Demandes d'autorisation de construction d'un foncet pour Jackouillle

Je reviens sur un point... Je suis allée vérifier dans la Charte de l'Amirauté et voici ce que j'y ai trouvé :

Citation :

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

Donc de fait, Jack devrait bien avoir le pavillon lyonnais-dauphinois. Pourquoi lui demander de faire une demande en sus ?

Taz, tu n'as pas répondu à ma question sur le pavillon dauphinois. Y a t'il une raison de ne pas le donner d'office à Jack vu que c'est prévu dans la charte ?

Par ailleurs, j'aimerai l'avis des conseillers ducaux sur ce texte. Ça fait déjà pas mal de temps que Jack attend.
Merci.

Citation :

Contrat de fourniture d’un Foncet entre Jackouille Cypher et le Lyonnais-Dauphiné

Par le présent contrat, Jackouille Cypher passe commande d‘un foncet au Duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées.
Le lieu de construction du navire sera le port de Vienne.

Objet de la vente :
le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce, le Duché du Lyonnais-Dauphiné décline toute responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire, dès lors qu'il aura quitté ses chantiers.

Tarifs de construction du navire :
Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux.

Les tarifs de construction sont les suivants :

Foncet

Fourniture par le client : bois (30 stères), 1 petite voile

Prix hors matériaux dû au Lyonnais-Dauphiné :

Prix du chantier : 500 écus
Ouvriers : 2 ouvriers à 18  écus = 36 écus
Artisans : 4 charpentiers à 25 écus = 100 écus  
Location cale sèche = 48 écus  écus


Soit un coût total de  684 écus

Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés soit conforme et transmis au port de Vienne.

Caractéristiques du navire :

Le nom choisi pour le navire est : ………
Type de bateau : Foncet
Le capitaine nommé au moment du lancement sera :………….

Déroulement des travaux de construction


En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.

Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Vienne, pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.

Pour le duché,
Le Duc




Le futur propriétaire

.......

Oui, c'est bien ce que je me disais, donc c'est pour cela que j'ai supprimé cette phrase sur le contrat :

Citation :

Sauf cas particulier et accord du conseil ducal en place, la construction en Lyonnais-Dauphiné d'un navire ne l'exonère d'aucune taxe portuaire. 

Vu l'encougouement des conseillers ducaux sur ce sujet, si pas d'intervention d'ici à demain soir, on enverra le contrat à Jack mardi.
Deux semaines, je pense que c'est amplement suffisant pour que chacun puisse s'exprimer ici.

tiens ca faisait longtemps qu'elle l'avais pas ramener elle

c'est vrai qu'un texte ecrit pour dire le materiel utile la construction d'un navire ca doit forcement etre revoté a chaque fois

suis je bete c'est vrai elle sait tout sur la gestion naval elle a fait belrupt.......

Les futurs conseillers ducaux n'auront pas juste à dire amen et vous le savez très bien. Tout texte peut être modifié et discuté. Dire cela c'est traiter les futurs conseillers ducaux de moutons et je pense, j'espère que sur 12 élus il y en aura bien au moins un ou deux et même plus qui auront l'envie d'en parler.
L'avantage c'est qu'on aura au moins une trame et pas besoin de passer trois semaines pour sortir un contrat.

Celestin, merci de bien vouloir ecrire à Jack pour lui proposer le contrat stp.

Vous nous ressortez toujours le même refrain politicien. Quoi qu'on fasse, pense, respire, propose... ou même si l'on ne fait rien, vous direz toujours que l'on entrave l'action des prochains conseils et/ou qu'on ne fait pas notre travail. Vous êtes d'un prévisible... c'est presque blasant.

D'autre part, je ne vois pas ce qu'un Major des compagnies nobiliaires - si respectable soit-il - à a dire sur l'établissement d'un contrat pour un Foncet. Si encore on parlait de défense maritime... mais là il n'est nullement question de sécurité mais de questions économiques. Alors, au lieu de vous mêler de ce qui n'est pas dans vos prérogatives, restez à votre place s'il vous plait. Vous êtes membre du Conseil des COLD, pas du Conseil de l'Amirauté.

Outre une réflexion législative, je pense qu'il serait intéressant d'avoir un jour une vraie réflexion sur l'agencement des locaux. Ça, c'était dit...

sourit

la bonne blague l'est parfaite cette duchesse hein

c'est pas elle il y a trois mois qui etait au conseil ducal venant pretendre qu'il n'y avait rien a dire au sujet des ponton que tout avait decidé lorsqu'elle etait bailli  sur cette construction que tout avait été dit et tout prevu

donc que madame n'avait pas a en rediscuté



et elle a fait quoi a par de la merde  ce conseil ? casser la gueule au prestige  a devenir la risé de tout un royaume , pas etre capable de mettre plus de quelques embauches   de maçon pour un ponton , incapable de faire en sorte qu'un bateau soit ocnstruit

et ca veux donner des leçon ?

sans rire  retouner donc pondre un enieme chiard  et garder vos conseils  encore que meme ca  desormais vous n'y arrivé plus ...