VA // TAOP (Brigandages) - Xpax // Coupable

Citation :

Expéditeur : Celdrick
      Date d'envoi : 24/01/1463 - 10:57:38
      Titre : Plainte pour brigandage
      Bonjour,
      alors que je me rendais dans la belle ville de Valence pour y faire la connaissance du marché (bien plus fourni qu'à Montélimar) j'ai été violemment détroussé en chemin... Je ne pensais pas que les routes étaient à ce point peu sûr... Je porte donc plainte contre les trois personnes (bonjour le courage) qui m'ont volé près de 300 écus et l'ensemble de mes vivres ! Me voilà donc comme un palfrenier dans cette belle ville... Je me présente donc à vous, monsieur le procureur, pour que justice soit faite ! Ces vils gredins ne se sont même pas cachés de leur identité. Se croyant sans doute intouchables... J'accuse Cordelia58, Xpax et Yann58390 de brigandage entre la route de Montélimar et Valence.

      Merci de votre compréhension et de votre bienveillance,
      Lair Celdrick McKenzie

      (24/01/1463 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Xpax et de Yann58390.)

Les autres courriers étant ici.

Citation :

Expéditeur : Scipion
Date d'envoi : 25/01/1463 - 12:39:43
Titre : Re: Casier judiciaire
Bonjour

Après recherche, voici ce que j'ai retrouvé :
Procès ayant opposé Yann58390 au Comté du Languedoc

Yann58390 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Anastasia de_ saint_ didi
Nom du juge : vanye
Date du verdict : 23/10/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme


Yann58390 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Naudeas
Date du verdict : 06/07/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le prévenu a été condamné à une amende de 140 écus et à 3 jours de prison ferme


Procès ayant opposé Xpax au Comté du Languedoc

Xpax était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Anastasia_de_stdidier
Nom du juge : Vanye
Date du verdict : 23/10/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme

Xpax était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Naudeas
Date du verdict : 09/06/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 6 jours de prison ferme


Procès ayant opposé Cordelia58 au Comté du Languedoc

Cordelia58 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Anastasia de_ saint_ didi
Nom du juge : vanye
Date du verdict : 23/10/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le prévenu a été condamné à une amende de 48 écus et à 2 jours de prison ferme

Cordelia58 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Naudeas
Date du verdict : 09/06/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 4 jours de prison ferme


J'ai également été ravi de pouvoir échanger avec vous. Je vous souhaite bon courage pour votre avenir.

Cordialement
Scipion Del Castillo

Les administrateurs ne vous demanderont jamais vos identifiants tels que votre adresse mail ou votre mot de passe. Par ailleurs, si un administrateur vous contacte sur le jeu, son login apparaîtra en rouge.

Yrh a écrit:

Trouvé sur le pole justice (des RR)

Cordelia58 :

TOP pour Brigandage PI le 10 avril 1460 [BOURBONNAIS-AUVERGNE]
06/07/1461 coupable de brigandage  [LYONNAIS DAUPHINE]
23/10/1461 coupable de  brigandage  [LANGUEDOC]
30/10/1461  faits de  brigandage  [TOULOUSE]
09/06/1462 BRIGANDAGE NORMANDIE


Xpax :

09/06/1461 coupable de  brigandage [LANGUEDOC]
06/07/1461 coupable de  brigandage [LYONNAIS-DAUPHINE]
01 Octobre 1461 Brigandage [LANGUEDOC]
23/10/1461 coupable de  brigandage [LANGUEDOC]
30/10/1461   brigandage  [TOULOUSE] en cours
30/10/1461   brigandage  [LANGUEDOC coop ROUERGUE] en cours
09/06/1462 brigandage Normandie
09/06/1462 TOP Normandie


Yann58390

1er juin 1460 Trouble à l'ordre public pour brigandage [BOURBONNAIS-AUVERGNE]
21/10/1460 coupable de brigandage [BOURGOGNE]
28/07/1461 coupable de brigandage [LYONNAIS DAUPHINE]
06/07/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC]
30/07/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC]
01/10/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC]
23/10/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC]
30/10/1461   brigandage  [TOULOUSE]
09/06/1462 brigandage NORMANDIE


Dans notre traité de CJ avec le Domaine Royal (Normandie) il est explicitement dit qu'on peut traité les infractions commises dans l'une des provinces signataires comme récidive. Evidemment... rien dans le droit du LD ne nous empêche non plus de considérer les infractions commises dans d'autres provinces comme récidive, cela est à l'appréciation des magistrats.

