Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE

Village : Lyon
Prévenu : Eloas
Lieutenant Boursiero

Le trois Mars Messire Eloas, vendait sur le marché cinq fruits au prix de 10.40 écus. Ce messire est sujet dauphinois mais ne s'est pas plié au Paragr.IV.1.G.vii Du commerce intérieur, et n'avait donc pas l'autorisation de vente sur le marché.

Voici la preuve de la vente :



Ce messire a déjà quitté Lyon, et est recensé à Macon. Je demande donc à déposé plainte directement avec une coopération judicaire avec le Duché de Bourgogne.

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Ce messire est rentrée chez lui :

Citation :

Voir la fiche d'un personnage en tapant son nom (fonctionne dans tout le royaume)

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Moulins, le 2007-3-16 à 19:38.

Sa fiche:

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

je demande une coopération judiciaire avec le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :

Bonsoir,

J'aimerais faire jouer la coopération judiciaire avec votre duché pour une affaire concernant Eloas soupsonné d'escroquerie.

Nos services ont repéré derniérement l'individu à Moulin ce qui est dans votre juridiction.

Merci pour votre comprehension,

crodialement,
shinji de kiriyama,
procureur du lyonnais-dauphiné.

courrier envoyé à ninjaturtle! :)

voici le courrier de ninjaturtle :

Citation :

Excusez moi du retard pour repondre a votre courier.

Si nous pouvons vous aidez il n'y a pas probleme, donnez moi votre mise en accusation et je la lancerai.

Encore desoler pour le retard, bonne continuation et au plaisir.

à suivre!

réquisitoire envoyé, attente de réponse! :)

Des nouvelles ?

courrier envoyé! :)

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Ninjaturtel avait écouté les différentes interventions et devait maintenant rendre un verdict, qui été attendu, surtout en voyant la date du procès, mais les mauvaises liaisons pigeonneuse ne facilite pas toujours les dialogues.
Ninjaturtel, regarda alors la salle qui ne dit plus mot, sûrement avaient ils compris ces derniers jours, tout le monde attendait le verdict. »

Hum, Madame la procureur, M le Prévôt, Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, merci d’avoir patienté, il est temps pour moi de donner le verdict.

Du fait que, nul n’est sensé ignoré la loi.
Du fait que, l’accusé a vendu des fruits dans l’illégalité.
Du fait que, la conciliation ne peut avoir lieu.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Aux vues de la loi IV.1.G.vii du commerce intérieur.
Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l’accusé coupable d’escroquerie et le condamne à une amende de 60 écus.

Que l’argent lui soit retiré immédiatement, et que les lois ne soient plus prises a la légère.


Jugement rendu par Ninjaturtel le 7ème jour du mois de mai 1455.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.