De l'affichage et de la validité des décrets municipaux

Chers maires

Le juriste un peu foufou que je suis vient vous embêter une dernière fois. Après avoir fait un travail d'inventaire sur les décrets, avoir revalidé ceux que de précédentes lois avaient rendu caducs... etc... voici venu le temps de s'assurer qu'ils sont bien affichés convenablement.

Fait un sourire de circonstance

Vous l'aurez remarqué, ou pas, nous avons fait un peu de ménage en gargote. Le sujet relatif au Coutumier n'était pas clairement visible. C'est chose faîte désormais. Ce sujet renvoie d'ailleurs au registre des décrets municipaux... par sécurité.

Toutefois, pour être valides dans un Tribunal, les lois municipales doivent être visibles de tout le monde et publiées au bon endroit. Cela est cadré par une ordonnance royale - et le juriste foufou que je suis ne rigole pas toujours avec ces fichues ordonnances - qui précise que si les lois ducales doivent être affichées sur un panneau dédié en gargote, les lois municipales, doivent, elles, être affichées sur un panneau dédié en Halle.

Je cite l'Ordonnance royale sur la publication des lois :

Citation :: Article 1 : Chacun de nos sujets doit être en mesure de prendre connaissance des lois en vigueur en sa province.

Article 2 : Nul ne saurait être rendu coupable d’un méfait sans avoir eu la possibilité de connaître la loi au préalable.

Article 3 : Les Lois royales seront publiées au Louvre et en son antichambre.

Article 4 : Les Lois provinciales doivent être affichées publiquement en gargote et les Lois municipales doivent l'être en halle sur les panneaux des institutions.

Article 5 : Si les Lois provinciales ou municipales sont trop volumineuses pour être affichées de manière satisfaisante en gargote ou halle, il devra être indiqué en ces lieux où trouver en libre accès les textes pour en prendre connaissance.

Et c'est là qu'il y a un petit souci, après inventaire et passage à la loupe des différentes halle, seule celles de Briançon et Valence disposent d'un panneau dédié. Car, mettre les décrets au milieu du bureau du maire (par exemple) et d'annonces diverses et variées n'est pas satisfaisant... puisque ces décrets seront mélangés à toutes autres sortes d'informations - non moins utiles - que vous publierez dans ces lieux. Il faut donc un panneau distinct.

Alors, je sais, certains d'entre vous me répondront que le panneau In Gratibus de la mairie suffit. Or ce dernier n'a aucune valeur juridique. Je ne peux donc que vous encourager à mettre vos jolis décrets sur le panneau IG ainsi que sur un panneau dédié en Halle.

Evidemment... cette consigne vaut pour les villes ayant des décrets... Montélimar, Lyon et Dié ne sont pas concernées (toutefois, si elles mettent en place des décrets, il faudra construire le panneau en Halle)

Pour vous aider, voici une petite proposition ci-dessous. Qui vaut ce qu'elle vaut. A adapter selon vos propres envies, décorations, mots doux. Ce message serait à mettre à l'ouverture du panneau. En plus d'annoncer le rôle du panneau, il renverrait utilement au Coutumier et aux lois ducales. On n'est jamais trop informé, vous en conviendrez. Suite à ce message introductif, libre à vous d'ajouter ensuite, au fur et à mesure, les nouveaux décrets que vous publierez...

Je vous remercie de votre attention, je reste évidemment à votre disposition pour toutes vos questions juridico-pratiques et je profite de cette occasion pour vous souhaiter la belle année

(HRP : il faut donc écrire à votre Censeur local Wink

si vous rencontrez des difficultés, n'hésitez pas à venir me voir)

Côté pratique, deux exemples ci-dessous. N'oubliez pas de bien compléter avec le nom de vot' ville hein...

Idée de Titre de Topic a écrit:: [RP] Lois - Panneau d'affichage des décrets municipaux

1/ La version "longue" du panneau (parce que, plus c'est long, plus c'est bon)

Code:: [rp]

[quote][b]Oyez oyez,

Habitants de la belle ville de [NOM DE LA VILLE] ou simples voyageurs, vous trouverez sur ce panneau les décrets municipaux en vigueur pour la ville de [NOM DE LA VILLE]

Sachez que nul n'est sensé ignorer la loi !

