VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable

En fait on peut pas dire que c'est de la multi-récidive :

Citation :

o IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché

Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.

Citation :

En ce jour du 25 janvier 1463,

Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Dame Cordelia58.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Le ministère public vous informe que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 24/01/1463 et le 25/01/1463 Messire Celdrick. Ces agressions en groupe avec Messire Xpax et Messire Yann58390 ont eu lieues entre Montélimar et Valence. Je vous accuse d'avoir volé à la victime 300 écus et 4 morceaux de viande ainsi que de l'avoir roué de coups. Vous avez osé attaquer la même personne une seconde fois après l'avoir dépouillée la veille alors qu'elle rentrait chez elle.

Je vous fait lecture des courriers que j'ai reçu de la part de la victime :

« Expéditeur : Celdrick
Date d'envoi : 24/01/1463 - 10:57:38
Titre : Plainte pour brigandage
Bonjour,
alors que je me rendais dans la belle ville de Valence pour y faire la connaissance du marché (bien plus fourni qu'à Montélimar) j'ai été violemment détroussé en chemin... Je ne pensais pas que les routes étaient à ce point peu sûr... Je porte donc plainte contre les trois personnes (bonjour le courage) qui m'ont volé près de 300 écus et l'ensemble de mes vivres ! Me voilà donc comme un palfrenier dans cette belle ville... Je me présente donc à vous, monsieur le procureur, pour que justice soit faite ! Ces vils gredins ne se sont même pas cachés de leur identité. Se croyant sans doute intouchables... J'accuse Cordelia58, Xpax et Yann58390 de brigandage entre la route de Montélimar et Valence.

Merci de votre compréhension et de votre bienveillance,
Lair Celdrick McKenzie »

« Expéditeur : Celdrick
Date d'envoi : 25/01/1463 - 11:42:30
Titre : Plainte pour brigandage 2ème acte
J'ai une bonne et une mauvaise nouvelle.
La mauvaise c'est que sur le chemin du retour j'ai de nouveau été pris pour cible par le même groupe. Je n'ai rien pu faire face à 3 personnes mais... un vol de 4 écus ce n'est pas très grave !
La bonne nouvelle c'est qu'ils sont toujours au même endroit, ce croyant intouchables. Ces brigands d'opérette vont, je l'espère, vite être appréhendés !

Je suis désormais chez moi à Montélimar, mais je me tiens à votre entière disposition au cas où il faille plaider lors d'un éventuel procès.

Merci encore une fois de votre célérité et de votre gentillesse,
Laird Celdrick McKenzie »

En vertu de la charte de la bonne Justice vous ne serez donc pas jugée pour un brigandage mais bien pour deux. Je cite :

« Du regroupement des procès :

   Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès. En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel. »


Vu l’article IV.3 relatif au Brigandage
« IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Vu l'article VI.2.e.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes
« o VI.2.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.»

Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, je vous demande d’en rendre compte devant la Cour. Je retiens vos actions de groupe comme circonstances aggravantes et je souhaite attitrer l'attention de la Cour sur le fait que les accusés sont déjà connus et ont été jugés coupables pour des faits similaires en  Bourbonnais-Auvergne, en Normandie et chez nous. Je vous cite également les éléments ce que mon confère de Languedoc, Messire Scipion, m'a fourni :

« Procès ayant opposé Cordelia58 au Comté du Languedoc

Cordelia58 était accusé de T.O.P..
Date du verdict : 23/10/1461
Le prévenu a été condamné à une amende de 48 écus et à 2 jours de prison ferme

Cordelia58 était accusé de T.O.P..
Date du verdict : 09/06/1461
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 4 jours de prison ferme »

La parole est à la défense.

Citation :

Expéditeur : Lunkos
Date d'envoi : 25/01/1463 - 20:08:23
Titre : Re: Casier judiciaire
Bonjour,

en effet 2 de ces personnes ont un casier, pour Brigandage, en Bourgogne :

==> Xpax:
Procès n°1: 21/10/1460 - ** T.A.O.P ** => Coupable

==> Yann58390:
Procès n°1: 21/10/1460 - ** T.A.O.P ** => Coupable

Je vous remercie et vous adresse à mon tour de la réussite dans vos prochaines activités.

Bien à vous,

Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Juge, monsieur le procureur Mesdames et Messieurs les jurés.

