Esclavagisme - christ27 COUPABLE

Village: Valence
Sergent: Invictus
Prévenu: Christ27

Citation :

Récidiviste quelques jours après une première affaire.

Acte d'accusation rédigé :)

Pour ce dossier aussi pas de trace de précédant procès. Je ne le note donc pas comme récidiviste.

Réquisitoire rédigé :)

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur,
Monsieur le Prévôt,
Messieurs Dames de la Police,
Chers greffiers,
Monsieur le Prévenu.

J'ignore si la victime est dans la salle, car je suis comme le Prévenu : j'ignore son nom...

Quelques rappels des textes en vigueur :
Article III.1.c.1
L'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Lyonnais-Dauphiné.
Paragr. III.1.C.ii De la grille des salaires
Il a été discuté d'une grille de salaires minimaux applicable à tout le Duché :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristique) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristique) : 22 écus minimum
Le non-respect de ces salaires sera jugé comme esclavagisme.

C'est bien ce paragraphe que vous avez raté lorsque vous avez lu nos lois, Christ27 ?

Voyons quelles sont les peines envisageables :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.

Voilà qui serait un peu fort, s'il s'agit de la première fois ! Il faut toujours être un peu indulgent la première fois.
Je pensais cependant que la proposition de médiation devait intervenir avant la mise en procès, et non après...

Dans le doute, je vais suivre le réquisitoire de l'accusation et vous condamner :
- à cinq écus d'amende
- à dédommager la victime.

Le lieutenant de la Police de votre village sera chargé d'organiser et de surveiller ce dédommagement, ou à défaut un juge d'application des peines.
En l'absence de dédommagement, vous reviendrez me voir, et vous passerez une journée en prison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Coupable d'esclavagisme pour avoir embauché un de ces concitoyens pour un salaire de misère à savoir 12 écus quand le salaire minimal imposé dans notre Duché est de 16 écus.
Voici l'occasion de lui faire prendre connaissance de cette loi.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je suis vraiment desoler d'voir fait se geste mais je ne conais pas les loi!Maintenant je suis au courantet je suis meme pret a d'édomagè le salariè si il le faut!mes croyait moi messieur le juge je vous jure que je ne refairè plus cette erreur,car je ne veut pas vu comme esclavagisme je veut etre un honnete citoyen et je m'escuse au pres de vous et la victime!maintenant si vous devez me punir je l'accepterais et je assumerais!merci messieur le juge

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre repentance prouve votre bonne foi. Vous disposez de 48H pour prendre contact avec le victime et la dédommager des 4 écus qui lui sont dûs avec preuve à l'appui à faire parvenir au sergent de la Maréchaussée.

Monsieur le Juge, je vous demande une amende de 5 écus et le dédommagement de la victime.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

ecouter je suis entierement d'accord avec vous mes je n'ais plus le nom de la victime !je suis desoler.Si vous vouler je payer une amende de 9 ecus!ça compensera les dédommagement de la victime et l'amende de 5 ecus?qquandite vous?