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Bebert

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 12:20

Coucou Svet! Là voilà!

Citation :
[LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Annonc11

**Le LD a besoin de blé **



   De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous les Lyonnais-Dauphinois,
   Aux bléiculteurs Lyonnais-Dauphinois,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,





   Par la présente, nous vous informons que le Duché a encore et toujours besoin de céréales pour la naissance des animaux.



  La période estivale étant la période des retraites et du repos, nous notons une baisse de production, il est donc important que les producteurs actifs de blé, ne stockent pas leurs récoltes, et les vendent au bourgmestre de leur ville.




  Nous vous remercions pour l’intérêt que vous porterez à notre demande.




  Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 20ème jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1463, par Svetlna, pour le pôle économique du Lyonnais-Dauphiné.
   Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Dicte la Juste, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.





Code:
[quote][center][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/center]

[center][size=20][b][color=indigo]**[u]Le LD a besoin de blé[/u] **[/color][/b][/size][/center]



    [i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    Aux bléiculteurs Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,[/i]




    Par la présente, nous vous informons que le Duché a encore et toujours [color=indigo][b]besoin de céréales[/b][/color] pour la naissance des [color=indigo][b]animaux[/b][/color].



  La [color=indigo][b]période estivale[/b][/color] étant la période des [color=indigo][b]retraites[/b][/color] et du [color=indigo][b]repos[/b][/color], nous notons une [color=indigo][b]baisse de production[/b][/color], il est donc [color=indigo][b]important[/b][/color] que les producteurs actifs de [color=indigo][b]blé[/b][/color], ne [color=indigo][b]stockent pas[/b][/color] leurs récoltes, et les [color=indigo][b]vendent[/b][/color] au bourgmestre de leur ville.




  Nous vous [color=indigo][b]remercions[/b][/color] pour l’intérêt que vous porterez à notre demande.




  [i]Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 20ème jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1463, par Svetlna, pour le pôle économique du Lyonnais-Dauphiné.
    Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Dicte la Juste, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[/quote]
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Eléanna

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 15:17


Citation :
[LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Annonc11

**Le LD a besoin de blé **



   De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous les Lyonnais-Dauphinois,
   Aux bléiculteurs Lyonnais-Dauphinois,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,





   Par la présente, nous vous informons que le Duché a encore et toujours besoin de céréales pour la naissance des animaux.



  La période estivale étant la période des retraites et du repos, nous notons une baisse de production, il est donc important que les producteurs actifs de blé, ne stockent pas leurs récoltes, et les vendent au bourgmestre de leur ville.




  Nous vous remercions pour l’intérêt que vous porterez à notre demande.




  Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 20ème jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1463, par Svetlna Pellevine, pour le pôle économique du Lyonnais-Dauphiné.
   Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Dicte la Juste, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


[LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Signat11

[LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Sceauld2




Code:

[quote][center][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/center]

[center][size=20][b][color=indigo]**[u]Le LD a besoin de blé[/u] **[/color][/b][/size][/center]



    [i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    Aux bléiculteurs Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,[/i]




    Par la présente, nous vous informons que le Duché a encore et toujours [color=indigo][b]besoin de céréales[/b][/color] pour la naissance des [color=indigo][b]animaux[/b][/color].



   La [color=indigo][b]période estivale[/b][/color] étant la période des [color=indigo][b]retraites[/b][/color] et du [color=indigo][b]repos[/b][/color], nous notons une [color=indigo][b]baisse de production[/b][/color], il est donc [color=indigo][b]important[/b][/color] que les producteurs actifs de [color=indigo][b]blé[/b][/color], ne [color=indigo][b]stockent pas[/b][/color] leurs récoltes, et les [color=indigo][b]vendent[/b][/color] au bourgmestre de leur ville.




   Nous vous [color=indigo][b]remercions[/b][/color] pour l’intérêt que vous porterez à notre demande.




   [i]Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 20ème jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1463, par Svetlna Pellevine, pour le pôle économique du Lyonnais-Dauphiné.
    Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Dicte la Juste, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

    [img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]


[/quote]
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Eléanna

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeJeu 23 Juil 2015 - 20:17

Mon cher Pp, il y a une annonce à faire pour la justice. Merci.
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Temperance

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeLun 27 Juil 2015 - 11:04

Bonjour mon cher porte-parole ! Cornegidouille, ça fait bizarre.

