Escroquerie - Florian73 (PAS récidive) : COUPABLE

Village : Dié
Prévenu : Florian73
Lieutenant : Anastasie

Citation :

Affaire d'Escroquerie

Suivi par : Anastasie
Acusé : Florian

Florian a demandé à DameRosanna de lui mettre 2 échelles en vente au prix de 21 écus. Celui ci les as ensuite revendu au prix de 30 écus.

Preuve :

Acte d'accusation rédigé :)

Je vais à nouveau endossé le rôle d'avocat au risque de passer pour tatillonne mais je trouve encore que cet article de Loi n'est pas complet...

Citation :

"A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur."

Donc ok on définit ici ce qu'est un spéculateur mais la spéculation n'est pas un chef d'accusation IG.
Cette loi figure en effet dans le chapitre "escroquerie et spéculation" mais si on veux chercher la p'tite bête il n'est pas indiqué ici que le spéculateur sera poursuivi pour escroquerie...

Personnellement je pense que tous les procès précédents peuvent faire jurisprudence donc on ne va pas abandonner ce procès là au risque en plus d'en voir un paquet défiler en cours d'appel!
Mais proposer un petit rajout me semble de circonstance avant qu'un avocat ne tombe sur cette faille!

J'ai revu dans les grandes lignes la coutume il y'a une petite semaine, j'attends de pouvoir la poster. Ca nous évitera je pense ce genre de problème

Super

Dernière plaidoirie de la défense

" j'ai remboursais la somme que je devais a sieur Peiobordo donc j'espére que vous prendré se fait en compte.
Merci et Aurevoir,
Florian73. "

==> Peut-on vérifier ?

Alors pour savoir le moyen le plus simple est d'apeller à témoigner le sieur Peiobordo.

Mais en fait il s'agit là de l'affaire précédente concernant Florian ( jugé et condamné pour esclavagisme envers peiobordo) donc aucun rapport avec l'affaire en cours...
Pour moi c'est donc pas utile de demander le témoignage de cette victime mais si cela t'est nécessaire dis moi je le ferai.
Par contre tu peux alléger la peine que j'ai demandé en lui ordonnant de racheter les échelles à 30 écus à Dame Rosanna...

Que fait on pour Sieur Florian?

Je ne peux alléger la peine QUE si il a racheté les échelles, pas en lui ordonnant de racheter les échelles, ca n'aurait pas beaucoup de sens sinon.

J'ai envoyé un courrier lui demandant de racheter les echelles et de nous fournir une preuve sous 24h auquel cas le Juge se montrerai plus clément dans son verdict.
Donc si tu veux bien lui laisser ce délai? Ensuite pas de pitié s'il ne saisit pas cette chance...

Bon allez, on n'attend plus !

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Bon cette affaire a beaucoup trainé dans l'espoir d'une médiation ; ne perdons pas plus de temps.
Il semble qu'il y ait une grande confusion dans l'esprit du Prévenu. Il était cette fois poursuivi pour une affaire de spéculation sur des échelles, ce qui n'a rien avoir avec l'esclavagisme sur le Sieur Peiobordo, affaire déjà jugée. Il n'y a donc pas récidive ni majoration de peine.

Florian73 a demandé à DameRosanna, maire de son village de lui mettre 2 échelles en vente au prix de 21 écus. Celui ci les as ensuite revendu au prix de 30 écus.

Le prévenu est accusé de spéculation et donc d'escroquerie et condamné à un jour de prison et 20 écus d'amende.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur Le Juge,

Voici à nouveau devant vous l'accusé Florian73, qui semble être pris de passion pour la Justice: deux délits en moins de 8 jours! Mais oui j'oubliai, Sieur Florian est notre accusé qui nous implore de le condamner!!!

Poursuivi cette fois pour escroquerie, autant varier les plaisirs ne direz vous, pour avoir spéculé en revendant deux échelles à 30 écus qu'il avait acheté la veille à la mairie à 21 écus. Infreignant de ce fait la Loi suivante:
"A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur."

Défense, je vous laisse la Parole.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Désolé mais je n'aivais pas vu cette lois ,pas grave . Comdamné moi qu'on en finisse !!!!!!!

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre ton ne me sied guère accusé et pour vous permettre de connaitre nos lois je vous engage à aller les consulter sur le champ dans notre belle bibliothèque dont vous trouverez le chmin d'acces ci dessous:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=182639
Vous n'aurez désormais aucune excuse pour ne pas connaitre l'intégralité de nos Lois.

Monsieur Le Juge , je n'apprécie guère les provocations de la part de cet accusé et bien qu'il ne s'agisse pas ici d'un cas de récidive je trouve que Sieur Florian73 outrepasse nos limites. Aussi je vous demande que les circonstances agravantes soient retenus contre lui et les peines infligées en conséquence, soit 4 jours de prison et une amende de 50 écus. En espérant que cela permettra à notre prévenu de se retrouver continellement sur le banc des accusés de cette cour.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis d'accord pour étre condamné, mais s'il vous plâit, je vous demande de réduire ma peine car j'ai été accusé d'escroquerie et comdamné mais j'ai remboursais la somme que je devais a sieur Peiobordo donc j'espére que vous prendré se fait en compte.
Merci et Aurevoir,
Florian73.