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 Traité avec l'Ordre du Saint Esprit

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Svetlna
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MessageSujet: Re: Traité avec l'Ordre du Saint Esprit   Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Icon_minitimeMar 9 Juin 2015 - 18:53

Vous pouvez tout de même préparer une annonce en mettant le traité. Sa Grasce devra à nouveau sceller l'annonce dans tous les cas Wink

Donc au pire on changera le traité à l'annonce avant qu'Eleana ne scelle derrière si la témoins souhaite contresigner, j'ai préféré demander et si j'ai pas de réponse d'ici demain ou après demain vous pourrez publier tel quel, je pense qu'on est pas à deux jours prêt :)
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Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: Re: Traité avec l'Ordre du Saint Esprit   Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Icon_minitimeMar 9 Juin 2015 - 19:33

Parfait ! Merci à tous.
Je signe et je scelle demain ou après demain alors.
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Bebert

Bebert


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MessageSujet: Re: Traité avec l'Ordre du Saint Esprit   Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Icon_minitimeMer 10 Juin 2015 - 13:39

Voilà l'annonce, je sais pas si le temoin pour l'Ordre du Saint Esprit doit signer..


Citation :
Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Annonc11

** Le Lyonnais-Dauphiné traite avec l'Ordre du Saint Esprit **



   De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
   A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,



Qu'il soit su et entendu qu'à ce jour, un traité a été signé entre le Lyonnais-Dauphiné et l'Ordre du Saint Esprit.

En voici les termes:



Citation :
TRAITE DE DÉFINITION DU STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE DUCHÉ DU LYONNAIS-DAUPHINE ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT



Préambule:

Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, l'Ordre du Saint Esprit et le Duché du Lyonnais-Dauphiné assurent et définissent, par le présent traité, les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs.
Par essence, on entend par "diplomatie" toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.


Article I : Des acteurs diplomatiques

Tout émissaire, reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante, est accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation.
Après s'être fait connaître auprès de ses homologues locaux, icelui jouira alors des statuts suivants, objet du présent traité.
Les contractants conviennent  que leur Ambassadeur respectif, en mission Diplomatique, représente l'autorité suprême et bénéficie à ce titre des mêmes égards que le Régnant et Grand maître. Tout manquement à un Ambassadeur en mission Diplomatique, peut dès lors être considéré comme un manquement à l'autorité qu'il représente.
Sont définis comme émissaires, les Ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les Chambellans et ou Chanceliers.


Article II – Du droit de circulation

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné  accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Duché et soit signalée auprès du Prévôt ou du Chancelier au plus tard l'avant veille de leur arrivée.



Article III – Du port d’armes

Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Comté. Toute fois , cette autorisation sera nominative. Tout membre de l'ordre devra se faire connaitre auprès du Prévôt ou auprès du Chancelier et ce au plus tard l'avant veille de leur arrivée.



Article IV – De la validité des droits

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités ducales



Article V – Du maintien de la paix

L'Ordre, pourra proposer son aide sous toute forme au Duché du Lyonnais-Dauphiné à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave.
Le Chancelier ou un représentant du Lyonnais-Dauphiné, pourra en faire la demande auprès du représentant de l'Ordre, par courrier.
Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.



Article VI – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Duché du Lyonnais-Dauphiné qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Traité.
L'Ordre reconnaît et se conforme donc à la justice dudit Duché.


Article VII – Du dialogue

Via une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseils privilégiés avec le Duché du Lyonnais-Dauphiné .
Des projets communs pourront êtres mis en place  pour la gloire de Dieu et la stabilité du Duché du Lyonnais-Dauphiné.


Signé et scellé en la Chancellerie du Lyonnais-Dauphiné le 8ème jour du mois de juin de l'an de grasce 1463.