T'auras le temps de préparer l'annonce pour le nouveau conseil ? J'a donné quelques pistes à côté.
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Bebert

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeLun 27 Juil 2015 - 12:25

V'là déjà l'annonce pour le chef de port. La suite arrive!  Very Happy


Citation :

** Chef de port de Lyon **



   De Nous, Tempérance d'Amilly, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
   A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,


   Salutations et Paix,


L'actuel chef de port de Lyon, Messire Arthurus, étant en repos jusqu'à la fin du mois, une intérim sera tenue par Dame Cécilia von Frayner, Duchesse de Remiremont.


Elle tiendra le poste jusqu'au 31 juillet, date à laquelle Messire Arthurus reprendra ses fonctions.


Nous souhaitons de bonnes vacances à Messire Arthurus et remercions Dame Cécilia pour sa disponibilité.


Qu'il en soit ainsi

Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 27ème jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
   Signé et scellé par Tempérance d'Amilly, Régente du Lyonnais-Dauphiné.
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Bebert

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeLun 27 Juil 2015 - 12:50

Citation :

** Nouveau Conseil Ducal **


De Nous, Tempérance d'Amilly, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Dans le cadre des élections Ducales, les Lyonnais-Dauphinois ont été amenés à exprimer leur choix.

Les résultats officiels sont les suivants:

Citation :
Répartition des suffrages exprimés:

1. "Simplicité, Adaptabilité, Modernité, Unité, Zenité" (SAMUZ) : 44.8%
2. "GUILD" (guild) : 38.1%
3. "BOUYA" (BOUYA) : 17.1%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Temperance (SAMUZ)
2 : Yrh (SAMUZ)
3 : Cecilia (SAMUZ)
4 : Groch_Nahem (SAMUZ)
5 : Bebert (SAMUZ)
6 : Jackouille (guild)
7 : Nynaeve87 (guild)
8 : Anastasie91 (guild)
9 : Meya (guild)
10 : Ryoka (BOUYA)
11 : Nikolai_jagellon (BOUYA)
12 : Tayata (guild)


Pour continuer à travailler le plus efficacement possible, l’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de reconduire la régnante du précédent mandat :  

Dame Tempérance d'Amilly, Vicomtesse des Arzeliers a été nommée à la grande majorité à la tête du Duché du Lyonnais-Dauphiné. (Temperance)

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :






Citation :
Duchesse : Dame Tempérance d'Amilly, Vicomtesse des Arzeliers


Premier conseiller : Messire Jackouille, Seigneur de Chuzelles

Pôle justice


Juge : Dame Tayata, Dame de Chuzelles
Procureur : Dame Nynaeve de Gaudemar la Modeste, Vicomtesse de Clermont-en-Trièves

Pôle économie


Commissaire aux Mines : Messire Jackouille, Seigneur de Chuzelles
Bailli :  Dame Cécilia von Frayner, Duchesse de Remiremont
Commissaire au Commerce : Dame Meya

Pôle sécurité:


Connétable : Messire Yrh Grialaltro, Seigneur de Chastelard-d'Hauterives
Capitaine : Messire Groch Nahem, Seigneur de Baneuil
Prévôt : Dame Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenèvre

Communication:


Porte-parole : Sire Bebert

Rédigé à Lyon, le 27ème jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Tempérance d'Amilly, Régente du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeLun 27 Juil 2015 - 23:42

Citation :

** Chef de port de Lyon **



   De Nous, Tempérance d'Amilly, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
   A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,


   Salutations et Paix,


L'actuel chef de port de Lyon, Messire Arthurus, étant en repos jusqu'à la fin du mois, une intérim sera tenue par Dame Cécilia von Frayner, Duchesse de Remiremont.


Elle tiendra le poste jusqu'au 31 juillet, date à laquelle Messire Arthurus reprendra ses fonctions.


Nous souhaitons de bonnes vacances à Messire Arthurus et remercions Dame Cécilia pour sa disponibilité.


