CJ (Languedoc) - Haute trahison - Simonlegrand [RELAXE]

Expéditeur : Tachin2 de la For�des Kokiris
Date d'envoi : 2009-12-10 11:46:47

Dona Procureur, mes respects.

je viens vers vous en tant que procureur du Languedoc afin de traiter une affaire concernant l'un de vos habitants en vertu du traité de coopération judiciaire multilatéral.

L'accusé est le sieur Simonlegrand. Il a fui le Languedoc et se trouve à Montélimar.

( hrp, le traité précise que c'est au procureur et au juge du Languedoc d'envoyer les minutes du procès : merci à vous de me renvoyer les plaidoiries de l'accusé )

Voici donc mon acte d'accusation :

Citation :

Ce procès à l'encontre de Sieur Simonlegrand est prévu dans le cadre du traité de coopération judiciaire multilatéral signé en dâte du 06 Avril 1455.
il oppose la justice Languedocienne à l'accusé pour Haute Trahison.

En effet, l'accusé, ressortissant du Lyonnais Dauphinée, a tenté de prendre de force la bonne ville d'Uzès en Languedoc dans la nuit du 05 au 06 décembre 1457 avant de fuir comme un lâche devant les les défenseurs de la ville.

J'en veux pour preuves la déclaration du milicien de garde cette nuit là en la personne de Messire Louis_Ferdinand, missive envoyée au maire d'Uzès et relayé au prévôt de l'époque Correba.

"Expéditeur : Louis_ferdinand
Date d'envoi : 2009-12-06 12:28:34Bonjour Monsieur le Maire.
Hier j'ai fais parti de la milice. Donc c'est a vous que je
fais copie ci-après de mes événements.
06-12-2009 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie,
et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu
Simonlegrand parmi les assaillants."

Le témoignage est flagrant et je soumet à la cour les articles bafoués :

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y
rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.

Merci de lancer le procès dès que possible.

Respectueusement

Tachin, maitre des Eperviers et procureur du Languedoc.

relancé

A couper, j'ai reçu ce courrier du procureur du Languedoc :

Citation :

Expéditeur : Tachin2
Date d'envoi : 2010-01-09 17:47:08
Bonjorn,

Dans l'affaire Simonlegrand, voici mon réquisitoire :

*Le procureur du Languedoc fit parvenir le réquisitoire dans le procès à l'encontre de Simonlegrand.*

Vu que l'accusé ne daigne pas se présenter devant la cour et que cela ne plaide pas en faveur de l'accusé, vu que les preuves, dont le rapport du courageux milicien, vu la lâcheté de l'accusé à fuir le Languedoc, Nous demandons à la cour de déclarer l'accusé coupable de Haute Trahison et demandons une peine de prison de 2 jours ainsi qu'une amende de 100 écus.
Ce réquisitoire est soumis à la vie de l'accusé car on m'apprend que l'accusé se trouve entre la vie et la mort ( IG ).

Merci de me tenir au courant afin que je prévienne le juge. ( le perso étant mort IG, il est possible que le juge doive le relaxer une fois mort définitivement : ca peut prendre du temps )

Tachin, procureur du Languedoc

Je posterai donc le réquisitoire une fois que c'est coupé.

coupé

Réquisitoire posté

Citation :

Simonlegrand est MORT.

On peut couper non ?

Selon la procédure, j'attends que le juge nous fasse parvenir son dernier mot

pas grave si ce n'est pas coupé avant vu que pas besoin d'attendre les 2 jours à ce niveau du ptocés

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Dernière plaidoirie forcée, là aussi, j'attends de voir le juge Antimond.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Voici une affaire qui n'avait que trop trainé, et qui du coup, avait largement dépassée l'espérance de vie du prévenu*


En ce jour du 16 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict au nom d'Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.


Rappelons que le prévenu est poursuivi dans ce tribunal par la justice languedocienne pour répondre d'accusations de haute trahison.


*Il s'interrompit brusquement*


Pardon .. feu le prévenu, devrais-je dire ... car il est mort, enterré et en poussière ...


Aussi, nous n'irons pas plus loin dans cette affaire, car il serait malvenu de déterrer des ossements pour les mettre dans les geôles.


Nous relaxons l'accusé, et qu'Aristote ait son âme ...