CJ Languedoc // Trahison // Santiagoriccardo // non-lieu

Citation :

Lo bonjorn Bounette de Marcieux,

Je suis Hélie du Cougain, Procureur du Languedoc.
Un brigand, recherché en Languedoc, se trouve actuellement à Montélimar.

Une procédure judicaire doit être ouverte à son encontre, je me permets donc de vous faire pavernir un acte d'accusation en bonne et due forme.

Mercè à vous de lancer le procès ce jorn.

Je reste à votre disposition en cas d'interrogation.

Hélie du Cougain,
Procureur du Languedoc.

Citation :

La Cour sera représentée par Hélie du Cougain, Procureur du Languedoc, et par Virgile Rollon, Juge du Languedoc.

Ce procès s'établit dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Comté du Languedoc, traité signé le vingt quatre juillet quatorze cent soixante en raison de la présence de l'accusé à Montélimar ce quinze mai quatorze cent soixante trois.

'Traité de Coopération Judiciaire entre le Comtat du Lengadoc et le Duché du Lyonnais-Dauphiné


Préambule

Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.


Article I - De quelques définitions

Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.


Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.


Article III - De la tenue du procès

Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.


Article IV - De la reconnaissance du verdict

Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.


Article V - De l'engagement des parties

Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure qui suit :
- une missive du régnant sera adressée à l'autre régnant pour l'informer de sa décision;
- puis une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades des deux provinces.

L'annulation du dis traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.
Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.



Article VI - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.


Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
Ratifié à Pierre-Scize le vingt quatrième jour du mois de Juillet de l'An de Grasce mil quatre cent soixante.

Phelim Guerrero dict l'Imprévisible,
Duc du Lyonnais-Dauphiné


Pour le Languedoc,
Ratifié au Castel de Montpellier le XXIVème jour du mois de juillet de l’An 1460.

ArthurCano de Génolhac et de Tavel
Comte du Languedoc,

En présence de son Excellence Alandrisse
Prime Ambassadrice'


********** En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur **********
Ouverture du procès le 15 mai 1463
Procureur : Helie du Cougain [IG : Helie]
Agent ayant mené l'enquête : Maria Del Castillo [IG : Maria.del.castillo]
Crime : Révolte
Victimes : Ville de Montpellier
Accusé : Santiagoriccardo / Niveau VI / possédant sur lui 110,56 écus lors de la fouille obligatoire de sécurité précédent l'entrée dans la salle d'audience.


En ce quinze mai quatorze cent soixante trois, le comté du Languedoc, entame une procédure judiciaire contre Messire Santiagoriccardo pour sa tentative de révolte contre la mairie de Montpellier, faits qualifiés de Trahison.

En effet, dans la nuit du 14 au 15 mars 1463, profitant des troubles se déroulant à Montpellier, une bande de malfrats a lâchement tenté d'attaquer la Mairie. Heureusement celle-ci était bien gardé par le Maire et plusieurs groupes de maréchaux et miliciens. Dans la cohue, Alizee, Veronica. et Saviandesage ont clairement reconnu l'un des assaillants, ce dernier étant bien connu de nos services pour sa malhonnêteté légendaire.

Il s'agit de Santiagoriccardo.

Des preuves :

***********************************************************************

Expéditeur : Alizee
Date d'envoi : 15/03/1463 - 11:27:59
Titre : Rapport

Bonjour bonjour,

Il y a eu pas mal de mouvement cette nuit dont une tentative de révolte, je suppose que vous devez déjà être au courant. Quoi qu'il en soit voici le rapport des activités entre la nuit du quatorzième et du quinzième jour du mois de Mars.

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Maiwen, N0ellie, l'armée "L'Invincible" dirigée par Saviandesage, l'armée "La Défourailleuse" dirigée par Jorocket, et Castillan.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Heaveen de Aude_elisa de Xavier. de Allena et de Arnauld, l'armée "La Défourailleuse" dirigée par Jorocket, et l'armée "L'Invincible" dirigée par Saviandesage.


15/03/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Santiagoriccardo parmi les assaillants.


Voilà voilà,
En vous souhaitant une agréable journée.

Cordialement,
AdC

***************************
Expéditeur : Veronica.
Date d'envoi : 15/03/1463 - 09:27:50
Titre : tentative de révolte
Bonjour messire

Cette nuit j'étais en milice

Voici ma mémoire de vision si cela peut vous aider..

15/03/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Santiagoriccardo parmi les assaillants.

Bon dimanche messire

Véronica.

***************************
Expéditeur : Saviandesage
Date d'envoi : 15/03/1463 - 09:41:42
Titre : Révolte à Montpellier

Bonjorn Maria.

Cette nuit, la mairie a été attaquée, par un personnage douteux, malsain et malpoli autant que je puisse le connaître. Il a été reconnu par donà Verya dans la pénombre. Voici son rapport:

15/03/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Santiagoriccardo parmi les assaillants

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Montpellier, N0ellie, et l'armée "La Défourailleuse" dirigée par Jorocket.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Heaveen de Aude_elisa de Xavier. de Allena et de Arnauld, l'armée "La Défourailleuse" dirigée par Jorocket, et les défenseurs de Montpellier.