Pour le Lyonnais-Dauphiné
Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais Dauphiné

Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Signat11

Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Sceauld3


Témoin pour le Lyonnais dauphiné
Diboan Dagincourt, Chancelier

Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 14091610361830200
Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 41685759

Pour l'Ordre du Saint Esprit
Jonhatan, Grand Maître
Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Sceau_12

Témoin pour l'Ordre du Saint Esprit
Maelya , Dame du Fauga , Sénéchal de l'Ordre du Saint Esprit . ( IG : maelya4020 )





Rédigé à Lyon, le 10ème jour du mois de Juin de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Traité avec l'Ordre du Saint Esprit   Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Icon_minitimeMer 10 Juin 2015 - 18:29

On peut considérer que c'est signé pour le témoin. Sa Grasce peut donc sceller l'annonce. Son Excellence le Grand Maistre du Saint Esprit remercie encore Sa Grace et le Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: Traité avec l'Ordre du Saint Esprit   Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 12:27

Du coup ? il nous manque plus que le scel de Sa Grace pour annoncer et après je pourrai l'afficher en salle des traités.
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Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: Re: Traité avec l'Ordre du Saint Esprit   Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 20:47



Citation :
Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Annonc11

** Le Lyonnais-Dauphiné traite avec l'Ordre du Saint Esprit **



   De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
   A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,



Qu'il soit su et entendu qu'à ce jour, un traité a été signé entre le Lyonnais-Dauphiné et l'Ordre du Saint Esprit.

En voici les termes:



Citation :
TRAITE DE DÉFINITION DU STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE DUCHÉ DU LYONNAIS-DAUPHINE ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT



Préambule:

Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, l'Ordre du Saint Esprit et le Duché du Lyonnais-Dauphiné assurent et définissent, par le présent traité, les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs.
Par essence, on entend par "diplomatie" toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.


Article I : Des acteurs diplomatiques

Tout émissaire, reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante, est accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation.
Après s'être fait connaître auprès de ses homologues locaux, icelui jouira alors des statuts suivants, objet du présent traité.
Les contractants conviennent  que leur Ambassadeur respectif, en mission Diplomatique, représente l'autorité suprême et bénéficie à ce titre des mêmes égards que le Régnant et Grand maître. Tout manquement à un Ambassadeur en mission Diplomatique, peut dès lors être considéré comme un manquement à l'autorité qu'il représente.
Sont définis comme émissaires, les Ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les Chambellans et ou Chanceliers.


Article II – Du droit de circulation

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné  accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Duché et soit signalée auprès du Prévôt ou du Chancelier au plus tard l'avant veille de leur arrivée.



Article III – Du port d’armes

Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Comté. Toute fois , cette autorisation sera nominative. Tout membre de l'ordre devra se faire connaitre auprès du Prévôt ou auprès du Chancelier et ce au plus tard l'avant veille de leur arrivée.



Article IV – De la validité des droits

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités ducales



Article V – Du maintien de la paix

L'Ordre, pourra proposer son aide sous toute forme au Duché du Lyonnais-Dauphiné à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave.
Le Chancelier ou un représentant du Lyonnais-Dauphiné, pourra en faire la demande auprès du représentant de l'Ordre, par courrier.
Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.



Article VI – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Duché du Lyonnais-Dauphiné qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Traité.
L'Ordre reconnaît et se conforme donc à la justice dudit Duché.


Article VII – Du dialogue

Via une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseils privilégiés avec le Duché du Lyonnais-Dauphiné .
Des projets communs pourront êtres mis en place  pour la gloire de Dieu et la stabilité du Duché du Lyonnais-Dauphiné.


Signé et scellé en la Chancellerie du Lyonnais-Dauphiné le 8ème jour du mois de juin de l'an de grasce 1463.

Pour le Lyonnais-Dauphiné
Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais Dauphiné

Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Signat11

Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Sceauld3


Témoin pour le Lyonnais dauphiné
Diboan Dagincourt, Chancelier

Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 14091610361830200
Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 41685759

Pour l'Ordre du Saint Esprit
Jonhatan, Grand Maître
Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Sceau_12

Témoin pour l'Ordre du Saint Esprit
Maelya , Dame du Fauga , Sénéchal de l'Ordre du Saint Esprit . ( IG : maelya4020 )




Rédigé à Lyon, le 15ème jour du mois de Juin de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Signat11

Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Sceauld2


Code:


[quote][center][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/center]

[center][size=20][b][color=indigo]** [u]Le Lyonnais-Dauphiné traite avec l'Ordre du Saint Esprit[/u] **[/color][/b][/size][/center]



    [i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,[/i]


Qu'il soit su et entendu qu'à ce jour, un [b][color=indigo]traité[/color][/b] a été signé entre le [b][color=indigo]Lyonnais-Dauphiné[/color][/b] et [b][color=indigo]l'Ordre du Saint Esprit[/color][/b].

