Esclavagisme - Phanius : COUPABLE

Village - Vienne
Prévenu - Phanius
Lieutenant - Alynerion






Tout est dans les images

C'est ce qu'on appelle la preuve en image

Acte d'accusation régigé :)

Réquisitoire rédigé :)

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je suis d'accord pur prendre conntact avec la victim et pour la dedomager a hauteur du prejudice subit.

Pareil, j'attends des nouvelles avant de rendre le verdict.

De même.

Voici à mon courrier ce matin...

Citation :

J'ai déjà pris contact avec un agent de police mais il m'a envoye sur les roses en disant que cela ne le regardait pas et qu'il fallait que je prenne contact avec la victime donc ca va bien maintenant je crois que j'ai prouve ma bonne foi !!

Quelque soit le désaccord entre le Lieutenant chargé de l'affaire et le prévenu il est du devoir de lapolice de gérer les dédommagements il me semble pas d'envoyer promener les gens qui veulent réparer leur tord!
De plus cela facilite grandement les choses pour le Tribunal pour la fourniture des preuves lorsque ce dédommagement passe par la maréchaussée plutot qu'entre vitime /accusé. D'autres procès nous en ont fourni la preuve...

C'est dans la procédure que j'espère bientôt pouvoir proposer au conseil. Par contre actuellement la procédure ne dit pas que la maréchaussée doit faire l'intermédiaire, même si cela ce fait dans certaines villes comme Lyon.
Quoi qu'il en soit, je vais demander une explication au lieutenant.

D'après le lieutenant, le prévenu avait toutes les cartes en main, tout était explicité par MP.

Procès ayant opposé Phanius au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Phanius était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Le prévenu et la Police semblent avoir des difficultés à se comprendre ! En plus, la victime n'est pas venue témoigner...

Devant cet embrouillamini, ce sera une peine symbolique de 1 écus qui sera infligée à Phanius. Le Prévenu s'en tire à bon compte, ca ne sera pas ainsi la prochaine fois !

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Monsieur le juge,

Phanius a embauché Nouka pour un salaire de 18 écus alors que son offre d'emploi demandée 19 point de caractéristiques.
En conséquense l'accusé devra répondre d'esclavagisme pour ne pas avoir respecté le salaire minimum de 22 écus dès lors que des caractéristiques sont requises.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

OK je plaide la bonne foi ! certes nul n'est sensé ignorer la loi mais je pensais que comme le salaire proposé etait superieur au salaire minimal cela correspondait au bon droit.
D'autre part je m'insurge contre ce proces non pas pour l'accusation qui semble justifié mais sur le depot de plainte qui fait suite à un differend verbal que j'ai eu avec le citoyen maire qui veut se VENGER par cette plainte ! En d'autre termes si je n'avais pas eu cet echange avec lui il n'aurait porter cette plainte !
Pour ma defense je concluerai par une demande d'indulgence de la part de la court car c'est la premiere fois q'une telle chose m'est reproché et que je m'engage à l'avenir à respecter ce salaire minimum
Réquisitoire de l'accusation

Vous réclamez l'indulgence de ce Tribunal, soit... Je vous demanderai de ce fait de bien vouloir prendre rapidement contact avec le Lieutenant Alynerion afin de lui rembourser la somme de 4 écus qui serviront à dédommager Dame Nouka. Car quelque soit les circonstances de survenue de ce procès elle demeure victime de votre négligence.

Monsieur Le Juge je demande une preuve du dédommagement de la victime par l'accusé par l'intermédiaire du Lieutenant de police et une amende de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

Je suis d'accord pur prendre conntact avec la victim et pour la dedomager a hauteur du prejudice subit.
La défense a appelé Nouka à la barre