Qui accusons-nous aujourd’hui ? Moi Une femme abandonnée, esseulée, et … et pourtant je suis une femme combattante, courageuse et dévouée !
Comment peut-on accepter que cet homme, qui a eu le bonheur de nous croiser sur son chemin, nous traîne devant les tribunaux ! Et pourquoi ? Pour une horrible accusation de vol.

Mesdames et messieurs les Jurés vous n’êtes pas sans savoir que la question de de vol n’est pas sujette à plaisanterie ! Et pourtant cet homme vil et manipulateur s’en sert ouvertement pour gagner son pain.
Oui, vous avez le droit d’être interloqués, choqués voire horrifiés chers Jurés.

J élève seule mes deux freres, je dis bien seule. Nous avons des parents certes mais qui sont partis servir le royaume
Des parents qui abandonnent leurs enfants… voici sur quoi se repose l’accusation.

Un concours de circonstances, le destin, la fatalité, la faute à pas de chance, appelez cela comme vous voudrez, Monsieur le juge, Toujours est-il que ce la nous avions tous faim.
Yann est d’abord tombé, puis xpax que pouvais je faire à ce moment là travailler ? Non biensur que non trop penible dans notre etat de fatigue avancè .
attendre que nous mourrons de faim? Non plus autant aller se jeter dans la gueule du loup.
On peut même imaginer faire la manchedevant le bistrot avec ses amis ! non plus trop dégradant....

Toujours est-il qu’il n y avait plus de temps a perdre et c est là, que nous avons du affronter le blizzard, les loup de la forêt...
Ajoutez à cela la fatigue accumulée par le dur labeur culpabilisée, épuisée qui a eu besoin de s’évader de cette tourmante

Nous sommes tombés nez à nez avec cet homme a qui nous avons demandé de l aide.
ce marchand nous a regarder de haut, oubliant de faire charité. Et la voyant toutes ses victuailles nous l'avons alléger de certains biens.....

Monsieur le Juge, je plaide non coupable je ne sais pas dans ces conditions qui n'aurait pas craqué Je vous demande de ne pas retenir les accusations portées à notre encontre de moi, xpax,et yann de nous acquitter.

Non il ne s agit pas d un vol mais d un emprunt longue durée, pour nous permettre un nouveau départ.

Je suis sûr que vous avez saisi la nuance, le besoin que nous avions pour survivre, car il s agit bien de cela, la survie!


Je vous remercie de votre attention.

La défense a appelé Xpax à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Xpax chuchote a l'oreille de Cordelia58 "Mais on avait dit, qu'on dirait tu sais quoi et c'est pas ce qu on dit"
Xpax présenta un sourire niait a la cour et pris la parole:
" Oui c'est ça ! En fait on est, ce que vous ne croyez pas qu'on est ! Ou alors on est pas ce que vous croyez qu'on est... C'est clair non ?"

Il faut appeler un second témoins pour l'accusation (enfin... c'est mieux )


L'accusation a appelé Celdrick à la barre

L'accusation a appelé Celdrick à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Celdrick se présenta devant la Cour, après avoir entendu la plaidoirie de Cordelia58.

Monsieur le juge, monsieur le procureur, mesdames et messieurs,
Monsieur le procureur ayant mis à disposition ma correspondance avec lui, je vais avant tout répondre au plaidoyer pathétique de Cordelia58.

Ce récit est tout bonnement grotesque. Cette tentative larmoyante de déplacer la justice sur l’émotionnel est vain. La justice doit être objective et impartiale, c’est la condition sine qua non d’une bonne justice. C’est pour cela que je vais donc relater les faits avec le seul souci de la véracité, sans chercher à corrompre cette Cour.Par ailleurs, je note sans réelle surprise que ce témoignage est différent de celui de ces deux complices. La cohésion de groupe semble avoir disparu.

Comme relater dans ma lettre au procureur, je me rendais à Valence pour des achats. Je suis installé à Montélimar depuis un moment et Valence possède un marché plus dynamique. J’ai pris sur moi 300 écus et de 4 bons morceaux de viandes pour l’aller et le retour (mon voyage devait être bref).