Qu'il en soit ainsi

[LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 P01s
Tempérance d'Amilly

Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 27ème jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
   Signé et scellé par Tempérance d'Amilly, Régente du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeLun 27 Juil 2015 - 23:46

Pour cette annonce j'a ajouté que'ques trucs comme que j'avais dit tout à l'heure, qu'al s'est peut-être perdu dans les discussions.

Citation :

** Nouveau Conseil Ducal **


De Nous, Tempérance d'Amilly, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Dans le cadre des élections Ducales, les Lyonnais-Dauphinois ont été amenés à exprimer leur choix.

Les résultats officiels sont les suivants:

Citation :
Répartition des suffrages exprimés:

1. "Simplicité, Adaptabilité, Modernité, Unité, Zenité" (SAMUZ) : 44.8%
2. "GUILD" (guild) : 38.1%
3. "BOUYA" (BOUYA) : 17.1%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Temperance (SAMUZ)
2 : Yrh (SAMUZ)
3 : Cecilia (SAMUZ)
4 : Groch_Nahem (SAMUZ)
5 : Bebert (SAMUZ)
6 : Jackouille (guild)
7 : Nynaeve87 (guild)
8 : Anastasie91 (guild)
9 : Meya (guild)
10 : Ryoka (BOUYA)
11 : Nikolai_jagellon (BOUYA)
12 : Tayata (guild)


Pour continuer à travailler le plus efficacement possible, l’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de reconduire la régnante du précédent mandat :  

Dame Tempérance d'Amilly, Vicomtesse des Arzeliers a été nommée à la grande majorité des conseillers légitimes à la tête du Duché du Lyonnais-Dauphiné. (Temperance)

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :

Citation :
Duchesse : Dame Tempérance d'Amilly, Vicomtesse des Arzeliers


Premier conseiller : Messire Jackouille, Seigneur de Chuzelles

Pôle justice


Juge : Dame Tayata, Dame de Chuzelles
Procureur : Dame Nynaeve de Gaudemar la Modeste, Vicomtesse de Clermont-en-Trièves

Pôle économie


Commissaire aux Mines : Messire Jackouille, Seigneur de Chuzelles
Bailli :  Dame Cécilia von Frayner, Duchesse de Remiremont
Commissaire au Commerce : Dame Meya

Pôle sécurité:


Connétable : Messire Yrh Grialaltro, Seigneur de Chastelard-d'Hauterives
Capitaine : Messire Groch Nahem, Seigneur de Baneuil
Prévôt : Dame Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenèvre

Communication:


Porte-parole : Sire Bebert

Les deux conseillers illégitimes Ryoka Lavoral et Nikolaï Jagellon n'ont ni n'auront de portefeuille.

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Tempérance d'Amilly

Rédigé à Lyon, le 27ème jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Tempérance d'Amilly, Régente du Lyonnais-Dauphiné.
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Bebert

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeMar 28 Juil 2015 - 11:21

Courrier de félicitations écrit pour Flavie, Briançon, et Sidney, Montélimar!!!

(D'ailleurs si possible de donner les clés pour Sidney. Merci!! :) )
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jackouille

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeMar 28 Juil 2015 - 11:41

Petite erreur de texte dans une annonce

Citation :
Pour continuer à travailler le plus efficacement possible, l’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de reconduire la régnante du précédent mandat :  

Tempérance n ' été point régnante au conseil précedent .
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Bebert

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeMar 28 Juil 2015 - 12:10

Ah oui effectivement, ça m'a échappé. J'ai remplacé par:


Citation :
A l'issu d'un vote des conseillers ducaux :


Merci Messire Jackouille!!
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jackouille

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeMar 28 Juil 2015 - 12:17

pas de soucis , Jack me conviendras on est la pour deux mois autant faire cela détendu entre nous .
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeMar 28 Juil 2015 - 18:09

Argl... s'étrangle celle qui a déjà placardé l'annonce. Espérons que c'était un papier palimpseste, sur lequel on peut gratter les écrits et les recouvrir de nouveaux mots...

