DI // Trahison // Sextant // non lieu

Le 4 mai 1463
Accusé :Sextant
Victime : Mairie de Dié

La fiche

Informations sur Sextant

Créé(e) le 06 Mars 2012

Sextant fête son anniversaire le 15 Avril.

Dernière connexion le 04 Mai 2015

Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft

Village : Genève

Niveau : VI

Voie : Armée

Points de réputation : 166

Argent : 13,11 écus

Sextant ne cultive ni n'élève rien.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Sextant

Catharina...
Taz51
Ronalbin
Examen

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les faits[/b]

Sextant  a été vu  par Célestin   essayant casser  les portes de la mairie de Die



Les preuves

04/05/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Sextant parmi les assaillants.

La loi

Citation :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Citation :

En ce jour du 4 mai 1463,

Nous, Bounette de Marcieu [IG= Bounette] , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance]  à l’encontre de dame Neelia

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir voulu  entrer par effraction dans  la mairie de Diè  dans la nuit du 3 au 4 mai  1463

En voici la preuve qui m'a été remise

04/05/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Sextant parmi les assaillants.

Un rappel de la loi :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu  coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

il faudrait fermer ce dossier , ma langue a fourché sur le nom de l'accusé

Nous, Bounette de Marcieu [IG= Bounette] , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance] à l’encontre de dame Neelia

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire.

Citation :

* Celui c'était facile. *

Le Procès n'ayant pas été ouvert dans l'acte d'accusation contre la bonne personne. Je vous demande un non lieu dans l'affaire Neelia.

* C'était sans doute le réquisitoire le plus court qu'il n'ai jamais fait. *

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Tempérance se leva :*

En ce vingt-huitième jour de juin de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez l'issue du procès opposant Sextant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Sextant, levez-vous.

Vous êtes accusé au nom d'autrui. Votre identité ayant été vérifiée et ne correspondant pas à celle de dame Neelia, les poursuites pour ses actes ne sauraient vous impacter.

*Oui, autant tourner les choses ainsi. L'important, c'était ce qui suivait :*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article VI.2.a de notre Coutumier relatif à la procédure pénale,

Déclare que ce procès n'a pas lieu d'être et prononce l'arrêt incontinent de la procédure en cours. Qu'il en soit ainsi.