généraux, nommés et révoqués par ces derniers, pour les assister et les conseiller dans l'ensemble des domaines concernant les Compagnies d'Ordonnances : stratégie, tactique, gestion, ...
Ils peuvent et doivent suivre les débats du Conseil des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal.
Les conseillers militaires sont considérés comme ayant un rang équivalent à celui d'officier supérieur mais sont détachés de la hiérarchie des Compagnies d'Ordonnances. Ils n'ont pas de prérogatives de commandement, mais peuvent ponctuellement se voir déléguer une partie des pouvoirs du Capitaine, du Connétable ou du Prévôt et recevoir des charges particulières (remplacement d'officier, commandement d'armée ou de mission, ...).
Dans l'exercice des fonctions détaillées dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires, le Major des Compagnies Nobiliaires se voit attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires au sein du Guet.

II.4.c et II.4.d du livre II, Après a écrit:: II.4.c : Conseil des Compagnies d'Ordonnances
Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement du Guet.
Ce conseil se réunit à l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Duc les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétable) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Conseillers Militaires).

II.4.d : Conseillers militaires
Les conseillers militaires sont des membres du Guet ayant une longue expérience du combat, de la direction de troupes, de la stratégie et/ou des institutions de défense ducales. Ils sont placés sous les ordres directs des officiers généraux, nommés et révoqués par ces derniers, pour les assister et les conseiller dans l'ensemble des domaines concernant les Compagnies d'Ordonnances : stratégie, tactique, gestion, ...
Ils peuvent et doivent suivre les débats du Conseil des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal.
Les conseillers militaires sont considérés comme ayant un rang équivalent à celui d'officier supérieur mais sont détachés de la hiérarchie des Compagnies d'Ordonnances. Ils n'ont pas de prérogatives de commandement, mais peuvent ponctuellement se voir déléguer une partie des pouvoirs du Capitaine, du Connétable ou du Prévôt et recevoir des charges particulières (remplacement d'officier, commandement d'armée ou de mission, ...).

- L'article II.4.f.1 du livre II : livre II : Ordonnance de Fonctionnement du Guet du Lyonnais-Dauphiné est modifié :

II.4.f.1 du livre II, Avant a écrit:: 1. Maistre de guet
Chaque poste de guet est sous l'autorité et la responsabilité d'un unique maistre de guet, nommé et révoqué conjointement par le Capitaine et le Prévôt.
Le maistre de guet a rang d'officier et a autorité sur tous les membres de son poste de guet. Il est également responsable de leur coordination, de leur disponibilité, de leur discipline et de leur entraînement. Il est le lien entre le conseil du Guet et le reste des membres du Guet, mais aussi avec les autres acteurs de la sécurité de sa ville (Maire, Volontaires, Compagnies Nobiliaires).
Il peut décider des promotions de ses hommes, d'une mise en alerte de sa garnison, remplacer les absents et nommer des remplaçants.
Il peut et doit siéger au Conseil de Guet.
Il doit, lui-même ou en déléguant l'une de ces tâches à l'un de ses lieutenants :
- transmettre quotidiennement les ordres provenant du conseil du Guet et veiller à leur application.
- reporter tous les jours les rapports de missions, de défense et de douane au conseil du Guet.
- organiser les tâches quotidiennes de sa garnison : gardes de maréchaux et défense des murs, surveillance des marchés et tavernes, patrouilles, ...
- communiquer le plus vite possible au Procureur ou au Maire les infractions au coutumier constatées par les membres du poste de Guet et les preuves obtenues.
- recenser chaque semaine les membres de son poste de Guet présents, reporter ces effectifs au conseil du Guet et demander les accès et radiations des nouvelles recrues et des partants.
- alerter le Maire de sa ville en cas de danger.
- connaître les textes et règlements du Guet et des Compagnies d'Ordonnance ainsi que les arrêtés municipaux de sa ville et se tenir informé de leurs mises à jour.

