| VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable | |
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Auteur | Message |
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Sam 24 Jan 2015 - 11:23 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Celdrick
Date d'envoi : 24/01/1463 - 10:57:38 Titre : Plainte pour brigandage Bonjour, alors que je me rendais dans la belle ville de Valence pour y faire la connaissance du marché (bien plus fourni qu'à Montélimar) j'ai été violemment détroussé en chemin... Je ne pensais pas que les routes étaient à ce point peu sûr... Je porte donc plainte contre les trois personnes (bonjour le courage) qui m'ont volé près de 300 écus et l'ensemble de mes vivres ! Me voilà donc comme un palfrenier dans cette belle ville... Je me présente donc à vous, monsieur le procureur, pour que justice soit faite ! Ces vils gredins ne se sont même pas cachés de leur identité. Se croyant sans doute intouchables... J'accuse Cordelia58, Xpax et Yann58390 de brigandage entre la route de Montélimar et Valence.
Merci de votre compréhension et de votre bienveillance, Lair Celdrick McKenzie
(24/01/1463 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Xpax et de Yann58390.)
[HRP: j'essaie de m'en occuper dans la journée mais je ne promets rien.]
Dernière édition par Titi04 le Dim 25 Jan 2015 - 16:56, édité 1 fois | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Sam 24 Jan 2015 - 13:05 | |
| Oula ^^ ça fait 2 actes d'accusation à faire c'est ça ? | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Sam 24 Jan 2015 - 13:07 | |
| Besoin d'un coup de main ?
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Sam 24 Jan 2015 - 14:30 | |
| [HRP: j'avais pas vu votre message]
C'est bon ça va aller. Il me faudrait juste, si possible des témoins supplémentaires montrant que les 3 brigands étaient bien dans le secteur. | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Sam 24 Jan 2015 - 14:53 | |
| Faut éplucher les rapports des douanes je pense on doit forcément pouvoir les voir dans un rapport d'hier ou d'il y a quelques jours si ça fait un moment qu'ils trainent sur les routes.[étant en noblesse IG j'ai vu que Cordelia58 était en LD aujourd'hui, et sur un noeud, donc méfiance] | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Sam 24 Jan 2015 - 14:57 | |
| Super merci je m'y colle et je vous dis çà | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Sam 24 Jan 2015 - 15:01 | |
| - Rapport Valence du 22/01/1463:
Armées présentes ici :
Armée "Vive la Mort !" commandée par Ledzeppelin L'armée est aux portes de la ville
Groupes présents ici :
Corps d'armes de Cmystere Sur autorisation Demander à adhérer Lance de Lani44 Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Ericx Admission libre Adhérer Groupe de Cordelia58, Xpax, Yann58390 Admission libre Adhérer Corps d'armes de Einojuhani Admission libre Adhérer Corps d'armes de Makitoch Fermé Groupe de maréchaux de Lightwarrior embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
- Rapport Valence du 21/01/1463:
Groupes présents ici :
Corps d'armes de Cmystere Sur autorisation Demander à adhérer Lance de Lani44 Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Ericx Admission libre Adhérer Groupe de Cordelia58, Xpax, Yann58390 Admission libre Adhérer Corps d'armes de Einojuhani Admission libre Adhérer Corps d'armes de Makitoch Fermé Groupe de maréchaux de Lightwarrior embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
- Rapport Valence du 20/01/1463:
Groupes présents ici :
Corps d'armes de Cmystere Sur autorisation Demander à adhérer
Lance de Lani44 Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Ericx Admission libre Adhérer
Groupe de Cordelia58, Xpax, Yann58390 Admission libre
Corps d'armes de Lightwarrior Fermé
Corps d'armes de Einojuhani Admission libre Adhérer
Lance de Ayla, Feraberto Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Makitoch Fermé
Corps d'armes de Bounette Fermé Cà vous va ? | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Sam 24 Jan 2015 - 15:30 | |
| Oh, ben ils étaient en groupe libre 3 jours de suite... huhu. Pas très discret.
J'imagine qu'ils n'apparaissent plus sur les rapports d'hier et d'aujourd'hui | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Sam 24 Jan 2015 - 15:44 | |
| je ne sais pas pour hier vu que je n'ai pas eu les rapports, et pour aujourd'hui je ne sais pas je n'ai pas encore les rapports | |
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 11:04 | |
| Du coup, ils sont apparu quelque part hier ? - Citation :
- Expéditeur : Celdrick
Date d'envoi : 24/01/1463 - 13:48:17 Titre : Re: Re: Plainte pour brigandage Bonjour, merci de la célérité de votre réaction. Cela me conforte dans ma grande foi pour la justice de ce royaume. J'ai perdu plus de 300 écus c'est sûr (le compte exact malheureusement... Il se trouve qu'avec le choc il est impossible de me souvenir avec précision : entre 300 et 315). J'avais une belle somme pour acquérir des vêtements sur le marché de Valence... Bien mal m'en a pris apparemment. J'avais également sur moi 4 morceaux de viande.