La bonne journée.

Savian


Les preuves étant ce qu'elles sont, l'accusation appellera à la barre Saviandesage et Alizee afin qu'ils puissent témoigner de vive voix des évènements passés.

*************************************************************************

Lors de la révolte contre Montpellier, le Code Languedocien était en place.
De notre Coutume :

Un bon père de famille ne se prêterait pas à la rébellion en combattant contre une mairie légitime, allant ainsi à l'encontre des institutions du Languedoc et du Royaume.
Si toute personne se révoltait contre les institutions légalement mises en place par les urnes populaires, notre territoire s'en verrait gravement menacé.

Je rappelle la partie III - Des Chefs d'Inculpation du Code Languedocien, section E. De la trahison
Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de trahison.


Par conséquent, Santiagoriccardo, le Ministère Public vous accuse d'avoir enfreint la Coutume languedocienne, vous êtes invité à répondre de vos actes devant la justice locale.


Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.

Le Barreau Languedocien étant inexistant à ce jour, vous pourrez trouver un défenseur auprès de l'Ordre des avocats du Dragon à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Un Gros dossier sous le bras  , elle arriva au  tribunal , une fois installer elle pris de suite la parole

Ce procès est ouvert dans le cadre de la coopération judiciaire que nous avons avec le Languedoc.

Citation :

La Cour sera représentée par Hélie du Cougain, Procureur du Languedoc, et par Virgile Rollon, Juge du Languedoc.

Ce procès s'établit dans le cadre de la coopération judiciaire que entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Comté du Languedoc, traité signé le vingt quatre juillet quatorze cent soixante en raison de la présence de l'accusé à Montélimar ce quinze mai quatorze cent soixante trois.

http://mercurol.darkbb.com/t257-traite-de-cooperation-judiciaire-avec-le-languedoc

********** En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur **********
Ouverture du procès le 15 mai 1463
Procureur : Helie du Cougain [IG : Helie]
Agent ayant mené l'enquête : Maria Del Castillo [IG : Maria.del.castillo]
Crime : Révolte
Victimes : Ville de Montpellier
Accusé : Santiagoriccardo / Niveau VI / possédant sur lui 110,56 écus lors de la fouille obligatoire de sécurité précédent l'entrée dans la salle d'audience.


En ce quinze mai quatorze cent soixante trois, le comté du Languedoc, entame une procédure judiciaire contre Messire Santiagoriccardo pour sa tentative de révolte contre la mairie de Montpellier, faits qualifiés de Trahison.

En effet, dans la nuit du 14 au 15 mars 1463, profitant des troubles se déroulant à Montpellier, une bande de malfrats a lâchement tenté d'attaquer la Mairie. Heureusement celle-ci était bien gardé par le Maire et plusieurs groupes de maréchaux et miliciens. Dans la cohue, Alizee, Veronica. et Saviandesage ont clairement reconnu l'un des assaillants, ce dernier étant bien connu de nos services pour sa malhonnêteté légendaire.

Il s'agit de Santiagoriccardo.

Des preuves :

***********************************************************************

Expéditeur : Alizee
Date d'envoi : 15/03/1463 - 11:27:59
Titre : Rapport

Bonjour bonjour,

Il y a eu pas mal de mouvement cette nuit dont une tentative de révolte, je suppose que vous devez déjà être au courant. Quoi qu'il en soit voici le rapport des activités entre la nuit du quatorzième et du quinzième jour du mois de Mars.

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Maiwen, N0ellie, l'armée "L'Invincible" dirigée par Saviandesage, l'armée "La Défourailleuse" dirigée par Jorocket, et Castillan.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Heaveen de Aude_elisa de Xavier. de Allena et de Arnauld, l'armée "La Défourailleuse" dirigée par Jorocket, et l'armée "L'Invincible" dirigée par Saviandesage.


15/03/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Santiagoriccardo parmi les assaillants.


Voilà voilà,
En vous souhaitant une agréable journée.

Cordialement,
AdC

***************************
Expéditeur : Veronica.
Date d'envoi : 15/03/1463 - 09:27:50
Titre : tentative de révolte
Bonjour messire

Cette nuit j'étais en milice

Voici ma mémoire de vision si cela peut vous aider..

15/03/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Santiagoriccardo parmi les assaillants.

Bon dimanche messire

Véronica.

***************************
Expéditeur : Saviandesage
Date d'envoi : 15/03/1463 - 09:41:42
Titre : Révolte à Montpellier

Bonjorn Maria.

Cette nuit, la mairie a été attaquée, par un personnage douteux, malsain et malpoli autant que je puisse le connaître. Il a été reconnu par donà Verya dans la pénombre. Voici son rapport:

15/03/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Santiagoriccardo parmi les assaillants

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Montpellier, N0ellie, et l'armée "La Défourailleuse" dirigée par Jorocket.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Heaveen de Aude_elisa de Xavier. de Allena et de Arnauld, l'armée "La Défourailleuse" dirigée par Jorocket, et les défenseurs de Montpellier.

