Demandes d'autorisation de construction d'un foncet pour Jackouillle

hop le voila  le contrat

Citation :

Contrat de fourniture d’un Foncet-

Par le présent contrat, ………………………… passe commande   d‘un Foncet  au duché du lyonnais Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées
Le lieu de construction du navire sera le port de Vienne


Objet de la vente
le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage  à construire un navire , a but de tourisme ou de commerce ,  le duché du lyonnais Dauphiné  décline toutes responsabilité  de la maniéré don le navire serra utilisé  par le propriétaire dès l'or qu'il aura quitté ses chantiers
sauf cas particuliers et accord  du conseil ducal en place ,  la construction en Lyonnais  Dauphiné  d'un navire  ne l'exonère  d'aucune taxes  sur les quais  de quelques façon que ce soit  

 


Tarifs de construction du navire
Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux.

Les tarifs de construction sont les suivants :

Foncet

Fourniture par le client : bois (30 stères), 1 petite voile

Prix  hors matériaux dû au Lyonnais  Dauphiné

Prix du chantier : 500 écus
Ouvriers : 2 ouvriers à 18  écus = 36 écus
Artisans : 4 charpentiers à 25 écus = 100 écus  
Location cale sèche propriétaire non dauphinois 48 écus  écus


Soit un coût total de  684 écus


Les travaux débuteront dans un délai raisonnable  après vérification  que l'ensemble des fournitures et fonds demandés est conforme et transmis au port de Lyon.


Caractéristiques du navire

Le nom choisi pour le navire est : ………
Type de bateau : Foncet
Le capitaine nommé au moment du lancement sera :………….

Déroulement des travaux de construction


En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du lyonnais Dauphiné.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.

Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Lyon  pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et  le Conseil ducal du Lyonnais  Dauphiné , période au bout de laquelle il devra quitter le port.

pour le duché
le duc




futur proprietaire

.......

Je reviens sur un point... Je suis allée vérifier dans la Charte de l'Amirauté et voici ce que j'y ai trouvé :

Citation :

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

Donc de fait, Jack devrait bien avoir le pavillon lyonnais-dauphinois. Pourquoi lui demander de faire une demande en sus ?

Taz, tu n'as pas répondu à ma question sur le pavillon dauphinois. Y a t'il une raison de ne pas le donner d'office à Jack vu que c'est prévu dans la charte ?

Par ailleurs, j'aimerai l'avis des conseillers ducaux sur ce texte. Ça fait déjà pas mal de temps que Jack attend.
Merci.

Citation :

Contrat de fourniture d’un Foncet entre Jackouille Cypher et le Lyonnais-Dauphiné

Par le présent contrat, Jackouille Cypher passe commande d‘un foncet au Duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées.
Le lieu de construction du navire sera le port de Vienne.

Objet de la vente :
le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce, le Duché du Lyonnais-Dauphiné décline toute responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire, dès lors qu'il aura quitté ses chantiers.

Tarifs de construction du navire :
Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux.

Les tarifs de construction sont les suivants :

Foncet

Fourniture par le client : bois (30 stères), 1 petite voile

Prix hors matériaux dû au Lyonnais-Dauphiné :

Prix du chantier : 500 écus
Ouvriers : 2 ouvriers à 18  écus = 36 écus
Artisans : 4 charpentiers à 25 écus = 100 écus  
Location cale sèche = 48 écus  écus


Soit un coût total de  684 écus

Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés soit conforme et transmis au port de Vienne.

Caractéristiques du navire :

Le nom choisi pour le navire est : ………
Type de bateau : Foncet
Le capitaine nommé au moment du lancement sera :………….

Déroulement des travaux de construction


En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.

Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Vienne, pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.

Pour le duché,
Le Duc




Le futur propriétaire

.......

Oui, c'est bien ce que je me disais, donc c'est pour cela que j'ai supprimé cette phrase sur le contrat :

Citation :

Sauf cas particulier et accord du conseil ducal en place, la construction en Lyonnais-Dauphiné d'un navire ne l'exonère d'aucune taxe portuaire. 

Vu l'encougouement des conseillers ducaux sur ce sujet, si pas d'intervention d'ici à demain soir, on enverra le contrat à Jack mardi.
Deux semaines, je pense que c'est amplement suffisant pour que chacun puisse s'exprimer ici.

tiens ca faisait longtemps qu'elle l'avais pas ramener elle

c'est vrai qu'un texte ecrit pour dire le materiel utile la construction d'un navire ca doit forcement etre revoté a chaque fois

suis je bete c'est vrai elle sait tout sur la gestion naval elle a fait belrupt.......