II.4.f.1 du livre II, Après a écrit:: 1. Maistre de guet
Chaque poste de guet est sous l'autorité et la responsabilité d'un unique maistre de guet, nommé et révoqué conjointement par le Capitaine et le Prévôt.
Le maistre de guet a rang d'officier et a autorité sur tous les membres de son poste de guet. Il est également responsable de leur coordination, de leur disponibilité, de leur discipline et de leur entraînement. Il est le lien entre le conseil du Guet et le reste des membres du Guet, mais aussi avec les autres acteurs de la sécurité de sa ville (Maire, Volontaires).
Il peut décider des promotions de ses hommes, d'une mise en alerte de sa garnison, remplacer les absents et nommer des remplaçants.
Il peut et doit siéger au Conseil de Guet.
Il doit, lui-même ou en déléguant l'une de ces tâches à l'un de ses lieutenants :
- transmettre quotidiennement les ordres provenant du conseil du Guet et veiller à leur application.
- reporter tous les jours les rapports de missions, de défense et de douane au conseil du Guet.
- organiser les tâches quotidiennes de sa garnison : gardes de maréchaux et défense des murs, surveillance des marchés et tavernes, patrouilles, ...
- communiquer le plus vite possible au Procureur ou au Maire les infractions au coutumier constatées par les membres du poste de Guet et les preuves obtenues.
- recenser chaque semaine les membres de son poste de Guet présents, reporter ces effectifs au conseil du Guet et demander les accès et radiations des nouvelles recrues et des partants.
- alerter le Maire de sa ville en cas de danger.
- connaître les textes et règlements du Guet et des Compagnies d'Ordonnance ainsi que les arrêtés municipaux de sa ville et se tenir informé de leurs mises à jour.

- L'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné est supprimée.

Citation :

Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné

Définition :

Les Compagnies Nobiliaires sont des forces armées non permanentes créées principalement autour du ban du Lyonnais-Dauphiné, et réunissant également les volontaires -nobles ou roturiers- lyonnais-dauphinois, pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile décrétée par le Duc ou l'un des représentants de son autorité en matière de sécurité, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

Leur Structure :

Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge. Au sein du Guet, le Major des Compagnies Nobiliaires se verra attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires.

Les Compagnies Nobiliaires de chaque ville sont organisées et dirigées par tous les Nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné y résidant.Une lance ou groupe est créée par chaque Noble, composée de ses vassaux et des volontaires du Lyonnais-Dauphiné de tout rang, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance.

Les villes du Lyonnais-Dauphiné sont réparties en trois circonscriptions géographiques nommées "campements", réunissant les Compagnies Nobiliaires présentes dans les villes d'un même campement pour une meilleur coordination:

le campement du Haut-Dauphiné formé des villes de Die, d'Embrun et de Briançon,
le campement du Sud formé des villes de Montélimar et de Valence,
le campement du Nord formé des villes de Lyon et de Vienne.

Le Major peut nommer un Maistre de camp pour le seconder dans la gestion d'un campement particulier, en coordonnant la mobilisation des Compagnies Nobiliaires sous sa responsabilité, et en veillant sur les effectifs présents ainsi que leur disponibilité, en temps de paix, comme en temps de guerre. Le Major nomme l'un Maistre de Camp comme second afin de le remplacer en cas d'indisponibilité. La fonction du second est de remplacer le Major en cas d’indisponibilité de ce dernier.

Les Nobles peuvent, tout en gardant leur responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix en cas d'indisponibilité.

De la Loyauté : ou bien Des Devoirs

En vertu de son devoir d'auxilium (aide) envers son suzerain, tout noble vassal de la Couronne ducale du Lyonnais-Dauphiné, se doit de faire partie des Compagnies Nobiliaires, s'il n'est pas déjà membre des Compagnies d'Ordonnances ducales ou bien clerc.
Tout manquement injustifié à l'appel pourra être poursuivi de sanctions :

1er manquement : obligation de verser l'hériban.
2e manquement : obligation de verser l'hériban et blâme public.
3e manquement : dépôt d'un dossier auprès de l'hérauderie pour des sanction héraldiques.

Au cas où le codex Levan ne peut être appliqué, pour sanctionner une faute commise, la Cour Martiale remplace celui-ci pour juger les fautes de membres de Compagnies Nobiliaires commises durant une mobilisation.