En voici les [b][color=indigo]termes[/color][/b]:



[quote][center][u][b]TRAITE DE DÉFINITION DU STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE DUCHÉ DU LYONNAIS-DAUPHINE ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT[/b][/u][/center]



[color=darkred][b][u]Préambule[/u]:[/b][/color]

Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, l'Ordre du Saint Esprit et le Duché du Lyonnais-Dauphiné assurent et définissent, par le présent traité, les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs.
Par essence, on entend par "diplomatie" toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.


[color=darkred][b][u]Article I : Des acteurs diplomatiques[/u][/b][/color]

Tout émissaire, reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante, est accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation.
Après s'être fait connaître auprès de ses homologues locaux, icelui jouira alors des statuts suivants, objet du présent traité.
Les contractants conviennent  que leur Ambassadeur respectif, en mission Diplomatique, représente l'autorité suprême et bénéficie à ce titre des mêmes égards que le Régnant et Grand maître. Tout manquement à un Ambassadeur en mission Diplomatique, peut dès lors être considéré comme un manquement à l'autorité qu'il représente.
Sont définis comme émissaires, les Ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les Chambellans et ou Chanceliers.


[color=darkred][b][u]Article II – Du droit de circulation[/u][/b][/color]

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné  accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Duché et soit signalée auprès du Prévôt ou du Chancelier au plus tard l'avant veille de leur arrivée.



[color=darkred][b][u]Article III – Du port d’armes[/u][/b][/color]

Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Comté. Toute fois , cette autorisation sera nominative. Tout membre de l'ordre devra se faire connaitre auprès du Prévôt ou auprès du Chancelier et ce au plus tard l'avant veille de leur arrivée.



[color=darkred][b][u]Article IV – De la validité des droits[/u][/b][/color]

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités ducales



[color=darkred][b][u]Article V – Du maintien de la paix[/u][/b][/color]

L'Ordre, pourra proposer son aide sous toute forme au Duché du Lyonnais-Dauphiné à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave.
Le Chancelier ou un représentant du Lyonnais-Dauphiné, pourra en faire la demande auprès du représentant de l'Ordre, par courrier.
Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.



[color=darkred][b][u]Article VI – De l’isonomie[/u][/b][/color]

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Duché du Lyonnais-Dauphiné qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Traité.
L'Ordre reconnaît et se conforme donc à la justice dudit Duché.


[color=darkred][b][u]Article VII – Du dialogue[/u][/b][/color]

Via une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseils privilégiés avec le Duché du Lyonnais-Dauphiné .
Des projets communs pourront êtres mis en place  pour la gloire de Dieu et la stabilité du Duché du Lyonnais-Dauphiné.


Signé et scellé en la Chancellerie du Lyonnais-Dauphiné le 8ème jour du mois de juin de l'an de grasce 1463.

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[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld3.png[/img]


Témoin pour le Lyonnais dauphiné
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Maelya , Dame du Fauga , Sénéchal de l'Ordre du Saint Esprit . ( IG : maelya4020 )

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[i]Rédigé à Lyon, le 15ème jour du mois de Juin de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

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Eléanna

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MessageSujet: Re: Traité avec l'Ordre du Saint Esprit   Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 20:48

Le voici, le voilà !
Merci à notre PP de l'afficher, et je vous laisse faire la paperasse diplomatique, Chancelier.

Merci à tous.
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MessageSujet: Re: Traité avec l'Ordre du Saint Esprit   Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Icon_minitimeMar 16 Juin 2015 - 16:43

Merci, traité rangé dans notre bureau des traités à Mercurol.

http://mercurol.darkbb.com/t3600-traite-de-cooperation-avec-l-ordre-du-saint-esprit#50217
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Traité avec l'Ordre du Saint Esprit   Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Icon_minitimeMar 16 Juin 2015 - 21:31

Parfait, merci.
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MessageSujet: Re: Traité avec l'Ordre du Saint Esprit   Traité avec l'Ordre du Saint Esprit - Page 3 Icon_minitime

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