LY // Trahison - requalif TAOP // Virankola - Coupable SUIVI APPLICATION DES PEINES => forum 2

Date : 15/02/1463
Accusé :Virankola
Victime  : mairie  de Lyon

Fiche

Citation :

nformations sur Virankola

Créé(e) le 30 Janvier 2013

Citation :

Virankola fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 15 Février 2015
Offrir un cadeau pour la Saint Valentin

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village : Lyon

Adresse : 1, avenue de la Reyne B

Niveau : V

Points de réputation : 112

Argent : 84,76 écus

Virankola possède un elevage de vaches et un potager.

Son parrain Laranie

Ses filleuls : Marieadele

faits

tentative de prise de mairie

Preuves du délit

rapport de  Coraly. qui surveillait la ville

Citation :

15/02/1463 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Virankola parmi les assaillants

loi

Citation :

Citation :
   IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

   Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

   Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

   Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Citation :

En ce jour du 15 février de l'an 1463,

Nous, Bounette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc  et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de  Virankola

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Vous êtes accusé d'avoir tenté d 'entrer par effraction  en pleine nuit du 14 au 15 février dans la mairie  de Lyon.

Une personne qui surveillait sa ville  vous a reconnu formellement et à prévenu de suite .

Voici un rappel de la loi :

« IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

L'accusation a appelé Coraly_deluxe à la barre

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Mesdames, Messieurs, bonjour à vous. Je souhaite me représenter moi-même devant vous, comme vous pouvez le voir.
Tout d'abord, je me demande sincèrement comment une ville peut volontairement ralentir, voire paralyser de la sorte, le marché. Car entendons-nous, le marché, c'est ce qui fait rouler l'économie, ce qui permet aux gens de la ville de manger et de vivre heureux.
Depuis des semaines, des mois même, il n'y a plus de seau ni de couteaux en vente. Tout comme beaucoup d'autres outils, d'ailleurs. J'ai écris au maire alors en place pour que cela se règle, mais je n'ai eu aucune réponse! Si bien que j'en ai perdu plusieurs têtes de bétail. Il ne reste dans ma bourse que 35 écus en tout, à moi, dont les affaires étaient plus que florissantes, jadis! Et encore, j'ai TOUJOURS fait attention pour vendre mon lait et les carcasses de mes vaches à un prix très bas, histoire que même les plus démunis puissent y avoir accès! Mais à présent, ce n'est plus possible.

J'ai réussi à avoir un seau et un couteau, étrangement, le lendemain de ces sois disant méfaits dont vous m'accusez... Seau que j'ai du payer 46 écus et couteau que j'ai du payer 16,50 écus. Jamais je n'ai vu tel abus à Lyon.
Je suis une marchande honnête, croix de bois croix de fer et c'est le seul et unique moyen que j'ai trouvé pour finalement me faire entendre.

Au final, non seulement je demande à me faire acquitter des accusations que vous me prêtez, mais en plus, je demande un dédommagement pour toutes les têtes de bétail que j'ai perdues et les bouteilles de lait que je n'ai pas pu traire.

Merci pour l'attention que vous me prêtez, c'est d'ailleurs un peu le but... Car en définitive, je ne veux que le bien de cette ville.

Merci à vous tous pour toute cette attention!

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
***Le Prévôt arriva sans trop savoir encore une fois pourquoi elle était là, car elle n'avait rien à dire sur cette affaire***

Bien le bonjour,


Je suis Anastasie, prévôt et Maitre Douanière. Je suis ici pour témoigner dans le procès de Dame Virankola, concernant une tentative de révolte contre la mairie de Lyon;

Je n'ai donc rien à dire de spécial, sauf que l'accusé, enfin la responsable de cette révolte a tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 15 février 1463. Qu'une personne a réussi à la mater. L'information m' a été donné, et j'ai tout transmis au Procureur.

Voila c est tout ce que j'ai à dire sur cette affaire. Merci de m'avoir écouté.

***Anastasie se leva et sortit du Tribunal.****

Citation :

Bonjour votre Honneur,

Je suis Coraly_deluxe, le soir des faits j'occupais un poste de maréchal et je faisais ma ronde lorsque j'ai vue une femme tenter de prendre possession de notre mairie.
Je reconnais l'accusée comme étant la femme en question, c'est bien elle que j'ai vue.

Je n'ai rien d'autre à ajouter votre Honneur.

Réquisitoire attendu

Citation :

Elle eut un sourire  mi amusé en écoutant l'accusée .

Dame Virankola ce n'est pas en essayant de pénétrer par effraction dans la mairie qui vous allez résoudre vos problèmes.
Je vous conseille de vous diriger vers la salle de doléance si le bourgmestre ne répond pas à vos missives.

Vu l’article IV.1.b.iv du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Vu l'article VI.2.d  du corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Circonstances particulières modulant la peine

Attendu que Virankola est accusée d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Lyon

Attendu que la prévenue s’est présentée devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Attendu que la prévenue n'a engendré aucun dommage à la maire

Attendu que la prévenue a agit par désespoir

Nous, Bounette de Marcieu, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une clémence dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 10 écus à l’encontre de Virankola

Que justice soit rendue!

J'attends de voir la dernière défense, mais je vais sans doute alourdir la peine, en TIG notamment, tout en requalifiant le chef d'inculpation en TAOP je pense.

10 écus c'est rien...