D'autre part, vous pouvez accéder aux lois ducales du Lyonnais-Dauphiné ici :[/b]

[quote]Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- [b][u]LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine-t21194.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en sept Livres décrits ci-après:[/i]
[list]
[*]Livre I : Territoire de la province
[*]Livre II : Promulgation et application des lois
[*]Livre III : Droit politique
[*]Livre IV : Droit commun
[*]Livre V : Droit économique
[*]Livre VI : Code pénal
[*]Livre VII : Code Fiscal
[/list]

- [b][u]LES TEXTES INSTITUTIONNELS[/u] [/b]([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-institutionnels-t21192.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.[/i]
[list]
[*]Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers
[*]Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
[*]Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
[*]Corpus des Compagnies d'Ordonnance
[*]De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
[*]Ordonnance des Compagnies Nobiliaires
[*]Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
[*]Statuts du Barreau
[*]L'Université du Lyonnais-Dauphiné
[/list]

- [b][u]LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-et-chartes-annexes-t21193.htm#434811][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.[/i]
[list]
[*]Charte des Collections ducales
[*]Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
[*]Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
[*]Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
[*]Statuts du Corps médical du Lyonnais-Dauphiné et de l'Hospital du Pont du Rhône
[*]Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné
[*]Charte des Annonceurs Ducaux
[/list]

- [b][u]LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24286-coutumier-textes-informatifs-et-reglements-divers][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.[/i]
[list]
[*] Bureau des notables
[*]Chambre des Tribuns
[*]Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
[*]Relais de Poste
[*]L'Evergétisme
[*]Vox Populi
[/list]

- [b][u]LES TRAITES DIPLOMATIQUES[/u][/b] ([url=http://mercurol.darkbb.com/f33-bureaux-des-traites][u]à cet endroit[/u][/url])

[/quote]

[/rp]

2/ Une version plus légère du panneau (parce que le panneau il est tout petit petit et que ça prend trop de place...)

Code:: [rp]

[quote][b]Oyez oyez,

Habitants de la belle ville de [NOM DE LA VILLE] ou simples voyageurs, vous trouverez sur ce panneau les décrets municipaux en vigueur pour la ville de [NOM DE LA VILLE]

Sachez que nul n'est sensé ignorer la loi !

D'autre part, vous pouvez accéder aux lois ducales du Lyonnais-Dauphiné ici :[/b]

[quote]Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- [b][u]LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine-t21194.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en sept Livres décrits ci-après:[/i]

- [b][u]LES TEXTES INSTITUTIONNELS[/u] [/b]([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-institutionnels-t21192.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.[/i]

- [b][u]LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-et-chartes-annexes-t21193.htm#434811][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.[/i]

- [b][u]LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24286-coutumier-textes-informatifs-et-reglements-divers][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.[/i]

- [b][u]LES TRAITES DIPLOMATIQUES[/u][/b] ([url=http://mercurol.darkbb.com/f33-bureaux-des-traites][u]à cet endroit[/u][/url])

[/quote]

[/rp]

A nouveau moi... attention, je viens de parcourir les Halles des différents villages et il n'y a toujours pas de panneau dédié aux décrets municipaux à :

- Embrun
- Vienne

Seules Valence et Briançon sont en règle. Lyon, Dié et Montélimar ne sont pas concernées puisqu'elles n'ont pas de décrets municipaux.

J'ai même trouvé un article de loi de notre Coutumier qui rappelait l'importance de bien afficher en Halle. Razz

Citation :: III.2.b : De la validité des votes

Tout vote ne pourra être ratifié qu'après l’affichage en gargote de celui-ci. Pour les lois, le texte devra être placardé dûment scellé et daté par le Duc.
Sa validité prendra effet dès son affichage ou, pour les textes de loi, dès leur retranscription, sans modification, dans le coutumier. Les arrêtés municipaux eux, devront être en plus, placardés sur la halle de la ville concernée.

Ouep , alors aprés une longue réflexion avec moi méme et au vue des choses actuelles , je vais abroger le decret poisson , car du poisson à ce prix la avec les prix libres je n ' en verrait plus avant bien longtemps sur le marché de Vienne. , pour le bois pareil car il m ' arrives d ' étre en tant que vendeur avec mon mandat ducal hors la loi sur ce decret .

J ' en ais vendu à un futur boulanger alors qu ' il ne l ' été pas encore , et j ' ai une boulangere ayant des heures de venues bien differente des miennes , je transmets le bois à son compagnon meunier .

Donc voila je demandes que ces deux decrets soient supprimés car inutile .

Voilà fait.

Brioche : c'est parfait ! (n'hésite pas à demander à la censure de remonter le topic en post-it ou en annonce Wink

)

Jack : si tu veux abroger des décrets, il te suffit de faire une petite annonce en tant que maire pour le dire. Tu dates et signe, en ajoutant le Scel de la ville.

Auquel cas, tu nous en laisses une copie ici ? C'est pour les archives...

Et tu trouves un endroit pour les publier en Halle de Vienne évidemment... (bureau du bourgmestre ou panneau des annonces par exemple)

Merci pour vos retours à tous les deux en tout cas !

]

Citation :

A tous les résidants de Vienne ,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu ' il soit su et entendu que ce jour du 16 Janvier de l ' an de grasce 1463 , moi Jackouille , bourgmestre de Vienne est décidé d ' abroger les deux décrets municipaux Viennois , l ' un concernant le rachat de poisson , le second concernant l ' achat de bois .

