TAOP // Sisi420 // Brigandage // Cou

Citation :

En ce jour du 2 novembre 1463,

Moi, Tempérance d'Amilly, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Sisi420.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant au barreau.

*Le procureur fit signe à un valet de porter un plan à l'accusée*

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Je n'en fais pas la demande.

*Après une pause, elle poursuivit :*

Sisi420, vous êtes accusée d'avoir agressé dans la nuit du 30 au 31 octobre 1463, Sire Tenebreux, au nord de Dié. La description faite par la victime vous désignent directement ainsi que Ailin, Machette, Renny et Jheane qui sont également en procès pour les mêmes faits. Je vous lis la déposition de la victime.

« 31/10/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ailin, de Jheane, de Machette, de Renny et de Sisi420 »

Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique, que je vous lis :

« Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également :

« Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins, vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante.
Afin de vous éviter une lourde peine de prison et pour que la victime puisse être dédommagée, je vous propose de rendre à sire Tenebreux ce que votre groupe lui a pris, d'une valeur supérieure à 2000 écus. Si la victime récupère ce qui lui appartient, je solliciterai auprès du juge une peine symbolique.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc la victime à témoigner et à nous confirmer que l'accusée fait bien partie des agresseurs, à nous donner son ressenti et à nous parler de ses éventuelles séquelles. J'appelle également Dame Anastasie, Prévôt et Maistre Douanière afin d'apporter tout élément pouvant appuyer la présente plainte.

proposition de verdict :

Un brigandage en groupe cette fois... et chacun ne semble pas avoir tenu les memes rôles. La juge réfléchit un instant avant de prendre sa décision...

Le défendeur n'ayant pas pris la peine de venir à la cours je déclare Sisi420 coupable de trouble à l'ordre public et je la condamne à 4 jours d'emprisonnement et 500 écus d'amende.

Verdict à rendre aussi :

Citation :

*Eléanna, juge intérimaire, avait prit connaissance du dossier que lui avait préparé le procureur et lu les minutes du début du procès... Encore une fois une accusée qui ne s'était pas présentée, pas de missive, rien... Bon... Elle prit ensuite la parole :*

En ce vingtième jour de janvier de l'année 1464, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier, je vais rendre mon verdict.

Considérant que l’accusée n’a pas daigné se présenter devant la cour pour se défendre,
Considérant que la victime a identifié ses agresseurs qui l'ont dépossédé alors que celui-ci était en mission pour le Guet du Lyonnais-Dauphiné,
Considérant que l'accusé n'a pas jugé bon de saisir la proposition du procureur de rendre les biens à la victime,

Vu l'article IV.3 du Coutumier relatif au brigandage

Considérant les pièces et témoignages rapportés devant cette Cour

Attendu qu'un tel comportement n'est pas digne d'un bon père de famille. Que le Duché ne saurait tolérer qu'on puisse brigander sur ses routes en toute impunité, et qui plus est un militaire dans l'exercice de ses fonctions.
Attendu qu'il s'agit de faits commis en groupe. Que cela constitue autant une circonstance aggravante.

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de Trouble à l'ordre public et vous condamne par conséquent à 5 jours de prison et 150 écus d'amende. Selon nos informateurs votre bourse n'est pas bien garnie mais au vu de la belle épée que vous portez sur vous, vous n'aurez aucun mal à la revendre pour honorer votre amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faite !

*Coup de maillet et hop ! Au suivant !*