Dans ce genre de cas - maladresses, premiers délits, etc.... - surtout lorsque la personne se présente en audience, n'hésite pas à requérir des TIG

Et bien.. elle a réussi l'exploit de m'énerver dans sa dernière plaidoirie...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je viens de voir que le maire Elion est effectivement en cours en ce moment même pour avoir déserté son poste... Ce même maire auquel j'ai écris, car non pas ma seule personne, mais sans doute tous les lyonnais avons vus le marché, dont la vie de la ville toute entière dépend. Je demande toujours ni plus ni moins à voir mes demandes remplies, soit à me voir blanchie entièrement de toute accusation et à me voire dédommagée financièrement pour les troubles encourus suite à l'inaction du maire alors en poste. Demandons d'ailleurs au maire en question si je lui ai bien écris pour cette raison!

Publié

Citation :

*Yrh Grialaltro entre dans la salle; Il montre une pointe d'agacement en repensant à l'audience qui venait de se dérouler*

Nous sommes le 9 mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, dame Virankola êtes accusée de Trahison pour avoir effectué une révolte non autorisée contre la mairie de Lyon dans la nuit du 14 au 15 février 1463. Ce qui constitue une infraction de l'article IV.1.b.iv de notre Coutumier, même si cette révolte fut facilement matée par notre défense.

Bien... visiblement vous n'avez pas compris qu'il s'agissait de votre procès et non du procès du maire en place au moment des faits. Qui plus est, lorsque vous vous êtes révoltée, le sieur Elion était déjà en procès pour abandon de poste et je vous rappelle qu'il a été condamné à de la prison pour cela. Donc n'en rajoutez pas...

Le Procureur vous l'a rappelé très clairement, on ne conteste pas une loi ou on ne conteste pas un maire – si incompétent soit-il – en forçant les portes d'une mairie et en se révoltant contre elle. Sauf si le Duché ordonne lui-même la reprise de la mairie. Comprenez-vous cela ? Il existe des moyens beaucoup plus civilisés de faire connaître votre mécontentement. Dans le désordre : intervenir en Salle des doléances en gargote, intervenir dans le bureau du maire en Halle de Lyon, écrire au maire, écrire aux conseillers ducaux, voire déposer plainte auprès de la Procure si vous estimez avoir subis un préjudice particulier et estimez avoir constaté une infraction... mais surtout pas la révolte par les armes.

*Inspire un grand coup, reprend son calme et poursuit son propos, au fond le verdict allait être clément*

Dans ma grande mansuétude, je vais considérer que ce geste a été commis sur le coup de la bêtise... vous ne semblez connaître ni le Tribunal, ni l'esprit de nos lois, ni les principes les plus élémentaires du droit... et du bon sens, ajouterai-je. Vous ne semblez pas être une brigande notoire et il s'agit de votre première infraction au sein de notre province. Je préconise donc une mise à l'épreuve afin que cela vous serve de leçon. Gageons que quelques journées de travaux d'intérêt général permettront de vous remettre les idées en place.


Vu l'article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif aux révoltes non autorisées contre les mairies

Considérant les pièces et les témoignages produits devant cette Cour
Considérant la défense de l'accusée

Attendu qu'un bon père de famille ne saurait contester une loi ou une autorité en commentant volontairement des infractions. Qu'il existe une salle de doléance, un bureau du maire, un pigeonnier et plein d'autres moyens plus civilisés pour faire passer un message, plutôt que de se révolter par les armes.

Considérant qu'il s'agit d'une prime infraction. Que la révolte a été matée sans soucis. Que l'accusée a reconnu les faits, même si elle n'a pas réellement compris son erreur.

Attendu qu'en de telles situations, une peine alternative de travaux d'intérêt général conviendrait mieux.

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, décide de requalifier le chef d'accusation en Trouble à l'ordre public. En conséquence de quoi, je déclare l'accusée coupable et la condamne à 1 écu d'amende ainsi que 5 journées de travaux d'intérêt général (ou leur équivalence en heures) à réaliser dans les mines ou carrières de notre duché, sous 20 jours à compter de la date du présent verdict.

Je vous rappelle que, selon l'article VI.2.h relatif à l'obligation d’exécution des peines, « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Paf - Coup de maillet vigoureux*

Ah mon avis non. Vu que c'est toi le Juge tu veux lui écrire ou je le fais.

[HRP : vu que ça n'a pas été suivi du tout si le gars à fait ses heures il a plus les évènements.]

En fait, ce procès était à suivre pour l'application de la peine prononcée par Yrh :

Citation :

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, décide de requalifier le chef d'accusation en Trouble à l'ordre public. En conséquence de quoi, je déclare l'accusée coupable et la condamne à 1 écu d'amende ainsi que 5 journées de travaux d'intérêt général (ou leur équivalence en heures) à réaliser dans les mines ou carrières de notre duché, sous 20 jours à compter de la date du présent verdict.

Le préfet devait donc obtenir la preuve que la peine avait été exécutée par le condamnée, c'est cette preuve qu'on attend pour clore le sujet. Maintenant, vu que ça fait plusieurs mois, les 20 jours c'est clairement dépassé...

Dans sa série de petits mots il en envoya un ici.

Citation :

Bonjour,

Je crois que le suivi d'application des peines vient du fait que lorsque que je travaillais avec Yrh il avait pris l'habitude de s'en occuper et du coup en tant que Préfet ça ne m'est pas venu à l'esprit et je vous présente mes excuses pour ça. Vu les délais je crois que l'on peut classer le dossier.

En parlant de Préfet, je ne peux plus l'être puisque je suis Procureur-adjoint. D'ailleurs on pourrait envisager de supprimer la fonction.

Bien à vous,
Titi.