Quelle ne fut pas ma surprise de découvrir sur le chemin trois personnes me barrant la route. Bien vêtu et n’ayant pas l’air louche je n’ai pas vraiment compris ce qui allait suivre… Avec une certaine arrogance, ils se sont présentés et m’ont demandé de but en blanc de leur remettre ma bourse. Je n’en revenais pas ! Ils avaient l’audace de dévoiler leur identité, de ne pas se masquer le visage.

Bref, ils se dévoilaient entièrement dans leur suffisance… Ils ont ensuite foncé sur moi et m’ont en effet brutalisé. Après un violent coup sur la tête je n’ai repris conscience que bien plus tard. Sans un sous, le ventre criant famine. J’ai pu me restaurer grâce à la générosité d’un marchand de Valence qui m’a offert une miche de pain, touché par mon histoire… J’ai immédiatement porté plainte et suis reparti aussi vite chez moi… J’ai repris exactement le même chemin. Qu’elle ne fut pas ma surprise de voir les trois mêmes énergumènes. Après des railleries ils m’ont à nouveau frappé ! Il n’y avait plus rien a voler ou presque (4 écus) mais le plaisir devait être plus fort… Ce qui me trouble le plus c’est leur sentiment d’impunité. Je pensais presque les avoirs croisés par hasard sur le chemin mais non…

Ils s’imaginaient être intouchables, que personne ne viendrait les dénoncer…
Yann58390, Xpax et Cordelia58 m’ont volés plus de 300 écus et 4 morceaux de viandes dans cette affaire, je demande donc réparation.

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour à tous,


Je me présente, je suis Anastasie, Maistre Douanière. J'ai été contacté par le Procureur pour faire des recherches douanières sur une affaires de brigandage. Je devais rechercher trois personnes, Cordelia58, Xpax, Yann58390. Après plusieurs minutes, j'ai pu retrouver leurs traces, sur les rapports de Valence du 20, 21,et 22 janvier 1463.

J'ai continué mes recherches sur les jours d'après, mais je ne les ai pas retrouvé. Ils se cachaient donc entre les villes, pour ne pas être vus.

Ce qui fait qu' ensuite ils n'apparaissaient plus sur aucuns rapports.

Voila ce que je peux dire sur les informations douanières que j'ai du chercher, pour le reste c'est le Procureur qui s'est chargé de tout.

Merci de m'avoir écouté

Leur ligne de défense étant celle-ci :

Citation :

Non il ne s agit pas d un vol mais d un emprunt longue durée, pour nous permettre un nouveau départ.

... peut-être tenter une petite négo avec chacun d'entre eux pour qu'ils rendent les écus ? t'en penses quoi ? La somme dérobée étant 300 écus et 4 morceaux de viande, faudrait idéalement demander un tiers à chacun...

t'en penses quoi ? je sais qu'on a pointé la récidive... (et que récidive veut dire "pas de médiation") mais le plus important à mes yeux est de récupérer les écus dans l'intérêt de la victime.

Citation :

Attendu les témoignages apportés par la victime
Attendu que l'accusé a dérobé des biens et des écus à sa victime
Attendu que l'accusé a roué de coup la victime
Attendu que l'accusé a agit de concert avec deux comparses
Attendu que l'accusé a commis d'autres actes de brigandages

Vu l'article IV.3.a Brigandage classique

Vu l'articleVI.2.d

Nous retenons la complicité et la récidive

Nous, Bounette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh Grialaltro [IG=Yrh] le Juge de faire preuve de la plus grande sévérité, nous ne pouvons accepter de tels actes de violence sur les terres Dauphinoises.

Aussi, réclamons-nous une amende de 100 écus assortie d'une peine d'emprisonnement de 10 jours à l'encontre de Cordelia58

Que Justice soit rendue !

Citation :

Expéditeur : Celdrick
Date d'envoi : 19/02/1463 - 10:20:52
Titre : Demande de résolution de l'affaire
Bonjour,
je me permets de vous écrire pour aller aux nouvelles de l'affaire concernant Xpax, Cordelia58 et Yann58390. La dernière déposition n'a toujours pas été faite, et les deux jours ouvrables sont passés depuis fort longtemps... Etant une affaire d'importance (300 écus ce n'est pas rien pour moi) j'aimerais savoir si elle sera réglée prochainement. Je me doute que vous avez beaucoup de travaille, c'est donc une simple demande de renseignement, si vous pouvez m'en donner.