[J'ai édité la phrase en gargote en mettant une mention RP indiquant que le texte semblait un peu gratté-réécrit.]
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeMer 29 Juil 2015 - 10:32

Nouvelle journée, nouvelle annonce à préparer ! Tempérance entra dans le bureau du porte-parole avec un plateau de biscuits au gingembre, un pichet d'hypocras et beaucoup de bonne humeur :

Bonjour Bébert ! Est-ce que te pourrais préparer pour Dame Nynaeve l'annonce de nomination de Titi comme procureur adjoint, aque mon accord ? Comme al a peu de temps, si al peut simplement signer et sceller ce sera plus facile.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t31041-candidature-au-poste-de-procureur-adjoint#865993
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Yrh
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeVen 31 Juil 2015 - 12:28

Il semble qu'il y ait eu un oubli... Ou alors quelque chose m'a échappé...

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t29997p75-coutumier-critere-d-eligibilite-et-peines-d-ineligibilite#866391
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeVen 31 Juil 2015 - 12:59

Oula oui... Faudra mentionner dans l'annonce que le vote date du mandat précédent, du coup, non ?
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Yrh
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeVen 31 Juil 2015 - 13:03

Je ne sais pas si cela est possible. Tout comme n'étant pas encore reconnue, si tu as la possibilité de promulguer des changements de loi - fussent-ils voter le mandat précédent.
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeVen 31 Juil 2015 - 14:00

Si c'est que ça, on peut attendre deux jours...
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Bebert

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeVen 31 Juil 2015 - 15:06

Rougit de honte


Oups mince, oui ça m'a échappé... Embarassed Arf.

Le truc c'est que le vote a eu lieu, donc c'est en place? Ou c'est l'annonce qui fait fois?
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeVen 31 Juil 2015 - 16:16

L'annonce fait foi...
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeVen 31 Juil 2015 - 16:17

Ma comme y dit Yrh, autant attendre la reconnaissance officielle. Y'a pas des masses de scrutins polémiques à venir dans les deux jours...

En revanche on peut annoncer les chaises musicales !


https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t31050-chaises-musicales-a-venir
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Yrh
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeVen 31 Juil 2015 - 16:38

N'ayez crainte, l'article de loi a été utilisé récemment dans le cadre de médiations, fort heureusement c'est la version toujours en vigueur qui a été mentionnée. L'annonce fait foi en effet.
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeMer 5 Aoû 2015 - 17:10

Yrh a écrit:
Il semble qu'il y ait eu un oubli... Ou alors quelque chose m'a échappé...

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t29997p75-coutumier-critere-d-eligibilite-et-peines-d-ineligibilite#866391

On réouvre les tiroirs...

Sire Bébert, maintenant que j'a suis reconnue par le Duché, on va pouvoir boucler ça ! Aque mention que le vote date du précédent conseil.
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Bebert

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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeJeu 6 Aoû 2015 - 11:19

Citation :

[LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Annonc11

** D'une inéligibilité **



  De Nous, Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
   A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,


   Salutations et Paix,




A l'issu d'un vote lors du mandat précédent, la décision a été prise de modifier le coutumier en ce qui concerne les conditions d'éligibilité aux élections en Lyonnais Dauphiné.


Voici la modification du texte:


Citation :
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.


Qu'il soit su par TOUS!



Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 6ème jour du mois d'Aout de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
  Signé et scellé par Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [LOCAL] Bureau du Porte-Parole   [LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Icon_minitimeJeu 6 Aoû 2015 - 11:42

Fouille dans tous les tiroirs de son bureau... Oùkilé, ce sceau officiel du duché ? Ah ! Le voilà !
Elle retourna dans le local du porte-parole, brandissant fièrement l'objet :


Là !
Citation :

[LOCAL] Bureau du Porte-Parole - Page 29 Annonc11

** D'une inéligibilité **



  De Nous, Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
   A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,


   Salutations et Paix,




A l'issu d'un vote lors du mandat précédent, la décision a été prise de modifier le coutumier en ce qui concerne les conditions d'éligibilité aux élections en Lyonnais Dauphiné.


Voici la modification du texte:


Citation :
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.


Qu'il soit su par TOUS!



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Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 6ème jour du mois d'Aout de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
  Signé et scellé par Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.
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