Tout noble peut néanmoins se défaire de ce devoir d'arme (ban) à condition de verser au Duché l'équivalent, en écus ou marchandises, du ravitaillement qu'il aurait dû recevoir durant la période de mobilisation (hériban).
Tout noble peut aussi s’acquitter de son devoir, après autorisation du Duc et selon des modalités convenues avec celui-ci, en aidant le Duché dans un domaine de compétence qui lui est plus familier que les armes. (Diplomatie, économie,…)
Il est possible pour un noble ne résidant pas dans le Duché de grouper en une fois l'ensemble de ses participations entrant dans un délai de six mois.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur lance dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume.
Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de l'apprentissage, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe, ainsi que de son comportement, si besoin sous les conseils du Major.
Les membres des lances devront être répertoriés dans les bureaux des villes correspondantes.

Chacun des membres des Compagnies Nobiliaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission par le Major.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, dont font partie le Duc et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde est alors calculée selon les mêmes modalités que celles du Guet, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.

Leurs Missions :

1. Des missions courantes
En tant que troupes non permanentes, les Compagnies Nobiliaires ont pour principale mission la défense du territoire du Lyonnais-Dauphiné et du Duc, pour compléter les effectifs des Compagnies d'Ordonnances en cas de menaces pour la paix du Duché.
Les Compagnies Nobiliaires recevront un entraînement réglementaire qu'ils pourront trouver au sein de l'école militaire de l'ost du Lyonnais Dauphiné et seront prêtes à reprendre un château tombé.

2. Des armées nobles
Les vassaux du Lyonnais-Dauphiné pourront, après autorisation conjointe du Conseil Ducal et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et à leur demande, ainsi qu'après instruction auprès du Major, constituer une armée en territoire lyonnais-dauphinois. Celle-ci sera placée, dès sa création, sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et ce, jusqu'à son démantèlement.
Le capitaine d'armée devra s'engager à fournir, le plus rapidement possible, soit de manière directe, soit par l'intermédiaire du Major, toutes les informations concernant son armée sur simple demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, ainsi qu'à respecter et suivre à la lettre, les directives données par ce dernier, et uniquement celles-ci.
L'armée sera démantelée à la demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances.

3. De la levée du Ban
En cas de menace particulière grave pour le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou bien de guerre déclarée dans laquelle le Duché serait impliqué, le Duc pourra levée le Ban du Lyonnais-Dauphiné. La levée obéit aux règles suivantes:

La semonce: annonce et convocation officielles du ban du Lyonnais-Dauphiné qui devra indiquer explicitement la date et le lieu du rassemblement, ainsi que le délai de mobilisation, et être affichée dans un endroit accessible à tous les vassaux ou bien envoyée par missive à tous les membres du ban.
La montre: premier jour du rassemblement où seront recensés par le Major et Dauphiné les présents et les absents du ban qui en rendra compte au Duc.
Le service d'ost: durant toute la durée de la levée du ban, les vassaux devront se soumettre à la discipline militaire et aux ordres des chefs désignés par le Duc pour diriger la campagne en son nom, sauf s'ils contreviennent aux lois royales ou d'Eglise.
De la subsistance: durant la durée de la levée du ban, le ravitaillement sera assuré par le Lyonnais-Dauphiné.
Le licenciement du ban: la fin de la levée du ban devra être notifiée officiellement comme la semonce.
De l'impossibilité de répondre à la levée: tout vassal du Lyonnais-Dauphiné empêché de répondre à la levée du ban pour un motif légitime, comme l'occupation d'une charge limitant ses déplacements, une retraite spirituelle ou bien la résidence dans une province, et tout autre cas reconnu par le Duc, devra remplir ses obligations d'une autre manière, comme le payement de l'hériban, la défense de la ville de résidence, la délégation du devoir d'auxilium à son conjoint, un de ses héritiers majeurs ou à ses vassaux.
De la dérogeance: tout vassal ne répondant pas à la levée du ban sans motif légitime pourra être déclaré félon par le Duc et se voir destituer de ses fiefs.

4. De la solde
Les nobles des Compagnies nobiliaires se verront rétribués d'un pain et d'un maïs durant quarante jour de service lorsque le Ban est levé et de deux pains pour les jours de service une fois cette période de quarante jours dépassée ou hors Ban.
Les roturiers se verront rétribuer d'un pain et d'un maïs en tout temps pour chaque jour de service.