Citation :

En ce jour du 25 janvier 1463,

Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Xpax.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Le ministère public vous informe que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 24/01/1463 et le 25/01/1463 Messire Celdrick. Ces agressions en groupe avec Dame Cordelia58 et Messire Yann58390 ont eu lieues entre Montélimar et Valence. Je vous accuse d'avoir volé à la victime 300 écus et 4 morceaux de viande ainsi que de l'avoir roué de coups. Vous avez osé attaquer la même personne une seconde fois après l'avoir dépouillée la veille alors qu'elle rentrait chez elle.

Je vous fait lecture des courriers que j'ai reçu de la part de la victime :

« Expéditeur : Celdrick
Date d'envoi : 24/01/1463 - 10:57:38
Titre : Plainte pour brigandage
Bonjour,
alors que je me rendais dans la belle ville de Valence pour y faire la connaissance du marché (bien plus fourni qu'à Montélimar) j'ai été violemment détroussé en chemin... Je ne pensais pas que les routes étaient à ce point peu sûr... Je porte donc plainte contre les trois personnes (bonjour le courage) qui m'ont volé près de 300 écus et l'ensemble de mes vivres ! Me voilà donc comme un palfrenier dans cette belle ville... Je me présente donc à vous, monsieur le procureur, pour que justice soit faite ! Ces vils gredins ne se sont même pas cachés de leur identité. Se croyant sans doute intouchables... J'accuse Cordelia58, Xpax et Yann58390 de brigandage entre la route de Montélimar et Valence.

Merci de votre compréhension et de votre bienveillance,
Lair Celdrick McKenzie »

« Expéditeur : Celdrick
Date d'envoi : 25/01/1463 - 11:42:30
Titre : Plainte pour brigandage 2ème acte
J'ai une bonne et une mauvaise nouvelle.
La mauvaise c'est que sur le chemin du retour j'ai de nouveau été pris pour cible par le même groupe. Je n'ai rien pu faire face à 3 personnes mais... un vol de 4 écus ce n'est pas très grave !
La bonne nouvelle c'est qu'ils sont toujours au même endroit, ce croyant intouchables. Ces brigands d'opérette vont, je l'espère, vite être appréhendés !

Je suis désormais chez moi à Montélimar, mais je me tiens à votre entière disposition au cas où il faille plaider lors d'un éventuel procès.

Merci encore une fois de votre célérité et de votre gentillesse,
Laird Celdrick McKenzie »

En vertu de la charte de la bonne Justice vous ne serez donc pas jugé pour un brigandage mais bien pour deux. Je cite :

« Du regroupement des procès :

  Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès. En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel. »


Vu l’article IV.3 relatif au Brigandage
« IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Vu l'article VI.2.e.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes
« o VI.2.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.»

Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, je vous demande d’en rendre compte devant la Cour. Je retiens vos actions de groupe comme circonstances aggravantes et je souhaite attitrer l'attention de la Cour sur le fait que les accusés sont déjà connus et ont été jugés coupables pour des faits similaires en Normandie et chez nous. Je vous cite également les éléments ce que mon confère de Languedoc, Messire Scipion, m'a fourni :

« Procès ayant opposé Xpax au Comté du Languedoc

Xpax était accusé de T.O.P..
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme

Xpax était accusé de T.O.P..
Date du verdict : 09/06/1461
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 6 jours de prison ferme »

