Esclavagisme - Gahan : COUPABLE

Village : Embrun
Sergent : Bruse
Prévenu : Gahan

Citation :

Le sieur Gahan ne daigne pas me répondre suite au courrier courtois envoyé lundi 11 décembre. Il s'est connecté aujourd'hui encore. Je laisse la justice prendre soin de lui.

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

Procès ayant opposé Gahan au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Gahan était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévot,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Le Prévenu n'a pas daigné s'expliqué.
Comme il ne semble pas avoir de temps à lui pour le faire, et pour prendre connaissance des lois, je l'invite à venir une journée en prison pour découvrir ces dernières.

Qu'on emporte l'accusé.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Gahan est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché Posthume à un salaire de 13 écus alors que le minimum légal est de 16 écus.
Il n'a pas répondu au Sergent Bruse pour rectifié à l'amiable son erreur.
Nous lui demandons donc explications devant ce Tribunal.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aucune manifestation de l'accusé pas d'explication à nous fournir, c'est regrettable surtout pour lui!

Monsieur Le juge je vous demande une amende de 20 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.