Je repars aujourd'hui même vers mon domicile (Montélimar). Je n'ai pas vraiment à m'inquiéter d'une attaque vu que je n'ai plus rien !
Merci d'avance et au plaisir de vous lire, Laird Celdrick MacKenzie - Citation :
- Expéditeur : Celdrick
Date d'envoi : 24/01/1463 - 13:52:08 Titre : Re: Re: Plainte pour brigandage Je reviens vers vous pour préciser une chose que j'avais omise ! Au niveau des blessures, j'ai été frappé avec une certaine violence (et lâcheté) à la tête. Mais j'ai une santé de fer, le sang a vite coagulé et d'ici quelques jours il n'y paraîtra plus. Le choc de cette attaque, je ne m'y attendais pas sur un trajet si court, m'a redonné l'adrénaline nécessaire pour continuer à avancer sans faiblir.
Navré de cet oubli dans ma précédente lettre, veuillez accepter mes salutations les meilleures.
Laird Celdrick McKenzie | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 11:19 | |
| C'est un peu tôt pour demander ce genre d'informations, les rapports je ne les aurai pas avant 16h voir plus tard | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 11:21 | |
| J'ai les rapports de Valence et ils n'y sont pas | |
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 11:22 | |
| Pardon, je voulais parler des rapports d'hier. | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 11:25 | |
| je n'ai pas eu de rapports hier à Valence
(JD Eleane ne pouvait pas faire faire les rapports à sa poupée, elle n'avait pas de pc et à tout fait de son tel) | |
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 11:43 | |
| Et à Montel ?
Envoyé à Lunkos (Procureur de Bourgogne et à Scipion Procureur du Languedoc. - Citation :
- Bonjour,
Je vous écris pour savoir si vous des dossiers sur des actes de brigandages commis par Cordelia58, Xpax et Yann58390. Sachez que je m'apprête à ouvrir des procès contre eux car ils ont brigandé chez et j'ai retrouvé dans certaines archives des actes similaires. Je pense que l'on va tout droit vers de la multi-récidive.
De plus, je profite de cette missive pour vous souhaiter une bonne continuation, en effet, demain nous avons les résultats des élections et je serai plus Procureur. J'ai été ravi de pouvoir échanger avec vous durant nos mandats respectifs.
Je vous remercie d'avance pour réponse, Bien cordialement, Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Fait à Lyon, le 25/01/1463. | |
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 11:50 | |
| Bon bah ... - Citation :
- Expéditeur : Celdrick
Date d'envoi : 25/01/1463 - 11:42:30 Titre : Plainte pour brigandage 2ème acte J'ai une bonne et une mauvaise nouvelle. La mauvaise c'est que sur le chemin du retour j'ai de nouveau été pris pour cible par le même groupe. Je n'ai rien pu faire face à 3 personnes mais... un vol de 4 écus ce n'est pas très grave ! La bonne nouvelle c'est qu'ils sont toujours au même endroit, ce croyant intouchables. Ces brigands d'opérette vont, je l'espère, vite être appréhendés !
Je suis désormais chez moi à Montélimar, mais je me tiens à votre entière disposition au cas où il faille plaider lors d'un éventuel procès.
Merci encore une fois de votre célérité et de votre gentillesse, Laird Celdrick McKenzie
[HRP : 25/01/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Xpax et de Yann58390 .] | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 11:52 | |
| C'est ce que j'allais dire, ils sont planqués sur un noeud car j'ai fais tous les rapports groupes, visions de toutes les villes et d'hier et certaines d aujourd'hui | |
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 12:27 | |
| Acte d'accusation. - Citation :
- En ce jour du 25 janvier 1463,
Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Dame Cordelia58.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Le ministère public vous informe que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 24/01/1463 et le 25/01/1463 Messire Celdrick. Ces agressions en groupe avec Messire Xpax et Messire Yann58390 ont eu lieues entre Montélimar et Valence. Je vous accuse d'avoir volé à la victime 300 écus et 4 morceaux de viande ainsi que de l'avoir roué de coups. Vous avez osé attaquer la même personne une seconde fois après l'avoir dépouillée la veille alors qu'elle rentrait chez elle. En vertu de la charte de la bonne Justice vous ne serez donc pas jugée pour un brigandage mais bien pour deux. Je cite :
« Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès. En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel. »
Vu l’article IV.3 relatif au Brigandage « IV.3.a Brigandage classique Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Vu l'article VI.2.e.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes « o VI.2.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.»
Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, je vous demande d’en rendre compte devant la Cour. Je retiens vos actions de groupe comme circonstances aggravantes et je souhaite attitrer l'attention de la Cour sur le fait que les accusés sont déjà connus et ont été jugés coupables pour des faits similaires.
La parole est à la défense.