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Xpax passe sa tête ébouriffée entre les battants de la porte d'entrée du tribunal. Apercevant des connaissances dans la salle il leur lance un sourire niait. Bousculé par un garde qui l'intîme d'entrer , Xpax rejoint le banc des prévenus et attend qu'on lui donne la parole.
"Bonjour Messire le juge, bonjour Messire le procureur. Je m'explique sur la raison de ma présence en ce lieu.
J'étais en quête de retrouver Pepita, qui avait rongé sa corde, lorsqu'au milieu de deux villages j'ai rencontré des amis vol... Hum... Voyageurs. Ils ont acceptés de rechercher ma chèvre avec moi. La nuit tomba et nous avons décidé de bivouaquer. Nous avons bu quelques verres d'eau de vie provenant d'un précédent but... Euh.. Récolte et nous avons décidé de dormir. J'avais la tête qui tournait et au début de la nuit j'ai cru voir passer une femme a proximité de notre couche. En fait je n'ai vu qu'une silhouette sans bas et avec une tunique qui s'arrête au niveau des genoux. Je suis allé voir la personne de plus près et je me suis rendu compte qu'elle avait une tête d'homme. J'ai cru qu'il s'agissait du spectre qui hante la forêt. Je me suis mis a hurler pour réveiller mes camarades et j'ai donné des coups d'épée dans tous les sens. Nous l'avons mis en fuite. Nous aurions pu y rester. A ce qu'il paraît il peut se transformer !!
Au cours de sa fuite il a même perdu quelques objets. Ça nous a surpris mais nous les avons gardé... C'est un peu comme si on les avait trouvé non ??
Ensuite nous avons retrouvé Pepita. Mais la journée étant bien entamée nous avons décidé de rester sur place pour tenter deeee ... ( Xpax regarde ses comparses en haussant les épaules ) ... Trouver des champignons!! Et en fait y en a pas. Par contre on a recroisé le gars de la veille et on lui a mis une bonne raclée !!! Comme s'il avait pas compris, il est revenu comme ça, pour voir si on était parti peu être. En tout cas on lui a pas demandé. Et cette fois on lui a rien pris !! En tout cas pas nous. Ou alors pas beaucoup.... "
Xpax fait un clin d'œil en direction de ses "connaissances", certain d'avoir convaincu ses auditeurs, puis il regagne sa place.

Appeler si possible un second témoins (maistre douanier?)

* * *

L'accusation a appelé Celdrick à la barre

L'accusation a appelé Celdrick à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Celdrick se présenta devant la Cour, après avoir entendu la plaidoirie de Xpax.

Monsieur le juge, madame le procureur, mesdames et messieurs,
Monsieur le procureur (le précédent) ayant mis à disposition ma correspondance avec lui, je vais avant tout répondre au plaidoyer pathétique de Xpax.

Certaine personne n’ont pas l’habitude de la mode écossaise, je peux comprendre. Et oui, je suis d’origine des lointaines terres d’Ecosse et je porte avec fierté le tartan de mon clan. Mais c’est un détail.

Votre récit respire l’honnêteté ! ha ha Vos hésitations, vos regards appuyés à vos collègues, en disent long… Vous osez affirmer sans sourciller que vous m’avez je cite « mis une bonne raclée ». C’est un bon début mais le reste est fantaisiste. C’est étrange, je n’ai pas la même perception de cette histoire !

Comme relater dans ma lettre au procureur, je me rendais à Valence pour des achats. Je suis installé à Montélimar depuis un moment et Valence possède un marché plus dynamique. J’ai pris sur moi 300 écus et de 4 bons morceaux de viandes pour l’aller et le retour (mon voyage devait être bref). Quelle ne fut pas ma surprise de découvrir sur le chemin trois personnes me barrant la route. Bien vêtu et n’ayant pas l’air louche je n’ai pas vraiment compris ce qui allait suivre… Avec une certaine arrogance, ils se sont présentés et m’ont demandé de but en blanc de leur remettre ma bourse. Je n’en revenais pas ! Ils avaient l’audace de dévoiler leur identité, de ne pas se masquer le visage. Bref, ils se dévoilaient entièrement dans leur suffisance… Ils ont ensuite foncés sur moi et m’ont en effet brutalisé. Après un violent coup sur la tête je n’ai repris conscience que bien plus tard. Sans un sous, le ventre criant famine. J’ai pu me restaurer grâce à la générosité d’un marchand de Valence qui m’a offert une miche de pain, touché par mon histoire… J’ai immédiatement porté plainte et suis reparti aussi vite chez moi… J’ai repris exactement le même chemin. Qu’elle ne fut pas ma surprise de voir les trois mêmes énergumènes. Après des railleries ils m’ont à nouveau frappé ! Il n’y avait plus rien a voler mais le plaisir devait être plus fort… Ce qui me trouble le plus c’est leur sentiment d’impunité. Je pensais presque les avoirs croisés par hasard sur le chemin mais non… Ils s’imaginaient être intouchables, que personne ne viendrait les dénoncer…