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 33 Sceauld2

Faict au Castel de Pierre-Scize, le 4ème jour de février de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Quatrebarbe, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Une grosse page qui se tourne et de nouvelles choses à inventer. je n'ai pas tout relu, je vous fais confiance vous pouvez envoyer.

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Dans ce cas, je me relis une dernière fois. Ai-je aussi l'autorisation de modifier les textes concernés ?

C'est votre rôle, vous êtes ce mandat scribe du coutumier

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Alors je me lance.

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

J'ai bien vu la requête pour les deux annonces, ça vient demain !

Pas de soucis quand vous pouvez, on est pas à une journée....

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Citation :: Pas de charte pour le conseil ducal

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Depuis le 31 Janvier, le conseil ducal a reçu une proposition de la part de Sixtine Cypher, Dame de Saint Priest, concernant la création d'une charte pour le conseil ducal.
Après débat et vote , le conseil a décidé avec huit voix contre de décliner cette proposition. Nous remercions néanmoins Sixtine Cypher pour nous avoir soumis l'idée.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour de février de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Quatrebarbe, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Je modifie le texte concerné sitôt la validation de l'annonce.

Citation :

Préfêt du Lyonnais-Dauphiné

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Après débat et vote, le conseil ducal a décidé de modifier légèrement la charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné. L'article 3.d.ii est désormais corrigé :

Article 3.d.ii, Avant a écrit:: Les Préfets sont nommés pour un secteur géographique ou une ville. Ils sont en collaboration directe avec les membres du Guet, les Maires et le Procureur.

Article 3.d.ii, Après a écrit:: Les Préfets sont assermentés et nommés par le procureur pour un secteur géographique ou une ville. Ils sont en collaboration directe avec les membres du Guet, les Maires et le Procureur.

Enfin, le conseil ducal souhaite rappeler que les postes de préfets sont ouverts à candidature. Quiconque souhaitant aider sa ville en y rappelant la loi et en rapportant ses infractions peut faire parvenir sa candidature au procureur, Domitill de Hauterive [Domitil_de_hauterive], Seigneur d’Ortheveille et de Chastelard.

Spoiler:

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour de février de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Quatrebarbe, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Parfait !

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Envoyées et correction apportée à la charte. J'envoie sous peu un courrier à nos maires pour leur demander de relayer nos annonces ou de m'envoyer un volontaire pour les remplacer si besoin.

Ce n'est jamais simple de relayer les annonces, moi même j'étais souvent à l'amende quand j'étais maire.

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Citation :: Démission et remplacement du CAM

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Après l'accord de Sa Grasce Nynave de Gaudemar, duchesse du Lyonnais-Dauphiné, le conseiller ducal Colin Gardenia a démissionné de son poste. Le conseil le remercie pour son expertise dans le domaine économique et lui souhaite bonne continuation dans ses prochaines aventures.

Le conseil ducal annonce le remplacement du commissaire aux mines (CAM) par le conseiller ducal Monseigneur Arthur de Nivellus, Évêque de Dié. Bonne chance lui est souhaité dans sa nouvelle tâche.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour de février de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Quatrebarbe, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

C'est parfait.

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Citation :: Modification des postes au conseil

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Pour améliorer son efficacité, le conseil a procédé à quelques changements de siège en son sein :
- Monseigneur Arthur de Nivellus [Arthur_ii] prendra la fonction de Juge du Duché ;
- Messire Matom [Matom] passe conseiller siégera sans portefeuille ;
- Messire Quatrebarbe [Quatrebarbe] exercera les fonctions de porte-parole et commissaire aux mines.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-troisième jour de février de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Quatrebarbe, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Allons-y. Merci.

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Citation :: Priorité à la pierre

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le duché remettra à partir de demain en fonctionnement sa mine de pierre à l'Est de Dié. Cette ouverture à venir a pour conséquence la fermeture de la mine de fer entre Dié et Montélimar et l'ouverture de la mine d'or entre Montélimar et Valence.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-quatrième jour de février de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Quatrebarbe, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

On ne met pas le détail d'habitude si?

» Demande de validation.
» Demande de validation
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