Dernière édition par Titi04 le Dim 25 Jan 2015 - 13:07, édité 1 fois | |
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 13:06 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Scipion
Date d'envoi : 25/01/1463 - 12:39:43 Titre : Re: Casier judiciaire Bonjour
Après recherche, voici ce que j'ai retrouvé : Procès ayant opposé Yann58390 au Comté du Languedoc
Yann58390 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Anastasia de_ saint_ didi Nom du juge : vanye Date du verdict : 23/10/1461 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme
Yann58390 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket Nom du juge : Naudeas Date du verdict : 06/07/1461 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins Le prévenu a été condamné à une amende de 140 écus et à 3 jours de prison ferme
Procès ayant opposé Xpax au Comté du Languedoc
Xpax était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Anastasia_de_stdidier Nom du juge : Vanye Date du verdict : 23/10/1461 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme
Xpax était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket Nom du juge : Naudeas Date du verdict : 09/06/1461 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 6 jours de prison ferme
Procès ayant opposé Cordelia58 au Comté du Languedoc
Cordelia58 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Anastasia de_ saint_ didi Nom du juge : vanye Date du verdict : 23/10/1461 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins Le prévenu a été condamné à une amende de 48 écus et à 2 jours de prison ferme
Cordelia58 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket Nom du juge : Naudeas Date du verdict : 09/06/1461 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 4 jours de prison ferme
J'ai également été ravi de pouvoir échanger avec vous. Je vous souhaite bon courage pour votre avenir.
Cordialement Scipion Del Castillo
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 13:22 | |
| Acte d'accusation. - Citation :
- En ce jour du 25 janvier 1463,
Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Dame Cordelia58.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Le ministère public vous informe que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 24/01/1463 et le 25/01/1463 Messire Celdrick. Ces agressions en groupe avec Messire Xpax et Messire Yann58390 ont eu lieues entre Montélimar et Valence. Je vous accuse d'avoir volé à la victime 300 écus et 4 morceaux de viande ainsi que de l'avoir roué de coups. Vous avez osé attaquer la même personne une seconde fois après l'avoir dépouillée la veille alors qu'elle rentrait chez elle. En vertu de la charte de la bonne Justice vous ne serez donc pas jugée pour un brigandage mais bien pour deux. Je cite :
« Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès. En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel. »
Vu l’article IV.3 relatif au Brigandage « IV.3.a Brigandage classique Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Vu l'article VI.2.e.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes « o VI.2.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.»
Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, je vous demande d’en rendre compte devant la Cour. Je retiens vos actions de groupe comme circonstances aggravantes et je souhaite attitrer l'attention de la Cour sur le fait que les accusés sont déjà connus et ont été jugés coupables pour des faits similaires. Je vous cite les éléments que mon confère de Languedoc, Messire Scipion, m'a fourni :
« Procès ayant opposé Cordelia58 au Comté du Languedoc
Cordelia58 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Anastasia de_ saint_ didi Nom du juge : vanye Date du verdict : 23/10/1461 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins Le prévenu a été condamné à une amende de 48 écus et à 2 jours de prison ferme
Cordelia58 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket Nom du juge : Naudeas Date du verdict : 09/06/1461 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 4 jours de prison ferme »
La parole est à la défense. | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 13:28 | |
| Je mettrais pas autant de détails. La date des jugements, la Cour concernée (Languedoc ou LD, etc...) et la culpabilité suffisent à mon sens. | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 14:48 | |
| Trouvé sur le pole justice (des RR)
Cordelia58 :
TOP pour Brigandage PI le 10 avril 1460 [BOURBONNAIS-AUVERGNE] 06/07/1461 coupable de brigandage [LYONNAIS DAUPHINE] 23/10/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC] 30/10/1461 faits de brigandage [TOULOUSE] 09/06/1462 BRIGANDAGE NORMANDIE
Xpax :
09/06/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC] 06/07/1461 coupable de brigandage [LYONNAIS-DAUPHINE] 01 Octobre 1461 Brigandage [LANGUEDOC] 23/10/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC] 30/10/1461 brigandage [TOULOUSE] en cours 30/10/1461 brigandage [LANGUEDOC coop ROUERGUE] en cours 09/06/1462 brigandage Normandie 09/06/1462 TOP Normandie
Yann58390
1er juin 1460 Trouble à l'ordre public pour brigandage [BOURBONNAIS-AUVERGNE] 21/10/1460 coupable de brigandage [BOURGOGNE] 28/07/1461 coupable de brigandage [LYONNAIS DAUPHINE] 06/07/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC] 30/07/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC] 01/10/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC] 23/10/1461 coupable de brigandage [LANGUEDOC] 30/10/1461 brigandage [TOULOUSE] 09/06/1462 brigandage NORMANDIE
Dans notre traité de CJ avec le Domaine Royal (Normandie) il est explicitement dit qu'on peut traité les infractions commises dans l'une des provinces signataires comme récidive. Evidemment... rien dans le droit du LD ne nous empêche non plus de considérer les infractions commises dans d'autres provinces comme récidive, cela est à l'appréciation des magistrats. | |
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 16:37 | |
| Bon avec tout ça c'est multi-récidive. | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable Dim 25 Jan 2015 - 16:47 | |
| C'est même plus que multi là
En tout les cas çà m'a permit de mettre à jour leurs dossiers alors merci Sourit | |
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| Sujet: Re: VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable | |
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| VA // TAOP (Brigandages) - Cordelia58 // Coupable | |
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