Je préciserai qu’Xpax riait en me frappant. Comme quoi… Le bonheur des uns fait le malheur des autres.

Yann58390, Xpax et Cordelia58 m’ont volés plus de 300 écus et 4 morceaux de viandes dans cette affaire, je demande donc réparation à cet honorable tribunal.
Merci de votre attention.

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour à tous,


Je me présente, je suis Anastasie, Maistre Douanière. J'ai été contacté par le Procureur pour faire des recherches douanières sur une affaires de brigandage. Je devais rechercher trois personnes, Cordelia58, Xpax, Yann58390. Après plusieurs minutes, j'ai pu retrouver leurs traces, sur les rapports de Valence du 20, 21,et 22 janvier 1463.

J'ai continué mes recherches sur les jours d'après, mais je ne les ai pas retrouvé. Ils se cachaient donc entre les villes, pour ne pas être vus.

Ce qui fait qu' ensuite ils n'apparaissaient plus sur aucuns rapports.

Voila ce que je peux dire sur les informations douanières que j'ai du chercher, pour le reste c'est le Procureur qui s'est chargé de tout.

Merci de m'avoir écouté

Citation :

Attendu les témoignages apportés par la victime
Attendu que l'accusé a dérobé des biens et des écus à sa victime
Attendu que l'accusé a roué de coup la victime
Attendu que l'accusé a agit de concert avec deux comparses
Attendu que l'accusé a commis d'autres actes de brigandages

Vu l'article IV.3.a Brigandage classique

Vu l'articleVI.2.d

Nous retenons la complicité et la récidive

Nous, Bounette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh Grialaltro [IG=Yrh] le Juge de faire preuve de la plus grande sévérité, nous ne pouvons accepter de tels actes de violence sur les terres Dauphinoises.

Aussi, réclamons-nous une amende de 100 écus assortie d'une peine d'emprisonnement de 10 jours à l'encontre de Messire Xpax

Que Justice soit rendue !

Je vais attendre encore un jour ou deux... pour voir s'ils se présentent pour une ultime défense. D'ailleurs, on sait s'ils sont encore en LD ?

Pour ton info et ta culture générale, vu qu'ils ont commis les mêmes délits le même jour, je suis dans l'obligation de respecter une certaine cohérence dans les peines. Sauf plaidoirie exceptionnelle ou contrainte de niveau de l'accusé... ou médiation réussie dans un cas et pas dans les autres.

Je t'invite par ailleurs si tu as un petit moment à lire ou relire la charte du juge (HRP) et la charte de bonne justice (RP) pour comprendre un peu ce qui me contraint parfois dans mes verdicts

Citation :

Expéditeur : Celdrick
Date d'envoi : 19/02/1463 - 10:20:52
Titre : Demande de résolution de l'affaire
Bonjour,
je me permets de vous écrire pour aller aux nouvelles de l'affaire concernant Xpax, Cordelia58 et Yann58390. La dernière déposition n'a toujours pas été faite, et les deux jours ouvrables sont passés depuis fort longtemps... Etant une affaire d'importance (300 écus ce n'est pas rien pour moi) j'aimerais savoir si elle sera réglée prochainement. Je me doute que vous avez beaucoup de travaille, c'est donc une simple demande de renseignement, si vous pouvez m'en donner.

