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 Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable

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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitimeMer 12 Sep 2018 - 12:01

Domitill_De_Hauterive a écrit:
J'ai reçu ce courrier ce jour, mais comme on peut pas ouvrir un autre procès

Citation :
De
Eli
Date d'envoi
Le 11 Septembre 1466 à 09h55
Objet
J'ai été volé /I was robbed
Expire le 30 Septembre 2018
Bonjour,
J'ai été volé entre Vienne et Valence.
Je ne parle pas bien le français, donc j'utilise aussi une traduction en anglais.
Il me manque 2 épées, 780 Ecus

Événements récents :
11/09/1466 09:40 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Hakuna Matata.
11/09/1466 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
11/09/1466 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina .
11/09/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina (coefficient de combat 11), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

English:

Hello,
I was robbed between Vienne and Valence.
I do not speak French well, so I also use an English translation.

I'm missing 2 swords, 780 pounds.

11/09/1466 09:40 : Congratulations! You have unlocked the trophy Hakuna Matata.
11/09/1466 04:10 : You are weak: some of your stats have decreased.
11/09/1466 04:08 : You have been robbed by A group composed of Caliente from Eokrynyn and of Firmina .
11/09/1466 04:08 : You have fought A group composed of Caliente from Eokrynyn and of Firmina (Fight coefficient 11), who tried to rob you. Alas, You were too weak! Your adversary leaves you alone in the thrilling company of a placid cow.



dame-isabeau a écrit:
Pour que ce soit bien clair une fois pour toutes pour cette histoire de regroupement .
Le nouveau délit est postèrieur au proçés  en cours, donc tu peux ouvrir un nouveau proçés,, et tu plaideras la récidive
A partir du moment où un proçés est dèjà lançé, et qu'un autre survient ensuite, c'est techniquement impossible de regrouper et interdit d'évoquer ces nouveaux faits dans le réquisitoire
de celui en cours, c'est logique.
Pour appuyer mes dires, la question a justement été posée à la cour d'appel, j'en poste la copie de la réponse de la présidente du tribunal du palais, à la cour de justice
cela évitera des confusions futures.


https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t33523-le-regroupement-des-proces#998976
[/quote]


Dernière édition par dame-isabeau le Sam 15 Sep 2018 - 11:24, édité 2 fois
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitimeMer 12 Sep 2018 - 21:45

Acte d'Accusation


Citation :


En ce jour du 12 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duché du duché du Lyonnais Dauphiné et son représentant et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Dame Caliente

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 11 septembre 1466 Dame Eli sur le lieu dit de 245 entre Valence et Viennes, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 780 écus, ainsi que deux épées, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

11/09/1466 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
11/09/1466 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina .
11/09/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina (coefficient de combat 11), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitimeMer 12 Sep 2018 - 21:47

J'ai demandé à Eli devenir se défendre
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitimeSam 15 Sep 2018 - 11:20

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*s'avance à la barre et s'incline respectueusement*
Messire le procureur,

Je tiens à me défendre, moi je ne reconnais pas cette personne...
Les preuves ? Je n'ai jamais volé d'épée, ni d'écus ! Vous pouvez même fouiller ma besace s'il le faut en guise de bonne foie...
Je pense encore être honnete...



L'accusation a appelé Eli à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
Bonne journée haute cour,