Il faut savoir grandir et suivre l ' évolution ducale d ' ou cette décision .

Ci dessous les 2 décrets prenant fin ce jour dés parution.

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Vienne :

Afin d'empêcher des personnes peu scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler, la municipalité décrète que :

Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.

Article 2
Sauf autorisation du maire, les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Vienne :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins sur le marché de Vienne sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462

Fait à vienne , ce jour du 16 janvier de l ' an de grasce 1463

Jackouille ,
Bourgmestre de Vienne.

De l'affichage et de la validité des décrets municipaux Commun11

De l'affichage et de la validité des décrets municipaux Commun11

C'est noté ! J'ai modifié le registre des décrets situé aux portes de la ville. Bonne journée.

Il est où le décret concernant le bois réservé à la mairie d'Embrun ? Pour mémoire il dit a peu près la chose suivante : toutes les stères vendues à 3,8 écus ou moins sur le marché d'Embrun sont automatiquement réservées pour la mairie.

Merci d'avance pour le coup de main.

Entendant le nouveau maire d'Embrun, le juge expert et psychorigide es' décrets municipaux et autres joyeusetés législatives se présenta

Bonjour, Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné.
Les décrets sont visibles au sein de votre Halle, sur un panneau dédié, me semble-t-il.

Voilà, j'ai trouvé : ici

[par contre, il faudrait demander à la censure de le mettre en annonce ou post-it]

Sinon, nous entreposons tous les décrets municipaux en cours de validité aux portes du Castel, dans cette salle

Votre décret municipal sur le bois parle plutôt de stères réservées à 3,20 écus et en deçà. Sachez que vous pouvez à tout moment abroger vos décrets par un autre décret, à publier en votre Halle. Vous pouvez aussi modifier vos décrets municipaux ou en faire de nouveaux, par contre, pour tous les décrets concernant l'économie, ils doivent recueillir l'accord du Conseil Ducal.

Légère pause avant de reprendre

En cas de demande de modifications ou de conseils, une salle en légature est dédiée à cela, généralement c'est moi qui fait le lien avec le Conseil pour la suite de la procédure ou pour répondre aux questions juridicolourdingues

Sourit au maire

Gérault salua l'homme juge de son état.

Bien le bonsoir et merci !
Il y a eu du changement ... Je vais discuter avec mon conseil alors.

Bonjour,j'espère que c'est la bonne salle mais pour éviter les achats de plus de 10 pains sur le marché de montelimar et afin de ne pas déstabiliser un marché rendu très fragile j'aimerais instaurer ses décrets sur le panneau d'affichage de la mairie

Le pain est limité à 5 miches par jour
La viande limité à 1 morceau par jour
Le Poisson limité à 1 par jour
Le bois a 4.20 est réservé aux artisans

par avance merci

Pretorien

Le juge, alerté par la venue en cette salle du nouveau maire de Montélimar se présenta

Bonjour, Yrh Grialaltro, Juge du Duché

Reprenant en note les éléments

Citation :: Le pain est limité à 5 miches par jour
La viande limité à 1 morceau par jour
Le Poisson limité à 1 par jour
Le bois a 4.20 est réservé aux artisans

Vous pouvez afficher d'ores et déjà ces consignes sur le panneau In Gratebus de la Mairie sans que pour autant cela ait une valeur légale toutefois. C'est à dire que s'il y a une personne qui malgré vos consignes achète 6 miches de pain ou 2 morceaux de viande, elle ne pourra pas être poursuivie devant notre tribunal.

Ceci étant, parfois, établir des consignes et des courriers suffisent à ramener un peu de discipline... sans qu'il y ait besoin de lois.

A vous de me dire ensuite si vous souhaitez effectivement aller jusqu'au décret municipal, opposable au sein d'un tribunal en cas d'infraction constatée. En ce cas, il faudra convenir ensemble d'une rédaction pour ledit décret et l'avis du Conseil ducal sera requis pour la validation définitive d'icelui.

Sourit au maire, espérant avoir été le plus clair possible.

Il écoutait l'homme parler

Yrh a écrit:: Bonjour, Yrh Grialaltro, Juge du Duché

Enchanté moi c'est Pretorien nouveau maire de Montélimar

j'ai bien pris note,et décidé d'en rester a la mise en place sur le panneau d'affichage de la mairie sans le rendre officiel

si abus il y a je me retournerais de nouveau vers vous pour officialiser le décret,

merci pour ses explications Very Happy

(si si c'est clair)

Et de lui répondre par un sourire

Parfait. Une sage décision, pour sûr. Je reste à votre disposition si besoin.

J'étais enchanté moi aussi de faire votre connaissance et vous souhaite bon courage pour votre nouvelle charge de maire.

Bonne fin de journée à vous.

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