Merci de votre compréhension et de votre bienveillance,
Laird Celdrick McKenzie

Citation :

Bonjour messire Celdrick

Les procès sont en cours au tribunal et le réquisitoire est déposé .

Le juge n'a pas prononcé son verdict, les malfrats sont hors de nostre Duché et si messire Yann58390
refuse de vous restituer vos biens , la justice ne pourra que faire appliquer la peine que le juge prononcera .

Des jours de prison ou une amende ne vous rendront pas ce qu'ils vous ont pris hélas.

Cordialement

Bounette de Marcieu , Procureur du LD

Anastasie arriva dans le bureau et laissa un petit mot

Citation :

Xpax se trouve à Montélimar, est arrivé cette nuit

Puis ressortit

Citation :

Bonjour

Merci de vous présenter au Tribunal dans les plus brefs délais,
Vous êtes attendu pour votre dernière plaidoirie depuis fort longtemps déjà

Cordialement,

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, le 24 février 1463

Brouillon

Citation :

*Yrh Grialaltro entre dans la salle*

Nous sommes le 28 février de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Xpax êtes accusé d'avoir dépouillé le sieur Celdrick à deux reprises, le 24 et le 25 janvier 1463, ce qui est une double infraction à l'article IV.3 du Coutumier relatif au Brigandage. Comme le rapporte les dépositions de la victime, ces faits ont été commis en groupe avec Cordelia58 et Yann58390, jugé en cette même Cour dans des audiences séparées. Cela constitue une circonstance aggravante des délits.

Au titre du regroupement des procès et en vertu des usages de la Charte de Bonne Justice, nous jugeons donc ici deux infractions de même nature en un seul procès.

*Deux procès en un, qu'on ne s'étonne pas que l'addition soit salée en cas de culpabilité*

Les faits sont là, les témoignages et les rapports de douane précisent bien que vous étiez sur les lieux du délit au moment des faits. Je retiens que vous ne niez pas les faits. Mieux, vous admettez avoir récupéré les biens de la victime. Votre argumentation est des plus curieuses... ou alors vous avez dû consommer de ces champignons qu'il ne vaut mieux pas toucher. Il y a de nombreuses incohérences avec les faits décrits par votre frère, entendu dans une audience similaire pour les délits que vous avez commis indéniablement ensemble.

*Ayant remarqué le maladroit clin d'oeil de l'accusé à sa fratrie, le juge compléta :*

Et quitte à vous moquer de cette Cour, autant vous concerter avec vos frères et soeurs sur les bêtises que vous racontez. Quoique.. au moins, on ne s'ennuie pas.

Car je n'ignore pas que vous n'êtes pas un débutant si je puis dire les choses ainsi. Comme le signalait notre procureur, vous avez un casier judiciaire long comme le bras. Vous avez ainsi été condamné pour des faits de brigandage le 9 juin, 1er octobre et 23 octobre de l'année 1461 en Languedoc ainsi que le 9 juin 1462 en Normandie. J'ai pris soin de ne conserver que les provinces avec qui nous avons ds traités de coopération judiciaire...

Et, surtout, vous avez été condamné le 6 juillet 1461 par la Cour du Lyonnais-Dauphiné pour un brigandage commis lui aussi avec la complicité de Cordelia58 et Yann58390.

Vu l'article IV.3 du Coutumier relatif au brigandage

Considérant les pièces et témoignages rapportés devant cette Cour
Considérant que nous jugeons deux infractions de même nature dans un même procès, commises à une journée d'intervalle

Attendu qu'un tel comportement n'est pas digne d'un bon père de famille. Que le Duché ne saurait tolérer qu'on puisse brigander sur ses routes en toute impunité.
Attendu qu'il s'agit de récidive et que les faits ont été commis en groupe. Que cela constitue autant de circonstances aggravantes.

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de deux Troubles à l'ordre public et vous condamne par conséquent à 8 jours de prison et 100 écus d'amende. Selon nos informateurs votre bourse n'est pas bien garnie mais au vu de la belle épée que vous portez sur vous, vous n'aurez aucun mal à la revendre pour honorer votre amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Paf - coup de maillet vigoureux*