La bonne journée.

Savian


Les preuves étant ce qu'elles sont, l'accusation appellera à la barre Saviandesage et Alizee afin qu'ils puissent témoigner de vive voix des évènements passés.

*************************************************************************

Lors de la révolte contre Montpellier, le Code Languedocien était en place.
De notre Coutume :

Un bon père de famille ne se prêterait pas à la rébellion en combattant contre une mairie légitime, allant ainsi à l'encontre des institutions du Languedoc et du Royaume.
Si toute personne se révoltait contre les institutions légalement mises en place par les urnes populaires, notre territoire s'en verrait gravement menacé.

Je rappelle la partie III - Des Chefs d'Inculpation du Code Languedocien, section E. De la trahison
Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de trahison.


Par conséquent, Santiagoriccardo, le Ministère Public vous accuse d'avoir enfreint la Coutume languedocienne, vous êtes invité à répondre de vos actes devant la justice locale.


Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.

Le Barreau Languedocien étant inexistant à ce jour, vous pourrez trouver un défenseur auprès de l'Ordre des avocats du Dragon à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense"

Le problème c'est que bon, al z'ont point qu'un demi juge en fait... [pas de juge IG ce soir en Languedoc / sans doute un, RP, qui cumule avec un autre poste IG, mais aucune annonce RP de nomination d'un juge ce mandat. C'est le bordel...]

Citation :

De Tempérance d'Amilly, Juge de Lyonnais-dauphiné,

a Castelreng du Cougin, Conte de Langedoc,

Salut.
Votre Grander, nous avons avec le Languedoc un procès en coopérasion judicière contre Santiagoriccardo est j'ai besoin de l'autorisasion de votre juge pour passé la première plèdoirie, mais personne est capable de me dire qui qu'est votre juge.

Pouvez vous me donné son nom ou l'autorisassion de faire avancé la prosédure ?

Respectueusemant,

Tempérance d'Amilly

Citation :

De Castelreng du Cougain, Comte de Langedoc,
A Tempérance d'Amilly, Juge de Lyonnais-dauphiné,

Salutations,

Pour faire réponse à votre courrier, vous auriez fait votre demande au procureur, il vous aurait desuite faire réponse.
Le juge de notre Comté est également notre Cam, Andrea. de Mortemart Amnell. (IG Andrea. )
Si vous lui faites votre courrier dès ce soir, je ferais en sorte dès demain qu'il  puisse faire avancer ce procès.
Cordialement,

Citation :

Votre Grandeur,

Il est poin dans les attribusions d'un procureur de rythmer les fases d'un procès, c'est pourquoi j'écris au supérieur du juge et j'a pas à resevoir de réprimande à se suget.
Arrimais le procès a lieu en Dauphiné, donc vous avé point besoin de rien faire demain. Il fallait juste le nom du juge pour que je peux parlé aque avant d'agir en son nom dans notre tribunale.

Respectueusemant,

Tempérance d'Amilly

Citation :

De Tempérance d(Amilly, Juge du lyonnais-Dauphiné,
A Andrea. de Mortemart Amnell, Juge de Langedoc,

Salut.

Pour dire en peu de mos, le procès Santiagoriccardo en coopérasion judicière avance point. Le prévenu se présente point. Avez-vous des témoignajes ?
Puis-je passé le tour du prévenu et demandé le réquisitoire ?
Y me faus votre ordre, vu que vous êtes le juge de se procès.

Bien respectueusement,

Tempérande d'Amilly

J'attend le réquisitoire de l'accusation du procureur du Languedoc.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)


Il ne s'est rien passé en deux jours.

On fait quoi sur cette affaire dame Procureure ?
Vous relancez le personnel compétent du Languedoc ou je passe le réquisitoire ?

J'a craqué.

Citation :

*Tempérance entra dans le tribunal et prononça, laconique :*

En l'absence de réponse de nos homologues languedociens depuis plusieurs mois, je demande à Votre Honneur de prononcer un non-lieu et clore ce dossier prescrit.

proposition de verdict::

cette affaire devait comme bien d'autres se terminer sur un annulation des charges.
Eléanna prononça alors son verdict :

***Le procès est forclos le plaignant et le défendeur disparu, je prononce le non lieu.***

Rendu !

Citation :

  *Eléanna fit lecture de tout le dossier laissé à son attention. Délai dépassé... Accusé trépassé... Ah non, celui là était bien en vie... Elle le regarda un instant, les azurs insondables, et puis elle lissa un peu ses poils d'hermine afin de se donner bonne mine. Et ouais ! Puis le juge par intérim prononça les mots attendus.*

- En ce dix neuf janvier de l'an mil quatre cent soixante quatre, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier,

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je déclare un non lieu, compte tenu des délais qui ont été bien plus longs que ceux prévus par la charte de bonne justice et que le défenseur en est trépassé.

*Coup de marteau et hop ! Dossier suivaaaaant, et elle poussa un léger soupir en observant la pile dont elle ne voyait pas le bout... Mais dans quelle galère s'était elle fourrée ? La Juge... Pas l'hermine...*