Merci de votre compréhension et de votre bienveillance,
Laird Celdrick McKenzie

Anastasie arriva dans le bureau et laissa un petit mot

Citation :

Cordelia se trouve à Montélimar, est arrivée cette nuit

Puis ressortit

Citation :

Bonjour

Merci de vous présenter au Tribunal dans les plus brefs délais,
Vous êtes attendu pour votre dernière plaidoirie depuis fort longtemps déjà

Cordialement,

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, le 24 février 1463

La défense a appelé Xpax à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Xpax chuchote a l'oreille de Cordelia58 "Mais on avait dit, qu'on dirait tu sais quoi et c'est pas ce qu on dit"
Xpax présenta un sourire niait a la cour et pris la parole:
" Oui c'est ça ! En fait on est, ce que vous ne croyez pas qu'on est ! Ou alors on est pas ce que vous croyez qu'on est... C'est clair non ?"

La défense a appelé Xpax à la barre (une seconde fois)

* * *

Je ne peux pas sauter le tour... ça a rajouté 48h de délais.

Publié !

Citation :

 *Yrh Grialaltro entre dans la salle*

Nous sommes le 4 mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, dame Cordelia58 êtes accusée d'avoir dépouillé le sieur Celdrick à deux reprises, le 24 et le 25 janvier 1463, ce qui est une double infraction à l'article IV.3 du Coutumier relatif au Brigandage. Comme le rapporte les dépositions de la victime, ces faits ont été commis en groupe avec Yann58390 et Xpax, jugés en cette même Cour dans des audiences séparées. Cela constitue une circonstance aggravante des délits.

Au titre du regroupement des procès et en vertu des usages de la Charte de Bonne Justice, nous jugeons donc ici deux infractions de même nature en un seul procès.

*Fixa du regard l'accusée pour s'assurer qu'elle avait bien compris*

Les faits sont là, les témoignages et les rapports de douane précisent bien que vous étiez sur les lieux du délit au moment des faits. Je retiens que vous ne niez pas les faits. Vous admettez avoir récupéré les biens de la victime, en considérant cela comme un emprunt de longue durée... Cela n'est pas bien crédible, tout comme votre dernière plaidoirie qui est une manœuvre des plus grotesques pour que nous vous prenions en pitié. Or, vous sévissez en famille manifestement. En tout cas, si les faits que vous rapportez devant cette Cour sont avérés, déposez plainte contre vos frères en bonne et due forme. Ici nous nous occupons uniquement des deux brigandages pour lesquels vous avez été inculpée.

Comme le signalait notre procureur, vous avez un casier judiciaire long comme le bras. Vous avez ainsi été condamné pour des faits de brigandage le 23 octobre de l'année 1461 en Languedoc ainsi que le 9 juin 1462 en Normandie. J'ai pris soin de ne conserver que les provinces avec qui nous avons ds traités de coopération judiciaire...

Et, surtout, vous avez été condamné le 6 juillet 1461 par la Cour du Lyonnais-Dauphiné pour un brigandage commis lui aussi avec la complicité de Yann58390 et Xpax.


Vu l'article IV.3 du Coutumier relatif au brigandage

Considérant les pièces et témoignages rapportés devant cette Cour
Considérant que nous jugeons deux infractions de même nature dans un même procès, commises à une journée d'intervalle

Attendu qu'un tel comportement n'est pas digne d'un bon père de famille. Que le Duché ne saurait tolérer qu'on puisse brigander sur ses routes en toute impunité.
Attendu qu'il s'agit de récidive et que les faits ont été commis en groupe. Que cela constitue autant de circonstances aggravantes.

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de deux Troubles à l'ordre public et vous condamne par conséquent à 8 jours de prison et 100 écus d'amende. Selon nos informateurs votre... oh ! Mais vous vous êtes déshabillée depuis le début de l'audience. Et votre bourse est vide, que c'est étonnant. Bien... je prononcerai alors une peine de 10 jours de prison, puisque c'est comme ça. Plus de prison en lieu et place des écus manquant... à votre place, j'aurais procédé autrement. Mais j'en ai décidé ainsi.

*Cette manie de se rendre insolvable comme par hasard juste avant le verdict...*

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Paf - coup de maillet vigoureux*