Je veux confirmer que cette dame m'a volé entre Valence et Vienne. Il a volé 780 Ecus et 2 épées.Je ne parle pas très bien le français, pardonnez-moi s'il vous plaît.

~~~~~

Hello high court,

I want to confirm that this woman robbed me on my way between Valence and Vienne. He stole 780 Ecus and 2 swords.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitimeDim 16 Sep 2018 - 21:12

Citation :
Mémoire et vision

Avant-hier, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina et un groupe composé de Chocotte de Lonan de Elize. de Tamara_des_iles de Bartsimson de Angel45 de Giom et de Khaan.


Cela montre bien qu'ils sont en groupe
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MessageSujet: Re: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 23:33

Réquisitoire :
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MessageSujet: Re: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitimeVen 28 Sep 2018 - 11:36

Alors déjà, attention au sexe des accusés, Caliente est une femme, ensuite il y a incohérence dans le montant des amendes,
tu as demandé précédemment 200 écus  pour l'agression vs QB qui était une trahison,  et là, tu en demandes 300 c'est un peu trop, même si le butin est important, la peine doit rester proportionnel  au fait que c'est un brigandage en groupe, de plus, de façon générale, on ne peut pas demander plus que ce qu'a l'accusé sur lui SAUF si on est convaincu qu'il posséde la somme suffisante.
Pour ce cas,  vu qu'ils sont de retour chez eux, c'est bon.

Citation :
Caliente Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté de Provence Arles actif 4 27 15.55 blé Arles 28/9/2018 à 06:12:14


En revanche tu dois plaider la récidive en invoquant l' Article VI.6 : Des circonstances particulières.
Seulement pour pouvoir le faire, il faut que le juge ait d'abord rendu son verdict dans l'affaire contre quatrebarbe.
Le mieux, plutôt que de demander une énorme amende est de partager entre amende et prison, ce qui a le mérite aussi de les neutraliser un moment.

Donc tu dois adapter ton réquisitoire en fonction de tout cela.
Ce qui donnerait , en  calquant sur le sens que tu as donné au réq quelque chose comme cela que tu peux appliquer aux 3


Citation :
Votre honneur,

Je ne vous présente pas l'accusée qui se trouve devant nous. Elle a encore une fois fait parler d'elle

Le 9 septembre dernier, la dame Caliente avec l'aide de ses deux complices a agressé et détroussé notre prévôt.
Aujourd'hui, c'est sur une pauvre femme seule qu'ils ont jeté leur dévolu, n'hésitant pas à la ruer de coups, la laissant inconsciente sur le sol.
pour lui dérober ses économies de certainement toute une vie.
La victime, blessée et démunie a du aller miner pour survivre, ne lui laissant pas même un quignon de pain.
La cour appréciera la lâcheté de ces méprisables gredins dénués de compassion.

Regardez cette femme dont l'implication a été formellement reconnue par la victime, qui au lieu de se repentir nie sa complicité dans cette malheureuse affaire.
C'est une insulte à cette cour.
Quelle belle image de notre royaume et de notre Duché renverrons nous à cette pauvre voyageuse étrangère si nous ne punissions pas ces méfaits comme il se doit,
avec une extrème sévérité.

Votre honneur, au vu de tous ces éléments portés à votre connaissance, le ministère public invoque les circonstances aggravantes  pour récidive et agression en groupe.
selon l'article VI.6 relatif aux circonstances particulières.
je cite:
*Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste..

Je requiers à l'encontre de la dénommée Caliente
- une amende de 200 écus
- une peine de prison de 6 jours
- le bannissement de notre Duché pour une période de 3 mois.

(ATTENTION: les peines pourront être  révisables en fonction de la condamnation du proçés précédent (une peine de prison ne pouvant excéder 10 jours)

Votre honneur je vous laisse la parole
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitimeVen 28 Sep 2018 - 21:57

Réquisitoire:
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MessageSujet: Re: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitimeSam 29 Sep 2018 - 2:21

pff, Dom, fais gaffe bon sang, je te mâche le boulot et tu fais encore des bourdes.

1) Je t'explique que tu ne peux pas demander la récidive tant que l'autre affaire 'n'est pas jugé, alors pourquoi as tu posté au tribunal?, il fallait attendre le 1er jugement
Citation :
En revanche tu dois plaider la récidive en invoquant l' Article VI.6 : Des circonstances particulières.
Seulement pour pouvoir le faire, il faut que le juge ait d'abord rendu son verdict dans l'affaire contre quatrebarbe.

2) De plus tu y recopies les annotations que je mets pour toi exprès en rouge, qui là aussi te montre que les peines demandées pourront être modifiées le moment venu,
en fonction du 1er jugement cela n'a rien à faire dans le réq.

(ATTENTION: les peines pourront être révisables en fonction de la condamnation du proçés précédent (une peine de prison ne pouvant excéder 10 jours)
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jackouille

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MessageSujet: Re: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitimeMar 2 Oct 2018 - 11:40

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La solidarité est une bien belle chose , quand elle est pour le bien d ' une ville , d' un duché ou comté ou pour notre royaume , quand elle l ' est dans le méfait il faut l ' assumer aussi !!!

De ce fait et par esprit d ' équitabilité , je vous condamnes à la même peine que votre comparse qui viens d ' être jugée , soit 10 écus d ' amende et 6 jours de prisons , le sixième jour étant offert grascieusement par votre comparse pour une robe dont elle a avoué gentiment le vol .

De plus , les routes de ce duché vous sont à vous aussi fortement déconseillé avant Janvier 1467 , que justice soit faites !!!!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 10 écus.
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MessageSujet: Re: Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable   Val/TAOP/Caliente vs Eli /Coupable Icon_minitime

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